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Spoliation ou pas? Posée par mamaon, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mamaon - 6127 vues Après des donations importantes à mes frères,mon père avantage ceux-ci avec une assurance vie, dois je accepter ?nous retournons chez le notaire le 31 octobre.je ne parlais plus à mon père suite à une enfance difficile qu il nous a fait... Consulter la réponse deMaître radovitch |
Prêt familial Posée par chap77, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chap77 - 6120 vues Nous sommes une famille de 3 enfants, notre père célibataire de 83 ans est en maison de retraite. c'est moi seule avec mon mari qui nous occupons de l'entretien du pavillon de mon père, et je m'occupe également de... Compléter |
Primes d'assurance-vie exagérées au profit de certains héritiers Posée par Diogène53, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Diogene11 - 6119 vues Je voudrais savoir si une action judiciaire peut être diligentée afin de contester, dans le cadre d'une succession, des primes versées sur un contrat d'assurance-vie dont les bénéficiaires sont trois enfants sur cinq... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Divorce avant 2005 et donation au dernier vivant Posée par Edith, il y a 1 an dans Successions 16 réponses dont la dernière il y a 1 an par Robert - 6115 vues Mes parents ont divorcé en 1990. mon papa vient de décéder et le notaire me demande si il existe des documents complémentaires annulant la donation au dernier vivant. je n ai rien trouvé. le divorce a été prononcé aux torts... Consulter la réponse deCondor |
Donation et obligations Posée par Marika, il y a 9 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Marika - 6110 vues Nous avons reçu en donation de mon père : moi une maison et un terrain dont ma mère en a l'usufruit. mon frère un terrain devant le maison. ma sœur un terrain derrière la maison. ma sœur et mon frère ont refusé... Consulter la réponse deGutierrez |
Successions Posée par Bibiche, il y a 9 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître FITAS - 6104 vues Je suis separee depuis 1 an et demi mon mari me verse une prestation compensatoire ns ne sommes pas divorces il est atteind d un cancer depuis peu s il y a deces que devient ma presration compénsatoire tout en sachant que je... Compléter |
Heritage Posée par Laul, il y a 9 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Laul - 6103 vues Ma grand mere avec qui je n ai plus de contact depuis 2 ans vient de décéder j ai appris son décès ds le journal mes 2 tantes ne veulent surtout que je sois au courant de quoique se soit. je suis héritière au meme titre quelles car... Consulter la réponse deMaître CORDELIER |
Que faire quand il y a un litige entre nous et le notaire? Posée par amande79, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par amande79 - 6103 vues J'ai perdu mon papa le 31/06/2015 nous avons passer par un notaire pour la successions le notaire, nous a contacter pour nous rendre tous papier et héritage. suite a sa nous avons pas eu la totalité de notre héritage car la... Compléter |
Notaire Posée par tartine7241, il y a 9 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par tartine7241 - 6100 vues Je viens de perdre mon père qui était sous tutelle.celle ci m'a téléphoné pour présenter ses condoléances et m'a demandé le notaire.je lui ai répondu le notaire proche de chez nous.mes 2 soeurs qui n'étaient plus... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Sucession Posée par maie aline, il y a 10 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par maie aline - 6097 vues Ma belle mére viens de mourir six ans apres son mari concernant l héritage maison au fils cadet et terrain à mon conjoint qui est l ainé selon le testament qui n a pas encore été ouvert ma question le legs de la maison se fait il avec tout... Consulter la réponse deMaître GERARD-DEPREZ |
Partage de succession Posée par elljell, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par elljell - 6097 vues Mon père vient de décéder. je suis séparer depuis 5 ans mais pas divorcer. devrais je partager mon héritage étant marier sans contrat de mariage... Compléter |
Testament Posée par sissi07, il y a 7 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sissi07 - 6097 vues Ma tante ( soeur de ma maman) à laissé un testament en faveur de sa soeur ( ma maman, agée de 90 ans) en précisant qu elle lui lègue la totalité de ses biens et qu en cas de predécé de celle ci, ses biens seraient pour sa fille... Consulter la réponse deJohanne |
Hébergement gratuit Posée par martine, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par martine - 6090 vues Mon oncle hébergeait sous son toit à titre gratuit son amie celui-ci étant décédé, nous lui avons accordé un délai de 2 mois pour quitter les lieux au fur et à mesure de nos visites nous nous sommes aperçus que des effets... Compléter |
Succession pour un français qui a acheté en espagne Posée par Nikko13, il y a 8 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Almeida Costa - 6085 vues Je souhaiterais acheter une maison en espagne mais j'ai entendu que lors de la succession l'espagne reprenait quasiment la totalité pour des français non résidant qui souhaitent transmetre la maison a leur enfant français... Participer |
Sur le droit viager avec tout les depense a mes frais dépendant de la succession Posée par maria, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par maria - 6081 vues Maitre mon défunt mari est décédé depois le 20 octobre 2013 et a laisse en testament legs universel a notre fille mineure .mais une outre fille27 ans a fait une pprocédure pour faire le texte anplaite génétique a près le décès et... Compléter |
