MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Transports

Ajouter un filtre

Suivant
Pris billet gnv, demnde remboursement opération Posée par moumouche, il y a 23 heures dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 21 heures par moumouche - 152 vues J'ai pris un aller a gnv pour aller au maroc par bateau -sète -tanger avec l'assurance annulation quelques jours avant, j'ai du annuler pour maladie, et opération malgré tous mes courriers gnv, ne me rembourse pas... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vehicule vendu sans papiers administratifs Posée par Ganesha, il y a 1 jour dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour - 198 vues Mr et mme v ( les vendeurs ) ont cédés une clio à mr a (l'acheteur ) en 03/25 . ils lui ont remis une certificat de cession et une photocopie barrée de la carte grise . mr a s'est rendu compte qu'il ne pouvait pas... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vtc saisi vehicule Posée par Elyass094, il y a 3 jours dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours - 266 vues Je viens de recevoir une déclaration valant saisie de véhicule je suis vtc je pensais que le véhicule n'était pas saisissable car il est nécessaire à mon activité. que dois-je faire ? merci pour votre aide merci de vos... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Transmission d'une décision de justice Posée par ptitdragonvert, il y a 5 jours dans Transports 1 réponse, il y a 5 jours - 184 vues Lors de la dernière audience civile ,le garagiste ne s'est toujours pas présenté ( 3 audiences et 3 absences de leur part). le juge a mentionné qu'il jugerait avec les éléments que j'ai transmis pour... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Frais de gardiennage en attente d’expertise Posée par Catmac, il y a 5 jours dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Catmac - 199 vues Nous avons été victimes d’un accident de voiture (dont nous ne sommes pas responsables) l’assistance de notre assurance n’arrivant pas à trouver un garage agréé pour déposer notre voiture en attente d’expertise (la neige de la... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Stationnement intempestifs sur une zone pompier dans résidence fermée Posée par Alexandre Greffier, il y a 6 jours dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Alexandre Greffier - 216 vues Nous avons depuis un certains temps des personnes qui stationnent régulièrement sur une zone pompier. cette dernière est noté au sol vient un bandeau "zone pompier", des panneaux au sol de stationnement interdit. en vain, le non... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment faire lever une dvs Posée par ROSE, il y a 9 jours dans Transports 1 réponse, il y a 9 jours - 272 vues J'ai acheté un véhicule à un particulier qui m'a fourni un certificat de non gage, quand j'ai voulu faire le changement de carte grise à mon nom cela m'a été refusé car il y avait une dvs sur le véhicule qui est... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Récupérer une voiture que j'ai payé Posée par Marion, il y a 11 jours dans Transports 1 réponse, il y a 11 jours par Maître Assesso - 205 vues Je viens à travers ce message vous posez une question. je suis actuellement en train de me séparer de mon conjoint nous ne sommes pas mariés ni pacsé, j'ai acheté une voiture il y a quelques mois à un garage monsieur a mis la... Participer

Vol annulé - remboursement hôtel Posée par Sophie, il y a 13 jours dans Transports 1 réponse, il y a 13 jours - 240 vues J'ai réservé une semaine d'hôtel non remboursable à glasgow. mon vol aller a été annulé et reprogrammé le lendemain pour cause d'intempéries. puis-je demander un remboursement de cette 1ere nuit auprès de la... Consulter la réponse de Maître FITTE

Publicite Posée par Laroin64110@, il y a 2 semaines dans Transports 1 réponse, il y a 2 semaines - 244 vues J'ai vendu mon véhicule à un artisan , j'ai mes pubs dessus et aujourd'hui il ne les as toujours pas enlevés comme convenue avec lui lors de la vente. je suis constamment embêté par des gens car il ce gare... Consulter la réponse de Maître KITENGE

