Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Taxe fonciere 2019
Posée par NONO, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2411 vues

Je vis seul dans le pavillon de mes parents decedes depuis 4 ns et 7 ans je suis au chomage depuis 8 ans m etant occupes d eux depuis cette periode j ai recu plusieurs avis de paiement de lataxe fonciere de 1700e malgres mes 3 recours avec...

Répondre
 
Auto entrepreneur
Posée par Sebduba, il y a 4 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2410 vues

Je voudrais créer ma société et devenir auto entrepreneur en vente de marchandises. je me suis donc informer et j’ai pu voir que les impôts sur le revenu et cotisations me prenait 12,9% j’aimerais donc savoir si cela était pris sur...

Participer
 
Exonération de taxe fonciere terrain agricole
Posée par Armand, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2410 vues

Je suis monsieur armand j'ai un terrain agricole sur la commune de cabannes dans le 13 je suis à la retraite et je n'ai aucune revenu à part ma petite retraite j'aimerais être exonéré de cette impôts la taxe foncière pour le terrain...

Répondre
 
Imposition gains casinos en ligne
Posée par julien, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2410 vues

Les casinos en ligne n'étant pas régulés sur le marché français. est ce que les gains provenant d'opérateurs étrangers qui ne détiennent pas de licences en france doivent êtres déclarés? merci...

Répondre
 
Impôt sans revenu!
Posée par djumboll, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2410 vues

Dans le cas où, j'ai créé de faux revenu au nom d'une entreprise qui existe et que ces faux revenus sont déclarés auprès du fisc: est ce que je risque des problèmes avec la justice pour usage de faux? merci de vos...

Répondre
 
Plus value non rembourser
Posée par emre5844, il y a 1 an dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par emre5844 - 2410 vues

Suite à la vente de mon bien locative en novembre 2022 la direction régionale des finances publiques ne veut pas me rembourser la plus value que je leur ai réclamé, car je n'ai toujours pas acquis le bien, sauf que l'acquisition du bien est...

Compléter
 
Charges déductibles des revenus fonciers
Posée par Jenny, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Jenny - 2409 vues

La clôture de l'exercice comptable de l'appartement dont je suis bailleur est en date du 30/09/2023. quelle est la période pour laquelle je dois déduire les charges ? 01/01/2023 au 31/12/2023 ou bien 01/10/2022 au...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Majoration enfants retraite
Posée par mimi18, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2408 vues

Femme mariée à abandonner son enfant a 6mois et quittée domicile déchue de sess droits divorce prononcé d office remariée à eu 4 autres enfants le calcule retraite pour enfants sera pour 4 ou 5 enfants quand meme metci merci de vos...

Répondre
 
Don familial exonéré versé en pièces d or francaise non démonétisée de valeur fa
Posée par Alone, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2407 vues

J envisage de faire un don familial d une somme dcargent qui sera versé sous forme de piece d or ayant cours legal et de façon exonérée bien sur je donnerai au donataire ma preuve d achat. je souhaite savoir si je peux procéder...

Consulter
la réponse de
Diogene11
 
Dette urssaf > décès > héritiers mineurs
Posée par jay, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2405 vues

J'ai lu qu'en cas de décès d'une personne ayant une dette à l'urssaf, la dette était à la charge de ses héritiers. et que les enfants n'héritaient pas de la dette s'ils refusaient la succession. tout...

Répondre
 
Declaration fin cotitularité sur compte etranger
Posée par RB, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ric38 - 2404 vues

Je declare depuis plusieurs années des comptes bancaires etrangers , dont un dont j'etais cotitulaire.. en 2022 en cours d'année j'ai cessé d'etre cotitulaire de ce compte bancaire , comment...

Consulter
la réponse de
Louis Laï-Kane-Chéong.
 
Prescriptions
Posée par MARIE, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans par VINCENT - 2404 vues

Le fisc me réclame des arriérés depuis 2011 (fonciers et ir) arguant du fait que la prescription est interrompue par l'envoi de commandements et atd. qu'en est-il exactement...

Participer
 
Contrôle fiscal
Posée par SANDGUI, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par SANDGUI - 2404 vues

Nous avons fait poser des panneaux photovoltaiques en 2017 pour la somme 25000 euros et nous avons reçu en février 2019 la somme de 4317 euros pour la récupération de tva et une autre somme de 4920 euros pour...

Participer
 
Fiscalite sur revenus locatifs d'un mobil-home résidence principale
Posée par Rachel, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Fradin - 2403 vues

Je suis propriétaire d'un mobil-home que j'habite à l'année sur un camping dont je loue la parcelle. je souhaite louer mon mobil-home juillet-aout. ma question est donc la suivante. dans la mesure où il s'agit...

Participer
 
S'il est possible de modifier sa déclaration d'impôt en rattachant un enfant mal
Posée par RICOU, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Joris Leclercq - 2400 vues

Dans ma dernière déclaration je n'ai pas rattaché m'a fille qui fait des études qui a 22 ans, mais dit que je lui versais une pension, et je viens de m'apercevoir que j'aurai du la garder rattachée sur ma déclaration d'impôt...

