Une question en droit des assurances ?

Voila lors de ma souscription de pret en 2004 j'ai mit que j'ai eue du kine ,et un oesteo ,en 2015 je me suis blesser au travail qui as ete ensuite prit en maladie par la secu pour cause de discopathie degenerative ,donc...

Un insert foyer fermé a été installé dans une ancienne cheminée. travaux effectués en aout 2008. a cette date mon épouse et moi étions nu-propriétaires et mon beau père usufruitier. un feu de cheminée s'est déclaré le 10 mars...

Un expert automobile a mené une expertise contradictoire et amiable sollicitée par ma protection juridique avec la partie en cause il y a 5 mois au sujet d'un problème sur mon véhicule. ce jour-là au garage il n'a pas pu...

Suite à un sinistre dans notre maison je voudrais avoir des informations complémentaires concernant l'indemnisation différé. après passage de l'expert le chiffrage de la cuisine est de 6000 euros répartit de la manière...

J’ai eu un contrôle de police, ils se sont rendu compte que mon véhicule un citroen nemo n’est pas assuré alors que depuis 3 ans je paie 95 euros au tiers tout les mois. ils m’ont dit qu’il fallait une preuve que je sois assuré...

Je suis encore en jeune conducteur, et je roule depuis bientôt 2 ans avec la même voiture. voiture que j'ai acheté avant d'avoir le permis. j'ai pour projet de changer de voiture pour en prendre une assez puissante...

Je suis en invalidité 2éme catégorie à 66% reconnue par la sécurité sociale des indépendants, à 80% reconnue par la mdph, l'assurance de mon crédit ne reconnait que 34,20%, elle refuse de prendre en charge le prêt personnel...

Les conditions de demande d'allocations journalières auprès de ma mutuelle santé ( prévoyance) comprennent un délai de forclusion. si ma demande a été déposée dans les temps mais qu'elle n'a finalement pas...

Je gère actuellement un blog. je perçoit des revenus grâce à la publicité de celui-ci. je me suis déclaré auto-entrepreneur pour être en conformité. la question que je me pose : est-ce utile dans mon cas de souscrire à une...

Depuis 2018, j'avais installé mon meuble haut de cuisine, je suis locataire. le meuble m'appartiens. ce mois-ci ce meuble fixé au mur s’est décroché de son support et dans sa chute il a occasionné des dommages : bris de...

Un voisin vient récemment de me prêter son véhicule, et bien sûr dans l'urgence de la situation, je n'ai pas vérifié que ce véhicule n'était pas assuré. lors d'un contrôle routier, j'ai été verbalisé. je...

J'ai demandé une résiliation de mon contrat, avant sa date déchéance prévu au 31/10/2019,au près de mon assureur suite à mon affiliation à l'assurance complémentaire obligatoire d'entreprise de mon conjoint...

Je suis désignée comme bénéficiaire d'un contrat de prévoyance. pouvez-vous m'indiquer c'est quoi cette convention transmission ? c'est irrévocable ?...

L'échéance de ma mutuelle arrivant à échéance le 1er mars et sachant que le contrat stipule que celle-ci dois être résiliée dans les 2 mois avant l'échéance, j'ai donc envoyé ma lettre de résiliation avec ar mais...

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Les fautes de l avocat ont fait que j ai developpe une maladie rare, de violences psycologique et de l excema, sont en lien entre eux, est6ce que je peux faire une deamnde d 'ndeminsation par son assurance responsabiite civile...

J'ai été expertisé en octobre 18 par un médecin dont j'ai contesté les conclusions à reception du rapport, en janvier 19. je viens juste de recevoir la liste des médecins agrés par la société pour une contre expertise, à...

Suite à un incendie en juin 2017 dans ma résidence principale j'ai fourni comme il me l'a été demandé un état des pertes mobilier à la société d'expert mandatée par l'assurance. lors du retour de cette société pour me demander de valider...

Mon locataire a constater un dégât sur porte de garage du bien que je loue, et l?agence me demande ma garantie d'assurance car pas de témoin et dépôt de plainte. est ce vraiment a ma garantie de fonctionner. merci d'avance...

Sur proposition du vendeur j’ai accepté de souscrire à l’offre à une assurance garantie multimédia auprès de la fnac en juillet 2019. je n’ai pas de document ni retrouver de mails avec le contrat. avant la fin de la période d’essai...

Je viens d’avoir 60 ans et je suis en invalidité. ma mutuelle la mnt me versait le complément de salaire . elle vient de stopper ce versement prétextant que mon contrat stipulait que cela s’arrêtait à 60 ans l’âge légal de la...

Suite à une omission dans la déclaration de mes précédents arrêts mon assureur refuse d'indemniser mon arrêt de travail bien que celui ne soit pas en lien avec ma pathologie actuelle. comment faire un recours ? merci de vos...

Je viens de bloquer les prélèvements en faveur de ma nouvelle mutuelle que depuis février 2021 touche régulièrement les cotisations mais qui a oublié de rembourser différents prestations et de donner une réponse concrète à mes...

Je ne comprends pas bien le sens de l'article l 113-12 du code des assurances qui stipule qu'aucune condition n'est à remplir pour résilier. "la durée du contrat et les conditions de résiliation sont fixées par la...

Je suis factrice et lors de ma tournée alors que j'étais descendu de mon véhicule,le frein a main c'est desserré ( je suppose que mal serrer au départ) j'ai entendu un petit clic et elle commencé a descendre la rue...

Suite à la mise en invalidité de 2eme catégorie j'ai souhaité un rachat anticipé de mon contrat chez préfon retraite conformément à l'article 33 de leurs notice d'information qui prend en compte l'article...

Suite à un accident en mai 2012 je suis en invalidité catégorie 3 avec une majoration de tierce personne et une pension d'invalidité depuis juillet 2017, cela va faire 1 an et demie que j'envoi des recommandé au cnp qui...

J'ai subi un dégàt des eaux dans ma cave, il y avait du materiel professionel dans le cadre de mon projet de m'associer avec mon amie. j'ai solliciter mon bailleur au mois de mai 2018 lorsque je me suis rendu compte...

Ma prevoyance bcac n à pas été versée. Ça fait 2 mois de salaires maintenant. ils ont des anomalies informatiques. c est pas normale de me laisser sans rien. merci de m aider...

En classant le dossier j ai téléphone par hasard à elex qui m' a communique l 'assurance de constatelde m x il y a eu déclaration de sinistre en enlevant de la terre en 2011 par mx 1 mai 2011sur un mur non mitoyen qui...