Droit d'auteur youtube
Si une personne prenons le cas de mickael jackson est mort et que l'un de ses clip vidéo est mis sur youtube et admettons qu'elle fait 1milliard de vues a qui revient l'argent…
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Il né pas normal que les chanteurs qui décède les enfants touche les droit auteur car les personne qui travail et qui on un métier qui décède les enfant ne touche pas sa retraite les droit doive rentre dans les caisse de l état et cela…
Il y a une dizaine d'années, j'ai écrit un conte de commande pour une maison d'édition en collaboration avec une grande maison de vêtements pour enfants qui en proposait la vente à noël. le conte était le…
Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees…
Mon voisin a porté plainte contre mon mari pour un panneau de parking que sois disant à cassé et aussi qu'il l'a insulte je voudrai savoir si mon mari risque la prison sachant que il es sous contrôle judiciaire pour…
Je suis un élève de 17 ans, ce matin j ai filmé ma classe et par extension un professeur en cours. ce professeur a dit vouloir déposer une main courante / porter plainte pour droit à l image. tout est recevable et j assume en…
Voila mon problème de famille au cimmetière de puyravault vendée la concession de mes grands parent est gratuite à vie si je veux mettre mes parent mes frères et moi dessus urne je dois racheter la concession mai j' ai un problème…
J'ai été radié d'une école d'ingénieur en novembre 2022. il me manquait 785 points au toeic pour être diplômé. je viens d'apprendre que j'ai le droit de demander une vae partiels, je pourrais être ajourné…
Je souhaiterais organiser une exposition-hommage à un peintre décédé en 2013 et créer un livre et/ou un site internet regroupant son oeuvre. depuis, la totalité de ses ?uvres ont été vendues aux enchères. ses ayants-droit…
Je travaille via une société de portage salarial pour un client et je m'inquiète des implications pour mes projets personnels suite à un projet d'accord de cession de propriété intellectuelle. situation: je suis en…
Puis-je diffuser ou reproduire un sketch humoristique sur une radio amateur?…
J’ai écrit un mémoire sur mes peintures mais ils sont été abimés dans les dégâts de eaux. jaimerais savoir si je peux demander une indemnisation. si oui, comment on peut décider le montant? merci en avance pour aide juridique…
J'ai reçu un courrier de right control. on m'a dit que cette société gagnait tous ses procès est ce exact? dois je payer? merci…
J'ai déposé la marque pambda auprès de l'inpi le 7 octobre, pour désigner mon activité de freelance en création de sites web (classes 35 et 42). je viens de recevoir aujourd'hui (le 7 décembre) un courrier avec…
Je voudrais avoir des informations sur les droits d'utiliser un nom de groupe. voici la situation : nous étions un quintet, dont x était à l'origine en ce qu'il a eu l'idée de fonder le groupe, puis il en a trouvé le nom y en…
Je travaille avec des enfants déficients visuels. très peu de livres leur sont accessibles. je me demandais donc si, dans le cadre de la propriété intellectuelle, j'avais le droit d'acheter des livres du commerce (neufs…
Puis je utiliser une illustration des amandiers en fleurs de van gogh en fond d'une affiche pour mon association ? j'ai pu lire sur wikipédia que cette ?uvre a été identifiée comme libre de restrictions connues selon les lois du droits…
A travers une lettre de mise en demeure, j'ai contacté l'éditeur qui donne l'autorisation à bibliothèque nationale de france de reproduire l'ouvrage de mon défunt décédé depuis 2001, il m'a répondu…
J'ai été banni d'un forum en ligne. j'ai écrit plusieurs articles et posts sur celui-ci. maintenant je n'y ai plus accès. j'aurais voulu obliger l'administrateur du forum à les supprimer. suis je…
Si qqn a une idee de comment faire pour le supprimer…
J'ai en projet d'ouvrir ma boutique e-commerce de vente de produits de nettoyage automobile. j'ai déjà pris contact avec des marques et je m'apprête à passer à l'action. ma question paraît peut être idiote…
Je suis en train de créer une application dont la finalité est l'entrainement dans un sport spécifique. nous avons 3 onglets. pour le contenu d'un de ces onglets, je récupère des exercices dans différentes vidéos sur…
Nous sommes un petit groupe sur internet qui diffusons des images et vidéos de personnes qui dénonce explicitement le gouvernement et des fake news....il y a là des propos non seulement raciste ms aussi des menaces....en tant…
Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de…
J'ai pour projet d'ouvrir un site internet et de revendre des produits sur ce site. j'ai comme idée d'acheter des produits de type goodies et de les revendre. je vois beaucoup de produits dérivés de mangas…
Est ce autorisé de représenter des personnages célèbres (exemple lagerfeld, madonna ou frida kakho..) en illustration (dessins personnels) et les imprimer sur des t-shirts ou des affiches , puis les vendre ? merci pour votre aide…
Cela fait 1 ans qu'une femme ma fait croire que je suis papa j'ai été la toute la grossesse j'ai pas reconnu l'enfant car j'étais pas la a la naissance mais ma mère a aider financièrement cette femme…
J'ai écrit écrit une oeuvre qui raconte la vie d'enfants du siècle passé pour une association dont je suis membre. l'association se charge des modalités d'édition mais je voudrai conserver mes droits…
Je souhaiterai créer une application mobile qui référencerai les établissements en france délivrant une certaine bière et je voulais savoir si je devais avoir l’autorisation de la marque de la bière en question avant de pouvoir…
J'ai fait une photo de ce baraquement depuis un espace public, pour montrer un abus d'occupation des sols. ai-je le droit de la poster sur internet ? merci…