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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Demande carte ce jour Posée par Mohsen, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1337 vues Je pacsés à vec une française ss fais 3 ans je 2aime récépissé 3moi mon récépissé pas valable sa fait un 1moi je pas nouvelle de préfecture de nice... Répondre

Réglementation dans l'encadrement d'eleves Posée par Malibuorange, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1353 vues Existe t il une réglementation concernant l'encadrement de lycéens dans le public ou le privé lors de sorties scolaires. combien d'accompagnateur, profs, bénévoles merci... Répondre

Erreur déclaration prime d'activité Posée par Bara, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1391 vues Je constate que j' ai fait de erreurs sur les sommes déclaré pour bénéficier de la prime d'activité , en en faisant des simulations je trouve que la différence entre ce que j' ai reçus et ce que je devais recevoir... Répondre

Demande de naturalisation Posée par f.akim94@yahoo.fr, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1311 vues ... Répondre

Mise en etat Posée par Momo, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1271 vues Je voulais vous demander après la plaidoirie conbien de mois pour le délibéré affaire de nationalité française... Répondre

Place handicape Posée par helene, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1322 vues ... Répondre

Résiliation de contrat de formation à distance Posée par Mandy, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1315 vues Je suis inscrite à l'efc depuis 2019 mais actuellement, niveau financier j'ai des problèmes et n'arrive pas à joindre les bouts. est ce un cas de force majeur pour résilier mon contrat svp ?... Répondre

Peut on porter plainte contre son université pour omission des notes de td Posée par Emmanuel123, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1315 vues Je suis étudiant en licence 2 de droit à l'université de cocody abidjan et après une année catastrophique (4 ou 5 mois) imposée par l'administration de l'université et précisément par la fac de droit nous avons... Répondre

Sueil admission non respecté par le jury Posée par lolotte, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1267 vues J'ai passé un examen attaché principal territorial, j'ai obtenu une note à 13.5 et 7 à l'oral. or, la moyenne était indiqué à 10 pour être admissible, mais pour cette année le jury soit disant souverain a relevé la... Répondre

Demande de communications de toutes affaires me concernant Posée par Ni nah, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1254 vues J'espère que je suis dans le bon forum, craignant des usurpations d'identité je voudrais obtenir du greffe de mon ancien domicile la communication des références de toutes affaires me concernant. je ne sais comment... Répondre

Existe-t-il une prescription pour les fraudes pendant les examens ? Posée par Remy, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1334 vues Dans le cadre de mon bénévolat dans une petite association j'ai été sollicité au sujet de la fraude aux examens et malgré mes recherches je n'ai pas trouvé de réponse. les faits se sont déroulés il y a quelques... Répondre

Candidature en master sans réponse depuis plus de 2 mois Posée par Eli01855, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1363 vues J’ai candidaté à un master pour lequel je suis toujours en attente depuis le 29 juin 2021. j’ai essayé de prendre contact avec l’université mais je n’ai toujours pas de réponse. j’ai entendu parler du «silence vaut acceptation »... Répondre

Double nationalité d' un enfant Posée par coco, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1269 vues Je vie en couple avec un homme qui veut obtenir la nationalité serbe il est né en france il a 49 ans nous avons un enfant qui va avoir 13 ans ma question est la suivant est ce que mon conjoint peut obtenir la... Répondre

Carte vie privée et familial. Posée par Robyvan, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1501 vues Je suis demandeur d’asile en cours de procédure arriver en france en décembre 2019 . je suis pacser à ma conjointe qui est française y’a déjà 8 mois et nous avant un enfant de 2 semaine ma question est de savoir vue que nous vivons... Répondre

Regroupement familiale Posée par Maho52, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1403 vues J'suis étudiant salarié en alternance je suis arrivée en france depuis l'âge de 16 ans, aujourd'hui titulaire d'une carte de séjour portant la mention " étudiant " que je viens récemment de renouveler, j'ai... Répondre

