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Accident de trajet ,travail retour domicile
Posée par BORTHI1, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5598 vues

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Paiement accident du travail
Posée par Shirley, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5590 vues

Mes questions concernent l'accident du travail et les paiements. je suis en accident du travail depuis maintenant 3ans (une chaise cassée que mes patrons se sont contentés de déplacer sans nous prévenir, pied coincé dans la...

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Suppression de pension invalidité
Posée par Mont45, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5572 vues

Suppression de pension invalidité depuis 2014, reprise activité puis chomage en 2016, caf refuse neutralisation des ressources de pension invalidité de l'année 2014 sauf salaire et chomage (code de la sécurité sociale...

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Revalorisation de ma rente
Posée par Kad, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Kad - 5552 vues

Maître, j’ai envoyé un certificat médicale de mon médecin traitant pour rechute et aggravation .je suis passé devant le médecin conseil de la cpam suite à un accident de travail ,pour revaloriser ma rente car je ne travaille pas...

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Accident du travail / rechute / retraite
Posée par KTI1961, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Maître HERICHER MAZEL - 5542 vues

Suite à un malaise sur mon lieu de travail le 14 avril 2014. la sécurité sociale a reconnu le malaise en accident du travail. il s'agissait d'un burn-out. j'ai repris le travail à temps partiel durant 9 mois puis à...

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Accident de travail depuis 3 mois
Posée par Boateng, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5539 vues

Je suis actuellement en accident de travail depuis le 28/02/2017 suite à une chute j'ai perdu la vue de mon œil droit pour cela je doit me faire greffé une cornée . aujourd'hui cela fait pratiquement 3 mois que je suis...

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Domande de document
Posée par KHIATE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5535 vues

La cram ma transmis en 1998 ,une attestation qui précise la période maladie(1952 jusqu'à 1955) et la période invalidité(1955 jusqu'à 1980) de mon conjoint,quant j'ai transmis cette attestation au service arrco pour la...

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Reconnaissance cotorep suite accident de travail
Posée par Alex, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5533 vues

En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance...

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Litiges avec mon bailleur, et la curatrice de ma maman
Posée par Bbking, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 5531 vues

Ça fait 3fois que je pose la question, mais sans réponses, merci beaucoup de me répondre urgent ça fait 3semaines qu une curatrice à placer ma mère dans une maison de retraite je vivait à titre gratuit depuis 46 ans et mon père et...

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Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française?
Posée par Hporumb, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5529 vues

Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et...

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Est-ce que cpam a le droit de baisser le taux ipp pour mp hors tableau
Posée par Joanna, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Joanna - 5529 vues

Ma maladie professionnelle hors tableau (dépression) a été accordée en juin 2020. normalement il faut 25% d'ipp pour pouvoir déposer la demande. je viens de recevoir la notification qui baisse le taux et fixe ipp 15%. est-ce...

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Maître DUPONCHELLE
 
Valeurs de taux de l ipp
Posée par Derse, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5528 vues

La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse...

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Paiement d indemnité journaliere
Posée par Spirounetre, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5527 vues

Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que...

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Avocat obligatoire ou non pour saisine pole social tribunal judiciaire
Posée par nicole161, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par nicole161 - 5526 vues

Je souhaite contester une décision de la carsat d'intégrer l'assurance vie de ma mère (décédée en 2018) dans l'actif net de la succession pour le calcul du recouvrement de l'aspa perçue par ma mère . nous sommes...

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Urssaf snir
Posée par Jlp, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5525 vues

Suite à un contrôle de l'urssaf sur le montant de prise en charge "des pams " sur les cotisations maladie celle si n'utilise qu'une partie des relevés du snir ( honoraires pour actes ) sans y additionner les...

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Appels de cotisation abusifs du rsi (selon moi)
Posée par Antonio77, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5523 vues

Je suis gérant d'une sarl depuis 2010 qui ne dégage pas de bénéfices et donc pas de dividendes. je ne me verse pas de salaire depuis sa création par contre, parallèlement à cette activité, je suis salarié dans une entreprise...

