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Auteur Posée par anges, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2786 vues Il né pas normal que les chanteurs qui décède les enfants touche les droit auteur car les personne qui travail et qui on un métier qui décède les enfant ne touche pas sa retraite les droit doive rentre dans les caisse de l état et cela... Répondre

Interpretation resultats inpi Posée par olivier manzanares, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2783 vues J'ai des résultats inpi à faire interpreter. j'ai eu des devis d'avocats beaucoup trop chers. je souhaiterai donc connaître le montant de vos honoraires svp. bien olivier manzanares merci de vos... Participer

Droit d'auteurs et prête plume Posée par Fouin57, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BRESSAND - 2783 vues Je vous écris car je souhaite faire appel à un prête plume pour l'écriture d'un roman dont j'ai eu l'idée et pour lequel j'ai déjà défini le concept, les personnages et la trame. je leur ai envoyés ces... Compléter

Customiser en s'inspirant de l'univers disney Posée par Amy183, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2780 vues Je cherche à savoir s'il est possible de s'inspirer de l'univers disney pour customiser des vêtements / chaussures tout en restant de la légalité. est ce que je peux recopier les personnages disney sans en avoir les... Consulter la réponse de BELIGHA

Utilisation de l'image de la tour eiffel dans un logo Posée par Nina, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2780 vues Pour ma société basé à paris je voudrais utilisé une image créé par mon conjoint de la tour eiffel . ce n'est pas une photo prise mais un dessin de la tour eiffel à la place de la lettre a . et mettre paris dans le nom pour... Consulter la réponse de Maître GAUTIER

Non souhait de faire hériter Posée par Ellen Estrada, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans - 2779 vues Je suis écrivaine, même si aucun de mes écrits n'ont pas été à ce jours publié, vu le nombre, et vu aussi, les enfants que j'ai, je n'aimerai guère qu'ils aillent aucun droit, d'aucune sorte. puis-je les céder à quelqu'un d'autre?... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Radiation d'une école d'ingénieurs Posée par Jonathan, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2776 vues J'ai été radié d'une école d'ingénieur en novembre 2022. il me manquait 785 points au toeic pour être diplômé. je viens d'apprendre que j'ai le droit de demander une vae partiels, je pourrais être ajourné... Répondre

Pose des urne famille Posée par vendee, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2766 vues Voila mon problème de famille au cimmetière de puyravault vendée la concession de mes grands parent est gratuite à vie si je veux mettre mes parent mes frères et moi dessus urne je dois racheter la concession mai j' ai un problème... Répondre

Un voisin a porté plainte contre mon mari Posée par Nina, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2765 vues Mon voisin a porté plainte contre mon mari pour un panneau de parking que sois disant à cassé et aussi qu'il l'a insulte je voudrai savoir si mon mari risque la prison sachant que il es sous contrôle judiciaire pour... Répondre

Caricature personnages disney Posée par Céline, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans - 2762 vues Peut on vendre des caricatures de personnages disney ou manga? cordialement... Consulter la réponse de Maître Benzacken

Lancer un entreprise sur un concept precis Posée par CaelleM, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2756 vues Je souhaiterais lancer une entreprise de déguisement ( pour halloween uniquement) en reprenant des looks ( personnage de clips / tv / cinéma ) car je suis couturière et passionnée de créations. est-ce du plagiat ? est-ce légale ?... Participer

Revendre des produits Posée par tarek, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2754 vues Je souhaite ouvrir une boutique à l'étranger pour revendre des produits d'une certaine marque (très connue dans le fast fashion mais n'est pas considérée comme une marque de luxe comme zara...) est ce que je dois... Participer

Illustration de personnages célèbres pour un but commercial Posée par Vévé, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2754 vues Est ce autorisé de représenter des personnages célèbres (exemple lagerfeld, madonna ou frida kakho..) en illustration (dessins personnels) et les imprimer sur des t-shirts ou des affiches , puis les vendre ? merci pour votre aide... Répondre

Robert fechner photography defender Posée par protools, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2750 vues Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de... Répondre

Demande de droit image de sportif Posée par geof66, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 ans par znaciri - 2750 vues J'ai un porjet de conception de figurine et porte clef basé sur des visuels ressemblant a des stars du foot. je ne sais pas si ça peut être concidéré comme des atteintes aux droit images de ces joueurs... Participer

