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Mise en demeure Posée par didier, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3815 vues J'ai reçu une mise en demeure ar le 22/06/2017, émanent du rsi stipulant les périodes suivantes: régul 2016/ 1er trim 2017, 2ieme trim 2017. je voulais savoir si le rsi pouvait inscrire dans une mise en demeure; d'une... Répondre

Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3814 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre

Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3813 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre

L'assurance maladie me réclame plus qu'on m'a versé à tort Posée par Amin, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Amin - 3812 vues J'ai récu un courrier ar de l'assurance maladie en me disant que j'ai reçu 253? par erreur donc je dois le rembourser. je suis d'accord pour le remboursement mais ils ajoutent 253? + 25? de franchises qu'ils on payés alors que j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Recours Posée par me, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3810 vues Pourquoi n'avez vous pas defendu votre cliente et avez vous fait trainé la procedure ????en justice ce ne sont pas considéré comme une forme d'entente avec l'autre partie ? heureusement qu'il y a dieu qui... Répondre

Cumul 3ème ipp Posée par Lapislazul, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3810 vues Suite à 2 at distincts inférieurs a 10%, jai choisi une rente optionnelle de 12% lors du second at. victime d'un 3ème at je viens d'obtenir 4% en capital sans possibilité de choix. est-ce normal car non conforme aux... Répondre

Aide pour les travaux domestique Posée par yougou, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3809 vues Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente... Répondre

Suite at reconnaissance 2% Posée par Mamo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3808 vues Un ouvrier du bâtiment, tombé d'une échelle, 10 mois d'arrêt, poignet cassé avec complications, mais pour des raisons financières, casse son arrêt, reprend son travail, d'où les 2%... depuis, de plus en plus de... Répondre

Rsi au tass après sa disparition Posée par crousseau, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DUPONCHELLE - 3806 vues J'ai une question simple: le rsi qui n'a plus d'existence légale (puisqu'il n'existe plus depuis le 1er janvier) peut-il encore se présenter au tass en 2018?... Participer

Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3805 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre

Caf , hébergement à titre gracieux Posée par Camille, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3804 vues Je m'appelle camille ,en septembre 2016 j'ai déménagé dans le nord chez un ami. après quelque temps j'ai trouvé un travail 6 mois en cdd. ce que j'ai déclaré à ma caf pour la prime d'activité. je... Répondre

Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? Posée par ggg91, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3802 vues Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)... Répondre

Réévaluation rente at ipp Posée par Azerty, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3801 vues J'ai eu un accident de travail me donnant droit à une rente de 12% en 2006 j'ai eu une rechute at le 14 avril et consolider le 25 juin 2018 la cpam va me convoquer suite à mon aggravation ou dois je envoyer un recommandé... Répondre

Ij en invalidite 1 Posée par mipin, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3800 vues En at depuis un an suite à épuisement nerveux = ald pour dépression le médecin conseil et le médecin du travail ont pensé dans le cadre d'un retour à l'emploi deux formules : reprise dans un premier temps en mi-temps... Répondre

Indu Posée par Mado, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3799 vues Si l indu est une erreur de la caisse car elle n a pas tenue compte de l envoi de notification précisant un changement de situation et a continuer à verser l indemnité. dois je rembourser cet indu ? merci... Compléter

Mon tau de ipp en ccident de travail peut être diminuer ou supprimer en appel Posée par Claude, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3799 vues Je souhaite savoir si mon tau de ipp en accident de travail eu par le tci de marseille peut être diminuer en contestation au près du tribunal de amién merci... Répondre

Suite a nouveau taux ipp peut on demande a nouveau un rachat de rente Posée par Ely, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3799 vues En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci... Répondre

Refus indemnisation ijss et pension d’invalidité Posée par Edjaya, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Edjaya - 3798 vues J’ai une pension d’invalidité catégorie 2, suites à un arrêt maladie de 2,5 ans. j’ai repris le travail à mi temps pendant 14 mois et rechute donc arrêt maladie pour le même motif que l’arrêt longue maladie et ce pendant 4,5 mois... Participer

Rentes at mp Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3796 vues M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron... Répondre

Garde alternée et prestations familiales Posée par Belonte, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3794 vues Je suis divorcé. j'ai 2 enfants en garde alternée. lors du 1er jugement à l'amiable, le juge avait décidé que les prestations familiales iront à mon ex femme et que je devait payer une pension alimentaire. mon ex femme à... Répondre

Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3793 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre

Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3793 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre

Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3788 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre

Ij et pôle emploi Posée par Eric, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Eric - 3784 vues Merci de me dire si il y a systématiquement échange entre cpam et pôle emploi quand on est hospitalise... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3781 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre

Mickey18 Posée par Mickey18, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3771 vues J’ai été arrêté une première fois en 2019, durée 7 mois et en debut d’annee 2020 accident de travail professionnel depuis le 10/02/20, j’ai prévenu mon ex que cela était compliqué pour continuer à payer la pension , financièrement... Répondre

Réponse favorable de la commission de la cpam reçue après recours au tribunal Posée par Nat, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nat - 3769 vues J'ai sollicité la commission de recours amiable de la cpam suite à des frais facturés par un laboratoire qui n'avait pas télétransmis les documents nécessaires pour être remboursé. les soins en question datant de plus de deux ans... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Mes droits en tant que étrangère (italie) résidente en france et retraitée Posée par Annamaria45, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3766 vues Je réside en france depuis un an, je suis retraitée de l'etat italien, j'ai présenté une demande d'affiliation à la caisse d'assurance maladie de mon quartier paris 11e, bien sur avec le modèle s1, j'ai... Répondre

Delai de prescription de la caf en cas de fraude du rsa Posée par hjiul, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par hjiul - 3760 vues Pour résumer mon cas le plus brièvement possible : j'ai aujourd'hui 36 et pendant la plus grande partie de ma vie j'ai souffert de dépression chronique dont j'essaie toujours de me sortir peu a peu mais qui... Compléter

Faux arrêt de travail Posée par nadou, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3751 vues Je viens de recevoir de la sécurité sociale un courrier me disant que j'avais fais un faux arrêt de travail du 27/09/23 au 22/01/2024. ce qui est vrai; ils ont interrogé le médecin qui a confirmé ne pas être à l'origine... Répondre