Boitier non signé Posée par lulu, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans par Maître BURATTINI - 6001 vues Retenu 71 au lieu de 50km, les gendarmes étaient cachés derrière une voiture. l'agent de la gendarmerie ne m'a pas fait signée le boitier électronique mon pv est-il valable?... |
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Inapte Posée par Doudou, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Ju - 2374 vues Maître, suite à une visite à la commission médicale du permis de conduire, j’ai été déclaré inapte car l’analyse de sang cdt est supérieur. pouvez-vous m’informer des démarches à effectuer afin obtenir l’autorisation de la commission... |
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Renseignements svp Posée par Tarek, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2065 vues Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça... |
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Voici ma situation : je me suis fait arrêté le 16/11/2018 pour un excès de grande vitesse (152 km/h au lieu de 110 sur l’autoroute). j’ai reconnu mes tords et mon permis m’a été suspendu immédiatement. plus tard j’ai reçu un... |
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Suspension permis Posée par Ya, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 5334 vues Suite à un contrôle de routine par la police,il m'ont demander les papiers du véhicule je. n'avais pas la carte grise car c'est la voiture d'un proche,j'étais en période de suspension de permis 3 mois lors... |
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J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le... |
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Mon permis a été suspendu le 24/10/2017 pour 6 mois pour conduite en état d'ivresse soit jusqu'au 24/04/2018. j'ai reçu une convocation devant la cour d'appel le 02/02/2018. la préfecture m'a adressé en rar... |
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Procès verbal Posée par Jess, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 1396 vues Petite question mon mari s'est fait arrêter le 31mai pour alcool au volant 0.80 bon je passe tous les détails suppression du permis sur le champ etc etc bref toujours pas de nouvelles des gendarmes ils ne... |
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Permis de conduire Posée par Lucas, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Lucas - 5983 vues J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans... |
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Annulation depuis des années Posée par Nonodu69, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 3983 vues Voilà j'ai été contrôlé ce matin , n'ayant pas mon permis sur moi les gendarmes ont consulté les fichiers et m'informe que mon permis est annulé depuis 2015 (il me semble) , procède ensuite au contrôle alcoolémie... |
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Stup et alcool Posée par Jn, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par EL ACCAD - 1562 vues Ma question est. 2020 arrêté pour stup au volant. 2023 arrêté pour alcool au volant. suis je récidiviste ?? merci pour vos réponses... |
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J'ai besoin d'aide Posée par Zergfr, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAHAN - 807 vues Sujet : inapplicabilité d'une ordonnance pénale (l. 224-12) et inexistence du délit (l. 224-16) – cas d'un chauffeur routier. maîtres, , chauffeur routier en cdi, résident en france depuis 36 ans, je sollicite... |
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Alcool au volant Posée par Abezu, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1579 vues J'ai été contrôlé positif en. 2002, en suite en 2009 et ce. mois ci en novembre 2022t'il y a t’il récidive ou non svp.merci cdt... |
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Suspension 3 mois Posée par Sochaux25140, il y a 7 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 mois par KITENGE - 947 vues J'ai été juger pour 3 mois de suspension mais sur le site ants demande de permis il me dise que j'ai pris 7 mois de suspension malgré l'envoi des documents qui prouve que j'ai pris 3 mois est ce que le test... |
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Commission médicale Posée par Ellias, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par fendt512 - 2093 vues Est ce grave si mes résultats ont plus de quinze jours ( elles auront 18 jours) car il n'y avait plus de place sur la planning de la commission le jour j... |
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Je vous écris concernant la suspension de mon permis de conduire, prononcée pour sept mois par décision préfectorale le 17 février 2023, suite à un relevé d’alcoolémie de 0,91 mg/l d’air expiré. j’ai été relaxé des poursuites pénales par le... |
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Vice de procedure ou pas Posée par calou, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par SEBAN - 4097 vues Sur l enquête de flagrance net pas mentionner l’organisme versificateur de éthylomètre et en plus de ca il note que que cet les permis original alors que cet un permis provisoire il i aver la date derrière vice de procédure ou pas... |
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Je me suis rendu à une convocation en gendarmerie au bout d'une demi-heure ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui se révélaient positifs ils m'ont retiré mon permis. ont-ils le droit, beaucoup de personnes me... |
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Préserver le permis Posée par Dzri13, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DELAUNAY - 1836 vues Actuellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de... |
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On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils... |
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Je suis en permis probatoire. j'avais 3/6 lorsque j'ai commis une infraction d'excès de vitesse qui va amener un retrait de 6points. je suis passer au tribunal où j'ai eu une amende de 500euros. j'ai... |
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J'ai une suspension de permis de conduire pour 8 mois est ce que j'ai le droit de conduire mes tracteurs ,moissoneuse batteuse etant agriculteur, etant a la msa... |
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Suite à un contrôle de police je me suis fait suspendre le permis (0,8 g) donc obligation de passer au pénal entre temps la préfecture me propose l alternative de l ead très coûteux mais pas le choix pour pouvoir travailler sachant... |
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Points permis Posée par Habib, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Rigoulot - 1887 vues Savoir si je vais perdre des points... |
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Detail Posée par B2ii, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2196 vues Je me suis fait arrêter par les forces de l'ordres en janvier simple contrôle banal pendant que je travailler j'suis livreur sur paris donc du coup contrôle ou j'ai coopéré contrôle thc le premier est pas passer le... |
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2 ème visite médicale Posée par Pedro70, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Thomas592 - 1634 vues J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors... |
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Permis de conduire Posée par Lili, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 1932 vues S comment savoir si un permis de conduire et vrai... |
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Je suis résidant luxembourgeois de nationalité française et luxembourgeoise on m'a retiré mon permis français le 17 février 2021suite à un excès de vitesse supérieur à 40 km/h en moselle. j'ai reçu un retrait de 4 mois... |
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Fin de suspension Posée par Alex, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Cécile - 4832 vues Je me suis fais suspendre mon permis le 26 août 2017 pour une durée de 6 mois (délai de suspension confirmé au tribunal). par contre, ni sur l'ordonnance pénale délictuelle ni sur l'avis medical (favorable) il n'y a... |
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