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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Changement de permis de conduire avec récépissé

Posée par kl245, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 2368 vues

J'ai un récépissé pour une demande de titre de séjour "entrepreneur - profession libérale" en cours d'instruction. je souhaiterais savoir si je peux échanger mon permis de conduire avec ce récépissé, ou si je dois…

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Suspension permis suite test salivaire positif

Posée par Karène, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1216 vues

Mon fils de 18 ans, en permis probatoire suite obtention en mai 2024 après formation aac, vient d’avoir un samedi de novembre vers minuit, lors d’un simple contrôle routier une suspension de permis suite test salivaire positif.il…

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Plus d'une année que mon permis est en cours d'instruction

Posée par Khelifa, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1224 vues

J'ai fait ma demande sur le site https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/ depuis le 25/10/2023 afin d'échanger mon permis algériens en permis français et ma demande est toujours en cours d'instruction et cela plus…

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Pas de 2eme souffle dans l ethylometre

Posée par DAVID, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par DAVID 2029 vues

Je viens vers vous concernant mon fils de 20 ans qui est jeune chauffeur. celui-ci s'est fait contrôler positif à l'alcool avec un taux supérieur à 0,8 g/l dans le sang (un délit donc 🤦🏻). Étant positif à…

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Fps contestation

Posée par Tassus92, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1177 vues

Je me suis garé dans un endroit dépourvu de toute signalisation, aucun panneau ni marquage au sol n'indique que le stationnement est payant. j'ai reçu 2 fps le même jour. j'ai peis des photos le jour même et…

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Aucune réponse de la préfecture

Posée par Bob90, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2303 vues

Je suis sans réponse de la préfecture à mon courrier ci-joint envoyé fin mai, de plus j'ai effectué mon stage et l'affaire est classé sans suite. aider moi car je ne sais plus quoi faire . merci lettre recommandée avec…

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Mur de soutenement

Posée par Kéké, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1952 vues

Garage et poolhouse construits en limite de propriété avec notre mur. plus haut la maison en cours de construction aussi en limite de propriété. entre ces deux constructions, un mur de soutenement sur lequel une dalle va être coulee…

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Stage récupération de points

Posée par Philippe, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 815 vues

Mon fils après une suspension de plus de 6mois a récupéré son permis mais pour une durée de 6 mois . ils'est inscrit deux fois au stage de récupération de points obligatoire mais n’a pas réussi à y participer (agoraphobie…

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Rii apres suspension de permis administratif

Posée par elle, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par elle 2212 vues

Faisant suite a la fin de sa suspension administrative de 4 mois , visite medicale favorable et permis reçu, en imprimant le rii, voila ce que je vois. 12 points etat du dossier valide titre , en cours delivré le…

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Suspension de permis mais toujours en ma possession

Posée par Vincent, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1250 vues

Suite à une arrestation, contrôle alcoolémie positive, je n'avais pas mon permis sur moi, suite à cela suspension de 10 mois, convocation au tribunal avec réduction de peine à 6 mois. je suis arrivé à 6 mois de suspension, je…

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Conduire avec un permis étranger avec un visa étudiant expiré

Posée par Ahmed_csh, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1467 vues

Je suis un étudiant étranger, venu en france avec un visa d'étudiant, on m'a dit que je pouvais conduire avec mon permis étranger (non européen) pendant toutes mes études, et je l'ai fait jusqu'à…

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Composition pénale, avis d’execution

Posée par Method89, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 2414 vues

Je me suis fait retiré mon permis par le délégué du procureur suite à un accident de la route sous l’emprise de l’alcool. j’ai obtenu 6 mois de suspensions et ils devraient se terminer le 14 décembre. aujourd’hui comme on me l’a…

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Comment savoir si mon permis de conduire est toujours valide?

Posée par JO84, il y a 6 ans dans Permis de conduire
21 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ines 36852 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire en 1997 de eux ans, permis blanc a l'époque. je l'ai récupéré en février 1999, mais je n'ai pas vus qu'il fallait repasser ne visite médicale en août 1999.depuis…

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Récidive alcool au volant

Posée par Mayo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mayo 2103 vues

Je me suis fait retirer mon permis il y a 2 ans pour alcool au volant j'ai eu 6 mois de retrait, et je viens de me refaire retirer le permis pour alcool au volant une deuxième fois. question cela fait 1 mois toujours pas de…

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Suspension de permis pour stupéfiant

Posée par Dim-Dim, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an 1283 vues

Je me suis fait retirer mon permis le 5 juin, la suspension s’arrête donc le 5 décembre. je n’ai toujours pas été jugé, nous sommes le 18 novembre est-ce normal ? ma deuxième question est la suivante j’ai actuellement un solde de…

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Arreté de suspension permis 1f et observations

Posée par free, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2087 vues

Je suis sur le coup d'un arreté de suspension de permis 1f suite à conduite sous etat d'empire alcoolique exceptionnel et cet arreté est prononcé après avoir receuillie mes observations. est il possible d'éviter que…

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Résolu

Stupéfiant en scooter 23/08/22 et alcool au volant le 24/10/24

Posée par Theo68100, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 2651 vues

En 2022 je me suis fait arrêter en scooter 50cc sous stupéfiant. j’ai eu une ordonnance pénal, en 2024 rebelotte je me refais arrêter mais ce coup si en voiture sous alcool (0,6g dans l’air) ma question est simple, est ce que je…

Consulter Maître CADET
la réponse de Maître CADET
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Après suspension administrative purgée...

Posée par elle, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par elle 2239 vues

Mon époux a purgée ( c'était sa 1ere) sa suspension administrative de 4 mois pour exces de vitesse de 44 km/h retenue qui a finit le 19 octobre de cette année et a reçu son permis de conduire physique. sur l'avis…

Consulter Maître Tricaud
la réponse de Maître Tricaud
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Renseignement a rapport à un contrôle stupéfiant

Posée par Nini, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1591 vues

Je me.suis fait contrôler au stupéfiants le 30 /10/24 qui et ressorti positif alors que je ne fume pas de stupéfiants la gendarmerie ma fait le 2 eme teste salivaire et moi j ai demandé une prise de sang ils on envoyer ls teste au…

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la réponse de Maître PETSOKO
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Audition

Posée par Sunny, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1228 vues

J'ai eu une audition se matin suite a une conduite sous stupéfiants. j'ai eu une rétention de permis qui a durée plus de 8 jours et mon rendu mon permis. ma question est la suivante. j'ai oublié de vérifier si il avait bien pris en…

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Combien de visite médicale groupe lourde suite annulation pc alcool

Posée par IA, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1142 vues

J'ai passé 5 visites médicales à la préf, les médecins m'ont informé que la 6ème serait la dernière, j'ai passé aussi la 6ème et on me dit qu'il faut encore une car la première ne compte pas. quand est il…

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la réponse de Maître ABECASSIS
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Délai réhabilitation légale b2 suite à récidive alcool au volant.

Posée par NeedALawyer, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1368 vues

J’ai été condamner à une annulation de permis et à 800e de jours amende en mars 2021 pour récidive d’alcool au volant. ma question porte sur le casier b2, le délai de réhabilitation légale (effacement) est il bien de 3 ans ou le…

Consulter Maître PETSOKO
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Signature pas adapté

Posée par Didou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1262 vues

La signature est absolument pas ressemblant à ma réel signature ??…

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Voiture mise en fourrière

Posée par Didile, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Didile 1851 vues

Voilà mon ami s’est fait arrêter et a eu un contrôle de dépistage qui s est avéré positif, ils ont placé la voiture en fourrière pendant 7 jours , cependant sur la carte grise c est mon nom qui y figure, est ce que j aurai pu…

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DÉsistement appel

Posée par Itachi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2335 vues

Je me suis désister d’un appel en allant sur place au tribunal, j’avais déjà reçu une convocation pour l’audience. dois je quand même aller à l’audience même si je me suis désister ? merci…

Consulter Maître BENOIT
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Stage de sensibilisation

Posée par JOSE, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1088 vues

J avais un rendez vous obligatoire stage de sensibilisation .rendez vous pris et réglé, mais une panne de voiture m 'a empéché de m y rendre. quelles peuvent être les conséquences ? dois je reprendre rendez vous? merci. merci…

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Défaut de permis

Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1153 vues

J’ai un jugement le 26 novembre. j’ai du mal à avoir une aide juridictionnelle, j’aurais besoin d’un avocat car je me fais juger pour un défaut de permis…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Demande de renseignement.

Posée par COLLET Thomas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 971 vues

Je suis inscrit en candidat libre, on ma volé mes documents administratif. j'ai déposer plainte pour cela. j'ai du faire une demande pour une nouvelle carte d'identité. ce que j'aimerais savoir, c'est :…

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Ordonnance pénale pour stationnement très gênant

Posée par Walter, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1615 vues

Je viens de recevoir un courrier du ministère public m’indiquant une poursuite par ordonnance pénale pour stationnement très gênant qui me sera transmise, j’aimerais savoir les risque avec les montant à payer, car cet amende date…

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Documents à fournir 2ème commission médicale

Posée par Bonjean Cyrille, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1969 vues

Je dois passer devant la commission médicale pour la 2eme fois en vue de récupéré mon permis définitivement, toutefois il ne m'a pas été indiqué si je dois à nouveau présenter une analyse de sang et d'urine à cette…

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