Une question en droit des successions ?

Mon père et décédé en 2015 nous sommes 3 fils et ma mère j'ai me nous avez participé surles papiers de héritage se elle qui tient fait tout pour le moment déjà vendu beaucoup de choses serait normal,elle avait droit a tout...

Ma mère a eu un grave accident domestique où elle a perdue la vie ...à l'époque, mon père lui avait fait signé un contrat de mariage au dernier vivant ...mes frères et soeurs n'avons pas touchés notre part sur l'héritage de mes...

Mon pere de son vivant nous a fait une donation a moi et mon frere de 10000 euros . a sa mort ! ma mere a vendu un terrain a 50000 euro sur ce bien nous avons eu la surprise que l ont nous avaient deduit la somme de la donation de...

Nous sommes 3 enfants à avoir hérité d'une maison et nous avons laissé chez le notaire une provision suffisamment importante pour régler les éventuels frais concernant ce bien, en attendant la vente. cette maison n'est...

Mes parents étaient marier sous le régime universel et ont acheté une maison avec ma soeur qui elle est encore en vie donc 50/50 mon père et ma mère ont divorcée à l'étranger en février 2015 il n'y a pas u de dissolution...

Suite au décès de la femme de mon père. celui ci est l usufrie de la maison et le fils de sa femme est nu propriétaire. qui doit payer les frais de succession chez le notaire? cette ne doit elle pas être payer par les deux ? mon...

Je vous ecris car mon père est décédé et ma belle-mère a l'usufruit de la maison et la voiture. nous sommes 4 enfants d'un premier mariage. je souhaite savoir quelle part avons nous droit sur la vente de la maison et la...

Mon concubin et moi nous séparons. nous venons d'acquérir un bien immobilier. celui ci souhaite donner sa part (50%) à nos enfants mineurs. comment procéder,? quels sont les coûts ? les conséquences ?...

Mon mari est décédé depuis plus d'un an, on avait fait une donation entre époux, on est sous le régime de la communauté, mais a ce jour je n'ai toujours rien des comptes de mon mari car il y a un de nos fils qui ne veut...

Mon grand père est décédé début janvier , suite à des histoires de famille , personne ne m'avait dit qu'il était malade. il a fait un testament dans lequel il lègue la plus grosse partie de ses comptes dans une banque et...

J'aimerais savoir comment et ou se procurer se certificat les notaires sont hors de prix c'est juste pour que mes enfants puissent vendre la voiture de leur père d'après le maire il non plus le droit d'en faire...

Mon père est décédé et il laisse une maison d une valeur de 450 000 euros , je suis unique héritière . j ai déjà reçu par donation la moitié de la maison en nue propriété il y a 6 ans. comment sont calculés les frais de succession...

Je me suis occupé de ma mère durant 5 années qui était atteinte d'un alzheimer et surtout durant les 3 dernières années de sa vie ou ma présence était de 7 à 9 h , de 12 à 14 h , de 18 à 21 h soit 7 heures par / j et de plus...

Mon défunt mari m'a laisser une donation entre époux. cette succession a du mal à se terminer ; cela fait 14 mois que ça dure. sa fille issue d'un premier mariage, refuse toutes les propositions de partage de mon notaire...

Mon défunt père c'est mariè en 1956 une 1er fois par décision de tribunal à l'étranger polygamie autorisé il a eut 1 enft avec cette 1ere épouse qui n'a jamais divorcé à ce jr il cest remariè une seconde fois malgrè...

Je suis pacsé de longue date, laissant un enfant unique d’un précédent mariage avec lequel je n’ai malheureusement pas de bons rapports. en marge de la société et de la vie active, je le soupçonne de ne compter que sur ma...

Mon défunt père a contracté 1er mariage à letrangè en 1957 mariage célèbre par jugement du tribunal 1 enft est nè et a ce jr cette 1er épouse n'a jamais divorce il a épousé ma défunte mère en second en 1961 tjrs à...