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SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Frais de succession des enfants avec donation au dernier vivant

Posée par Guitare13012, il y a 2 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Guitare13012 6668 vues

Je vous sollicite afin de savoir à quoi m'attendre en terme de frais de succession lorsque mes 2 parents ne seront plus là. ma situation est plutôt classique : 2 parents et 2 enfants de cette union. mes 2 parents possèdent un…

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la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
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Spoliation ou pas?

Posée par mamaon, il y a 10 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mamaon 6661 vues

Après des donations importantes à mes frères,mon père avantage ceux-ci avec une assurance vie, dois je accepter ?nous retournons chez le notaire le 31 octobre.je ne parlais plus à mon père suite à une enfance difficile qu il nous a fait…

Consulter Maître radovitch
la réponse de Maître radovitch
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Succession non reglee

Posée par Yasmine, il y a 8 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Yasmine 6657 vues

Mon grand père est décédé il y a 14 ans mon père ses frères et ses sœurs n'ont jamais enclenché de succession ni de partage des biens devant un notaire À ce jour mon grand père reste toujours propriétaire de plusieurs biens…

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Biens concernés par un testament

Posée par loulou, il y a 8 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par loulou 6644 vues

Le testament olographe rédigé en 2000 et précisant " que la quotité disponible soit transmise à 2 filles " et que les meubles qui sont dans la maison soient partagés entre elles , peut il aussi concerner la maison et meubles acquis par…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Comment savoir si je dois signer des documents d'un notaire .

Posée par Mme BASTARD, il y a 10 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mme BASTARD 6632 vues

Je ne suis pas en accord avec les dires des enfants de feux mon mari.et ne veux pas signer quels sont les risques que je prends en ne signany pas?…

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Succession pour un français qui a acheté en espagne

Posée par Nikko13, il y a 10 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 6621 vues

Je souhaiterais acheter une maison en espagne mais j'ai entendu que lors de la succession l'espagne reprenait quasiment la totalité pour des français non résidant qui souhaitent transmetre la maison a leur enfant français…

Résolu

Compte joint qui passe en compte simple

Posée par Picardie02, il y a 8 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Picardie02 6614 vues

Mes parents avaient un compte joint. au décès de notre père il y avait un solde de 22 000 euros environ. notre mère ne nous a rien dit du tout . donc, nous pensions qu'il y avait moins de 5000 euros . notre père est décédé en…

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Acte d’hérédité au maroc

Posée par Nbou, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an 6612 vues

Je souhaiterais établir l’acte d’hérédité de mon défunt frère au maroc. a l’exception d’un de mes frère, l’ensemble de mes frères et sœurs souhaitent établir une procuration à mon nom.mais mon frère qui a coupé tout contact avec…

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la réponse de BELIGHA
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Primes d'assurance-vie exagérées au profit de certains héritiers

Posée par Diogène53, il y a 9 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Diogene11 6610 vues

Je voudrais savoir si une action judiciaire peut être diligentée afin de contester, dans le cadre d'une succession, des primes versées sur un contrat d'assurance-vie dont les bénéficiaires sont trois enfants sur cinq…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Loi sur l'achat d'une maison par un enfant

Posée par luceregi, il y a 11 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par luceregi 6610 vues

Nous sommes 6 enfants et après le décès de nos parents 1 des enfants veut acheter la maison....cet enfant propose de l'acheter dans 2 ans .... en accord avec 3 autres enfants .... les 2 autres enfants dont je fais partie sont…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Vendre nu propriété

Posée par Riri54, il y a 8 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6610 vues

Puis je vendre mes droits de nu propriété? sachant que ma mère a l'usufruit et que je ne côtoie plus ma famille depuis de nombreuses années. dois je prendre un avocat ? merci…

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Maison construite sur terrain en donation

Posée par Kaka, il y a 2 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kaka 6608 vues

Nous sommes 3 héritiers je suis le seul à avoir eu un terrain constructible en donation simple que j ai rapporté dans une donation partage il a été évalué très bas je risque donc une réévaluation au moment du décès de mes parents…

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la réponse de Diogene11
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Renonciation a la succession de mon pere

Posée par Caro8374, il y a 6 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Caro8374 6601 vues

Mon père est décédé en 2012, je viens d'envoyer le dossier de renonciation a ce jour au tgi de thonon-les-bains, car j'ai reçu une mise en demeure pour les impôts. je voudrais savoir combien de temps pour le déblocage de la saisie…

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la réponse de jeannette
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Notaire

Posée par tartine7241, il y a 10 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par tartine7241 6597 vues

Je viens de perdre mon père qui était sous tutelle.celle ci m'a téléphoné pour présenter ses condoléances et m'a demandé le notaire.je lui ai répondu le notaire proche de chez nous.mes 2 soeurs qui n'étaient plus…

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la réponse de de Almeida Costa

Suis obliger d'acheter les parts ou vendre ?

