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Ij m'ont été versées à tort au lieu de mon employeur Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître CISSE - 5640 vues Au début du confinement, je me suis aperçu que la cpam m'a versée des ij a tort à la place de mon employeur, celui-ci me les réclame, et j'ai envoyé un mail à la cpam pour avoir un document officiel afin de trouver une solution... Participer

Litiges avec mon bailleur, et la curatrice de ma maman Posée par Bbking, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 5621 vues Ça fait 3fois que je pose la question, mais sans réponses, merci beaucoup de me répondre urgent ça fait 3semaines qu une curatrice à placer ma mère dans une maison de retraite je vivait à titre gratuit depuis 46 ans et mon père et... Participer

Arret travail at Posée par VANES, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5586 vues J'ai chuté dans les escaliers pendant mes horaires de travail, de ce fait, j'ai un arrêt de travail pour maladie professionnel d'une semaine. ma question est la suivante : mon médecin a coché la case "par exception... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Mimititi04, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5556 vues Le 4 septembre 2020, je vais voir mon medecin suite à douleur, qui me met en accident de travail ( douleur survenue sur le lieu de travail). mon employeur conteste et fin decembre je recois un recommandé de la cpam me signifiant le... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indemnités journalières Posée par Jean, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5553 vues Je suis artisan taxi j ai perçu des indemnités journalières pendant une période d arrêt de travail le rsi dont je dépends me reproche d avoir malgré ces indemnités journalières de continuer mon activité partiellement alors que c est... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Congé maternité Posée par sabah, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5537 vues J'ai été en congé maternité du 31 mars 2015 au 29 septembre 2015 ; avant ça j'étais au chômage ! j'ai donc été radié le temps de mon congé maternité ! et voilà que maintenant la sécurité sociale me dit que je... Répondre

Rsi après liquidation ? Posée par Mika, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 5534 vues Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le... Participer

Ipp englobant 2 at Posée par Phpana, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Phpana - 5528 vues Ma situation personnelle j'ai eu 2 at de la cheville droite : je suis agent e l'état avec cdi mais régi par le code de la sécurité sociale > 1 * at du 21/11/2007 cheville droite avec taux ipp 6 % ===>capital déjà touché >... Compléter

Intérim et allocation aah Posée par cbb44, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cbb44 - 5480 vues Je suis actuellement en intérim depuis octobre 2018 avec un faible salaire moyen (400 euros environ) complété par l'allocation chômage (700 euros environ), je suis aussi inscrite au chômage depuis cette même date mon revenu fiscal... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Pension d invalidité 3e catégorie Posée par Kalou, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5473 vues Je souhaite dans le futur partir l installée au costa rica donc hors eu ma pension d invalidité de 3 ème catégorie de la sécurité sociale continuera t elle a m être versée comme en france ?puis je la faire verser sur un compte à l... Répondre

Droit santé Posée par JR, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5469 vues Voilà, jexplique brièvement le souci. mon Épouse a perdue son emploi et elle est inscrite à pôle emploi depuis le 13 juin dernier. elle perçoit l'allocation de retour à l'emploi. elle a décidée d'ouvrir son... Répondre

Retraite Posée par Salah, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5467 vues J'ai 68 ans et j'ai arrêté de travailler voilà 2 ans quel est le délai pour faire une demande de retraite ? merci de votre réponse... Répondre

Demande d argent du rsi Posée par rc, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5459 vues Comment débloquer mon compte de l huissier par le rsi... Répondre

Pension d invalidité Posée par Man, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 5457 vues J ai été jugé pour cause j ai touché une pension d invalidité pendant 8ans elle a été supprimé j ai fait apel de la décision le jugement a u lieu il me remet la pension de niveau 1 alors que j était de niveau 2 je voulais savoir si... Consulter la réponse de Maître Léo OLIVIER