Participer
 
Contestation amende comptes à l'etranger
Posée par persoto, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par Lusi - 2400 vues

Je vous écris pour solliciter votre assistance professionnelle dans le cadre de la contestation d'une amende qui m'a été imposée par la direction générale des finances publiques. j'ai reçu une amende d'un...

Participer
 
Virement mensuel
Posée par max, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans par max - 2396 vues

J'aurai voulu savoir si s'était légal de recevoir des virements mensuel entre 500 et 1000e. faut t'il le déclarer? se sont des gains sur du parrainage pour être précis. mais comme c'est régulier ça m’inquiète...

Participer
 
Contestation de la taxe d'habitation rejetée par le service,fiscale :
Posée par pierre, il y a 8 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 2395 vues

Ma taxe d'habitation établie sans abattement fait état de deux locataires que je n'ai jamais vus ni connus et le service des impôts devant qui j'ai contesté me demande de faire la preuve de mon affirmation ?? devant quelle juridiction...

Participer
 
Auto-entrepreneur et aide juridictionnelle
Posée par Daria, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2394 vues

Je suis auto-entrepreneur ne paye pas la cotisation sociale comme les salarié normal le retraite, chômage etc. donc j'accumule l'argent que je gagne sur mon compte bancaire pour avoir assurer ma vie future. ( je...

Répondre
 
Comment accéder à la page 4 du formulaire 2047 (8 tv)
Posée par Esined, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2393 vues

Je n'arrive pas à accéder à la page 4 de la déclaration 2047 (rose) pour remplir la case 8tv. quelles cases cocher au préalable ? et comment décocher la case (compte à l'étranger ????) merci pour vos réponses...

Répondre
 
Donation avec conservation d'usufruit
Posée par Lucile251293, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 2392 vues

Je suis parent de trois enfants et je m'apprête à leur donner en partage la moitié d' un petit logement familial, hérité de mon père. mon fils aîné en achètera l'autre moitié et s'y installera : ce sera son...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Covid 19
Posée par Donc, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2392 vues

Je suis indépendant autoentrepreneur j’ai effectuer une erreur involontaire après vérification d’une amie serai trompé dans les calcules de mars à décembre 2020 pour la prime covid j’ai perçu 10000€ pour novembre que je n’avais pas...

Participer
 
Taxe d'habitation et taxe fonciere
Posée par Patrick, il y a 6 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2391 vues

Ma fille a achetée une habitation avec son ex conjoint ils ete pacsés a l epoque. lhabitation ete en indivision a 50% chacun l'habitation a été vendue en avril 2019. l ex compagnon de ma fille a quitté le domicile le 1er...

Répondre
 
Délais de prescription de 10 ans
Posée par anna, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2391 vues

Je vis en france moins de 180 jours par an depuis 2014, je ne fais plus de déclaration de revenu depuis cette date , ma résidence en france est taxée en résidence secondaire depuis 2017 , taxe foncière avec domiciliation dans mon...

Répondre
 
Imposition sur dividendes non versés?
Posée par melanie1, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 2390 vues

Avec une sci familiale soumis à l'ir doit-on déclarer en tant qu'actionnaire les dividendes non distribué ou partiellement par le gérant par manque de trésorerie? je déclare la totalité de ma part de résultat chaque année au fisc et je ne...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Recouvrement de impôt indirect
Posée par Yves, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans par VINCENT - 2390 vues

Quelle sont les procédure de recouvrement de impôt indirect...

Participer
 
Revenue apporteur d'affaires pour courtier de trading
Posée par Mat7575, il y a 2 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mat7575 - 2390 vues

Je suis actuellement apporteur d'affaires pour un courtier de trading situé à l'international. sur un de mes contrats avec celui-ci : je touche des commissions qu'il appelle "rabais". en gros, par rapport au volume...

Compléter
 
Plus-value, terres agricoles
Posée par Plet, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 2385 vues

Si le notaire n'a pas déposé de formulaire 2048, si il a décidé aucune plus value et s'est trompé... qui est responsable? je vous souhaite un excellent début de semaine...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Planification successorale
Posée par Sapientia, il y a 2 ans dans Fiscal
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sapientia - 2385 vues

Et merci de me lire. une veuve de 79 ans possède comme unique patrimoine l'usufruit d'une grande maison pour une valeur de 600.000€. son fils unique possède la nue-propriété de cette maison pour une valeur de 1.400.000€...

Consulter
la réponse de
Maître RHAZZAR
 
Double construction sur un terrain hérité, quelles taxes ?
Posée par KaLina, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 2384 vues

Ma mère est propriétaire d'un terrain sur lequel ma grand mère est usufruitière. le terrain n'étant pas bâti et mesurant 1000 m2 nous souhaiterions construire 2 maisons dessus (1 pour ma mère et une pour les enfants, moi...

Répondre
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
16 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
14 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
12 problèmes résolus*
4
Maître Axel PITTAVINO
Maître Axel PITTAVINO
3 problèmes résolus*
5
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer