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Ouverture déjà existante et baie vitrée.

Posée par Lilas, il y a 2 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2497 vues

J'ai racheté ma maison d'enfance il y a 2 ans . cette maison à une ouverture qui donne chez le voisin. cette ouverture est fermé par des fenêtres juste poser contre le mur à l'intérieur. cette partie de la maison est…

Pc régularisation changement destination et date de daact

Posée par ARSENE49, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2494 vues

J'ai obtenu un pc pour régularisation en juillet 2021 d'un changement destination d'un bâtiment dont le changement de destination est intervenu en 2012 par le précédent propriétaire. avec le pc je reçois une daact…

Contestation conformité

Posée par Alice, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2491 vues

Mon voisin du fond supérieur n’a pas respecté son pc étant plus haut que le terrain naturel il avait un mur de soutènement prévu sur ce dernier or pendant que nous cherchions un arrangement pour faire ce mur ensemble il a déclaré…

Servitude de passage

Posée par MC, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2485 vues

J'ai 65 ans et habite toujours dans la maison où je suis né, cette maison se situe en bordure d'une ancienne nationale devenue départementale avec 28000 véhicules par jour. a mesure du temps passé ll y a eu 2…

Abri de jardin de mon voisin à 20 cm de mon mur

Posée par Emyjunou, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2479 vues

Notre voisin a fait construire il y a plusieurs années (nous n'étions alors pas encore propriétaires) un abri de jardin qu'il a mis à environ 20cm de notre mur qui est en limite de propriété. or, nous venons de remarquer…

Poteaux fibre optique

Posée par Sasa, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2478 vues

Nous avons eu des poteaux fibre qui on été implanté autour de notre maison sans en avoir été avisée. quels recours puis je avoir pour les faire retirer ?…

Mur de soutènement et claustra

Posée par Manou, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2477 vues

Nous avons un mur fait d'ardoise sur un coté de notre terrasse avec un claustra s'appuyant dessus. ce mur sert à priori a retenir notre terre etant plus haut que le terrain d'à coté.(il arrive a hauteur de notre…

Canalisation d'eau en sous-sol traversant une propriété voisine

Posée par Vinh, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2471 vues

1) si une canalisation des eaux pluviales d'une maison s’évacue en traversant le sol d’une propriété voisine (jardin, maison ou garage), le voisin a-t-il une obligation d’entretien (ou de réparation, si besoin) de cette…

Harcèlement de ma voisine

Posée par Blanche, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2464 vues

Je suis assistante maternelle j’ai une voisine qui et avec un garagiste depuis qui et venu s installer avec elle il a décider de réparer les voitures aux gens donc les voisins et d autres et il y avait des allées et venue sans…

Achevement des travaux

Posée par titiae, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2464 vues

Je suis un particulier et j ai transforme un entrepot en habitation quand la mairie ma delivrer le permis il y avait un arrete de mettre la maison aux normes d handicapes choses que je n ai pas lu c est de ma faute maintenant j ai…

Conséquence changement de zone pour bâtiment existant

Posée par alexmus, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2461 vues

Un bâtiment existant utilisé pour des services se retrouve dans un nouveau plu uyb. son activité est elle menacée, doit il partir ou peut il continuer compte tenu de son classement précédent ? merci pour votre éclairage... merci de…

Suport signalitique

Posée par christian, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2460 vues

Ma commune a poser une pierre sur la voie public dans le but de servir de support signalitique qui restreint l acces a mon domicile ,y a t il pas des normes pour les support ?…

Absence de déclaration achèvement travaux et divorce

Posée par Bibo10, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2455 vues

Notre maison a été construite par mon mari qui a une eurl en charpente et ossature bois. nous l'habitons depuis juillet 2010 et avons envoyé la déclaration aux impôts pour être en règle mais il n'a jamais envoyé de…

