Une question en droit de la famille et des personnes ?

Mon mari viens d être accuseréalisée à tort de attouchements que faire les faits serais arrivée il y a 5 ou 6 ans...

Mon ex conjoint et moi avons la garde alternée de notre fille, une semaine sur deux du vendredi au vendredi 19h. par accord écrit (sms), il a accepter que je la récupère le vendredi a midi comme nous partons en vacances le soir. il...

Ma mère est atteinte par la maladie d'alzeihmer. elle est encore autonome et vit seule avec l'assistance d'aides à domicile. elle conduit environ 10 kms par semaine, pour faire ses courses et aller au repas du midi...

J'ai une question combien de temps prend une procédure contre une personne qui a abusé d un mineur...

Je souhaite couper contact avec mes parents pour diverse raisons. j'ai 20 ans je vais sur 21. j'ai mon propre foyer fiscal, mon appart' etc. es ce que juridiquement ça va pas poser de problème et comment assurer ma tranquillité ?...

Les frais exceptionnels(voyage scolaire) verses par mon ex mari pour notre fille sont ils a declarer avec la pension alimentaire percue? merci par avance pour votre reponse...

Est-ce qu'un mail a la même valeur juridique qu'un recommandé ? peut-on répondre à un courrier d'un avocat par mail ?...

Mon mari veut faire venir sa mere vivre chez nous mais moi je suis pas d accord est ce que juridiquement je peux refuser que mon mari lui fasse l adresse chez nous...

Mon ex qui est le père de mon 2 ieme enfants et moi même on été accuser à tort lui de violence sur un enfants mineurs de moins de 15 ans , et moi de non dénonciation . cela c'est passer en juillet 2013 le 25 j'ai passer mon fils a...

Je ne sais pas si j'ai choisi la bonne rubrique pour poster ce message, peut-être faut-il le mettre dans le droit administratif. si besoin, je remercie par avance un modérateur de déplacer le sujet. lorsque un fonctionnaire...

Je viens a vous car je suis tutrice de mon fils qui a hérité de son arrière grand-mère,ayant de gros souci financier,je lui est pris de l argent pour que nous puissions vivre,je ne savais pas que je devais demander l autorisation...

Je viens vers vous j'ai une question seule avec deux enfants mineurs ayant la garde totale le père que 1 jour par mois pas un week end une journée. si demain il m'arrive quelque chose je voudrais que mes filles sont...

Voilà je m'appelle alexandra j'ai 18 ans. mes parents ont divorcés il y a un peu plus de 3 ans et avant la naissance de mon frère et moi même ils avaient ouvert un compte pour nos études, frais de permis... un compte qui...

Les notaires doivent il appliqué la loi ou faire à leur bon vouloir...

Marier depuis 2008 mon mari désire adopter mes enfants car leur père biologique est décédé. est il vrai qu'il faut un consentement du fils biologique de mon mari...

Maître en 2015 j'ai déclaré 6198€ de rsa sans avoir travailler,le trésor public me réclame 396€ de taxe d'habitation étant locataire, je trouve sa honteux qu'on me réclame cet somme. est ce légal ou pas?je me trouve...

Je viens d avoir mon certificat de non appel est ce que dans un ans la partie adverse peut refaire une procédure pour la garde des enfants cordialement...

Mon ex compagnon a menti au jaff en disant qu'il vivait dans appartement de son père décédé et qui est en vente , a ce jour il ne prend que notre fille une fois par semaine la journée, il ne la jamais prise en week-end et...

Je paie une pension alimentaire pour ma fille de 18 ans. aujourd'hui elle travaille en contrat alternance pour la moitié du temps. pour l'autre partie elle est a l'école. elle touche donc désormais un salaire. dois...

Passe en jugement une pension alimentaire a été convenue pour mes enfants âges de 9 et 3 ans , étant aussi pour les vàcances 15 jours pour chaque mois de juillet et août monsieur c est permis de diviser la pension alimentaire en...

Nous somme en train de nous séparer avec le père de ma fille. nous souhaitons faire une garde alternée 1 semaine chacun. par contre son papa a tendance à boire de l'alcool de façon récurrente. il m'assure qu'il ne...

Je voulais savoir si je dois être obligé de payer quoique ce soit par rapport à mon père qui est je ne sait ou je ne sais quoi. pris en charge par une curatrice.va t elle faire appel a la justice? que puis je faire pour ne rien...

Dois-je accepter conditions du médiateur pénal et voir ma fille de temps en temps ou envoyer le parent qui ne respecte pas mes droits devant procureur merci...

Maître je voudrais savoir si des conversations téléphoniques enregistrées avec une de mes petites filles qui s'est plainte d'être battu et tirage de cheveux par son père,( lors des w-ends et vacances passées chez leur...

Je suis divorcée depuis 2008 je verse une pension compensatoire à mon ex femme qui est dégressive malheureusement je me suis trompé dans les montants je n ai pas utilise le bon jugement (20 000 euros en plus pour elle) je ne ne...

Je souhaiterais avoir quelques informations sur la reconnaissance dun enfant.mon petit ami cest separe de la mere de son fils qui prend 1an cete semaine et elle ne veut pas lui accorder un droit de visite car il ne porte pas le nom...

J'ai une reconnaissance de dettes de 15000€ d'un monsieur sur ile de la réunion comment faire pour récupérer mon argent étant donné que lorsque j essaie de rentrer en contact avec lui , il fait le "mort" ne répond rien...

Je viens de vendre une maison que j avais avec mon premier mari je me suis remarié et la fille de mon deuxième mari nous demande une pension alimentaire du fait qu' elle poursuit ces études est ce que l argent que j ai reçu de...

Un 2004 un jugement à lieu il été décidé que le père a ma fille donne300€ voilà que depuis 3 mois monsieur décidé de donner 70€ quoi faire ?...

Depuis 10 ans le père biologique de mon fils payé pas le pension alimentaire. qu'est ce que je dois faire pour l'avoir ce pension...