Reproduction Posée par My, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2750 vues Je souhaite reproduire sur un support métal une œuvre de kandinsky ou une petite partie de cette œuvre suis je autorisé à le faire et si oui dois-je précisez "d'après l’œuvre de kandinsky?... Consulter la réponse de Maître GAUTIER

Adaptation et vente de livres pour jeunes malvoyants et non-voyants Posée par EMEL, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans - 2749 vues Je travaille avec des enfants déficients visuels. très peu de livres leur sont accessibles. je me demandais donc si, dans le cadre de la propriété intellectuelle, j'avais le droit d'acheter des livres du commerce (neufs... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Copie d'écran non attestée par huissier - preuve suffisante ? Posée par D, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 1 an - 2744 vues Dans le cadre d'une allégation d'atteinte aux droits d'auteur par un site internet accusé d'avoir utilisé une photographie sous licence, est-ce qu'une simple copie d'écran non attestée par huissier... Consulter la réponse de Maître GAUTIER

Une société s'oppose à un nom de marque déposé à l'inpi Posée par joseph, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2743 vues J'ai déposé la marque pambda auprès de l'inpi le 7 octobre, pour désigner mon activité de freelance en création de sites web (classes 35 et 42). je viens de recevoir aujourd'hui (le 7 décembre) un courrier avec... Participer

Photographie d'un baraquement sur espace public Posée par JF, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2740 vues J'ai fait une photo de ce baraquement depuis un espace public, pour montrer un abus d'occupation des sols. ai-je le droit de la poster sur internet ? merci... Répondre

Droit de revente Posée par Shawn, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2737 vues J'aimerais me lancer en e-commerce (vendre divers merchandising à l'effigie d'un jeu vidéo (design du merchandising créé par moi même ) et j'aimerais savoir si j'ai le droit ? j'imagine que... Participer

Ma société peut-elle réclamer les droits de creation graphique à un ex client Posée par Lilichou, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2736 vues Un client a refusé de me payer les prestations de création et d'exécution graphique réalisées pour lui dans le cadre d'un contrat de prestations qui nous liait ( je gère une agence de communication) mais a utilisé ces créations... Répondre

Démarches de protection Posée par Caroline, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2735 vues Je suis un particulier qui rencontre une difficulté dans son quotidien et qui a trouvé une idée pour la résoudre au travers d'un complément alimentaire. mais je ne suis ni chimiste ni un laboratoire. il existe des entreprises... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Marine a-t-elle le droit d’utiliser son nom patronymique pour une entreprise Posée par GE, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BRESSAND - 2733 vues Nicolas fiatmen a deux filles : taiana et marine. il a inventé un moteur de voiture adapté à une consommation électrique, et constiué une sas à cet effet dénommée la sas nft, dans laquelle il est associé à 70%, et 30% pour sa fille ainée... Compléter

Bannissement d'un forum et propriété des écrits Posée par Adm, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 2 ans - 2732 vues J'ai été banni d'un forum en ligne. j'ai écrit plusieurs articles et posts sur celui-ci. maintenant je n'y ai plus accès. j'aurais voulu obliger l'administrateur du forum à les supprimer. suis je... Consulter la réponse de Maître BRESSAND

Peut on revendre des articles acheter sur un site internet ? Posée par Estelled, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ROUX - 2732 vues Peut on revendre des articles acheter sur internet ( vêtements enfants ) dans un commerce en ville... Participer

Cours filmés et diffusés sans mon autorisation Posée par cc, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 2731 vues Enseignant dans le supérieur, il nous est demandé d'enregistrer nos cours et de les mettre à disposition de l'institution pour une diffusion illimitée auprès des étudiants. il nous est précisé que le droit d'image ou d'auteur n'est... Participer

Droit d'edition Posée par dalwood, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2727 vues Je souhaite éditer un jeu de tarot original dont l'auteur est décédée depuis 15 ans et qui n'a jamais était édité,pas de mention/ de trace à l'inpi que dois je faire et est ce possible? merci... Participer

Bonjour je voudrais faire protéger une partition écrite par Posée par Vera, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 2727 vues Je voudrais faire protéger une partition de musique écrite par mon père en 1942. il est décédé il y a 20 ans mais j'ai renoncé à l'héritage, est ce possible ? merci... Participer

Je voudrais publier pour mon livre une carte du monde maya trouvée sur votre Posée par MARYFAFA, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2724 vues Site bing. cette photo de la carte maya est-elle libre de droits? comment le savoir? puis-je la publier sans question? vous remerciant de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée. 0426634762- mfmhar5@gmail.com... Répondre