Une question en droit des transports ?

J’habite avec ma mère dans un pavillon situé sur une impasse. nous disposons de deux voitures. ormis le temps perdu à chercher une place ( parfois 30 min en rentrant du travail.) deux rues sont situées à proximité de mon domicile...

Ma fille 21 ans , vivant sous mon toit et sans travail, a reçu un sms concernant une verbalisation sncf d'une amende de 300 e, avec toutes les arnaques sur le net; dois je prendre cela au sérieux et appeler le tel des...

Je suis encore en permis probatoire et j'ai une rétention de permis datant du 10/06/2019 après avoir était contrôler positif au stup sans possibilité de récupérer mon permis depuis, alors qu'aucune mesure n'a encore...

J'ai eu un accident de travail au mois d'avril suite ou je me suis fait opérer des croisés. hier j'ai appelé le garage ou mon scooter est entreposé les frais de gardiennages s’élèvent à 2340...

Depuis le début de la crise sanitaire, beaucoup de transporteurs refusent que je signe le bon de transport papier ou dématérialisé. de ce fait, je ne peux donc pas contrôler le nombre de colis sur l'expédition, ni même émettre...

J'ai vendu mon vehicule par le biais d'un professionnel , il y a 1 an 1/2. etant excessivement maniaque avec mes autos , celle ci etait dans un etat proche du neuf avec 41000 km. controle technique vierge, j'avais...

Lors d'une réunion parents/enseignants, l'enseignant nous a prévenu que lors de certaines sorties scolaires les accompagnateurs pourraient être amenés à stationner debout dans le couloir du car pour des trajets courts...

Le cadre: j'ai vendu un véhicule fin janvier , de 2005 et totalisant 195000km que je possédais depuis 10 ans, vendu 2400e. ct en règle, passé la veille de la vente, mentionne juste un réglage d'antibrouilard et un défaut...

Probleme de capacite de transport de marcha dises...

Je me permets de vous contacter car en mars 2018, j’ai acheté un c3 ex auto-école en concession automobile et en février dernier, je me suis retrouvée dans l’embarras en passant le contrôle technique obligatoire, alertée par le...

Je souhaiterai savoir si en étant non assuré et non responsable je serais obligé d'indemniser la personne donc j'ai percuté le véhicule (sans aucun dommage corporel) cordialement...

J'avais réservé via opodo un vol a/r pour rio au mois de mai qui a été annulé par la compagnie aérienne air france - klm. opodo m'a "proposé" un avoir dont je n'ai accès et surtout que je ne veux pas puisque je veux...

Voila mon cas , je possède une peugeot 308 hdi 105 ch (5 dec 2011 1ère mise en circulation) je l ai achetée en aout 2014 aujourd'hui elle a 110000 km la révision à ete faite a 106000 nickel juste le garagiste ma dit a...

Je roule sans carte-grise car je ne l ai pas encore recue le garage ou j ai acheter ma voiture m à dit que c etait a cause de ants lourdeurs administratives ??? j ai commander cette voiture le 29 juin 2020 après plusieurs changement...

Madame, monsieur. j'ai acquis il y a quelques temps une voiture d'occasion. le vendeur me l'a vendu sans le controle technique que j'ai du passer à mes frais. après une semaine d'utilisation la voiture...

Mon fils a prêté notre voiture (pour laquelle il est assuré) à un collègue. celui-ci a accidenté le véhicule. il est hors d'usage. l'accident a été constaté par la gendarmerie et fait l'objet d'un procès-verbal...

J'ai fait appel à un huissier de justice pour envoyer des convocations à la partie averse qui a manifesté une adresse à laquelle mon huissier a envoyé les convocations .leur représente à signé c'est convocation .par la...

Comment se déroule le traitement d'un dossier de saisie conservatoire de navire dans un cabinet d' avocats?...

Je suis en train de liquider ma société de transport. avant de passer liquidateur, j'ai fais solder le crédit bail de mon véhicule pro par la société, pour le racheter ensuite à titre personnel (personne physique). donc...