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Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Rachat de créance par un professionnel, comment est-ce que cela fonctionne ?

Posée par sof, il y a 10 ans dans Banque et crédit
78 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Emma 77009 vues

La société intrum justicia à racheté une créance à la société facet , mon conjoint et redevable de cette somme car il existe un titre executoire .. sachant que la société intrum justicia est bien connue pour travailler à la limite…

Consulter Maître FITAS
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Dettes, cession de créance et délai de prescription : ce qu'il faut savoir

Posée par Jeremy92, il y a 2 ans dans Banque et crédit
72 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lili55 42415 vues

Depuis quelques jours je suis harcelé par la société eos france pour une dette d'un montant de plus de 10.000€ à la suite d'un non remboursement de crédit carrefour banque en 2015. en 2016, il y a eu un titre exécutoire…

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Saisie attribution sur mon compte joint

Posée par mickey, il y a 5 ans dans Banque et crédit
66 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ltrader 23514 vues

Je vient de recevoir un courrier de ma banque qui m'indique que la société sarl cabot securisation europe limited a leur demande le 02 novembre 2020,et que la sas waterlot&associes leurs a signifié une saisie attribution…

Consulter Maître de VILLELE
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Fcip paiement

Posée par Yof, il y a 8 mois dans Banque et crédit
34 réponses dont la dernière il y a 8 mois par INESSE 3678 vues

Je devais 900 € à cetelem, avec les frais la dette est montée à 1 200 €. cela fait plus de 2 ans que je suis fiché ficp. aujourd’hui, je souhaite régulariser la situation. j’ai trouvé un arrangement avec un commissaire de justice…

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Chèque volé déposer sur mon compte

Posée par Mmm, il y a 5 ans dans Banque et crédit
27 réponses dont la dernière il y a 2 ans par J ai peur 15276 vues

Aidez-moi svp moi . je suis étudiante étrangère en france et je viens d’avoir 18ans j’ai ouvert un compte le février et je parlais avec quelqu’un sur snap qui m’a dit me faire un virement et que je dois lui envoyer en western et…

Consulter Maître DAHAN
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Année lombarde

Posée par Paul, il y a 8 ans dans Banque et crédit
22 réponses dont la dernière il y a 8 ans 10716 vues

J’ai contracté un prêt immobilier avec la mention des 360 jours. j’ai fait expertiser ce dernier et intente une action 3 mois avant la date de prescription. j’attend un retour de la première instance courant avril. normalement…

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Suis-je dans mon droit s je demande à sofinco

Posée par Proxima, il y a 4 mois dans Banque et crédit
18 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Proxima 3392 vues

Suis-je dans mon droit si je demande à un organisme de crédit un document sur lequel sera inscrit le montant restant dû, et la mention "pour solde de tout compte", avant de solder mon crédit ? quel serait l'article de quel…

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la réponse de bisane
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Peut-on intenter une action en justice contre une banque qui a commis une erreur ?

Posée par sisi, il y a 10 ans dans Banque et crédit
18 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Luc84120 26311 vues

Quel est le risque de commencer une procédure contre sa banque sur le motif de teg erroné calculé sur l'année bancaire au lieu de l'année civile? si on obtient pas gain de cause, peut on être condamné à verser des dommages et…

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Cloture de compte en l'absence de concours

Posée par Isato, il y a 8 ans dans Banque et crédit
17 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Elodietiago 25239 vues

Je suis francaise et vit a londres. nous avons une maison en france et un compte en banque francais qui fonctionne activement que lors de nos visites en france ... des prelevements sont en place, tel, edf etc ... j'accuse…

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Appel et forclusion

Posée par Ryn2017, il y a 9 mois dans Banque et crédit
16 réponses dont la dernière il y a 9 mois par bisane 2138 vues

J'ai contracté un prêt consommation de 15000 euros en 2015. en juin 2016, j'ai eu un premier incident de paiement qui a conduit la banque à me ficher ficp. après avoir repris les paiements, j'ai conclu un plan de…

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Fraude faux conseiller

Posée par Ana, il y a 3 ans dans Banque et crédit
15 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ana 4133 vues

J'ai été victime d'un faux conseiller bancaire qui m'a fait faire des virements…

Consulter Maître COTTO
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Saisie attribution

Posée par Lydie, il y a 2 ans dans Banque et crédit
15 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lydie 5542 vues

J'ai eu un blocage saisie attribution sur mon compte le 10/04/2024 le 15 avril une main levée j'ai reçu une lettre de sinequae il paraît une dette passée en. justice en 1994 à compiègne je n'habitant plus dans…

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Relance

Posée par Mizanur99, il y a 1 an dans Banque et crédit
14 réponses dont la dernière il y a 1 an 1859 vues

5334.34 euros nous vous demandons instamment de prendre contact avec l'Étude afin d'effectuer le règlement en rappelant les références suivantes bn 25 08 4386 : o soit par téléphone au 03.77.05.06.90 o soit sur le site…

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Teritorialite huissier

Posée par MANSIRIUS 16, il y a 10 mois dans Banque et crédit
14 réponses dont la dernière il y a 10 mois par MANSIRIUS 16 2513 vues

La société sinequae de calis a émis un atd sur mon compte bancaire alors que j'habite en charente. est ce légal?? merci pour votre réponse…

