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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Sanction disciplinaire

Posée par Voiture, il y a 6 jours dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 heures 3892 vues

J'ai reçu un courrier aujourd'hui de mon entreprise qui date du 18 septembre, où je suis convoquée le 07 octobre pour un entretien préalable pour une sanction disciplinaire, pouvant aller jusqu'au licenciement…

Consulter Maître HIRLEMANN
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Résolu

Opération canal carpien refus patron

Posée par Marie, il y a 12 heures dans Travail
1 réponse, il y a 9 heures 661 vues

Je dois me faire opérer du canal carpien le 2 novembre prochain je serai à la retraite le 1 juin 2027 et mon patron refuse que je me face opérer maintenant sous prétexte que je serai bientôt ala retraite et que je dois le faire à…

Consulter Maître Boudinar
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Résolu

Autorisation travail

Posée par achille, il y a 12 heures dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 11 heures 456 vues

J'ai trouvé un travail dans un hotel apres entretien avec directeur j'ai recu mon cdi 35h plien temps mais ma question a qui je peux demandé de me faire une autorisation travail car le directeur est un employer aussi il…

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Résolu

Congés payés

Posée par Christophe, il y a 23 heures dans Travail
1 réponse, il y a 12 heures 1436 vues

Je suis salarié d' une association sportive. (club de judo) le 25-26-27 septembre je me trouvais en déplacement pour accompagner des élèves à un tournoi de judo, donc en situation de travail . départ le 25/09 à 7h…

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Résolu

Indemnités congés payés

Posée par Sylvie, il y a 1 jour dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 23 heures par bisane 1700 vues

Je suis assistante familiale, j'ai le droit à 35 jours (travail 7 jours sur 7)de congés calculés du 1er janvier au 31 décembre . depuis le 27 mai 2024 je suis en arrêt maladie jusque demain pour un départ en retraite. il me…

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Résolu

Congés payés et temps partiel

Posée par Jva, il y a 1 jour dans Travail
1 réponse, il y a 1 jour 1315 vues

Je suis passée à temps partiel (50 %) le 1er septembre. au 31 août, il me restait 6 jours de cp acquis (n-1) sur ma période à temps plein. ​en septembre, j'ai posé ces 6 jours. mon employeur me les a indemnisés au taux…

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Résolu

Licenciement

Posée par lilou, il y a 1 jour dans Travail
1 réponse, il y a 1 jour 466 vues

Je vais essayer de résumer la situation. je bosse dans und boîte commercial privé depuis 10 ans et demi. je suis en arrêt pour burn out depuis quelques mois car ça ne va plus du tout avec le patron. voilà il nous a fait travailler…

Consulter Maître BERNARD
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Résolu

Fin de cdd irrégulier et licenciement sans cause réelle

Posée par Fafa506, il y a 1 jour dans Travail
1 réponse, il y a 1 jour 466 vues

J'a été embauché le 24/09 en cdd jusqu'au 7/10. le premier jour, deux policiers sont venus signifier un arrêté d'interdiction d'exercice de dix semaines avec effet immédiat (on lui reproche des infractions :…

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Résolu

Discrimination syndicale

Posée par BENNIE, il y a 2 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 1 jour 1269 vues

Récemment j ai postule sur un poste à responsabilité en, matière de prévention des risques professionnels. ma candidature a été refuse, avec pour commentaire que je ne disposais pas des compétences requises, ce que je trouve…

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Résolu

Modification horaires de travail

Posée par Chrys17, il y a 2 jours dans Travail
1 réponse, il y a 2 jours 347 vues

Je travaille dans une station service qui est ouverte 24h/24h. mon. contrat de travail stipule que la répartition de mes heures de travail se feront selon les horaires d'ouverture de la station. ma question : cela fait 26…

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Résolu

Cdd sans motif précisé

Posée par Fafa506, il y a 2 jours dans Travail
1 réponse, il y a 2 jours 616 vues

J'a été embauché le 24/09 en cdd jusqu'au 7/10. le premier jour, deux policiers sont venus signifier un arrêté d'interdiction d'exercice de dix semaines avec effet immédiat (on lui reproche des infractions :…

Consulter Maître HIRLEMANN
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Résolu

Mon employeur me demande de démissionner

Posée par Fafa506, il y a 2 jours dans Travail
1 réponse, il y a 2 jours 485 vues

J'a été embauché le 24/09 en cdd jusqu'au 7/10. le premier jour, deux policiers sont venus signifier un arrêté d'interdiction d'exercice de dix semaines avec effet immédiat (on lui reproche des infractions :…

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Résolu

Demande d'assistance / rétention illégale de documents de fin de contrat

Posée par Racine54, il y a 2 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître DAUSSE 737 vues

Maîtres mon contrat de travail s'est terminé le 12 septembre dernier suite à un burn-out sévère. mon employeur fait de la rétention sur mon attestation france travail et mon certificat de travail. après une mise en demeure, il…

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Résolu

Licenciement économique

Posée par Justine.du30, il y a 2 jours dans Travail
1 réponse, il y a 2 jours 627 vues

Mon entreprise a été placer en fermeture administrative le 11 juin 2026 à durée indéterminée pour l’hygiène et insalubrité des lieux mettant en danger la santé et la sécurité des salariés et des clients. suite à cette fermeture…

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Résolu

Congé payé après licenciement arrêt maladie

Posée par Dak, il y a 6 jours dans Travail
16 réponses dont la dernière il y a 2 jours 4371 vues

Jetai licencie en 23 juillet 2023 et je vien de demande mais congé payé comme il dit l'article 2024 m. j'ai u une réponse défavorable il m'ont dit qu'il fallait que je la fasse avant le 23 avril que c deux ans…

