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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Stationnement camion toupie beton
Posée par Nikos, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2106 vues

J aurai voulu savoir quel recours que j ai car mon voisin gare son camion toupie de béton sur un parking au bout de rue (voie sans issue) il prends au moins 4 places. il m a signalé qu il y avait eu une tentative de vol de carburant...

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Construction adossée a mon mur privatif
Posée par lili, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2102 vues

Bonjou r mon voisin a construit une cuisine dans son jardin; equipée d une cheminée four a bois ;; adossée a mon mur privatif sans autorisation a l urbanisme et sans notre consentement qui nous cause beaucoup de nuisanses ;fumée ; qui est...

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Murs de soutien
Posée par Emilie, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2099 vues

Mon voisin a construit sa maison en contre bas il y a donc un mur à faire pour retenir notre terre il y a 1,70 ma question et de savoir qui doit retenir cette terre ? et quelle sorte de murs doit-il faire ? merci de vos réponse...

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Poteaux fibre optique
Posée par Sasa, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2098 vues

Nous avons eu des poteaux fibre qui on été implanté autour de notre maison sans en avoir été avisée. quels recours puis je avoir pour les faire retirer ?...

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Travaux peintures partie commune copropriété
Posée par Kyllian0211, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2093 vues

Vivant dans une copropriété et faisant partie du conseil syndical a titre gracieux avons nous le droit de remettre un coup de peinture identique à celle existante afin que ce soit plus propre sans passer par une ag ? merci de vos...

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Mur de soutènement et claustra
Posée par Manou, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2089 vues

Nous avons un mur fait d'ardoise sur un coté de notre terrasse avec un claustra s'appuyant dessus. ce mur sert à priori a retenir notre terre etant plus haut que le terrain d'à coté.(il arrive a hauteur de notre...

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Modification de cloture,
Posée par Chris, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2087 vues

J'ai vendu en 2001 une maison, dont l'acte prévoyait l'obligation pour l'aquéreur de clore à ses seuls frais soit au moyen d'un grillage plastifié vert d'une hauteur maximale de180 métre doublé...

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Avoir un parking devant sa maison
Posée par Natsev, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2083 vues

Je me retrouve embêtée avec des locataires qui prennent toutes les places de la rue (communale), du coup nous sommes deux propriétaires qui ne pouvons nous garer lorsque nous rentrons chez nous le soir/le we...le problème c’est que...

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Suppression de la mitoyenneté
Posée par Elisabeth, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2082 vues

Il y a 7 ans lors de la réfection par un maçon d'une annexe au fond de mon jardin, celle-ci s'est effondrée et a cassé le mur mitoyen auquel elle était adossée. le maçon à reconstruit le mur et le bâtiment adossé à ce...

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Modification de cloture
Posée par Chris, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2067 vues

J'ai vendu en 2001 une maison, dont l'acte prévoyait l'obligation pour l'aquéreur de clore à ses seuls frais soit au moyen d'un grillage plastifié vert d'une hauteur maximale de180 métre doublé...

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Porter plainte contre une maire apres menace
Posée par Nanouuu, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2061 vues

Un projet immobilier a été fait collé a chez nous avec tout une magouille improbable. depuis 2018 nous subissons mensonges manipulations violation de notre intimité, violation des horaires, des arrêtés, incivilités, le tout...

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Murette privative contre murette privative
Posée par pat, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2059 vues

Peut-on construire et accoler une murette privative contre une murette privative déjà construite ( hauteur 30cm ) si oui ,faut-il respecter un espace , mettre un isolant entre les 2 , ou se mettre carrément en appui ? merci de vos...

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Daact dépassée de 5 mois mais la mairie demande une visite de récolement
Posée par A&S13, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2058 vues

Nous avons déposé une daact en decembre 2021 qui a été tamponnée le 17 decembre 2021 par la mairie. or, nous venons de recevoir un courrier en date du 24/05/2022 de la mairie stipulant avoir reçu notre déclaration d'achèvement...

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Demande d'électricité sur terrain
Posée par JiDes, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2055 vues

J'ai acheté un terrain non constructible dans le coeur d'un village. nous sommes entouré de maison. enedis le fournisseur d'électricité m'annonce qu'il n'y a pas de problème pour faire un raccordement sur la parcelle, mais qu'il...

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Interdit accès chemin de servitude aux livreur?
Posée par Barb64, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2050 vues

Je suis propriétaire d’une maison qui est accessible via un chemin privée que nous partageons avec une autre maison. ce chemin appartient aux 2 maisons. tous les dimanches, le livreur de journaux locaux emprunte ce chemin en...