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Avis saisie-vente

Posée par dedel59, il y a 5 mois dans Banque et crédit
13 réponses dont la dernière il y a 5 mois 2282 vues

Pourriez-vous me dire ce que vous comprenez dans ce courrier déposé dans ma boîte aux lettres et sans enveloppe? avis d'ouverture forcée dès 6h00 avec les services de police et serrurier référence dossier : date : 09/03/26 je…

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la réponse de bisane
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Plan de surendettement et héritage

Posée par Lola, il y a 7 mois dans Banque et crédit
13 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Lola 2244 vues

J'ai un plan de surendettement que j'honore. cependant je vais recevoir dans quelques mois de l'argent d'un héritage. entre 30 et 35000 €.. serait il possible de continuer de payer mon plan d'endettement…

Consulter Maître Assesso
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Credit a la consommation datant de 2011

Posée par Vava, il y a 7 mois dans Banque et crédit
13 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Vava 1476 vues

Eos france recouvrement a t elle le droit de me reclamer la somme de 7900 en passant par un huissier sans titre executoire vu que la a été payée en 2013 j’ai envoyé les preuves a l’huissier en invoquant l218-2 du code la…

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Caution solidaire

Posée par bil59, il y a 3 ans dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bil59 4820 vues

J'ete condamné pour cautionnement de 2 prêts 10000€ et 15000€ pour une entreprise avec un cogérant dans le jugement on est condamné solidairement pour le prêt de 10000€ et chacun pour 15000€ ma question c'est quoi la…

Consulter Maître AIRINEI
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Courrier d'huissier alors que dette forclose

Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Philippe 3656 vues

J'ai reçu un courrier d'huissiers (parisien) en recommandé avec ar me précisant avoir reçu un dossier d'une société de crédit à la consommation (entre autres) auprès de laquelle j'avais contracté un crédit à la…

Consulter Maître FAJON
la réponse de Maître FAJON
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Besoin d'un avis

Posée par Georges BENTO, il y a 10 mois dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Georges BENTO 1756 vues

Mon ex compagne avec qui j'étais au moment des faits, a contracté un crédit à la consommation, à son nom, en mars 2024 de 10000,00 ?. nous avions un compte joint et étions plus ou moins en difficulté financière et les…

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la réponse de bisane
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Jugement à titre exécutoire

Posée par Dominica05, il y a 5 ans dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dominica05 5798 vues

J'ai reçu le 09/03/2021 un huissier avec une signification effectuée de cession de créance et de titre exécutoire, avec un jugement à titre exécutoire de l'année 2002 . avec bien sûr 1700 euros d'intérêt en 19 ans…

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Signalement

Posée par hama, il y a 10 ans dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 10 ans par hamadouche 10440 vues

Recement j'ai recu un oqtf et j'ai essaye d'ouvrir un compte avec une fausse carte de séjours le banquier a scanner ma carte et s'est aperçu que c'est une fausse .ma question est ce que le banquier a…

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la réponse de de Almeida Costa
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Injonction de payer credirec

Posée par Gabriel, il y a 10 ans dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Blaise 25536 vues

J'ai contracté un crédit auto ge money bank en 2002. suite à un impaye, la voiture a été saisie puis vendue. il restait 4000€ à régler. après des mois de silence, j'ai passé un accord avec ge money bank à 2000€ en 2005…

Consulter Maître MORENON
la réponse de Maître MORENON
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Mise en demeure huissier

Posée par Moidu62, il y a 9 mois dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 8 mois par bisane 1969 vues

Nous avons reçu une demande de mise en demeure d un huissier pour sofinco suite déchéancede pret..je lui ai demandé par mail un échéancier .ce matin,l huissier s est présenté chez moi en me disant que si je ne regle sous 48h il…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Fraude carte bancaire

Posée par Coralie, il y a 1 an dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 2756 vues

J'ai été victime d'une fraude à la carte bancaire vendredi dernier. je m'en suis aperçue samedi lorsque j'ai reçu un sms de ma banque indiquant que le plafond de paiement mensuel de ma carte (4000 euros) était…

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la réponse de BELIGHA
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Erreurs retraite

Posée par bernardo, il y a 6 mois dans Banque et crédit
11 réponses dont la dernière il y a 6 mois par bisane 1143 vues

Est il possible que en travaillant 4 ans à mi temps et plein temps je ne percoive que une retraite complémentaire agirc arco de 360 euros par an soit 24 euros par mois ? comment puis je vérifier s il y eu des erreurs ? merci de vos…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Formule exécutoire du 10 juin 2010

Posée par juliette, il y a 5 ans dans Banque et crédit
11 réponses dont la dernière il y a 5 ans par juliette 4078 vues

J aurais voulu savoir si une injonction de payer à la date du 3 mars 2010 et revêtue de la formule exécutoire le 10 juin 2010 est toujours valable, car je n'ai reçu aucuns documents à ce sujet et la un huissier ma remis un…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Compte gelé

Posée par NGA, il y a 7 mois dans Banque et crédit
11 réponses dont la dernière il y a 6 mois par bisane 1395 vues

Sans aucunes raisons mon compte a été gelé vendredi dans la matinée. il manquait mon bulletin de salaire que je leur ai fais parvenir. normalement le compte aurait dû être debloqué, ben non car ce week end je me retrouve sans rien…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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