Demande Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 271 vues J ai pas eu de repond moi... |
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Contestations d'atd | l.281 f Posée par Thomas, il y a 2 semaines dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Thomas - 359 vues Je conteste 6 fps depuis 2024. j’ai : * consigné 300 € (50 € par fps), * saisi la ccsp en septembre 2024 (accusé réception mars 2025, dossier toujours en attente) devenue tsp, * obtenu du sip 93 un délai de 6 mois de suspension en... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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S, n'ayant pas eu de retour à ce jour d'un précédent message, je me permets de le réactualiser, alors que les évènements cités sont malheureusement toujours vécus au présent. je vous remercie de l attention que vous... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Rétention permis Posée par Aulo, il y a 2 semaines dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 443 vues Je me suis fait retirer mon permis mercredi à 7h50, une rétention de permis pour avoir été retenu à 42km/h au-dessus de la limitation de vitesse. nous sommes lundi je n’est toujours rien eu, je n’est aucune nouvelle. ai-je le droit... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Demande Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 semaines - 251 vues Pour maison jusite je et envoye un email a jonathan phour avocat il me repond pas j ai bien ecrit en urgent... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Demande Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 semaines - 270 vues Pour la gendamerie je te 3 fois moi ije voulais porte plainte il a pas fais eu il mon dit de les bloque il veni... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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La salariée travaille un mois sur 2, les mois non travaillés comptent pour l'ancienneté ? et comptent-ils pour le calcul de l'indemnité : ex. janvier salaire 112 euros, février non travaillé, 0 euro, mars travaillé 115... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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J’ai un terrain que mon fils m’a donné il était en procédure en 2023 pour une destruction d’une clôture en dur et un mobile home et plusieurs autre truc nous avons passer au notaire il y a un peut plus de 1 ans donc le terrain et à... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Nuisances voisinage Posée par Kate, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Kate - 365 vues Je suis propriétaire dans une copropriété j’habite au 2eme étage et mon voisin et sa femme (locataires) qui habitent au rez de chaussée de mon immeuble fument sur leur terrasse le matin tôt, en soirée et parfois aussi la nuit. je... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Irtf Posée par Yass, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers 6 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 389 vues J'ai fait une demande d'asile en 2022 qui as ete refusé et depuis jai déménagé et jai eu un enfant et jai pu avoir un tds vie privee et familiale . aujourd'hui le 1 septembre 2025 jai décidé daller en tunisie... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Cher maître, un mois après l’inaptitude, l’employeur doit reprendre le versement du salaire tel qu’il était avant l’arrêt maladie. cette reprise de salaire doit-elle inclure les heures de délégation et heures de réunions cse dont la... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Quelles sont les autorisations à obtenir pour vendre un lot d’appartement qui avait été détruit suite à une explosion avec 7 autres lots, sachant que l’immeuble dispose de 20 lots d’appartements.. les lots ont été reconstruits... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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J’ai déposé aujourd’hui une demande de titre de séjour “passeport talent – salarié qualifié” avec les éléments suivants : • diplôme : licence professionnelle (bac +3) obtenue en france, • salaire prévu : 43 500 € brut annuel... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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BELIGHA |
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Résistance abusive Posée par Victor, il y a 2 semaines dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par BELIGHA - 360 vues Mon contrat a été résilié par décision judiciaire, cependant mon ancien employeur n'a jamais appliqué la décision malgré la signification par commissaire de justice. il a fallu plus d'un an et demi de saisie infructueuses... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Faut-il compléter les documents constitutifs de mon dossier aes au tribunal administratif de melun ?... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Contrôle judiciaire Posée par Benzem@10, il y a 2 semaines dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 346 vues Jetait sous contrôle judiciaire avec interdiction de rentrer en contact avec la mere de mon fils. je suis passer en jugement et j'ai fait appele du jugement. il n'y a pas d'exécution provisoire. on est d'accord... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Création d'une sas ou d'un sarl Posée par sandra, il y a 2 semaines dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 435 vues Je suis en pleine construction d'entreprise avec un associé pour la création d'une application mobile sauf que nous sommes en pleine reflexion sous quel statut mettre l'entreprise... nous avons donc besoin... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Expulsion du logement Posée par Yohan13, il y a 2 semaines dans Immobilier 1 réponse, il y a 2 semaines - 399 vues J'ai reçu un courrier de la préfecture des bouches du rhône qui ordonné mon expulsion avec le commissaire de justice et les forces de l'ordre, si je paie ma dette des loyers en retard est ce que l'expulsion est... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Infiltration d eau Posée par JUJU, il y a 2 semaines dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par JUJU - 488 vues Voila j ai eu une infiltration d eau du a une forte pluie , mon proprietaire veut me faire signer un constat amiable , est ce que je dois signer ou, pas... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Ma requête à été enregistrée par le greffe. j'en suis ravi. concernant, les documents à compléter, le numéro d'enregistrement de ma requête sur des documents pdf peut être insérer dans les noms des fichiers, je voudrais... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Congé pour vente et dpe Posée par Morgan, il y a 2 semaines dans Immobilier 1 réponse, il y a 2 semaines - 408 vues Je suis locataire depuis 12 ans et j’ai reçu un congé pour vente. le seul dpe du logement date de 2013 et aucun nouveau n’a été réalisé. j’ai lu que le dpe devait obligatoirement être joint au congé pour vente, et qu’à défaut... Consulter la réponse de
Maître VINCENT |
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Remboursement ss et mutuelle Posée par Cicas, il y a 2 semaines dans Santé 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Cicas - 512 vues Mon dentiste m'a fait un devis pour une prothèse dentaire entière du bas tout en résine zt m'a fit que c'était remboursé intégralement par ss et mutuelle.ma mutuelle me laisse une partie à ma charge que puis je... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Ma conjointe a eu un accident de circulation en.juin sous emprise d'alcool. la voiture etant économiquement irréparable, l'assurance a versé 3000€ d'indemnisation début août en rachetant la voiture accidentée. nous... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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La question concerne une succession. mes 2 parents sont décédés en même temps et récemment. nous sommes 2 enfants reconnus. notre père a eu 2 autres enfants d’une relation extra conjugale. il ne les a pas reconnus. nous sommes en... Consulter la réponse de
Maître Assesso |
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Je suis propriétaire d'une maison depuis 1992 avec une véranda de moin de 20m2 qui est bien noté sur l'acte de vente mais qui apparement n'apparait pas au cadastre. l'ancien propriétaire l'a construise en... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Je suis au pair depuis neuf mois, mais je change de famille d'accueil, passant d'une famille dans les yvelines à une famille à paris. dois-je informer la préfecture de ce changement, et si oui, quelle préfecture dois-je... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Je suis ici + de 5 ans , avec 5 ans d'études et 2 diplomes ( licence + master ) et je suis depuis peu en cdi sur un post dans le meme domaine d'étude . je pourrait bien déposer ma demande ? ou j'attends encore ?... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Je suis etudiant algérien avec un tds etudiant, j ai obtenu mon master cette année et j ai eu une proposition pour continuer chez mon client en portage salarial apres deux ans d'alternance; pour ça je dois faire un changement... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Divorce tunisien Posée par nicolas, il y a 2 semaines dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par nicolas - 427 vues Quel est la procédure pour divorcer entre une franco-tunisienne et un tunisien (la mariage a été prononcé en tunisie, retranscrit en france mais la partie tunisienne n'a pas encore reçu son visa donc zéro jour de vie commune... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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