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Mon tau de ipp en ccident de travail peut être diminuer ou supprimer en appel Posée par Claude, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3611 vues Je souhaite savoir si mon tau de ipp en accident de travail eu par le tci de marseille peut être diminuer en contestation au près du tribunal de amién merci... Répondre

Prescription ou pas Posée par kabrisse, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3610 vues On vient de me bloquer par atd du 03/12/18 la somme de 658€ suite à une notification simple pour un indu de rmi datant du 16/10/2008 ! je suis salarie depuis plus de 10 ans et je ne vois pas de quoi il s'agit vu que l'on... Répondre

Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3609 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre

Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3606 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre

Dette de la caf Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3605 vues J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre... Répondre

Aide pour les travaux domestique Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3604 vues Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente... Répondre

Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3603 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre

Garde alternée et prestations familiales Posée par Belonte, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3602 vues Je suis divorcé. j'ai 2 enfants en garde alternée. lors du 1er jugement à l'amiable, le juge avait décidé que les prestations familiales iront à mon ex femme et que je devait payer une pension alimentaire. mon ex femme à... Répondre

Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3599 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre

Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3598 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre

Retraite rsi Posée par Fanny, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Blandine hericher mazel - 3593 vues Ma mère est en retraite depuis 1 an et le rsi ne lui a toujours pas versé plusieurs appels faits et si dernier déplacement à été fait il y a 15j a l agence de rouen un agent lui a confirmé le paiement et à ce jour rien que peut... Participer

Mise en demeure Posée par didier, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3590 vues J'ai reçu une mise en demeure ar le 22/06/2017, émanent du rsi stipulant les périodes suivantes: régul 2016/ 1er trim 2017, 2ieme trim 2017. je voulais savoir si le rsi pouvait inscrire dans une mise en demeure; d'une... Répondre

Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3585 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre

Bon Posée par Camille, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Camille - 3578 vues Mon compagnon a obtenu l'invalidité par le médecin conseil mais le service administratif lui refuse la pension. car il n a pas assez travaillé avant son arret. normal il est malade depuis 2011. son ald a commencé en 2016. son arret... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Mon ex refuse de reprendre ses affaires et me menace de porter plainte Posée par Hyahya96, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hyahya96 - 3563 vues Il y a trois moi, je me suis séparé de mon compagnon ( notre relation a durée 4mois) il vivait chez moi, un parasite. j ai du faire appel à la police pour des faits de violences et le faire partir. je n ai pas voulu porter plainte... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Accusé de fraude par la caf en 2012 Posée par Sassou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3553 vues En 2012 le contrôleur caf passe a mon domicile,il me demande de lui remettre ma carte d'identité, carte vital et tous les justificatifs du domicile, loyer ect... ensuite il me dit que j'ai fait des fausses déclarations à... Répondre

Indu Posée par Mado, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3546 vues Si l indu est une erreur de la caisse car elle n a pas tenue compte de l envoi de notification précisant un changement de situation et a continuer à verser l indemnité. dois je rembourser cet indu ? merci... Compléter

Reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Jam, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3546 vues Je vais être licencié pour inaptitude non professionnelle, car j etais en arret maladie pendant 3 mois,j'ai récemment fais une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la cpam que j'aurai... Répondre

Joindre le conciliateur Posée par Moe, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO - 3545 vues Suite à un différend avec l'ugecam, entité qui dépend apparemment de la sécurité sociale, j'ai besoin de contacter le conciliateur mais je ne trouve pas ses coordonnées. pourriez-vous m'aider s'il vous plaît ?... Compléter

Que faire quand on est en accident du travail et que l'entreprise n'existe plus? Posée par jeanclaude87, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3543 vues Je suis e accident du travail depuis 2014, j'était stagiaire de la formation professionnelle, ma formation est terminée, mais je suis toujours en accident du travail, le centre de formation a changé de gestionnaire. je... Répondre

L'assurance maladie me réclame plus qu'on m'a versé à tort Posée par Amin, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Amin - 3540 vues J'ai récu un courrier ar de l'assurance maladie en me disant que j'ai reçu 253? par erreur donc je dois le rembourser. je suis d'accord pour le remboursement mais ils ajoutent 253? + 25? de franchises qu'ils on payés alors que j'ai... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Je ne perçois plus ma reverssion Posée par Hyeres, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3538 vues ... Compléter

Pension de réversion- dossier en cours depuis 11 mois à la carsat Posée par Anchyama, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3536 vues Mon père est décédé en juin 2017 et nous avons déposé un dossier de pension de réversion pour ma mère en janvier 2018. ils étaient divorcés et non remariés tous les deux. l?envoi a été fait en recommandé avec avis de réception... Répondre

Réévaluation de ipp Posée par Eve, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3535 vues J'ai eu un accident de travail en 2010 j'ai été opéré dun bursectomie et acromioplastie de l'épaule droite jai un taux d'incapacité de 20% je souffre toujour et ne peut pas apporté des charges avec mon bras... Répondre

Cotisations msa impayees Posée par CERISE, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3535 vues Plus de 3 ans après le dernier courrier en a/r de la msa, elle m’a signifié par huissier de justice une contrainte pour le recouvrement des cotisations 2015 et 2016. a compter du 1/01/2017 la mutuelle pour laquelle je travaillais... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Demande de maladie professionnelle Posée par Brigitte, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Brigitte - 3532 vues J'ai été en accident du travail du 29/11/21 jusqu'au 14 /03/23 pour une rupture de la coiffe des rotateurs epaule gauche avec opération, taux d'ipp12 %. en janvier 2022 une fissure de la coiffe droite à été décelée... Consulter la réponse de Maître WOLF

Rsi/ssi Posée par ericguide, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3532 vues Je suis guide de haute montagne, et suite au covid j'ai dû mettre mon eurl en liquidation judiciaire simplifiée en date du 17 juillet 2020. j'ai une dette personnelle de 65k envers le rsi qui a hypothéqué ma maison... Participer

Contentieux trop perçu pension invalidité Posée par Ange, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3531 vues Je percevais une pension d invalidité du a un accident de la route sur mon premier travail que je ne peux plus exercer. depuis j ai créé une micro entreprise. on me demande le remboursement sur plus de 12000e de ma pension car il... Répondre

Mickey18 Posée par Mickey18, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3529 vues J’ai été arrêté une première fois en 2019, durée 7 mois et en debut d’annee 2020 accident de travail professionnel depuis le 10/02/20, j’ai prévenu mon ex que cela était compliqué pour continuer à payer la pension , financièrement... Répondre

Augmentation de ma rente Posée par gougne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3528 vues Comment mon epouse peut elle profiter de ma rente après mon dc cancer des sinus avec une rente de 79/100... Répondre