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Demande pour l'exploitation d'une carrière Posée par Laurence, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2988 vues Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le... Participer

Copropriété : arbre gênant Posée par Dada007, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2936 vues Merci d'avance pour votre lecture. je suis dans une copropriété, j'ai actuellement 2 places de parking. un arbre dernière ma place principal de parking n'est pas gênant, mais les branches sont en hauteur sur ma place... Consulter la réponse de BELIGHA

Voisins raciste Posée par Nicole, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nicole - 2927 vues Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Gourdonneuse matériel tp Posée par Gueguette52?, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître GREZILLIER - 2913 vues J'habite un petit village et il y a une entreprise de tp. assez régulièrement ils font du bruit et quelque fois ils font chauffer une goudronneuse ancien modèle, les nuisances sonores et fumée. et cela pendant au moins... Participer

Peine encourue Posée par Alex, il y a 4 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alex - 2909 vues Je ne sais pas si je suis au bon endroit mais j’aurais besoin d’information j’ai été placé sous contrôle judiciaire depuis octobre 2020 pour incendie sur 4 véhicules et j’aurais voulu savoir ce que je risque sachant que jusqu’à... Participer

Nuisance sonores et vibrations Posée par paul, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2842 vues Je viens vers vous car habitant au 75 rue de paris bâtiment d 2ieme étage au fond de la cour, je constate depuis la troisième semaine du mois de juillet un bruit sourd et une vibration dans mon logement ainsi que dans ma cage... Consulter la réponse de Maître COTTO

Permis refusé si pas de tout à l'égout Posée par SANTA, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2838 vues Notre commune est entrain d'élaborer son plu . elle ne possède pas de tout à l'égout (peut être dans cinq voire dans dix ans). dans son projet de plu elle veut inscrire : " pas d'assainissement autonome transitoire... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après Posée par Michel, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Michel - 2823 vues Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station... Consulter la réponse de BELIGHA

Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques Posée par CM 13, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2816 vues Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Parent séparer Posée par Jessica, il y a 10 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 10 ans par Maître FITAS - 2812 vues Je suis séparer depuis 8 mois et le papa ne prend jamais ces 4 enfants car il habite avec ùne colègue donc ya pa la place ce qui di .. bref moi je pe jamais décompresser qu'es se que je puisse fair pour sa car les prênd jamais... Participer

Abattage d'arbres Posée par chris, il y a 11 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2806 vues Je suis syndic bénévole et des copropriétaires ne paient pas leurs charges depuis leur arrivée, ont abattu deux arbres de plus de 30 ans, dans leur espace en jouissance privative, pendant mon absence etc. que puis je faire ? merci... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Peupliers trés trés haut et large jamais élagué Posée par isabelle, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2791 vues Pouvez -vous me dire ce que je peux faire car sur le terrain a cotés de chez moi (pas de maison mais deux garages seulement ) il y a des peupliers le long entre nous a moins de 1metre 40 du grillage qui nous sépare et ils font au... Participer

Réception des eaux usées Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2787 vues Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le... Participer

Besoin d'aide pour mon projet équestre écologique Posée par Doc, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2777 vues J’ai besoin d’aide pour mon projet équestre écologique ! voilà je souhait créer un petit centre équestre écologique privatif. je souhait acheter un terrain isolé avec étang et rivière, puis sur 2 à 4 hectares créer des box équestre... Participer

Environnement Posée par www.alexia.fr, il y a 2 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2773 vues En tant qu'ingénieur des travaux minier, est - il important de connaitre le code de l'environnement?... Participer

Obligation d'un compteur d'eau sur une source personnelle Posée par David Henri, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2767 vues J'utilise, pour mon logement, de l'eau de source qui provient de ma propriété. je n'est pas de compteur puisqu'il s'agit d'une source privée. À savoir que mes eaux usées sont rejetées dans les... Participer

Ligne edf Posée par Arnaudu2a, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2755 vues J’ai fait construire ma maison sur un terrain et il s’avère que celle-ci une fois terminée se retrouve au milieu des câbles téléphoniques (tendu à la limite de cassé) et j’ai une ligne basse tension qui se ballade à 20 cm de mon... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Troubles de voisinage Posée par Viking62, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Viking62 - 2753 vues J’ai fait bâtir en 1980 dans les années 1996/1997, le voisin a hérité, de son père, d’un terrain juxtaposant à ma propriété. il a commencé à planter des arbres de différentes essences. pour en arriver, des années plus tard, à le... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Arbre sur le domaine public Posée par Michele Astrid, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2735 vues Un arbre détériore mon terrain. souleve mes dalles. la métropole de montpellier conteste ma juriste axa... Compléter

???? ????? ???????? Posée par 11, il y a 1 an dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2730 vues ???? ???? ?? ?? ???????? ???? ???? ????? ??????? ???????? ?? ????? ????? ??????? ?????? ?????? ????? ??????? ????? ????? ??? ?????... Répondre

Ouverture d'une salle de reception Posée par Nad, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Blanquet - 2730 vues Je suis dans la zone rouge et je voudrais construire une salle de reception pour mariage anniversaire... Participer

Réglementation évacuation Posée par Marchedidine, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2716 vues Je viens avec l'accord de mon voisin de faire faire l'évacuation horizontale de ma chaudière ventouse fioul. ce dernier me reproche aujourd'hui qu'il est gêné par le bruit, l'odeur et la chaleur. ma maison... Participer

Abus de pouvoir Posée par Popeye, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2712 vues Le policier municipal adjoint en chef (qui vien d'arriver dans le service )ne cesse de me courrir apres car jai un chien de type american staff , un jour j'ai ressu des amande pour la muselière et pour l'assurance du chien... Participer

Proprietaire Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître RASOAVELOSON - 2702 vues Et merci je suis propeietaire de ma maison depuis 1999 le maire ou une loi peut on me faire partit de chez moi remerciements cdt... Participer

Emplacement de ruches Posée par Cath, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2700 vues Mon voisin a installer des ruches à ras de notre propriete. ces dernières sont entourées sur deux côtés de panneaux de 2m en bois, et de notre mur de garage. il nous a pas demander autorisation ni averti de leurs installation. est... Participer

Incompréhension totale Posée par Sourie, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sourie - 2679 vues Je représente une association dans le quartier populaire des pyramides. ns l'avons créer en 2012 et nous essayons tant bien que mal de combattre l'incivisme. À notre actifs 2 énorme depots sauvages présents depuis une trentaine... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Blocage d'accès a notre parcelles Posée par Sylvie1963, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2674 vues Monsieur, depuis 1960 notre copropriété accède sur notre parcelle qui ce situe sur un terrain bâti de deux lots séparer par blocs de 4 résidents par bloc. ce terrain avait été acheter par une entreprise"dite cité ouvrières" qui... Participer

Ancien dépôt sauvage non déclaré par le vendeur Posée par Lola, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2673 vues Nous sommes devenus acquéreurs de 2 parcelles en 2010 ou nous avons appris en aout 2021 que nos terrains vendus était un ancien depot sauvage, non déclaré à la vente chez le notaire ou y etait déversé tous les... Consulter la réponse de BELIGHA

Taille de haie Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2673 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les... Consulter la réponse de BELIGHA

Droits sur un cours d'eau non domanial Posée par Laurent, il y a 1 an dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2669 vues Je suis propriétaire d'une parcelle cadastrée ay 150 ;cette parcelle longe une route départementale dans sa partie basse.,qui elle même surplombe une rivière non domaniale .quel est l'ayant droit ,le propriétaire du demi... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS