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Posée par Manu, il y a 13 jours dans Sport

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement

1 réponse, il y a 13 jours 377 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Angie, il y a 1 mois dans Sport

Je souhaite résilier fitness park. je suis licenciée pour faute grave. est-ce que ceci constitue un motif de résiliation à la salle ?

5 réponses dont la dernière il y a 1 mois 607 vues
Résolue par
Maître Aurélie BRAUD
 
Posée par ZAZA, il y a 1 mois dans Sport

Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai

1 réponse, il y a 1 mois 444 vues
Résolue par
Maître Caroline PIERREY
 
Posée par Max239, il y a 4 mois dans Sport

J'ai vendu mon velo que j'ai acheter en février 2019. j'ai roulé 3x avec. la personne à qui je l ai vendu me dit que le derailleur avant ne marche plus, qu'il a pas envi de se prendre la tête et qu'il veux

2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Crypto239 1024 vues
Résolue par
Maître Abdou DJAE
 
Posée par NINJABLANC, il y a 7 mois dans Sport

Je viens d'être suspendu par une commission de discipline suite à un carton rouge lors d'un match de rugby durant lequel l'arbitre m'a un peu provoqué et suite énervement qques paroles sont parties pas

5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par M. Dinads 1963 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Aniloak, il y a 5 mois dans Sport

J'ai recu un mail ce matin du gérant m'informant que le club était fermé à partir de ce jour. liquidation judiciaire. evidemment, il n'en a pas été question quand j'y suis allé avant hier faire ma séance... mais

4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Aniloak 1325 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Cristina Faria, il y a 6 mois dans Sport

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois

1 réponse, il y a 6 mois 1185 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Lucille1410, il y a 6 mois dans Sport

Je me suis inscrite en août 2017 dans une salle de sport avec un contrat de 24 mois. aujourd’hui, trouvant la salle de sport incompétente et dans le désir de m’inscrir ailleurs je souhaite résilier mon abonnement chose que j’ai

3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Lucille1410 1326 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Vicky, il y a 6 mois dans Sport

Comment se fixe le salaire minimum d'un d'un footballeur professionnel relativement au droit du travail?

5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Vicky 1560 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Lau974, il y a 7 mois dans Sport

Je suis activement inscrite dans une salle de sport : je me suis blessée et je ne pe plus pratiquée aucune activités physique d’une durée indéterminée. donc je paye depuis décembre 45€ sans que je puis m’y rendre. je

3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1410 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Non0, il y a 7 mois dans Sport

Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime

2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Non0 1363 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par RunningMan, il y a 9 mois dans Sport

Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non

1 réponse, il y a 9 mois 1874 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Helene ONG, il y a 9 mois dans Sport

Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse

2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Helene ONG 1775 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par lool, il y a 9 mois dans Sport

Depuis le mois dernier j'essai de résilier mon contrat de sport chez fitness park. quand je me rends sur place on m'explique qu'il me faut un cas de force majeur, notamment on me précise : rupture d'un contrat

3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par lool 2312 vues
Résolue par
Maître ESTELLE DIOP
 
Posée par Valentin, il y a 10 mois dans Sport

Je me suis inscrit dans une salle de sports en mars 2018. j'ai envoyé en août 2018 une lettre en a/r pour la résiliation de mon contrat à cette salle de sport ( avec préavis de 2 mois) nous sommes en novembre et je viens

2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Valentin 1744 vues
Résolue par
Maître Amadou CISSE
 
Posée par vicus1969, il y a 10 mois dans Sport

Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture

1 réponse, il y a 10 mois 1608 vues
Résolue par
Maître Lionel DREYFUSS
 
Posée par nanou, il y a 11 mois dans Sport

Mon fils a souscrit un abonnement dans un salle de sport en cdi le 13 septembre 2017. sur le contrat il est marqué: 1ere mensualité réglée ce jour. 1er prélèvement le 10/10/17 pour un minimum de 12 prélèvements. le contrat dit :

3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 2869 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Anna, il y a 11 mois dans Sport

Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie

2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Anna 1787 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par Amande, il y a 11 mois dans Sport

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon

2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Amande 1746 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par skymaster, il y a 1 an dans Sport

J'ai souscrit un abonnement d'un ans avec engagement (la salle a changé ses formules entre mon premier abonnement sans engagement et ma seconde inscription). cependant, je n'y ai jamais mis les pieds (fautes de

2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par skymaster 1706 vues
Résolue par
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
 
Posée par emilie, il y a 1 an dans Sport

Je suis une ancienne championne de mon sport (championne olympique entre autres), étant à la retraite depuis 2 ans maintenant. j'ai quitté mon club de sport il y a un an des suites d' un gros conflit. en partant je leur ai demandé

3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1986 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par pseudonyme, il y a 1 an dans Sport

Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?

1 réponse, il y a 1 an 1684 vues
Résolue par
Maître Pauline KORVIN
 
Posée par Paul.G, il y a 1 an dans Sport

Pour vous expliquer la situation mon contrat de 1 an à fini en septembre 2017 et je continue à être prélevé à hauteur de 27,95 euros par mois donc 7 fois 27,95 ce qui font 195,65 euros de prélevé. Étant étudiant je ne peux me

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Paul.G 3563 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Titou, il y a 1 an dans Sport

Je voulais savoir si en cas de perte d'emploie, peut on résilier son abonnement de sport. c'est le cas de ma fille

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Titou 3163 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par anaisant, il y a 1 an dans Sport

Je suis inscrite depuis le 27 septembre 2017 à une salle de sport avec un engagement d'un an. or, suite à une démission, je déménage dans une autre ville et change de profession. je ne peux donc plus utiliser mon abonnement

1 réponse, il y a 1 an 3665 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Tato, il y a 1 an dans Sport

Maitre, j'ai trouvé des sponsors pour fimancer mes saisons sportives en triathlon longues distance et je voudrais savoir si ,sans association il pouvait sponsoriser et de quelle manière. merci d'avance

4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3821 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par lodu67, il y a 1 an dans Sport

Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par lodu67 4761 vues
Résolue par
Maître Cyril PRIEUR
 
Posée par Djfab59, il y a 2 ans dans Sport

Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons fait 2 fumigene sur le parvis du stade et non dans le stade c la premiere fois que

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cyril PRIEUR 6850 vues
Résolue par
Maître Amadou CISSE
 
Posée par ayverson, il y a 2 ans dans Sport

Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique

2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ayverson 5304 vues
Résolue par
Maître Amadou CISSE
 
Posée par maxDiablo, il y a 2 ans dans Sport

Je voulais savoir si la loi chatel concerne t-elle uniquement les contrats qui sont renouvelés d'une durée identique à celle qui a été choisie initialement ? en effet, j'ai souscris un contrat d'abonnement d'une

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lalita 21571 vues
Résolue par
Maître Yann VIEUILLE
 
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