Une question en droit des transports ?

Voila mon cas , je possède une peugeot 308 hdi 105 ch (5 dec 2011 1ère mise en circulation) je l ai achetée en aout 2014 aujourd'hui elle a 110000 km la révision à ete faite a 106000 nickel juste le garagiste ma dit a...

Je suis en train de liquider ma société de transport. avant de passer liquidateur, j'ai fais solder le crédit bail de mon véhicule pro par la société, pour le racheter ensuite à titre personnel (personne physique). donc...

Madame, monsieur. j'ai acquis il y a quelques temps une voiture d'occasion. le vendeur me l'a vendu sans le controle technique que j'ai du passer à mes frais. après une semaine d'utilisation la voiture...

J'ai déposé mon 3008 dans la concession ou j'ai acheté le 3008 et qui en assure l'entretien. acheté en 07/2017 et 68.000 km au compteur. on me dit tout d'abord qu'il faut changer la courroie de distribution...

Le 17 juin 2015, mes deux soeurs, mon frère et moi étions passagers du vol corsair ss 874 qui devait décoller de paris orly à 20h20 pour madagascar et qui a été annulé 2 fois et donc reporté de 48h. nous avions pris cet avion pour...

Comment se déroule le traitement d'un dossier de saisie conservatoire de navire dans un cabinet d' avocats?...

Besoin d'un conseil svp mon mari a reçu un recommandé ce matin , il s'agit sûrement d'un courrier l'informant de sa suspension de permis. ( excès de vitesse ce dimanche à 18h)le nom de famille est bon...

J'ai perdu ma licence de taxi depuis la venu de uber en france mes charges étais trop lourde par rapport aux travails et j'ai du vendre ma licence car je n'arrivais plus à payer mes charges . dossier peut être...

J'ai vendu a un particulier, ma voiture le 23 févier 2018. par l'intermédiaire d'un garagiste (j'ai déposé ma voiture, il a trouvé l'acheteur). nous rempli le cerfa 15776/01, sauf que son adresse est...

Je me vois d en l obligation d'acheter un vehicule puisque le vehicule que l'ong me fait beneficier est mort. si j achete ce vehicule mon ex mari lors de la liquidation du mariage aura t il des droits dessus? comment puis...

Mon fils a reçu une suspension de permis de 6 mois lui a été reproché d avoir franchi une ligne blanche lors d un dépassement le véhicule arrivant à sens inverse à eu a eu peur elle s est mis dans le fossé il à été convoqué à la...

J ai à ce jour une facture de taxi impayée de un montant de 200 euros facture que je ne conteste pas je n ai malheureusement pas eu la possibilité de appeller la societe concernée pour cause d ennuis familliaux a ce jour là...

Je vous présente mon problème il y avais un moment que je arriver pas trouver du travail après mes études j'ai eu une proposition par 2 frères gitan se maître en vente de véhicule ils se sont présenter comme transporteur...

Cette carte est elle valable sur un camping car (stationnement)...

Voilà mon cas. j'avais acheté auprès d'af deux billets d'avion payés avec ma carte bleue crédit mutuel lors de la pandémie. les vols étant annulés j'ai demandé le remboursement à af (non...

J'aimerais le transfert de mon dossier cnf 19644 relatif à yakhouba diakhate le dossier il est dans le service 30,rue château de rentiers je voulais le transfert pour l'ambassade de dakar sénégal merci merci de vos...

Mon ex compagnon a m'a voiture et carte grise à mon nom, il ne me l'a rend pas mais veut la vendre à mon fils .comment puis-je la récupérer...

J'ai des amis qui habitent dans un lotissement, et ils ont un voisin qui vient toute la semaine garé son 33 tonnes pendant l'heure de midi sur leur trottoir. il ne se gare jamais sur son trottoir, et préfère se garer...