Comment se passe la succession Posée par mama, il y a 9 ans dans Successions 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6080 vues Ma grand mere est décédée en janvier mon pere fils unique herite de ma grand mère mais il est décédée en mars avant que la succession de ma grand mere soit faite nous sommes 3 enfants d une première union et 2 enfants avec ma belle... Compléter |
Voiture au nom du défunt que faire quand les enfants ne réclament pas l'héritage Posée par Kathy, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Kathy - 6077 vues Mon époux est décédé il y a bientôt 2 ans. il avait des enfants d'un 1er mariage mais ces derniers sans le faire officiellement me laisse leur part du peu d'héritage qu'ils pourraient avoir (6 enfants au total et le... Consulter la réponse deGutierrez |
Deces du conjoint avant prononciation du divorce Posée par patoune5541, il y a 8 ans dans Successions 1 réponse, il y a 8 ans - 6067 vues Mon mari est décédé avant la fin du divorce, suis en droit de demander une partie de l'argent versé aux avocats montant très élevés ? bien à vous... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Heeritage Posée par cosette, il y a 10 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître de Almeida Costa - 6066 vues Ma grand mère est décédée il y aura trente ans cette année,l'héritage est bloqué chez le notaire une des filles réclame 5 ans de salaire différé au prix d'un montant mensuel de 1500 euros ce qui est énorme et n 'a... Compléter |
Renonciation à succession et acte de notoriété Posée par J2L, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par J2L - 6066 vues J'ai renoncé à la succession de ma soeur. j'ai été averti de la présence d'un contrat de prévoyance dont la clause bénéficiaire est ..... à défaut les frères et soeurs... la compagnie d'assurance veut obligatoirement dans les documents à... Consulter la réponse deMaître Maury |
Succession bloquee car dissimulation d actif Posée par grazie 74, il y a 10 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par grazie 74 - 6050 vues Depuis le deces de mon papa en 2012.. j attends pour signer la succession que l on me reponde sur le devenir d une somme de 60000 euros .. mon papa etant sous ma tutelle je connaissais l etat des comptes au jour de son deces... Consulter la réponse deMaître VERALLO-BORIVANT |
Dette familiale non notariée Posée par Mistiflette, il y a 6 ans dans Successions 10 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mistiflette - 6047 vues Mon frère et moi-même venons de perdre notre père et en l’absence de difficultés dans la gestion de la succession (pas de bien immobilier), nous étions sur le point de signer les actes notariés permettant de débloquer le versement... Consulter la réponse deMaître legros |
Divorce posthume Posée par coeur de voh, il y a 6 ans dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mélody - 6043 vues La famille peut-elle faire valider une demande de divorce faite avant la mort... Participer |
Terrain agricole devenant constructible après succession Posée par MIR, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 6040 vues Je souhaiterais savoir ce qui se passe lorsque qu'un terrain en "terre agricole" devient constructible après la succession ; même plusieurs années plus tard. y a t'il un report et recalcule de la succession surtout lorsqu'il y a... Consulter la réponse deMaître LAI-KANE-CHEONG |
Que doit on payez quand sont conjoint décéde Posée par legrandBIBI, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par legrandBIBI - 6031 vues J'ai ma sœur qui a viens de perdre sont mari il avait fait leurs papiers ,de donation au dernier vivant , quel est la somme quelle vas devoir payer au notaire ,en sachant que son unique fille a une maison accolée a celle de ma... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Loi sur l'achat d'une maison par un enfant Posée par luceregi, il y a 10 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par luceregi - 6023 vues Nous sommes 6 enfants et après le décès de nos parents 1 des enfants veut acheter la maison....cet enfant propose de l'acheter dans 2 ans .... en accord avec 3 autres enfants .... les 2 autres enfants dont je fais partie sont... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Est-ce de la compétence d'un avocat ? Posée par Emylisa, il y a 7 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BOREL - 6021 vues J'ai besoin de vos conseils. après le décès de mes parents en 2004 et 2005, j'ai découvert que l'une de mes sœurs a établi et certifié un chèque d'un montant de 30 500 € à l'ordre de son fils du compte... Compléter |
Assurance vie Posée par civ, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 6019 vues Mon pÈre decede Était un des beneficiaires de lassurance vie de son frÈre les autres beneficiaires Étant un autre frÈre egalement dÉcÉdÉ et une soeur vivante pouvez vous me dire si les enfants des freres dÉcÉdÉs deviennent... Consulter la réponse deGutierrez |
Coffre fort deuxième succession ? Posée par MarieH, il y a 9 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 6011 vues J'aimerais savoir, si un coffre déjà présent lors d'une précédente succession, donne droit à une quotité privilégiée. je m'explique, par exemple un bien immobilier fait partit des biens personnels, donc une partit de... Répondre |
Succession non réglée d'un décès de 10 ans. Posée par Niruamb, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Niruamb - 6011 vues Que faire a part prendre un avocat pour contraindre un notaire a liquider une succession quand les documents demandés lui ont été fournis ( coordonnées des heritiers, etc...) et que nous sommes sans nouvelles depuis le décès de... Consulter la réponse deMaître BOREL |
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