18 mois d épée d amocles Posée par Luc89, il y a 2 semaines dans Transports 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître PITTAVINO - 312 vues Suite à un accident de car sur un parking auto non prévu pour les auto car ma compagnie de bus ma sanctionné de 6 jours de mise a pieds accompagné d une épée d amocles de 18 mois pendant la qu'elle je ne dois pas avoir d... Participer

Points permis Posée par Marc, il y a 4 semaines dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître KITENGE - 620 vues Je devais récupérer des points en mars 2026 malheureusement je me suis fais arrêter j ai immédiatement fais un stage de récupération donc j aimerai savoir si je vais récupérer quand même mes points en mars ?... Compléter

Problème indemnisation avec transavia Posée par Taxi driver, il y a 1 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Taxi driver - 421 vues J’ai eu un litige avec la compagnie aérienne transavia j’explique le problème . j’ai pris un billet pour ma famille du 26/11 au 3/12 2 adulte et un enfant . le matin du 3 j’appelle la compagnie pour rajouter des bagages... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Je dois payer une contravention de mon ex mari? s il ne peut payer car il est en Posée par Cricri, il y a 7 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître PITTAVINO - 984 vues ... Participer

Audience demain et surement absence de la partie adverse encore Posée par ptitdragonvert, il y a 1 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 532 vues Nous avons une convocation demain au tribunal pour l'annulation de vente du véhicule(multiples pannes, non-réparations, pannes graves, absence de réponse du garagiste) pour défaut de conformité. l'huissier a délivré les... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Procédure amiable avant assignation Posée par clococ, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 666 vues Véhicule immobilisé depuis 5 ans expertise judiciaire décembre 2024 qui incombe le garagiste. notre avocat a tenté en août 2025 solution amiable avec l'adverse avant assignation. l'adverse a accepté de nous verser une... Consulter la réponse de Maître Assesso

Contrôle dans un tramway Posée par isidorebeautrelet, il y a 1 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par INESSE - 533 vues J'ai 18 ans et ai exceptionnellement pris le tramway. lors de mon achat de ticket je l'ai bien confirmé sur mon application bancaire, et pourtant il n'a pas été pris en compte, or pendant mon trajet il y avait des... Consulter la réponse de Maître Assesso

Erreur sur la réservation imputable à la compagnie aérienne Posée par dali, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 426 vues Au mois d'octobre dernier, nous n'avons pas pu accéder à notre avion pour partir en voyage. l'avion est parti plus tôt que l'heure indiquée sur notre réservation. en effet, l'heure de limite... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mon véhicule, vol avec un agression, force et violence Posée par Maman, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 597 vues J’ai été contacté par une personne pour vendre mon véhicule et le jour de vente il est venu, je l’ai récupéré à l’extérieur de ma résidence où j’habite, je l’ai fais entrer au parking y avait deux amis qu’il était avec moi du coup... Participer

Perte bagage et non respect avis médiateur tourisme Posée par Lys, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 572 vues Je sollicite votre avis concernant un litige avec la compagnie aérienne corsair à la suite de la perte définitive de mon bagage lors d'un vol du 15/12/2024 (paris-orly → cotonou). 1. les faits bagage jamais restitué... Participer

Leasing non payé vol Posée par rsh75, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par INESSE - 580 vues Ma voiture de leasing a visiblement subit des retards de paiement (voiture de ma société),son contrat était terminé en septembre j'ai donc transmis à la société 4 courriers dont 1 recommandé afin de demander à ce qu'ils... Participer

Certificat de conformité européen erroné : peugeot stellantis Posée par @!Malak@!2025, il y a 1 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par @!Malak@!2025 - 675 vues J’ai fait une demande de certificat de conformité européen auprès de peugeot stellantis au mois d’août 2025. j’ai fourni tous les documents nécessaires et, un mois plus tard, j’ai reçu le certificat, que j’ai ensuite transmis à... Participer

Bonjour je suis préparatrice de commande en transport routier et marchandises . Posée par Tété, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 535 vues Je voudrais savoir comment avoir plus d'info sur les anex de la convention transport routier et marchandise comme je suis préparatrice de commande et comme il n'y a rien d'indiquer sur les sujet de rémunération où... Participer

