Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye
Posée par phil, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOUDOT - 3321 vues

Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?...

Participer
 
Réglementation pour avoir un rucher
Posée par Ceytou07, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par MEZIANI - 3313 vues

Je voudrais avoir les distances pour mettre des ruches d'abeilles d'une habitation .piscine. chemin et les dispositions à prendre merci...

Participer
 
Voisinage
Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3313 vues

Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton...

Participer
 
Installation d une centrale agrophotovoltaique ?,,
Posée par Hortensia, il y a 2 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3304 vues

...

Compléter
 
Pneu et remblais zone inondable
Posée par lanabelle, il y a 2 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lanabelle - 3304 vues

Nous avons de nouveau voisin depuis moins d'un an un , qui au bout de 4 mois on commencer à ramener de la terre afin de surelevé leur terrain (la rivière ce trouve au bout de nos terrain )leur parcelle est en zone rouge sur le...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Installation gouttieres
Posée par precaution86, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3301 vues

Mon voisin me dit que c'est a moi de mettre des goutieres, car son toit est plus haut que le mien. un interespace de 50 cm separe nos maison. est-ce a moi d'installer les goutieres en priorite? merci...

Participer
 
Je peux porter plainte ?
Posée par Manu, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3300 vues

J'habite dans une collocation de 8 personnes , et beaucoup des choses pas agréable et tendu se sont passées où il y déjà eu des personnes qu'ont porté plainte. aujourd'hui moi je voudrais porter plainte pour la 2 ème...

Compléter
 
Que faire en cas d’invasion de rat et de maire de commune inexistant ?
Posée par Aria1307, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3293 vues

Propriétaire d’une maison mitoyenne en campagne, mes voisin sont envahit de rat depuis plusieurs long mois, il vienne sur notre terrasse, nous avons un chien il sort du vétérinaire pour substitution de lyptostherose. (maladie des...

Participer
 
Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit
Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3290 vues

En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des...

Consulter
la réponse de
Maître Dagot
 
Accuser de dépôt d’ordures
Posée par Lili, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3287 vues

J habite une maison qui fait coin avec un petit bout de pelouse sur le côté ou il y’a souvent des dépôt sauvages, il y’a pas longtemps ma voisine d’en face a déménager et à jeter des meubles au coin le maire en visite dans le...

Participer
 
Nuisances par un voisin
Posée par MARIE, il y a 1 an dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître HERPIN - 3282 vues

Mon voisin en fauteuil roulant et un bras paralysé, a reçu en cadeau une chatte issue d' une portée, non stérilisée, non vaccinée. elle a eu quatre chats. deux ont été adoptés mais il garde les deux autres plus la maman...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
A qui reviennent les frais de réparation d' une canalisation d' eaux pluviales
Posée par Chana71, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par Maître de Almeida Costa - 3272 vues

Nous avons, il y a 10 ans, acheté un ancien hangar que nous avons transformé en habitation. nous avons fait installer par un professionnel les canalisations d' eaux usées. après avoir terminé, il nous a dis que le conduit des...

Participer
 
Elagage
Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 3259 vues

Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Clôture zone naturelle
Posée par mautauban, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans - 3250 vues

Nous habitons dans une zone naturelle, mon voisin a clôturé après bornage. sa clôture touche le sol et dépasse les 1m20.elle est faite de grillage et de piquets en bois, est-il dans les règles de la loi? merci...

Consulter
la réponse de
ROCHER-THOMAS
 
Taille et élagage d'une haie
Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 3219 vues

Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les terrains...

Participer
 
Rénovation appartement
Posée par Queeny, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3217 vues

Mon bailleur a procédé à des rénovations dans mon appartement y a a peine 1 an. fixation d une barre de douche sur du carrelage qui a ce jour tiens à peine. est ce a moi de la remplacer ou au bailleur? tout en sachant qu avant elle...

Participer
 
Oqtf
Posée par Koko, il y a 2 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Koko - 3216 vues

Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a...

Consulter
la réponse de
Maître KEMFOUET KENGNY
 
Taille de haies
Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3197 vues

Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les...

Consulter
la réponse de
Maître BENOIT
 
Remblai dans une combe
Posée par Gis, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gis - 3191 vues

Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Concerne des nuisances d'un bar et des clients
Posée par bouboule, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par BARRAULT - 3189 vues

Depuis de longues années j'ai privilégié un dialogue, médiation, police municipale, patron de ce bar, et rien n'y fait, nuisances interieurs malgré quelques travaux mais mauvaise isolation faute à ses moyens du patron de...

Participer
 
Bord de l eau
Posée par gros, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 3181 vues

Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos...

Participer
 
Mon voisin à poser une caméra en limite de propriété
Posée par france07, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3163 vues

Mon voisin a posé une caméra camouflage sans autorisation sur notre tuyau d'évacuation d'eau fixé sur notre mur arrière de notre cabanon donnant chez eux et cette caméra est orientée vers chez nous et non vers chez eux...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction
Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3145 vues

Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Le droit a ouvrir sa clôture pour un portail
Posée par voisin, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3136 vues

J'habite dans une impasse, tous les logements à droite de l'impasse ont leurs adresse dans cette rue, se de gauche ont leur adresse au bd au dessus de leurs propriété. beaucoup de propriétaire ouvre leur clôture et mette...

Participer
 
Travaux tous les jours
Posée par Vanou, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3119 vues

J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant...

Consulter
la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Montage d'une grue fixe par nouvelle entrprise
Posée par cromagnon 74, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 3117 vues

Je viens vous posez cette question au nom de l'association syndicale du clos de la glière 74210 à saint férréol. ce lotissement de 13 parcelles a été construit en 1982! la route d'accès communale ,qui dessert ce...

Consulter
la réponse de
ROCHER-THOMAS
 
Copropriété : arbre gênant
Posée par Dada007, il y a 1 an dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3091 vues

Merci d'avance pour votre lecture. je suis dans une copropriété, j'ai actuellement 2 places de parking. un arbre dernière ma place principal de parking n'est pas gênant, mais les branches sont en hauteur sur ma place...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m?
Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3080 vues

Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce...

Participer
 
Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur
Posée par mamierateau, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 3049 vues

J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la...

Participer
 
Pollution .
Posée par Maynicole, il y a 10 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3049 vues

Les égouts de la ville se déversent de façon récurrente dans le canal qui entoure la ville. malgré mes appels aux organismes responsables , rien ne se passe auprès de qui faut-il se plaindre ?...

Participer
 
Une question en droit de l'environnement ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Tommy KITENGE
Maître Tommy KITENGE
4 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'environnement ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je viens de perdre un être cher et je souhaiterai planter un arbre en sa mémoire dans des dunes en bretagne, un lieu qu'il affectionnait tout...
Résolue par Maître ROCHER-THOMAS
Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de cheminé. quels sont les risques...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer