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Suite plainte Posée par Martine13, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3392 vues Aprés une plainte envoyé chez le procureur a marseille , elle a été transmit a mon commissariat du secteur , cet agent a bien prit contact avec moi , mais elle ne connaissait pas du tout ce phenoméne... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Nuisances par un voisin Posée par MARIE, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître HERPIN - 3392 vues Mon voisin en fauteuil roulant et un bras paralysé, a reçu en cadeau une chatte issue d' une portée, non stérilisée, non vaccinée. elle a eu quatre chats. deux ont été adoptés mais il garde les deux autres plus la maman... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Voisinage Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3390 vues Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton... Participer

Que faire en cas d’invasion de rat et de maire de commune inexistant ? Posée par Aria1307, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3387 vues Propriétaire d’une maison mitoyenne en campagne, mes voisin sont envahit de rat depuis plusieurs long mois, il vienne sur notre terrasse, nous avons un chien il sort du vétérinaire pour substitution de lyptostherose. (maladie des... Participer

Oqtf Posée par Koko, il y a 2 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Koko - 3378 vues Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Réglementation pour avoir un rucher Posée par Ceytou07, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par MEZIANI - 3376 vues Je voudrais avoir les distances pour mettre des ruches d'abeilles d'une habitation .piscine. chemin et les dispositions à prendre merci... Participer

Elagages arbres Posée par zinvi, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 3374 vues J'ai reçu la visite de la mairie pour m'informer que des branches d'arbres seraient menaçant et toucheraient les fils électriques et de téléphone. j'ai fait le nécessaire auprès d'un paysagiste pour... Participer

Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye Posée par phil, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOUDOT - 3370 vues Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?... Participer

Elagage Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 3369 vues Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Clôture zone naturelle Posée par mautauban, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 3366 vues Nous habitons dans une zone naturelle, mon voisin a clôturé après bornage. sa clôture touche le sol et dépasse les 1m20.elle est faite de grillage et de piquets en bois, est-il dans les règles de la loi? merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Installation gouttieres Posée par precaution86, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3360 vues Mon voisin me dit que c'est a moi de mettre des goutieres, car son toit est plus haut que le mien. un interespace de 50 cm separe nos maison. est-ce a moi d'installer les goutieres en priorite? merci... Participer

Dégât causé par des arbres Posée par La finca, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3359 vues J'habite dans une maison ancienne des arbres ont été plantés par la suite !!! aujourd'hui cela provoque des dégâts sur ma toiture !!!! j'ai du refaire 75 m2 !!!! et à ma charge sachant que les arbres sont sur une... Participer

Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3356 vues En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des... Consulter la réponse de Maître Dagot

Accuser de dépôt d’ordures Posée par Lili, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Balme - 3344 vues J habite une maison qui fait coin avec un petit bout de pelouse sur le côté ou il y’a souvent des dépôt sauvages, il y’a pas longtemps ma voisine d’en face a déménager et à jeter des meubles au coin le maire en visite dans le... Participer

A qui reviennent les frais de réparation d' une canalisation d' eaux pluviales Posée par Chana71, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 3312 vues Nous avons, il y a 10 ans, acheté un ancien hangar que nous avons transformé en habitation. nous avons fait installer par un professionnel les canalisations d' eaux usées. après avoir terminé, il nous a dis que le conduit des... Participer

Taille de haies Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3311 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Remblai dans une combe Posée par Gis, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gis - 3297 vues Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Mon voisin à poser une caméra en limite de propriété Posée par france07, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3280 vues Mon voisin a posé une caméra camouflage sans autorisation sur notre tuyau d'évacuation d'eau fixé sur notre mur arrière de notre cabanon donnant chez eux et cette caméra est orientée vers chez nous et non vers chez eux... Consulter la réponse de BELIGHA

Taille et élagage d'une haie Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 3278 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les terrains... Participer

Rénovation appartement Posée par Queeny, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3260 vues Mon bailleur a procédé à des rénovations dans mon appartement y a a peine 1 an. fixation d une barre de douche sur du carrelage qui a ce jour tiens à peine. est ce a moi de la remplacer ou au bailleur? tout en sachant qu avant elle... Participer

Bord de l eau Posée par gros, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 3246 vues Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos... Participer

Montage d'une grue fixe par nouvelle entrprise Posée par cromagnon 74, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 3236 vues Je viens vous posez cette question au nom de l'association syndicale du clos de la glière 74210 à saint férréol. ce lotissement de 13 parcelles a été construit en 1982! la route d'accès communale ,qui dessert ce... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Concerne des nuisances d'un bar et des clients Posée par bouboule, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par BARRAULT - 3225 vues Depuis de longues années j'ai privilégié un dialogue, médiation, police municipale, patron de ce bar, et rien n'y fait, nuisances interieurs malgré quelques travaux mais mauvaise isolation faute à ses moyens du patron de... Participer

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3215 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Copropriété : arbre gênant Posée par Dada007, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3211 vues Merci d'avance pour votre lecture. je suis dans une copropriété, j'ai actuellement 2 places de parking. un arbre dernière ma place principal de parking n'est pas gênant, mais les branches sont en hauteur sur ma place... Consulter la réponse de BELIGHA

Le droit a ouvrir sa clôture pour un portail Posée par voisin, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3189 vues J'habite dans une impasse, tous les logements à droite de l'impasse ont leurs adresse dans cette rue, se de gauche ont leur adresse au bd au dessus de leurs propriété. beaucoup de propriétaire ouvre leur clôture et mette... Participer

Travaux tous les jours Posée par Vanou, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3182 vues J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Arbre sur le domaine public Posée par Michele Astrid, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 3137 vues Un arbre détériore mon terrain. souleve mes dalles. la métropole de montpellier conteste ma juriste axa... Compléter

Voisins raciste Posée par Nicole, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nicole - 3135 vues Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m? Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3129 vues Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce... Participer

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