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Rechute at dont le capital a été versé (taux à 8%)
Posée par slf54, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3273 vues

Une rente at avec un taux à 8% a été capitalisé en 2014 (accident en tant que lycéen donc payé par l'état et non la sécurité sociale), suite à une usure de ce même genou une prothèse a été posée en août 2020. après visite de...

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Maître DUPONCHELLE
 
Minisque
Posée par Minette, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Minette - 3273 vues

Depuis mon accident de de travail j'ai fini chirurgie pour une minisque abîmée j'ai fait l'opération...

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Indus infirmière libérale
Posée par Lelixen, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3272 vues

Je suis infirmière diplômée d'etat libérale. j'ai reçu un courrier me demandant des pièces justificatives en septembre 2022 et n'en ai pas compris la teneur, j'ai naïvement pensé que les choses se régleraient...

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Maître DUPONCHELLE
 
Couverture sociale
Posée par will13, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3272 vues

Cher maître , j'étais gérant d'une société qui a été mise en liquidation judiciaire . etant affilié au régime des non salariés la caisse de prévoyannce sociale en polynésie française qui est l'équivalent de la s"ecurité"...

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Le taux que je peut avoir et si je peut réclame les les 10 mois
Posée par Nisou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3272 vues

Je fait 1 accident de travail en le 12/05/2017 fracture du sacrum iliaque et j été en en arrêt jusque au 12/08/2019 puit le médecin conseil m'a consolide avec 5% il m'a. versé une indemnité que j ai refusé à ce jour et...

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Demande mainlevée sur saisie-attribution urssaf
Posée par Hélominette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3271 vues

Je me retrouve dans une situation très délicate. en effet je suis contrainte à une saisie-attribution de 4 521euros à la demande de l'urssaf. mon problème est que je ne pense pas être redevable de cette somme (que je n'ai...

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Indu de la cpam retiré sans motif d'un montant de 65.20 ?
Posée par Mimounette, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mimounette - 3271 vues

Je suis inquiete, je n'ai pas reçu de courrier de ma caisse d'assurance maladie, un examen a été effectué chez un cardiologue dans le cadre d'une ald. le remboursement a été effectué mais avec déduction de 65.20 ? sans courrier...

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Comment contester un jugement pour cause de forclusion?
Posée par stéphanoe, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3271 vues

Je viens de recevoir ma notification de décision en date du 20 septembre , et les motifs sont: le tribunal, statuant, par jugement contradictoire, non susceptible d'opposition, en dernier ressort et par mise à disposition au...

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La succession et les biens mobiliers
Posée par Alla, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3270 vues

Est-ce que les rappels d une pension de réversion d un assuré décédé soient consideres comme biens mobiliers?...

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Peux tu on bénéficier de ses droits à la caf en sas
Posée par duchmurtz, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3270 vues

Tous mes droits on été annulé a la caf car je possède sur petit structure , une ,"sas " société anonyme simplifié alors qu avant je bénéficié des allocation logements, et mes indemnités à pôle emploi are et ass , car en...

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Convocation au titre du l315-2 du code de la sécurité sociale
Posée par Blandine47550, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3269 vues

J'ai fait un recours auprès du tci concernant le rejet d'une pension d'invalidité. le médecin expert mandaté par le tci a conclu que mon état relevait de la catégorie1. le service juridique m'a confirmé...

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Invalidité
Posée par Aninhas59, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3268 vues

Je viens vers vous car la cramif me demande les relevés bancaires pour mon invalidité qui m!a été attribué par le médecin conseil,que dois-je faire svp merci...

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Mi-temps thérapeutique
Posée par tine, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3268 vues

Je suis en ald depuis 1 an et maintenant je suis en mi temps thérapeutique depuis 6 mois et n'est toujours pas retrouvé la forme, j ai déjà béneficier de 2 x 3 mois. combien de temps puis-je encore prétendre ?j ai lu...

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Désaccord avec un médecin conseil
Posée par veroanne, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3267 vues

Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met...

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Je suis auto entrepreneur problème avec la secu
Posée par Moissette, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3267 vues

Je suis en maladie depuis 14 mois la secu me versé des acconpte il on calculer mes droits sur 3 ans 2o18 2017 2016 mais j'ai démarrer mon auto entreprise le 14 novembre 2016 ça fait pas 3 ans mes 25mois...

