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Camion de collecte trop gros pour ma rue Posée par bulbizar, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3062 vues Le camion de végétaux est trop large pour ma rue du coup les végétaux sont collectés par la benne des ordures ménagères qui est plus petite .sinon je dois les porter à l extrémité de ma rue .cela est il normal ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3060 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas... Répondre

Voisinage Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3055 vues Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton... Participer

Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3053 vues En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des... Consulter la réponse de Maître Dagot

Taille et élagage d'une haie Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 3038 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les terrains... Participer

Nuisance suite à un groupe froid d'un magasin Posée par Valoch, il y a 9 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3011 vues Nous sommes propriétaires et nous avons en face de notre maison accroché a un mur un groupe froid d'un magasin alimentaire qui fait énormément de bruit et qui donne dans notre jardin. les propriétaire du magasin ne veulent rie... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Rénovation appartement Posée par Queeny, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 3006 vues Mon bailleur a procédé à des rénovations dans mon appartement y a a peine 1 an. fixation d une barre de douche sur du carrelage qui a ce jour tiens à peine. est ce a moi de la remplacer ou au bailleur? tout en sachant qu avant elle... Participer

Le droit a ouvrir sa clôture pour un portail Posée par voisin, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2983 vues J'habite dans une impasse, tous les logements à droite de l'impasse ont leurs adresse dans cette rue, se de gauche ont leur adresse au bd au dessus de leurs propriété. beaucoup de propriétaire ouvre leur clôture et mette... Participer

Bord de l eau Posée par gros, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 2962 vues Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos... Participer

Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m? Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2943 vues Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce... Participer

Faire déplacer un compteur d'eau Posée par Buster Bulldozer, il y a 7 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 7 mois par Maître BELIGHA - 2934 vues Puis je contraindre mon distributeur d'eau à rapprocher mon compteur d'eau en limite de ma propriété. mon compteur est à 200 m et ma conduite d'eau après compteur passe à travers une propriété voisine, voire sous un... Compléter

Pollution . Posée par Maynicole, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 2928 vues Les égouts de la ville se déversent de façon récurrente dans le canal qui entoure la ville. malgré mes appels aux organismes responsables , rien ne se passe auprès de qui faut-il se plaindre ?... Participer

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 2927 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Pneu et remblais zone inondable Posée par lanabelle, il y a 2 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lanabelle - 2926 vues Nous avons de nouveau voisin depuis moins d'un an un , qui au bout de 4 mois on commencer à ramener de la terre afin de surelevé leur terrain (la rivière ce trouve au bout de nos terrain )leur parcelle est en zone rouge sur le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Elagage Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 2922 vues Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur Posée par mamierateau, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 2908 vues J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la... Participer

Je peux porter plainte ? Posée par Manu, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2908 vues J'habite dans une collocation de 8 personnes , et beaucoup des choses pas agréable et tendu se sont passées où il y déjà eu des personnes qu'ont porté plainte. aujourd'hui moi je voudrais porter plainte pour la 2 ème... Compléter

Demande pour l'exploitation d'une carrière Posée par Laurence, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2903 vues Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le... Participer

Remblai dans une combe Posée par Gis, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gis - 2902 vues Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Installation d une centrale agrophotovoltaique ?,, Posée par Hortensia, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2897 vues ... Compléter

Nuisances sonores tous les samedis Posée par Laloue, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 2896 vues J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert... Participer

Travaux tous les jours Posée par Vanou, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2893 vues J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Demande d'abattage d'un arbre pour manque de lumière de la part d'un copropriéta Posée par Néflier, il y a 7 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Néflier - 2859 vues Je suis propriétaire occupante d'un appartement en rdc surélevé dans paris ; il y a une bande de jardin devant, jusqu'au trottoir (env. 3m de large, sur 15m de long), une haie longe ce jardin le long du trottoir. la... Compléter

Suis je obligé d élaguer un arbre trentenaire en limite de propriété? Posée par Fleurdelys, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 2851 vues Quand j ai acheté mon terrain, les arbres étaient déjà là. c est un terrain qui a été divisé en plusieurs parcelles. de ce fait les arbres sont proches de la limite séparative. depuis 30 ans que j habite ici même, personne ne s est... Participer

Taille de haies Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2849 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Nuisances par un voisin Posée par MARIE, il y a 8 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître HERPIN - 2841 vues Mon voisin en fauteuil roulant et un bras paralysé, a reçu en cadeau une chatte issue d' une portée, non stérilisée, non vaccinée. elle a eu quatre chats. deux ont été adoptés mais il garde les deux autres plus la maman... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Gourdonneuse matériel tp Posée par Gueguette52?, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître GREZILLIER - 2823 vues J'habite un petit village et il y a une entreprise de tp. assez régulièrement ils font du bruit et quelque fois ils font chauffer une goudronneuse ancien modèle, les nuisances sonores et fumée. et cela pendant au moins... Participer

Oqtf Posée par Koko, il y a 2 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Koko - 2823 vues Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Peine encourue Posée par Alex, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alex - 2811 vues Je ne sais pas si je suis au bon endroit mais j’aurais besoin d’information j’ai été placé sous contrôle judiciaire depuis octobre 2020 pour incendie sur 4 véhicules et j’aurais voulu savoir ce que je risque sachant que jusqu’à... Participer

Mon voisin à poser une caméra en limite de propriété Posée par france07, il y a 7 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2769 vues Mon voisin a posé une caméra camouflage sans autorisation sur notre tuyau d'évacuation d'eau fixé sur notre mur arrière de notre cabanon donnant chez eux et cette caméra est orientée vers chez nous et non vers chez eux... Consulter la réponse de Maître BELIGHA