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Construction maison dans lotissement neuf
Posée par Nikolas, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2045 vues

Nous avons fais construire une maison dans un lotissement neuf qui est en finition de voirie. nous avons actuellement les tabourets d’eaux usées et eau pluviales qui on été posés mais la finitions n’a pas été faites ils ressortent...

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Arbre sur deux propriétés
Posée par Stef, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2042 vues

Tout d'abord merci pour vos futures réponses. nous avons construit une maison voilà 4 ans sur un terrain qui a été divisé en plusieurs parcelles. la notre est mitoyenne avec celle d'une ferme viticole, lors de...

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Revente , mutation d'un immeuble hors d'eau hors d'air
Posée par Scorpion24, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2031 vues

J'ai la possibilité d'acheter un immeuble locatif à un particulier qui le vend hors d'eau hors d'air. cet immeuble pourra-t-il, du fait de sa première mutation être considéré comme ancien, me permettant de...

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Cage pour pigeons
Posée par franck, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2027 vues

J'habite à rosureux dans le 25 . je souhaiterai aménager une grande cage pour mes pigeons . la couverture est une bâche en plastique et l’ensemble est fermé par un grillage galvanisé fixé sur des poteaux en bois .on...

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Piscine non déclarée au foncier
Posée par mermer, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2026 vues

J'ai obtenu un pc pour une piscine en 2010 avec un pool house. les travaux se sont mal passés avec l'entreprise qui a fait la piscine. quand le pool house a été terminé, j'ai déposé la déclaration d'achèvement...

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Refection de busage
Posée par sb, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2026 vues

La mairie me réclame une réfection de busage pour pouvoir refaire le revêtement de la chaussée. aillant acheté la parcelle avec le busage existant, ils demandent que les frais de réalisations et d 'entretiens soient a la...

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Procédure contradictoire
Posée par Questionbt, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2025 vues

Le maire de ma commune a été sollicité dans un premier temps pour intervenir pour divagations des chiens dangereux du voisin dans mon terrain qui ont également vandalisé ma clôture, malgré mes multiples appels à la gendarmerie et...

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Conflit de voisinage pour appropriation dégradation de ma maison
Posée par arivel, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2024 vues

Agrandissement de la maison de ma voisine dont les murs sont encastrés dans ma maison avec pour résultat, bruits, nuisances sonores, infiltrations dégradations de mes murs. une requête sur ordonnance pour un constat d'huissier et la...

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Appentis prescription ou démolition?
Posée par Virginie, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2023 vues

J'a achetée une maison il y a moins de 10 ans. j'ai détecté la presence d'une fissure il y a un an qui a grossi au moins trois fois sa taille d'une année à l'autre au milieu de mon mur (la fissure ne...

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Conflit voisin contre entreprise batiment
Posée par pierromino, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2023 vues

L'entreprise de batiment déverse ses gravats de construction sur un terrain lui appartenant juste à côté de mon mur d'habitation en zone urbaine, ce qui fait un vacarme pas possible et un tas de...

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Ouvrage mal entretenu en débord sur notre parcelle
Posée par jex, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2022 vues

Un beau et gros pilier de nos voisins (environ 220 cm de hauteur pour une section de 50x50 cm) a été cerclé sur sa partie haute pour éviter la chute d’une partie du chapiteau. dans son état « normal » le chapiteau de ce pilier doit...

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Véranda non déclarée, régularisation copro mais quid de la mairie
Posée par pcman, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2019 vues

Je prépare un compromis de vente pour un appartement au dernier étage d'un immeuble. les propriétaires passés ont fait bâtir une véranda (depuis au moins 20 ans) de 14m2 sans autorisation sur le toit terrasse. la situation va...

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Conformité et permis valant division
Posée par Noow, il y a 1 an dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2015 vues

Est ce que quelqu'un saurait ce qu'implique un permis unique (valant division, avec des parcelles séparées) lorsqu'il y a un refus de permis modificatif pour diverses raisons : sur la maison qui nous intéresse, à...

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Mini piscine, cercle dans espace en pleine terre et extention
Posée par lm, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2012 vues

Nous souhaitons installer une mini piscine enterrée de - de 10m² (sans déclaration nécessaire; inférieure à 60cm de hauteur) sur notre parcelle dans une zone non particulière, mais avons un souci cf l'espace en pleine terre...

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Surélévation sur mitoyen
Posée par alexj, il y a 3 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment - 2010 vues

Je vous expose mon problème. j’habites une petite maison en r+1 mitoyenne par un volume en rdc occupé par une cuisine (ancien garage) de mon coté et un garage de l’autre coté. la séparation est réalisée par un mur mitoyen de 20 cm...

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