Demande de renseignement Posée par Willan, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1314 vues J'espère que vous allez très bien je voudrais juste savoir combien de mois après la naissance d'un enfant français je pourrais demander le titre de séjours sachant que j'ai tous les documents que la préfecture... Répondre

Trop percu caf Posée par NGALLOCATAIRE, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1305 vues J'ai déclaré mon changement de situation à la caf en juillet 2021 suite à notre pacs. a la suite de cela, la caf a suspendu tous les versements. aujourd'hui, la caf me demande de rembourser 7 400.00€ car j'ai trop... Répondre

Arrêter ma curatelle Posée par Jhuan, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1282 vues ... Répondre

Caution et réglementation Posée par Malibuorange, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1249 vues Je dois établir un document pour l octroi d'une caisse à outils de plusieurs matériel pour un an ou deux contre remise d'un chèque de caution et si le matériel est dégradé, volé, détruit ou perdu que celui qui en a... Répondre

Nationalité france pour refugie Posée par Otar, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1275 vues J'ai obtenu le statut de réfugié en 2014 puis-je obtenir la nationalité française. je ne connais pas bien la langue française... Répondre

Titre de séjour pour étudiant algérien en france Posée par karimh, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1247 vues Je suis actuellement étudiant algérien en master 2, j'ai un titre de séjour étudiant d'une durée d'un an renouvelable. etant donné que je n'ai pas droit au passeport talent mais plutôt au statut... Répondre

Droit au paiement de la mdph Posée par Catcali, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1291 vues Je suis reconnu handicapé à 80% donc éligible la pension d invalidité. mais la caf refuse de la payer parsque j ai 63 ans et je suis donc actuellement à pôle emploi en ass . pour eux j’ai dépassé l’age légale... Répondre

Harcèlement des administrations Posée par MmeF, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1302 vues Je suis harcelée par les administrations. ils ne comprennent pas ma situation et me posent des soucis qui peuvent avoir de grosses conséquences. cela a commencé avec pôle emploi il y a deux ans, puis avec la collectivité européenne... Répondre

Mesure disciplinaire fac : pv fraude signé uniquement par le professeur Posée par cmoslinker, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1264 vues Une procédure pour fraude a été engagée à l'encontre de mon fils et d'un autre étudiant qui auraient "communiqués dans la file d'attente au moment de l'émargement de fin d'épreuve". outre le fait... Répondre

Droit au chômage. Posée par Kemo, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1348 vues J'ai travaillé au luxembourg plus d'un an. j'ai été licencié pour des raison économiques alors que nous avions droit au chômage partiel. maintenant le problème c'est que je n'arrive... Répondre

Carte de sejour pour le pacs Posée par Dair, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1292 vues Ma femme est etrangere avec un titre de séjour de slovakie et moi je suis avec titre sejour française. alors si nous vais mariée ou nous faite le pacs est que elle peux avoir un carte de sejour français?... Répondre

Renouvellement titre de séjour Posée par Belha96, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1255 vues Je suis étudiant tunisien je suis scolarisé dans l'universitè (l'année précédente j'étais défaillant à cause du covid-19) au même temps j'ai signé un contrat d'apprentissage en cap poissonnerie, et je vais... Répondre

Renouvellement carte d'identité suite à une perte Posée par Ludo75, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1242 vues J'ai perdu ma cni fin mars 2021 en faisant du sport. perte déclaré auprès de ma mairie. j' apprends par cette dernière que ma demande est irrecevable car étant né en france mais de parents étrangers, il me faut leurs... Répondre

Avoir fait un courrier sur l'honneur Posée par moune, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1207 vues Avoir fait un courrier sur l'honneur comme quoi j'ai herger mon ex pour qu'il obtienne la naturalisation française, la préfecture la envoyer au contrôleur de la caf ,j'ai eux une convocation et ma demander des... Répondre

Banderolle injurieuse contre une mairie Posée par T Chapelier, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1246 vues Je souhaiterais savoir si le fait de mettre une banderole devant sa maison en y inscrivant "honte à la mairie" constitue une infraction, un habitant de la commune a mis en place une banderole de plusieurs mètres pour... Répondre