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Irtf (1 an )et effacement
Posée par Si sof, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Si sof - 1689 vues

Cela fait bientôt 1 an que mon mari et retourné au pays avc un oqtf et irtf d’une année reçu en mars 2022 il as quitté la france en mai 2022 et ce demande si le premier irtf reçu en 2019 compte toujours ou si c’est juste le...

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Oqtf
Posée par Grad17, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2224 vues

J'ai reçu une oqtf de 3 ans en juin 2021. j ai donc quitter le territoire français. je voulais savoir si ses possibles de faire une demande de visa après l'expiration de l oqtf ? yaura t il un problème pour obtenir le visa...

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Pacs avec togolaise
Posée par Ragdoll, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ragdoll - 2845 vues

Je suis belge, fonctionnaire retraité, divorcé et domicilié en france où je suis propriétaire de mon appartement. j'aimerais me pacser avec une ressortissante togolaise avec laquelle je suis en relation depuis 10 ans et à laquelle...

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Renouvellement de titre de séjour
Posée par Nben, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1664 vues

Je souhaite savoir est ce que je peux faire un changement de statut avec un contrat de travail luxembourgeois . sachant que maintenant je suis étudiante avec un titre de séjour francais. je vais bientôt obtenir mon diplôme et mon...

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Oqtf et titre de séjour
Posée par Lolo, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1550 vues

J'ai reçu une oqtf il ya 3 mois, est-ce que j peux rentrer dans mon pays d'origine et une fois la-bas changer de passeport en disant que je l'ai perdu et revenir en france ? merci par avance...

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Oqtf et première demande de titre de séjour
Posée par Lrs, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par TANGALAKIS - 2805 vues

J’ai une préoccupation je n’ai pas refait de demande de réexamen auprès de l’ofpra ni une deuxième demande d’asile et l’attestation de demandeur d’asile que j’avais reçu lors de la première demande n’est plus valide est-ce que je...

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Voyagé avec récépissé maroc
Posée par Samdu30, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Samdu30 - 2373 vues

A toute et a tous je suis pas tranquille, 😉 j'ai demandé une carte de résident et ma question est esque je peux voyager de france au maroc avec un récépissé aller retour j'aurais pas de problème pour un délai de 2...

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Déclaration d'entrée sur le territoire francais
Posée par Danken, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par 6SQvpn5psAxy2re - 3016 vues

Je me permets de vous contacter car j'aimerais savoir lorsqu'on se present au commissariat,ou la gendarmerie pour faire la déclaration d'entrée sur le territoire francais,en cas de refuse d'établir cette...

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Titre de séjour
Posée par Ema Viel, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître PINSON - 1906 vues

Je suis en france depuis septembre 2020, à l’époque j’avais fait une demande d’asile et j’ai été débouté en août 2021. je suis marié en octobre 2021, mon épouse est titulaire d’un titre de séjour vie privée et familiale...

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Demande d'autorisation de travail
Posée par Katia95, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2746 vues

Me, j'ai sollicité une demande d'autorisation dans le cadre d'un changement de statut étudiant vers salarié en novembre 2021. j'ai alors pu obtenir mon 1er titre de séjour avec la mention salarié. en février...

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Revendication de droits
Posée par baha, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par baha - 2289 vues

En ma qualite de fils d'ancien combatant medaille. je veux jouire des droits apres reconnaissance d'etre un ressortissant a part entiere par l'office national des anciens combatants francais...

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Refus de faire un titre de séjour.
Posée par Nadou, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jean - 2432 vues

Je suis dans une impasse. mon ex conjoint et moi avons une fille en commun. monsieur est camerounais. pas de papier à jour. depuis ue l'on est séparé, j'en apprend des vertes et des pas mûres. contrat...

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Première demande de titre de sejour
Posée par Steph, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 2078 vues

Je suis en france depuis sept 2022, je suis hondurienne mais j'habité en espagne, j'avais meme le papiers espagnols. je suis pacsée avec un français, j'ai un vls ts, au moment de commencer la demande de ts ils...

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Oqtf Étudiant algérien + conjoint de français
Posée par Mohamed, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mohamed - 2619 vues

Je suis étudiant algérien, entré en france avec un visa d'études en septembre 2017, lors de mon renouvellement cette année, j'ai oublié de préciser que j'étais en couple avec une française et de rajouter un e lettrée...

