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Demande pour l'exploitation d'une carrière Posée par Laurence, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3048 vues Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le... Participer

Nuisances sonores tous les samedis Posée par Laloue, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 3045 vues J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert... Participer

Voisins raciste Posée par Nicole, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nicole - 3035 vues Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Peine encourue Posée par Alex, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alex - 2977 vues Je ne sais pas si je suis au bon endroit mais j’aurais besoin d’information j’ai été placé sous contrôle judiciaire depuis octobre 2020 pour incendie sur 4 véhicules et j’aurais voulu savoir ce que je risque sachant que jusqu’à... Participer

Permis refusé si pas de tout à l'égout Posée par SANTA, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2966 vues Notre commune est entrain d'élaborer son plu . elle ne possède pas de tout à l'égout (peut être dans cinq voire dans dix ans). dans son projet de plu elle veut inscrire : " pas d'assainissement autonome transitoire... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Arbre sur le domaine public Posée par Michele Astrid, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2964 vues Un arbre détériore mon terrain. souleve mes dalles. la métropole de montpellier conteste ma juriste axa... Compléter

Gourdonneuse matériel tp Posée par Gueguette52?, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître GREZILLIER - 2962 vues J'habite un petit village et il y a une entreprise de tp. assez régulièrement ils font du bruit et quelque fois ils font chauffer une goudronneuse ancien modèle, les nuisances sonores et fumée. et cela pendant au moins... Participer

Nuisance sonores et vibrations Posée par paul, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2959 vues Je viens vers vous car habitant au 75 rue de paris bâtiment d 2ieme étage au fond de la cour, je constate depuis la troisième semaine du mois de juillet un bruit sourd et une vibration dans mon logement ainsi que dans ma cage... Consulter la réponse de Maître COTTO

Abattage d'arbres Posée par chris, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2951 vues Je suis syndic bénévole et des copropriétaires ne paient pas leurs charges depuis leur arrivée, ont abattu deux arbres de plus de 30 ans, dans leur espace en jouissance privative, pendant mon absence etc. que puis je faire ? merci... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Obligation d'un compteur d'eau sur une source personnelle Posée par David Henri, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2925 vues J'utilise, pour mon logement, de l'eau de source qui provient de ma propriété. je n'est pas de compteur puisqu'il s'agit d'une source privée. À savoir que mes eaux usées sont rejetées dans les... Participer

Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques Posée par CM 13, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2914 vues Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après Posée par Michel, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Michel - 2912 vues Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station... Consulter la réponse de BELIGHA

???? ????? ???????? Posée par 11, il y a 1 an dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2908 vues ???? ???? ?? ?? ???????? ???? ???? ????? ??????? ???????? ?? ????? ????? ??????? ?????? ?????? ????? ??????? ????? ????? ??? ?????... Répondre

Troubles de voisinage Posée par Viking62, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Viking62 - 2881 vues J’ai fait bâtir en 1980 dans les années 1996/1997, le voisin a hérité, de son père, d’un terrain juxtaposant à ma propriété. il a commencé à planter des arbres de différentes essences. pour en arriver, des années plus tard, à le... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Environnement Posée par www.alexia.fr, il y a 2 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2865 vues En tant qu'ingénieur des travaux minier, est - il important de connaitre le code de l'environnement?... Participer

Parent séparer Posée par Jessica, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Maître FITAS - 2860 vues Je suis séparer depuis 8 mois et le papa ne prend jamais ces 4 enfants car il habite avec ùne colègue donc ya pa la place ce qui di .. bref moi je pe jamais décompresser qu'es se que je puisse fair pour sa car les prênd jamais... Participer

Besoin d'aide pour mon projet équestre écologique Posée par Doc, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2856 vues J’ai besoin d’aide pour mon projet équestre écologique ! voilà je souhait créer un petit centre équestre écologique privatif. je souhait acheter un terrain isolé avec étang et rivière, puis sur 2 à 4 hectares créer des box équestre... Participer

Réception des eaux usées Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2855 vues Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le... Participer

Ligne edf Posée par Arnaudu2a, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2845 vues J’ai fait construire ma maison sur un terrain et il s’avère que celle-ci une fois terminée se retrouve au milieu des câbles téléphoniques (tendu à la limite de cassé) et j’ai une ligne basse tension qui se ballade à 20 cm de mon... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Peupliers trés trés haut et large jamais élagué Posée par isabelle, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 2833 vues Pouvez -vous me dire ce que je peux faire car sur le terrain a cotés de chez moi (pas de maison mais deux garages seulement ) il y a des peupliers le long entre nous a moins de 1metre 40 du grillage qui nous sépare et ils font au... Participer

Ouverture d'une salle de reception Posée par Nad, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Blanquet - 2831 vues Je suis dans la zone rouge et je voudrais construire une salle de reception pour mariage anniversaire... Participer

Réglementation évacuation Posée par Marchedidine, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2804 vues Je viens avec l'accord de mon voisin de faire faire l'évacuation horizontale de ma chaudière ventouse fioul. ce dernier me reproche aujourd'hui qu'il est gêné par le bruit, l'odeur et la chaleur. ma maison... Participer

Droits sur un cours d'eau non domanial Posée par Laurent, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2803 vues Je suis propriétaire d'une parcelle cadastrée ay 150 ;cette parcelle longe une route départementale dans sa partie basse.,qui elle même surplombe une rivière non domaniale .quel est l'ayant droit ,le propriétaire du demi... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Taille de haie Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2800 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les... Consulter la réponse de BELIGHA

Qui doit payer ? Posée par steph, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2788 vues Nous avons vendu notre maison il y a 2ans et les nouveaux propriétaire ont un problème avec la micro station ( elle est fissurée) pour notre partie nous avions fait tous les entretiens , le problème est qu'ils disent que nous... Compléter

Incompréhension totale Posée par Sourie, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sourie - 2785 vues Je représente une association dans le quartier populaire des pyramides. ns l'avons créer en 2012 et nous essayons tant bien que mal de combattre l'incivisme. À notre actifs 2 énorme depots sauvages présents depuis une trentaine... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Ancien dépôt sauvage non déclaré par le vendeur Posée par Lola, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2781 vues Nous sommes devenus acquéreurs de 2 parcelles en 2010 ou nous avons appris en aout 2021 que nos terrains vendus était un ancien depot sauvage, non déclaré à la vente chez le notaire ou y etait déversé tous les... Consulter la réponse de BELIGHA

Abus de pouvoir Posée par Popeye, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2778 vues Le policier municipal adjoint en chef (qui vien d'arriver dans le service )ne cesse de me courrir apres car jai un chien de type american staff , un jour j'ai ressu des amande pour la muselière et pour l'assurance du chien... Participer

Rhizome Posée par Jeannot Lapin, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jeannot Lapin - 2770 vues Nous avons un conflit avec un voisin arrivé depuis deux ans. la séparation de nos propriétés est constituée d’un mur qui lui appartient en pleine propriété (cf cadastre) et dans la continuité par le dos d’une grange en meulière. de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Jardins mitoyens en résidence, vieux jasmin contre brise-vue Posée par Rose, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2760 vues Depuis un peu moins d'un an je suis propriétaire d'un appartement en résidence, doté d'un petit jardin. ce dernier et celui de la propriétaire d'à côté sont séparés par un brise-vue de son côté et d'une... Compléter

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