Consulter Maître HIRLEMANN
la réponse de Maître HIRLEMANN
Résolu

Régularisation cotisation mutuelle

Posée par LA PAP, il y a 2 jours dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 2 jours 643 vues

J'ai une erreur sur les bulletins de salarie d'une employée. en effet, depuis son entrée dans l'entreprise le 01/06/2025, aucune cotisation mutuelle ne lui a été retenue sur son bulletin de salaire. or, elle est bien…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
Résolu

Promesse d'embauche non tenue

Posée par cedtwist, il y a 2 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par cedtwist 945 vues

étant en reconversion professionnelle j'ai fais un stage en 2025 dans un centre de contrôle technique et le patron m'a fait comprendre qu'il cherchais quelqu'un en urgence donc il m'a fait une promesse…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Rupture periode d'essai et chomage (are)

Posée par Cyssou13, il y a 3 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Cyssou13 782 vues

J'ai démissionné d'un cdi pour un autre cdi, mais le nouveau travail ne me plait pas du tout. j'ai en periode de travail: 02.11.2020 au 18.12.2024 cdi 06.01.25 au 25.01.25 cdi 10.02.2025 au 25.08.26 cdi et…

Consulter Maître DAUSSE
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Résolu

Demande de conseil – situation professionnelle et évolution de ma situation

Posée par Yousra.C, il y a 3 jours dans Travail
1 réponse, il y a 3 jours 1470 vues

Je me permets de vous contacter afin de vous exposer ma situation professionnelle et de solliciter votre avis sur mes droits et les précautions à prendre, notamment au regard de plusieurs échanges récents avec ma hiérarchie…

Consulter Maître DAUSSE
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Résolu

Médecine du travail

Posée par Sara, il y a 2 semaines dans Travail
10 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Sara 3628 vues

Je suis en arrêt de travail depuis environ 6 mois pour dépression et deuil et ma visite médicale de reprise est prévue jeudi 17 septembre. lors de la visite de pré-reprise du 3 septembre, alors que j'étais encore en arrêt, le…

Consulter Maître Bontemps
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Résolu

Interdiction d’exercer pour l’employeur et sort des salariés

Posée par Fafa506, il y a 4 jours dans Travail
1 réponse, il y a 3 jours 1481 vues

J’a été embauché cette semaine en cdd avec un contrat ne prévoyant aucune période d’essai. le premier jour, deux policiers sont venus signifier un arrêté d’interdiction d’exercice de dix semaines avec effet immédiat (on lui…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Renseignements sur ati fonctionnaire

Posée par Portugal#21#, il y a 6 jours dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 4 jours 1856 vues

Je suis fonctionnaire territorial titulaire, victime d’un accident de service. mon état a été consolidé le 17 septembre 2023 et une incapacité permanente a été reconnue, avec des taux d’ipp de 15 % et 20 % selon les…

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Problème avec mon ex employeur

Posée par Mi, il y a 4 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Maître KITENGE 677 vues

Je souhaiterais avoir votre avis concernant des salaires qui ne m’ont pas été entièrement payés. j’ai travaillé comme chauffeur du 28 mars au 8 mai 2026. j’ai reçu un premier paiement de 1 500 € le 27 mai, puis 1 500 € le 11…

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Prime sur objectif & demission

Posée par Océane, il y a 6 jours dans Travail
1 réponse, il y a 4 jours 1388 vues

J’ai démissionné en juin 2026 pour quitter l’entreprise en septembre 2026. sur mon contrat, il est écrit que la prime sur objectif sera versée au pro rata temporis du temps de présence et selon les conditions de versement définies…

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Changement de conditions de travail au bout de 30 ans de service

Posée par Tata, il y a 5 jours dans Travail
1 réponse, il y a 4 jours 1793 vues

Salariee en tantque chef de cuisine dans la meme boite depuis 30 nous avons ete rachetez par un grand groupe domusvi et avons fusionner et demenager avec un autre epadh juste a cote de mon ancien travail le probleme sur mon contrat…

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Fraude ou erreur ? sanction disciplinaire

Posée par BENNIE, il y a 5 jours dans Travail
1 réponse, il y a 4 jours 1708 vues

Je dois défendre un collègue qui est convoqué pour sanction disciplinaire. on lui reproche d avoir fraudé , sur le contingent de tickets resto auquel il doit prétendre (déclaratif) . ce dernier , et je le crois, me certifie qu il s…

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Rupture conventionelle

Posée par ludo, il y a 5 jours dans Travail
1 réponse, il y a 4 jours 1532 vues

Mon employeur ma fait par oral une propositon de rupture conventionnelle et 2 jours apres il ma telephone rpour m'indiqué le montant pour mes 22 ans et 6 mois d'ancienete donc le minimun legale , j'ai refuser car il…

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Rupture conventionnelle

Posée par ophélie78, il y a 4 jours dans Travail
1 réponse, il y a 4 jours 725 vues

J’ai signé le 26/08 une rupture conventionnelle dans mon entreprise, la fin de rétractation était prévue le 10/09 et j’ai contacté mon patron quelques jours après pour savoir si la convention avait bien été envoyée pour…

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Modification mi temps

Posée par Sara, il y a 5 jours dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Sara 915 vues

J’aurais besoin d’un avis. j’ai eu une pré-visite le 3 septembre avec une préconisation de reprise en demi-journées. le 10 septembre, mon employeur a contacté la médecine du travail pour demander une modification, en expliquant que…

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Arrêt et rupture conventionnelle

Posée par Vivi, il y a 6 jours dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Vivi 1407 vues

Je suis en arrêt maladie ald depuis le 24 juin 2026 prolongation jusqu’au 1er mars 2027 mon employeur vend son entreprise au 31 janvier 2027 il fait une rupture conventionnelle à ses employés mais pas à moi est-ce que je peu le…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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