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Accident du travail / rechute / retraite Posée par KTI1961, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître HERICHER MAZEL - 5378 vues Suite à un malaise sur mon lieu de travail le 14 avril 2014. la sécurité sociale a reconnu le malaise en accident du travail. il s'agissait d'un burn-out. j'ai repris le travail à temps partiel durant 9 mois puis à... Participer

Dette rsi Posée par cricri, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par James11 - 5364 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Participer

Domande de document Posée par KHIATE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5360 vues La cram ma transmis en 1998 ,une attestation qui précise la période maladie(1952 jusqu'à 1955) et la période invalidité(1955 jusqu'à 1980) de mon conjoint,quant j'ai transmis cette attestation au service arrco pour la... Répondre

Refus de la caf d' accorder les prestations familiales à ma fille née sous x et Posée par Mina, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nabby - 5357 vues La caf refuse d' accorder les prestations familiales à ma fille au prétexte qu' elle viendrait d' algérie. je suis française par le droit du sol mais également par le droit du sang. je vis et travaille en france... Participer

Reconnaissance cotorep suite accident de travail Posée par Alex, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5353 vues En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance... Répondre

Paiement d indemnité journaliere Posée par Spirounetre, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5351 vues Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que... Répondre

Cumul invalidite cat1 et ijss Posée par Dreamgenesis, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5351 vues J'ai vu sur le forum qu'il etait possible de cumuler invalidité et ij. j'ai été mis en invalidité cat1 au bout de 2 ans d'ijss il y a un mois et je suis au chômage depuis. on vient de me trouver une discopathie... Répondre

Urssaf snir Posée par Jlp, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5349 vues Suite à un contrôle de l'urssaf sur le montant de prise en charge "des pams " sur les cotisations maladie celle si n'utilise qu'une partie des relevés du snir ( honoraires pour actes ) sans y additionner les... Répondre

Valeurs de taux de l ipp Posée par Derse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5348 vues La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse... Répondre

Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française? Posée par Hporumb, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5348 vues Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et... Répondre

Retraite Posée par maradesbois, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5348 vues Normalement j'ai ma retraite au taux plein à 65 ans étant née en 1951 du mois de décembre, comme j'ai commencé à travailler avant ma majorité et 225 trimestres en ayant eu 6 enfants élèves jusqu'à leur majorité... Répondre

Séquelles d'accident du trajet Posée par Michel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5344 vues Ma situation est la suivante, à la suite d'un accident du trajet en 2005 (accident de la route avec fracture cervicale, coma et atteinte méniscale genou droit suivie a distance de deux opérations (suture puis ablation corne... Répondre

Reevaluer mon taux ipp Posée par Kinza13, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kinza13 - 5335 vues Reconnue travailleur handicapee et licencie suite a un at , reconnue inapte , je beneficie depuis 2011 une rente trimestrielle. mon etat de sante s'est degrade depuis, jaimerai faire reevaluer mon taux qui etait environ de 15... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Rsi après liquidation ? Posée par Mika, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 5330 vues Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le... Participer

Comment avoir mon numéro de sécurité sociale Posée par Jada, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5325 vues Divorcée j étais ayant droit sur la sécurité sociale de mon mari.il était l assure principal. aujourd'hui je crois qu' il m en à retiré. quelles démarches faire pour obtenir ma carte d assuree social avec mon propre... Répondre

Refus de demande "prime d'activité" Posée par lacoste fr, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 5325 vues S à tous, j'ai fait une demande de prime d'activité récemment mais j'ai eu un refus pour le motif suivant : vous avez demandé la prime d’activité. celle-ci est attribuée aux personnes de nationalité étrangère... Participer

Prélévé en trop pendant le paiement du rachat des cotisations. Posée par ALLA, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5319 vues Mons époux a' bénéficier du réglement de son rachat de cotisations par retenues , sur sa retraite et en cours de paiement décédé, j'ai choisis de poursuivre les versements(paiement par retenue sur ma retraite). sans... Répondre