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Rente accident du travail conjoint survivant et concubinage
Posée par Anonyme4321, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3261 vues

Je reprends la gestion administrative de ma maman qui n'est actuellement pas en état de le faire. ma maman perçoit une rente suite au décès de mon père dans un accident du travail en 1984, rente qui est son seul revenu. je...

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Rente de maladie professionnelle et concubinage
Posée par JLB, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3261 vues

Je suis bénéficiaire ainsi que mes 2 enfants d'une rente de maladie professionnelle suite au décès de mon mari en 2016. je me pose plusieurs questions: 1. conséquences possibles d'une situation de concubinage non déclarée...

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Prime d'activité
Posée par Inconnu Dz, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3260 vues

Je suis ressortissant algérien, réside depuis 2018, j'ai la carte residence algérienne, actuellement je suis intérimaire, je veux savoir si je le droit à la prime d'activité ?...

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Le nom d’une autre personne apparaît sur le compte chèque énergie, et cette pers
Posée par VV, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3260 vues

C’est une question sur les chèques énergétiques en raison d’une erreur dans le système des impôts, le nom d’une autre personne apparaît dans mon compte d’énergie (cette personne prétend avoir vécu à l’étage...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Ipp cpam taux 10% rente a vie
Posée par dyloi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3260 vues

J'ai une rente d'ipp de 10% depuis le 2020 j'ai une aggravation de mon épaule il avait déja était noté pour un droitier je suis droitière, la janvier 2021 je passe une éco j'ai une rupture du tendon, j'ai...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Bonjour,
Posée par Catherine, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3259 vues

Deconventionnee depuis 2017.. anciennement orthophoniste. plus de travail. j'ai 63ans la sécurité sociale me réclame 51milles euros. que dois je faire...

Répondre
 
Remboursement d'indu sur ij sur le brut
Posée par Philippe, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3258 vues

La cpam me demande un remboursement d'indu sur le versement d'ij. je conteste seulement une partie de la somme. mais ma question est que la somme a remboursé est sur le brut alors que les cotisations csg et rds ont été retenu sur...

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Résiliation du rsa
Posée par farah, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3258 vues

Je me permets de poster la suite de ma question ici. je suis autoentrepreneur et étudiante, et je souhaite savoir si je déclare un chiffre d'affaire de 0€/mois, est ce que le statut d'autoentrepreneur prévaut sur le...

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la réponse de
Prémel
 
Merci de mettre un titre clair et précis
Posée par Juste, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3254 vues

Ma question, est la secu me demande le feuille de dernier impôt, jusqu'au fin de mois de décembre 2020,puis je obligé de l'envoyer, je crains un demande du à un prestation, je vu que le délai est de 2...

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Refus attestation d'affiliation provisoire cpam
Posée par Sage, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3253 vues

Je suis citoyen ue et salarié en france. j'ai demandé l'ouverture des droits à la sécurité sociale et contrairement aux procédures annoncées, j'ai directement obtenu un numéro de sécurité sociale définitif. sur la...

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la réponse de
Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Urgent !!!! question contestation / prescription suite à contrainte rsi
Posée par Lydirose, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3251 vues

Mon mari a reçu une signification de contrainte le 21 septembre 2018, pour des cotisatios rsi datant de l'année 2010. apparement le 13/06/2013 il avait reçu une mise en demeure pour le 1er, 2eme, 3eme et 4eme trimestre 2010...

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Demande de révision ipp 20 ans ans plus tard
Posée par Tamacoco, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3251 vues

J'ai eu un taux d'incapacité de 7% suite un accident de travail il y a 20 ans . aujourd'hui j'ai des séquelles et une aggravation. je suohaite faire réviser mon taux d'ipp. est ce trop tard et comment dois...

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Caf fraude
Posée par Fleur101220, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3250 vues

Je veut bien reconnaître une faute a la caf on me demande des justificatifs choses que je n'ai pas alors comme je sait que je suis en tord alors ma question je voulais avoir votre avis est ce que je doit...

Répondre
 
Merci de mettre un titre clair et précis
Posée par Hadj abderrahmane ali, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3245 vues

...

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Rechute d accident travail
Posée par Toni, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3244 vues

Suite á un courrier de la cpam qui reconnait le lien avec mon at de 1988, j ai rechute en 2021 et subi une operation hernie discale au même endroit et malheureusement perdu l usage du muscle releveur du pied...

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Maître DUPONCHELLE
 
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