Posée par Claire, il y a 9 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Claire 6593 vues

Je vien d'apprendre par le notaire que mon defunt epoux m'a fait une donation au dernier des vivants et que j'ai 50% de la maison. a savoir que reste est pour les 3 enfants de sa premiere union. ils souhaitent que la…

Est-ce de la compétence d'un avocat ?

Posée par Emylisa, il y a 8 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BOREL 6585 vues

J'ai besoin de vos conseils. après le décès de mes parents en 2004 et 2005, j'ai découvert que l'une de mes sœurs a établi et certifié un chèque d'un montant de 30 500 € à l'ordre de son fils du compte…

Que faire quand il y a un litige entre nous et le notaire?

Posée par amande79, il y a 10 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par amande79 6583 vues

J'ai perdu mon papa le 31/06/2015 nous avons passer par un notaire pour la successions le notaire, nous a contacter pour nous rendre tous papier et héritage. suite a sa nous avons pas eu la totalité de notre héritage car la…

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Piété filiale

Posée par FRANK, il y a 7 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par FRANCK 6578 vues

Comment peut on définir les limites de cette piété filiale pour pouvoir invoquer l'enrichissement sans cause ? merci pour la réponse…

Consulter Maître BOREL
la réponse de Maître BOREL
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Vente d'un terrain reçu par donation

Posée par Lionel, il y a 3 ans dans Successions
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par moumouche 6569 vues

Mon épouse a reçu un terrain par donation de sa mère en avance d'hoirie sachant que la donation a été faite en pleine propriété. mon épouse a fait bâtir une maison sur ce terrain et souhaite désormais vendre le terrain et la…

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la réponse de JackT
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Testament

Posée par sissi07, il y a 8 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sissi07 6568 vues

Ma tante ( soeur de ma maman) à laissé un testament en faveur de sa soeur ( ma maman, agée de 90 ans) en précisant qu elle lui lègue la totalité de ses biens et qu en cas de predécé de celle ci, ses biens seraient pour sa fille…

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la réponse de Johanne
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Donations à mes enfants

Posée par Ylang-ylang, il y a 10 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ylang-ylang 6564 vues

Je voudrais savoir les frais qui m'incomberaient (pourcentage sur donation) pour faire une donation de ma maison à mes trois enfants en sachant que la maison en question est louée et que je tiens à encaisser le loyer tous les…

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la réponse de TANGALAKIS
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Indivision successorale

Posée par patrick33000, il y a 8 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par patrick33000 6557 vues

Je possède en indivision une maison dans le cadre d'une succession. la répartition se présente ainsi 5 12ie pour ma s?ur et moi même 2 12ie pour mon demi frère. ma s?ur va s'installer dans cette maison alors que nous ne voyons plus…

Consulter Maître BOREL
la réponse de Maître BOREL
Résolu

Argent détenu par une notaire

Posée par Chante, il y a 2 ans dans Successions
19 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chante 6555 vues

Ma maman est décédée en 2022 et avec ma sœur on avait pris une notaire. celle ci voulait sur l'acte que l'on lui donne tout pouvoir et elle voulait les mots de passe internet des codes bancaires. suite à notre refus de…

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la réponse de Margot
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Abus de faiblesse sur personne âgé vulnérable

Posée par Mikete, il y a 6 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 6554 vues

Ma mère es décédée depuis octobre 2017 .mon frère avec la complicité d'une autre sœur à tout fait pour nous couper de notre mère atteinte alzheimer pour mieux la spolier il avait accès à tous ces comptes en lui faisant…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet

Donner de largent

Posée par vyoupie, il y a 8 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par vyoupie 6552 vues

Fils unique,ma mere divorcée a 85 ans et veux me donner 50000 € pouvez vous m'eclairer merci…

Rachat de parts

Posée par Cris, il y a 9 ans dans Successions
1 réponse, il y a 9 ans par c.tangalakis 6551 vues

Mon mari avait 2 enfants d'un 1er lit. mariés avec contrat en séparation de biens et donation entre époux. nous avions acheté une maison en indivision. dans la succession, puis je racheter les parts de ses 2 enfants sur notre…

Ma mère ne veut me déshériter depuis que j'ai 7 ans

Posée par Cécile Rose, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 6544 vues

Depuis que j'ai 7 ans ma mère veut me déshériter. elle a fait une vie d'enfer à mon père pour qu'il signe la donation au dernier vivant et elle l'a obtenue. mon père est mort en 2007. il y a eu une déclaration…

Montant droits succession droits d'usage et d'habitation.

Posée par didine52, il y a 11 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 6543 vues

Mon compagnon, âgé de 91 ans vient de décéder. j'ai moi-même 65 ans. il était veuf et à 4 enfants. j'ai vécu avec lui 14 ans. nous n'avons aucun lien de parenté. il m'a légué par testament authentique chez…

Résolu

Succession récompense pour une construction

Posée par Ginette, il y a 2 ans dans Successions
15 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ginette 6540 vues

Mon père vient de décéder , marié en seconde noce sous contrat en séparation de bien et donation au dernier vivant. pas d'enfant de cette union , je suis la seule fille de mon père . durant leur mariage ils ont acheté…

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la réponse de jackT
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