Une question en permis de conduire ?

Je me suis fais contrôler positif au stup, il mon propose une contre expertise mais il ne m’ont pas auditionné à la gendarmerie et mon ramener chez moi et mon fais une perquisition ? y’aurais il un vice de procédure merci de vos...

J’ai eu le rétention du permis de conduire à cause d’un excès de vitesse mais j’ai toujours pas reçu le courrier ni d’appel depuis le 22 décembre...

J'ai récupérer mon permis en mars 2018 et doit repasser une visite médicale 6 mois apres quelle est la marche à suivre merci...

Mon fils a passé la commission médicale pour une suspension au mois d avril 2024. il a récupérer son permis, mais au tribunal il a eu une annulation de 6 mois. ma question : doit il refaire la commission médicale ou le cerfa qu il...

J’ai perdu le permis pour conduite sous stupéfiant, il y a plusieurs erreur: la première est sur la date de restitution qui est de 2023 au lieux de 2024. la deuxième, je l’ai constater aujourd’hui tout le long de l’audition ma date...

Je me suis fait contrôler avec 0,77 d alcool au volant ce samedi 13 septembre,je suis en recidive de 2 ou 3 ans,les gendarmes ne m ont mis ni en garde a vue et non pas immobiliser mon véhicule,je n avais pas mes papiers sur moi je...

Peux t on passer la visite pendant la suspension...

Hier soir dans paris je suis passe au feu orange je me souviens bien c'était sur la rue gay lussac dans le 5 ème il yavais une caméra à 300m du feu à peu près j'ai peur d'être verbalise pour le rouge alors que...

Je me suis fait arrêter par les gendarmes et ils m'ont fait le test salivaire positif au thc. il ne m ont prit la salive et ensuite il on était dans leurs vehicul et revenu 10 min après avec un test positif au thc...

Je me suis faites arrêtée et retirée le permis de conduire il y a 5 jours. sauf que la gendarmerie ne m à toujours pas contacté. 5 jours aujourd'hui, 120 heures . que dois je faire ? merci...

Pour faire suite à la rétention que j'ai eu le 9 nov 2021 , les gendarmes ont déposé mon permis aujourd'hui soit le 15 nov 2021 . le papier de la rétention a la date d'aujourd'hui inscrite en bas de la feuille de la...

Voici ma situation : excès de vitesse 126 (retenu 119) au lieu de 70 le 26/05/2020 suspension administrative du préfet de 4 mois le 29/05/2020 transfert du dossier au tribunal compétent que va-t-il se passer à partir de maintenant...

Suite à la réception d’un avis de contravention pour stationnement très gênant d’un véhicule et moteur sur un trottoir, avec une adresse sans précision du numéro, je souhaiterais savoir si cet argument est recevable en vue d’une...

J’ai mon copain qui n’a pas encore fait sa prise de sang pour son test psychotechnique est son jugement est pour la semaine prochaine . doit-il se présenter quand même au tribunal n’sans le test ?...

J'ai eu un retrait de permis pour 4 mois en septembre 2022. j'ai fait mes visites médicale et j'ai récupéré mon permis définif le 22.02.2024. je reçois le 20 mars 2024 l'ordonnance pénale qui indique : "à titre...

Suite a un controle de stupéfiant jai écopé de 4mpis de suspension du permis de conduire. sur ma composition penale; la date de delivrance de mon permis de conduire n'est pas la bonne. puis je faire réclamation? merci de vos...

La durée des suspensions judiciaires et administratives sont elles cohérentes en règles générales...

Je me suis fais contrôler par la gendarmerie le 10 mai 2021 à un péage , suite au test salivaire, j'ai été positif au cannabis sur l'avis de rétention, je constate que le gendarme qui m'a contrôlé, a bien rempli son...

Si l'on fait opposition a une ordonnance penale delictuelle (consommation de stup lors de controle routier), peut-on avoir une peine plus lourde ? (suis primo delinquant avec un dossier de defense assez fourni)...

Je suis convoqué par le tj car conduite sous l'emprise de stupéfiant ( cannabis ), c'est la première fois que j'ai un délit routier. j'aimerais savoir que dois je préparé pour l'audience ? je n'ai prit...

J'ai pris une suspension de permis de conduire le 09/07/2018 qui a été classé sans suite le 10/01/2019 et j'aimerai savoir si mon permis est toujours valide ou s'il faut que je passe quand même devant la commission...

J’ai eu une suspension de permis de plus de 7 mois suite à un contrôle alcool. j’ai fait ma prise de sang avant la visite médicale et j’aimerais savoir si je peux me présenter avec ces résultats. cdt : 2,42 % → ce qui...

Voici mon cas. j’ai eu une suspension de permis il y a 7 ans. je devais à l’époque passer une visite médicale que je n’ai pas faite. depuis mon permis est non prorogée. après toutes ses années puis je passer la visite médicale ?...

J'ai commis un excès de vitesse retenu de 43km/h le 18 juillet 2021. rétention du permis immédiat et ensuite suspension du permis pendant 4 mois. j'ai un handicap et j'ai absolument besoin de mon permis pour me...

Il y a bientôt 1 ans je me suis fait arrêter sans permis ou j’ai du faire un test stupéfiant qui a été positif, 7 mois après la gendarmerie me convoque pour l’affaire et j’ai passer mon permis de conduire entre temps peut il me le...

Après un contrôle positif j'ai subi une suspension du permis de conduire, l'infraction s'est déroulé à environ une trentaine de kilomètre de mon domicile, sur une aire d'autoroute. par la suite j'ai reçu...

J'ai eu mon premier récépissé de demande de titre de séjour, valable 6 mois avec autorisation de travail, je souhaite savoir si je peux demander un changement de permis de conduire algérien,? et si j'aurai le droit de...

Est-il possible de faire un permis de conduire -semi remorque - , je suis toujours au cours de demande d'asile. cordialement...

...

Je me suis fait contrôler de manière arbitraire lors de mon passage au péage par une équipe de gendarmes qui avaient verbalisé mes collègues de paris juste avant moi sur une aire de repos. ils attendais mon arrivé sans contrôler...