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Remboursement indu cpam
Posée par Aurel, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 5518 vues

J'ai un indu de 4000e à la cpam et aucune nouvelle d'eux après ma lette de contestation car pour moi les 2 parties sont en tort mais là il me prennent sur les remboursements de soins dentaires !! ont-ils le droit ? merci...

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Retraite
Posée par maradesbois, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5518 vues

Normalement j'ai ma retraite au taux plein à 65 ans étant née en 1951 du mois de décembre, comme j'ai commencé à travailler avant ma majorité et 225 trimestres en ayant eu 6 enfants élèves jusqu'à leur majorité...

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Séquelles d'accident du trajet
Posée par Michel, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5513 vues

Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne...

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Capital décès, non payé
Posée par Madamamel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Madamamel - 5512 vues

Suite au décès de mon mari en aout 2010, j'ai fais une demande de capital décès aupres de la cpam, j'ai bien recu un courrier de confirmation de la demande, me demandant un certain nombres de documents, que j'ai...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Ij m'ont été versées à tort au lieu de mon employeur
Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître CISSE - 5511 vues

Au début du confinement, je me suis aperçu que la cpam m'a versée des ij a tort à la place de mon employeur, celui-ci me les réclame, et j'ai envoyé un mail à la cpam pour avoir un document officiel afin de trouver une solution...

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Comment avoir mon numéro de sécurité sociale
Posée par Jada, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5509 vues

Divorcée j étais ayant droit sur la sécurité sociale de mon mari.il était l assure principal. aujourd'hui je crois qu' il m en à retiré. quelles démarches faire pour obtenir ma carte d assuree social avec mon propre...

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Cumul invalidite cat1 et ijss
Posée par Dreamgenesis, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5505 vues

J'ai vu sur le forum qu'il etait possible de cumuler invalidité et ij. j'ai été mis en invalidité cat1 au bout de 2 ans d'ijss il y a un mois et je suis au chômage depuis. on vient de me trouver une discopathie...

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Chute dans mon escalier en partant travailler
Posée par ana37, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans - 5499 vues

En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Prélévé en trop pendant le paiement du rachat des cotisations.
Posée par ALLA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5494 vues

Mons époux a' bénéficier du réglement de son rachat de cotisations par retenues , sur sa retraite et en cours de paiement décédé, j'ai choisis de poursuivre les versements(paiement par retenue sur ma retraite). sans...

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La sécurité sociale à telle le droit de consulter votre compte bancaire
Posée par Tarentino, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5486 vues

Je me suis vu par la sécurité sociale la suspension de mes indemnités suite à un accident de travail. le motif invoqué est que je continue à avoir une activité et c'est faux. ils ont consultés mes comptes bancaires que...

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Comment faire valoir le délai de prescription dans le cas
Posée par ch_air, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ch_air - 5482 vues

La sécurité sociale m'envoie une courrier m'informant d'une erreur de versement de mes ijss en ma faveur et me demande de les rembourser. sauf que suivant les infos sur vos sites, il y a prescription car les faits/indemnités remontent à...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Convocation par médecin conseil cpam
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 5480 vues

Je suis en invalidité cat3 avec majoration tierce personne depuis 2009, c'est le médecin conseil de la cpam qui m'a déclaré dans cette situation. aujourd'hui plus de 10 ans après, pour la 1ere fois je reçois une...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Arret travail at
Posée par VANES, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5467 vues

J'ai chuté dans les escaliers pendant mes horaires de travail, de ce fait, j'ai un arrêt de travail pour maladie professionnel d'une semaine. ma question est la suivante : mon médecin a coché la case "par exception...

Répondre
 
Regard sur compte bancaire
Posée par madyson 58, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par madyson 58 - 5464 vues

Bénéficiaire de la cmuc avec une allocation chomage de 550 euros mensuel, la sécu est allée controler mon compte sans que j'en sois avertie, est ce qu'elle est autorisée à le faire, est ce legal?...

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Maître DUPONCHELLE
 
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