Urbanisme réclame une deuxième daact

Posée par deufv, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2453 vues

J’ai construis une maison il y a deux ans et mon permis de construire initial à fait l’objet de 3 permis de construire modificatifs (garage extérieur, rajout d’une fenêtre, etc…). j’ai envoyé la déclaration attestant l’achèvement…

Légalité d'une ouverture sur la rue accordée "implicitement"

Posée par Emmanuel, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2451 vues

Une mairie d'ile de france accorde un pc en autorisant (sans le justifier) un accès sur la rue, tandis que la précédente dp accordée pour la division en vue de bâtir du dit terrain mentionnait clairement le refus…

Véranda non déclarée, régularisation copro mais quid de la mairie

Posée par pcman, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2448 vues

Je prépare un compromis de vente pour un appartement au dernier étage d'un immeuble. les propriétaires passés ont fait bâtir une véranda (depuis au moins 20 ans) de 14m2 sans autorisation sur le toit terrasse. la situation va…

Chemin d'accès à la maison en zone a

Posée par oliola, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2448 vues

Je possède un terrain composé d'une partie constructible et d'une partie agricole, je vais construire une maison sur la partie constructible mais ce terrain est petit et j'ai besoin de faire un chemin d'accès…

Suppression de la mitoyenneté

Posée par Elisabeth, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2447 vues

Il y a 7 ans lors de la réfection par un maçon d'une annexe au fond de mon jardin, celle-ci s'est effondrée et a cassé le mur mitoyen auquel elle était adossée. le maçon à reconstruit le mur et le bâtiment adossé à ce…

Astreinte durée pour la demander

Posée par LOULOU, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2445 vues

Jugement rendu en nov 2003 condamnant mon voisin à réaliser des travaux sous 3 mois après astreinte de 150€ par jour.a omis les travaux de toitures. a ce jour nuisances certifiées par expert = péril imminent demandé par la mairie…

Taxe d'urbanisme

Posée par GABY, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2441 vues

J'ai demandé un permis de construire pour ma maison en 2010 ,je viens de la terminer,je précise que je n'ai pas fait de prêt ;j'ai payé la taxe d'urbanisme en deux fois car supérieure à 1500 euros ; je voudrai…

Modification de cloture,

Posée par Chris, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2440 vues

J'ai vendu en 2001 une maison, dont l'acte prévoyait l'obligation pour l'aquéreur de clore à ses seuls frais soit au moyen d'un grillage plastifié vert d'une hauteur maximale de180 métre doublé…

Location roulotte

Posée par Anne, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2440 vues

Nous souhaiterions mettre une roulotte sur notre terrain (où se trouve notre maison d'habitation principale), et y faire de la location (airbnb par exemple). faut il des autorisations ? des déclarations ? nous aurions aimé…

Murs de soutien

Posée par Emilie, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2440 vues

Mon voisin a construit sa maison en contre bas il y a donc un mur à faire pour retenir notre terre il y a 1,70 ma question et de savoir qui doit retenir cette terre ? et quelle sorte de murs doit-il faire ? merci de vos réponse…

Construction adossée a mon mur privatif

Posée par lili, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2437 vues

Bonjou r mon voisin a construit une cuisine dans son jardin; equipée d une cheminée four a bois ;; adossée a mon mur privatif sans autorisation a l urbanisme et sans notre consentement qui nous cause beaucoup de nuisanses ;fumée ; qui est…

Arbre sur deux propriétés

Posée par Stef, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2435 vues

Tout d'abord merci pour vos futures réponses. nous avons construit une maison voilà 4 ans sur un terrain qui a été divisé en plusieurs parcelles. la notre est mitoyenne avec celle d'une ferme viticole, lors de…

Problême d'adressage

Posée par jean-luc, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2433 vues

J'ai un petit immeuble de 4 logements .j'ai des difficultés pour obtenir les certificats d'adressage .les logements sont sur 2 niveaux 2 en rez de jardin 2 au niveau 1 .j'ai sollicité à…

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