Chèque impayé vente voiture
J'ai vendu ma voiture le 22/03/2016 à un particulier qui est également esponsable d'une société (achat, vente de voiture: cacher de sa société et nmr de siret apposés sur la déclaration de cession du véhicule). le…
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J'ai vendu ma voiture le 22/03/2016 à un particulier qui est également esponsable d'une société (achat, vente de voiture: cacher de sa société et nmr de siret apposés sur la déclaration de cession du véhicule). le…
Samedi je suis aller a la gendarmerie suite a une plainte que j a vais fais au momment de sortir des locaux les gendarme me demande de souffler dans l alccooteste 0,57 g on t til le droit de faire ca il mon pris mon permis merci de…
Je vous explique mon cas, j'ai eu une suspension de permis administratif de 3 mois le 25 février pour alcoolémie, lors de mon audition 3 jour après j'explique au gendarmes que je dois partir travailler dans le sud la…
Je me suis fait contrôler par la gendarmerie le 09 nov 2021 à 15h15 au péage de setque 62, le test salivaire s'avère positif au stupéfiants alors que je n'ai que du cbd et le gendarme ne me montre pas…
Partagez sur : 0 vue posez votre questionla question amende sens interdit sujet initié par virgo, il y a 1 seconde , je me suis fait prendre en sens interdit (pas mes lunettes j'avais pas vu), sur un mini pont ou passe…
J'étais inscrite dans une auto école suite à un malentendu avec celle là, j'ai choisi de changer d'auto école ( l'ancienne auto école m'a déjà restitué mon dossier sans frais ) . j'aimerais savoir si…
Lors d un controle multiple concernant l alcool je me suis fais controlé a 0.49 lors de la remise du papier pour suspension provisoire du permis le gendarme na ni signé le procés verbal ni daté mon exemplaire est il valable ou puis…
Jai perdu ce document a la suite d un incendie , je n arrive pas a obtenir le duplicata…
Demain je vais recuperer les papiers du vehiculed un ami a la gendarmerie car contrôle positif salivaire je dois ramener son véhicule chez nous les gendarmes vont sûrement me demander de faire un test salivaire certainement je vais…
Mon mari c'est fait contrôler en août alors que nous partions en vacances avec nos enfants.. il conduisait avec un permis algérien, sans assurance avec 5gr de cannabis dans le coffre, et un pneu lisse. il doit passer devant le…
J'ai été dépistée positive au thc et à la cocaïne le 12 novembre 2017. j'ai choisi de faire le prélèvement salivaire et non la prise de sang car le policier m'a garantit que cela donnerait les mêmes résultats, or…
Alors voilÀ j ai le permis depuis peu ,je me suis suis fait arreter en scooter positif aux stup ....quelle sont les risque pourtant mon permis ??? pertes de point ,annulation ????…
Cela fait six mois que je suis dans l'attente de la réception d'une amende pour un excès de vitesse que j'ai commis dans l'exercice de mon travail, mon employeur m'ayant désigné. pourtant cette…
Je vais passer devant la commission médicale le 10/06/20 pour une conduite sous stup datant du 28/10/19 j’ai été jugé le 28/01/20 et j’ai prit 2 mois de suspension. ma question est que j’avais que 6points sur mon permis de…
Je me suis fait verbaliser pour un stationnement dangereux dans un rond point et j'ai refusé de signer car moi j'ai stationner à cause d'un voyant qui s'est allumé dans mon tableau de bord et je suis reparti dé…
J'ai eu une contravention pour "téléphone au volant " j'ai contester cette amende en envoyant pour preuve ma facture de téléphone du jour en question . suite a ça j'ai reçu un courrier me prévenant qu'il…
J'ai été contrôlée mardi 27 juin à 11h30 à 99km/h retenus au lieu de 50.j'ai eu une rétention immédiate de mon permis.nous sommes le2 juillet et je n'ai pas reçu le courrier recommandé que la préfecture devait…
Je viens par la présente vous demander de bien vouloir me renseigner concernant perte de mon permis b. je souhaite lancer une procédure devant le tribunal compétent afin de récupérer mon permis, un besoin très utile pour ma reprise…
Il y a maintenant 4 mois je me suis fais contrôler positif au canabis a la sortie d'un festival avec un test urinaire, j'ai effectué la prise de sang avec une infirmière sur place et 3 jours après j'appelle la…
J'ai reçu par courrier une amende pour une infraction de non respect de l'arrêt absolu à un stop. l'infraction daterait du 15/12 soit 2 semaines. je suis étonnée de cette réception tardive et ne me souviens pas avoir…
J ai eu un test positif ( 0,15mg/l d air expulsé ) à 3 mois de la fin de ma première année de permis. dans l avis de contravention, on ne me précise pas que j ai réellement un retrait,est ce que je dois remettre mon permis à à…
Je me suis fais contrôler dimanche soir, papier, permis et assurance plus un test salivaire au stupéfiant qui s’est avérée positif. je suis une petite consommatrice. après le contrôle effectué, les gendarmes m’ont alors remis mon…
Doit t' on passer visite médicale après remise du permis au tribunal pour le récupère à la fin de la peine…
Je viens de recevoir une amende à la volée et je souhaite contester afin de ne pas perdre de point. que dois je indiquer sur le courrier ? merci…
Voila ce midi j'ai été arrêté par la gendarmerie , après conversation ils ont décidés de l'emmener à la brigade pour faire des test salivaire et d'alcoolémie, test d'alcoolémie 0 donc pas de surprise et puis…
J’ai reçu le 19/12/2017 par laar une ordonnance pénale datée du 11/12/2017 me notifiant de l’exécution provisoire de la suspension de mon permis pour une durée de six mois. le 05/04/2018 la gendarmerie s’est présentée à mon…
Je me suis garé au parking du debut d'autouroute, les gilet jaune bloqué le sorti du parking et l'entrée de l'autouroute. petit parking, je suis sorti par l'entrée du parking pas d'autre issue et fait demi…
Mon conjoint a eu une suspension de permis pour conduite sous l emprise de stupéfiants (canabis). cela fait 3 semaine et il n a a ce jour reçu aucun courrier notifiant cette suspension. il a juste donné son titre de permis de…
Je suis convonque au tribunal de grande instance pour ses faits en titre.jai tout d'abord etait auditionné a la gendarmerie 5 mois apres les faits puis 3 semaines plutard par le brigadier pour ses meme faits. jai nier par deux…
Je voudrais savoir si le fait que, sur le procès verbal cité ci-dessus en objet, il y a plusieurs erreurs dans mon nom, ma date de naissance et le corps de ce procès est parfois rédigé pour un homme et parfois pour une femme. ma…