Sanctions sur le paiement des indemnites journalières Posée par petuledge, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5456 vues La cpam de la moselle m'accuse d'avoir envoyé mon courrier maladie en dehors des délais requis. je n'ai malheureusement aucune preuve, sauf celle que me réclame la poste cad les enveloppes originales pour prouver ma... Répondre

Demande d'aide juridictionnelle Posée par josie, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5454 vues L'aide juridictionnelle est elle acceptée pour les affaires de tass ? merci... Répondre

Invalidite 2 catégorie Posée par Mamasse, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5453 vues Je suis depuis juin 2015 en invalidité categorie 2 ,puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement... Répondre

Le neurostimulateur est implanté pour soulager mes jambes et plus de sensibilité Posée par Ar'no, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5449 vues Maître, je suis perdu ! etant en mp je viens d'etre consolidé, je suis toujours en soins et dois partir en centre de rééducation car suite à une intervention j'ai perdu la sensibilité de ma jambe droite , on m'a posé... Répondre

Comment réclamer une indemnité Posée par Alexandra, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5443 vues La cpam de lille/douai a ouvert une procédure à notre encontre il y a 10 ans, procédure gagnée ainsi que l'appel et en dernier recours le pourvoi. la cour de cassation a rejeté le pourvoi et nous a alloué une indemnité de... Répondre

Prescription contrainte rsi Posée par Val, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Val - 5442 vues Pourriez vous m indiquer la date de prescription d une contrainte rsi émise le 19 avril 2019 compte tenu de la periode juridiquement protégée du 12 mars 2020. en vous remerciant... Compléter

Reprise a mi temps thérapeutique Posée par JOJO, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître bouhana - 5439 vues J'ai repris mon travail a mi temps thérapeutique apres 2 ans d arret en ald mon problème c'est que je n'ai pas repris a mon poste de cariste logistique car pendant mon arrêt mes permis caces ont expires. mon employeur... Compléter

Procedure perdu en cour d appel Posée par jf360, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par c.tangalakis - 5439 vues J ai utilisée tout les recours contre le rsi la cour d appel a confirmée le jugement des tass le 20 octobre 2016 j ai un délai de 2 mois pour me pouvoir en cassation qu en pensée vous... Participer

Bouchami monia Posée par Monia, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5437 vues J'ai mon mari algérien qui s'appelle bouchami mohamed qui est tué en france exactement à lyon et moi je suis une algérienne et je vie en algérie comment je peux faire pour je touche la retraite de mon mari merci de vos... Répondre

Quelle reference légale pour le calcul du salaire annuel moyen de la pension cn Posée par lexhic, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5432 vues Ces articles r351-29 et r351-29-1 fixent les règles de calcul des pensions vieillesse du régime cnav https://www.legifrance.gouv.fr/affichcodearticle.do?idart... http://www.legislation.cnav.fr/pages/texte.aspx?nom=lo_cs... >>>>d’où... Répondre

Invalidité Posée par Mamasse, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5432 vues Je suis en invalidité 2 puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement... Répondre

Pension de réversion suspendue Posée par AdviceSeeker, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par AdviceSeeker - 5422 vues Ma grand mère habite au maroc (de nationalité marocaine) et est bénéficiaire de la pension de réversion depuis 2017 (son défunt mari était retraité en france). depuis octobre 2018, l'assurance retraite lui verse plus rien. au... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Demande de majoration pour tierce Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yougou - 5422 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Déménagement récent Posée par Nefertiti0763, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5413 vues J'ai vendu ma maison en mars dernier et suis à la recherche d'une nouvelle habitation. dois-je le déclarer à la sécurité sociale ?... Répondre

Indemnité journalière versé à tord Posée par Alex016, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans - 5405 vues J’aimerais savoir si la sécurité sociale nous verses des indemnités journalière à tord ou plus qu’il le faut on t’il un demais pour le demander?... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Taux ipp at et taux ipp mp Posée par Ledoux christele, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ledoux christele - 5401 vues Peut on cumuler taux at et mp svp... Compléter

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