La sécurité sociale à telle le droit de consulter votre compte bancaire Posée par Tarentino, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5317 vues Je me suis vu par la sécurité sociale la suspension de mes indemnités suite à un accident de travail. le motif invoqué est que je continue à avoir une activité et c'est faux. ils ont consultés mes comptes bancaires que... Répondre

Ij m'ont été versées à tort au lieu de mon employeur Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître CISSE - 5311 vues Au début du confinement, je me suis aperçu que la cpam m'a versée des ij a tort à la place de mon employeur, celui-ci me les réclame, et j'ai envoyé un mail à la cpam pour avoir un document officiel afin de trouver une solution... Participer

Arret travail at Posée par VANES, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5305 vues J'ai chuté dans les escaliers pendant mes horaires de travail, de ce fait, j'ai un arrêt de travail pour maladie professionnel d'une semaine. ma question est la suivante : mon médecin a coché la case "par exception... Répondre

Capital décès, non payé Posée par Madamamel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Madamamel - 5287 vues Suite au décès de mon mari en aout 2010, j'ai fais une demande de capital décès aupres de la cpam, j'ai bien recu un courrier de confirmation de la demande, me demandant un certain nombres de documents, que j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Délai de prescription des indus Posée par marco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 5255 vues La cpam a versé des indemnités journalières accident du travail. puis elle s'aperçoit qu'elle sait trompé dans son versement puis demande de les rembourser quelle est le délais de prescription pour réclamer le remboursement des... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Procedure perdu en cour d appel Posée par jf360, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 5251 vues J ai utilisée tout les recours contre le rsi la cour d appel a confirmée le jugement des tass le 20 octobre 2016 j ai un délai de 2 mois pour me pouvoir en cassation qu en pensée vous... Participer

Chute dans mon escalier en partant travailler Posée par ana37, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans - 5241 vues En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Est-ce que cpam a le droit de baisser le taux ipp pour mp hors tableau Posée par Joanna, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Joanna - 5218 vues Ma maladie professionnelle hors tableau (dépression) a été accordée en juin 2020. normalement il faut 25% d'ipp pour pouvoir déposer la demande. je viens de recevoir la notification qui baisse le taux et fixe ipp 15%. est-ce... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Congé maternité Posée par sabah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5182 vues J'ai été en congé maternité du 31 mars 2015 au 29 septembre 2015 ; avant ça j'étais au chômage ! j'ai donc été radié le temps de mon congé maternité ! et voilà que maintenant la sécurité sociale me dit que je... Répondre

Avocat obligatoire ou non pour saisine pole social tribunal judiciaire Posée par nicole161, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par nicole161 - 5164 vues Je souhaite contester une décision de la carsat d'intégrer l'assurance vie de ma mère (décédée en 2018) dans l'actif net de la succession pour le calcul du recouvrement de l'aspa perçue par ma mère . nous sommes... Participer

Comment faire valoir le délai de prescription dans le cas Posée par ch_air, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ch_air - 5161 vues La sécurité sociale m'envoie une courrier m'informant d'une erreur de versement de mes ijss en ma faveur et me demande de les rembourser. sauf que suivant les infos sur vos sites, il y a prescription car les faits/indemnités remontent à... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Quelle reference légale pour le calcul du salaire annuel moyen de la pension cn Posée par lexhic, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5142 vues Ces articles r351-29 et r351-29-1 fixent les règles de calcul des pensions vieillesse du régime cnav https://www.legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do?idart... http://www.legislation.cnav.fr/pages/texte.aspx?nom=lo_cs... >>>>d’où... Répondre

Le neurostimulateur est implanté pour soulager mes jambes et plus de sensibilité Posée par Ar'no, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5139 vues Maître, je suis perdu ! etant en mp je viens d'etre consolidé, je suis toujours en soins et dois partir en centre de rééducation car suite à une intervention j'ai perdu la sensibilité de ma jambe droite , on m'a posé... Répondre