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Renouvellement vpf parent enfant français et séparation
Posée par Miss38, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Miss38 - 2238 vues

J'ai un titre vpf de 1 an, en tant que parents enfant français né en france, et je dois le renouveler avant le mois de juin. je suis en cours de divorce depuis ce mois ci. est ce que la préfecture peut refuser le...

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Vivre avec sa copine étrangère
Posée par andy2212, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BERTÉ - 2961 vues

Je suis actuellement en couple avec ma copine qui est d'origine chinoise et qui travaille actuellement à malte avec un visa de travail dans cet état. je vis actuellement en france, français et parents français, et nous...

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Pour une information
Posée par Samir, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2464 vues

On peut passer le code de la route avec attestation de prolongation d instruction merci cordialement...

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Renouvellement vie privée familiale
Posée par Bubezi, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bubezi - 2261 vues

Je suis parent d'enfant français, impossible de renouveler depuis plusieurs mois. on me renvoie sur le site de l'anef, démarches dématérialsées qui ne marche pas...en attendant je suis "papiers depuis février"...

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Retard rendez vous médical a l’ofii
Posée par Lili, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par lili - 4023 vues

Mes parents viennent de recevoir leur récépissé, ils attendent leur rendez vous pour l’offi de créteil depuis 2 semaines, mais il n’y a rien encore. combien de temps devront ils attendre avant de recevoir leur convocation de rendez...

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Changer d'adresse pendant traitement renouvellement titre de séjour
Posée par Fari, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fari - 7123 vues

Je suis salariée et j'ai déjà eu deux cartes de séjour salarié jusqu'à présent, pour cette troisième fois, j'ai demandé une carte de 10 ans et ma demande est en cours d'instruction depuis environ 1 mois. je suis...

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Quelle prefecture ?
Posée par Lolo, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lolo - 1772 vues

Quelles sont les préfectures qui traitent les demandes d'admission exceptionnelle au séjour le plus rapidement s'il vous plait ? merci par avance...

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Parent d'enfant français
Posée par Timkech, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître FARE - 2410 vues

J'ai eu un enfant français née au maroc qui vie actuellement avec moi en france donc je voudrais que sa maman viennent pour s'en occuper je voudrais savoir les bon justificatif pour la demande de visa en sachant qu'il...

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Rupture conventionnelle apres changement de statut
Posée par toufa, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BERTÉ - 2480 vues

Je suis en cdi dans une entreprise depuis un peu plus de 6 mois. mon employeur veut se separer de moi car ils n'ont plus besoin d'une assistante comptable, et il veut que je signe une rupture conventionnelle. etant donné...

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Titre de sejour passeport talent salarie qualifie
Posée par Guy ISSOGUI, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BERTÉ - 2194 vues

Je suis détenteur d'un titre de séjour passeport talent, entreprise innovante, employé qualifié. je voudrai créer une auto entreprise mais ce titre de séjour me le permet pas; cqr il ne m'autorise qu'a travailler...

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Jugement supplétifs
Posée par Ok, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2710 vues

Mon extrait est jugement supplétifs dont sa cause un problèmes on dit ce causera un problème sur je veux établi ma nationalité française...

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Régularisation par le travail
Posée par Lala, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Altair - 2088 vues

J'ai déposé une demande admission exceptionnel au séjour salarié il y'a quelques mois déjà. la préfecture vient de m'informer que mon dossier est toujours en instruction et qu'ils sont en attente...

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Comment obtenir un numéro provisoire de sécurité sociale pour un étranger non ue
Posée par RAPH23, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2753 vues

...

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Info régularisation
Posée par Hella, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1658 vues

Je suis en situation irrégulière et je me demande quelle est la différence entre l'admission exceptionnelle au séjour et la première demande d'une carte de séjour ? merci par avance cordialement...

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Voyager espace schengen
Posée par Mac2703, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mac2703 - 2015 vues

Je suis actuellement en france avec un titre de séjour en cours de fabrication car renouvellement en 09 2023. il s'agit d'un renouvellement et j'ai en ma possession un avis de décision favorable (en attendant de...

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Ajournement demande de naturalisation
Posée par Aninime, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 5385 vues

J'espère que vous allez bien. après avoir déposé mon dossier de naturalisation et avoir passé l'entretien, je viens de recevoir une lettre où est notifie que "en application de l'article 44 du décret 93-1362, ma...

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