Faire voyager ma nièce Posée par Yaksess, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois par INESSE - 839 vues Je suis mariée à un résident français cmt puis je faire venir ma nièce;je précise son père (frère utérin)et la mère sont présents je veux aider la nièce à venir fréquenté en france... Participer

Mauvais montage de rotules sur clio Posée par Philcigalon, il y a 1 mois dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Philcigalon - 975 vues J'ai fait remplacer les rotules sur direction de clio il a deux ans a u contrôle technique,il est constaté qu'elles sont mal montées,et nécessite une contre visite. quel recours ? par avance merci beaucoup cordialement... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Remboursement de la différence entre deux locations de véhicules Posée par JR, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois - 908 vues Le 23 juin 2025 notre vol paris olbia a été annulé par la compagnie transavia. j'avais au préalable réservé un véhicule de location. les loueurs de véhicules garde la réservation pendant un délai de 3 heures. nous avons trouvé... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Obligation à restitution d'un véhicule volé Posée par Joh, il y a 2 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 912 vues Malgré mes multiples passages au commissariat afin de saisir et me restituer mon véhicule volé, la police ne veut pas s'exécuter. la plainte est enregistrée au parquet de paris mais la police ne voit aucune trace dans leurs... Répondre

Le pouvoir du contrôleur de demander une pièce d'identité Posée par Nicholas, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois - 1680 vues Les contrôleurs des transports en commun ont-ils le pouvoir de vérifier les pièces d'identité, d'arrêter et de retenir les passagers sans titre de transport ? si oui, sur quel fondement juridique se fonde cette... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Indemnitées kilometriques Posée par Patrick loyer, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois - 965 vues Je suis convoqué au commisseriat pour etre entendu comme temoin. cette convocation se trouve à 200 kilométres de mon domicile, donc 400 kilométres allé retour. ai je droit à une compensation pour mes frais kilométriques? si oui que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Achat véhicule occasion il y a 4 mois déjà des réparations a faire Posée par Kettypat, il y a 2 mois dans Transports 1 réponse, il y a 2 mois - 1016 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir des conseils juridiques concernant un litige potentiel avec un garage suite à l’achat d’un véhicule d’occasion. j’ai acheté le juin 2025 une citroën c3 phase 2 auprès d' un garage... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

5 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

3 problèmes résolus*

4

Maître Arnaud FITTE

Maître Arnaud FITTE

1 problème résolu*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des transports ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Que faire lorsque la voiture achetée d'occasion se révèle en très mauvais état ?

Mon amie de 19 ans a eu un accident de voiture récemment la voiture est inutilisable,sa mère a acheté une clio de 1999 150000 km dans un garage...

Résolue par Maître Muslin

L'employeur est-il tenu de payer les frais de déplacement important ?

Mon entreprise ai base a lyon et moi je sui de st etienne.y mon toujours paye mes decouches escqui y on le droi de plus vouloir me les payer mon...

Résolue par Maître Peschaud

Quels recours contre le constructeur Peugeot après un défaut dans le moteur ?

J’ai un 5008 de janvier 2010 moteur 2,0 hdi 150 ch avec 84 000 km, nous habitons dans la région ile de france et sommes partis en vacances à...

Résolue par Maître DAHAN

Existe-t-il une obligation de dénonciation en cas d'infraction commise par une autre personne avec un bien nous appartenant ?

Ayant été " pris " a 111 au lieu de 110 sur autoroute j' écope d'un point et 45 euros.... Étant avec la voiture de ma mere est elle...

Résolue par Maître FITAS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des transports

L'application du règlement 261/2004 portant indemnisation des passagers aériens

Le règlement (ce) n° 261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004 a établi des règles communes en

Par Maître NASSOUR

Vos droits en tant ques passager d'un vol annulé ou retardé ....

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportAssociations et fondationsTransportsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer