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Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ? Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 25 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DANIEL - 80609 vues Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon... Consulter la réponse deDIGIURO |
Ré-évaluation du taux d'ipp : quelle marche à suivre ? Posée par Jucoki, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 19 réponses dont la dernière il y a 1 an par Caroline - 60839 vues Je souhaite faire une demande de réévaluation du taux d'ipp . comment procéder ? peut-on me réduire le taux et donc demander le remboursement des sommes perçus ? car j'ai obtenu seulement 9% et donc ai perçu un capital... Consulter la réponse deGREFF |
Rsi Posée par nat, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 17 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Coco - 48339 vues Je viens de perdre devant le tass contre le rsi qui me réclame des cotisations alors qu'il y avait cessation d activité malheureusement nous avons contredit cette contrainte que 3 mois plus tard pensant que le rsi aller... Consulter la réponse deMaître LAPORTE |
Sous déclaration et sous-reconnaissance at/mp- fraude sociale Posée par SAMOTHRACE, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 13 réponses dont la dernière il y a 5 ans par SAMOTHRACE - 9530 vues Devinette d'intérêt... : un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est... Consulter la réponse deNadia |
Invalidité consolidée : comment se passe la fin de mon contrat de travail ? Posée par sergio1958, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 11 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sergio1958 - 21904 vues A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé par courier qu il ne pourrons plus versé mes indemnités journalieres au dela du 28 02... Consulter la réponse deMaître JOLY |
Allocation adulte handicapé a l etranger Posée par Jarod benuur, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 9 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 22336 vues Je percois l allocation adulte handicapé je voulais savoir s il y a un moyen de vivre a l etranger et de continuer a la percevoir??... Consulter la réponse delllllllllllllllllllleillllllllllaaaaaaaaaa |
Quel recours apres appel rejeté en cas de non renvoi cassation Posée par kamkam78, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par kamkam78 - 8840 vues Je viens de me faire rejeté mon appel concernant un litige avec la sécurité sociale qui a interrompu mes indemnités de maladie suite à des arrêts maladie à la suite d'un congé maternité. j'ai la possibilité d'aller... Consulter la réponse deGutierrez |
Dossier mdph Posée par Fab, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 6318 vues Madame, monsieur demandeur d'emploi depuis 2 ans suite a la liquidation de ma societe je n'ai aucun droit . depuis j'ai des problèmes de santé, mon dossier mdph a été refusé ( aah et rqth ) actuellement mon médecin... Consulter la réponse deMaître Pierrey |
Regard sur compte bancaire Posée par madyson 58, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par madyson 58 - 4964 vues Bénéficiaire de la cmuc avec une allocation chomage de 550 euros mensuel, la sécu est allée controler mon compte sans que j'en sois avertie, est ce qu'elle est autorisée à le faire, est ce legal?... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Demande de maladie professionnelle Posée par Brigitte, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Brigitte - 3855 vues J'ai été en accident du travail du 29/11/21 jusqu'au 14 /03/23 pour une rupture de la coiffe des rotateurs epaule gauche avec opération, taux d'ipp12 %. en janvier 2022 une fissure de la coiffe droite à été décelée... Consulter la réponse deMaître WOLF |
Numero de securite social perdu Posée par cherie, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par cherie - 1219 vues Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre aide professionnelle pour retrouver mon numéro de sécurité sociale.je suis actuellement dans l’impossibilité de localiser ce numéro, qui est indispensable pour mes... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Faute inexcusable Posée par Angele, il y a 8 jours dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Angele - 574 vues Monsieur madame lorsqu'une victime est en action de reconnaissance de mp au tjps, peut elle demander auprès du président -juge et ce pendant son audience ( dire droit) que la fie soit recherchée ? merci beaucoup... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Délais entre saisine et convocation à audience par pôle santé du tribunal judici Posée par Lyonnais, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bibie52 - 8921 vues Existe-t-il un délai légal ou d'usage entre le moment où le tribunal judiciaire pôle social reçoit notre saisine et la convocation par le tribunal judiciaire pour l'audience et le procès ? merci cdt... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Invalidité catégorie 3 Posée par Chouchou, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1151 vues Pour faire suite à ma précédente demande, avez-vous une idée du mode de calcul pour mon aide par un tiers et donc du montant d'aide que je peux percevoir ? j 'ai une pension brut mensuelle de 1866 euros, soit 50% de 3732... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Defense seul a qui répondre au tass ou rsi pour les pièces de defense Posée par Peg78730, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yanis - 6502 vues Je ne suis plus défendu par mon avocat, je lui ai fait part qu’il fallait appuyer ma défense sur mes soucis financiers actuels. il a donc décidé d’arrêter ma défense. j’ai apparemment 3semaines avant la convocation au 20... Consulter la réponse deALGRIN-MARKIEWICZ |
Frais d’opposition mes droits Posée par Thierry, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1150 vues La cpam me retire tout les 15 jours des frais d’opposition 30euro a chaque fois sur mes indemnités journalières est-ce normal... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Pension de réversion suspendue Posée par AdviceSeeker, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AdviceSeeker - 4769 vues Ma grand mère habite au maroc (de nationalité marocaine) et est bénéficiaire de la pension de réversion depuis 2017 (son défunt mari était retraité en france). depuis octobre 2018, l'assurance retraite lui verse plus rien. au... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Suspension des allocations familiales Posée par Idrissa-L, il y a 6 jours dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 355 vues La caf a suspendu le versement des allocations familiales depuis 16 mois sous prétexte que les actes de naissance de mes enfants sont faux or ils sont authentique et certifiés par les autorités consulaire de mon pays d'origine. puis-je être... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Pourvoi cassation Posée par Driss26, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Driss26 - 1225 vues Suite à une décision d'une cour d'appel favorable datant du mois d'avril 2024, la partie adverse a formé un pourvoi en cassation (contentieux sécurité sociale) en octobre 2024 soit 6 mois après l'arrêt de la... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Contestation d'une décision de cpam Posée par Anna 53, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anna 53 - 3291 vues Voilà je suis en mi temps thérapeutique depuis le 17 octobre 2022 jusqu'ici tout allais bien je recevais la parti employeur et cpam là sans avoir eu de convocation du médecin conseil que ce soit part... Consulter la réponse deMaître Maury |
Remboursement sécurité sociale cataracte avec implant multifocal Posée par ellereve75, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Murielle - 17621 vues Je me demande si la sécurité sociale rembourse l'implant multifocal pour opération cataracte; l'opération est remboursée, mais l'implant multifocal l'est-il? si ce n'est pas le cas, pourquoi l'implant... Consulter la réponse deMaître MAYADOUX |
Pension de reversion Posée par Cash-95_, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Cash-95_ - 2519 vues J ai 66 ans veuf depuis l an 2000 j ai eu la pension de reversion de ma femme a 53 ans je suis a la retraite depuis le 01 aout 2020 . je suis ne le 29 07 1958. reversion actuelle 280 € agirc arcoo 450 € base cnav 700 € je... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Reprise travail maladie professionnelle avec possibilité de rechute Posée par NANA, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 5554 vues Je dois donner mon certificat final a la cpam si je suis en consolidation acec possibilité de rechute es ce que je peut prétendre a une rente? merci... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Étranger en france - cotisation à partir de 30 ans ou plus Posée par w2021, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par w2021 - 4000 vues Je voudrais savoir si un étranger, qui s'est installé en france et a commencé à travailler dans le pays dès l'âge de 30 ans (ou plus), pourra bénéficier du système de retraite s'il choisit de rester en france et... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Indemnités journalières Posée par Jean, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4933 vues Je suis artisan taxi j ai perçu des indemnités journalières pendant une période d arrêt de travail le rsi dont je dépends me reproche d avoir malgré ces indemnités journalières de continuer mon activité partiellement alors que c est... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Autoentrepreneur-étudiante, puis-je toucher le rsa Posée par Farah, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Farah95 - 3729 vues J'ai le statut d'autoentrepreneur et étudiante depuis septembre 2017. j'avais eu l'information que le statut d'autoentrepreneur prévalait sur le statut d'étudiante, et donc que je pouvais toucher le... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Le délai pour obtenir la date d'audience. Posée par habib, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par habib - 1047 vues J'ai déposé depuis 4 mois une requête opposant a la cnav,auprès du greffe du tribunal judiciaire de paris . quel est le délai moyen pour obtenir la date d'audience. bien cordialement... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Accident du travail Posée par Monafo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3580 vues S.je voulais un renseignement sur ma maladie professionnelle et accident du travail.voila ma question je suis à la retraite aujourd'hui et ma santé c est dégradé suite à des accident subit dans mon ancien travail donc je ai été... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Fraude ame Posée par AMK, il y a 1 mois dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par AMK - 1034 vues J’ai une situation délicate et je souhaiterais avoir un avis sur le risque encouru svp. en fait ma mère n’habite pas en france elle vient 2 fois dans l’année pour des sois ( prise de sang , médicament) on a pu quand même faire une... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Versement ij sans attestation de l'employeur Posée par CAFDEN, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 483 vues Est-ce légal que la cpam paye des indemnités journalières sans avoir reçu l'attestation de l'employeur ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
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