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Suspension 3 mois
Posée par Sochaux25140, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 832 vues

J'ai été juger pour 3 mois de suspension mais sur le site ants demande de permis il me dise que j'ai pris 7 mois de suspension malgré l'envoi des documents qui prouve que j'ai pris 3 mois est ce que le test...

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Commission médicale
Posée par Ellias, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par fendt512 - 2052 vues

Est ce grave si mes résultats ont plus de quinze jours ( elles auront 18 jours) car il n'y avait plus de place sur la planning de la commission le jour j...

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Test psychotechnique et prise de sang suite à une relaxe
Posée par Dbo78, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1848 vues

Je vous écris concernant la suspension de mon permis de conduire, prononcée pour sept mois par décision préfectorale le 17 février 2023, suite à un relevé d’alcoolémie de 0,91 mg/l d’air expiré. j’ai été relaxé des poursuites pénales par le...

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Vice de procedure ou pas
Posée par calou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par SEBAN - 4055 vues

Sur l enquête de flagrance net pas mentionner l’organisme versificateur de éthylomètre et en plus de ca il note que que cet les permis original alors que cet un permis provisoire il i aver la date derrière vice de procédure ou pas...

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Test d'alcoolémie en gendarmerie lors d'une convocation
Posée par Chichi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1455 vues

Je me suis rendu à une convocation en gendarmerie au bout d'une demi-heure ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui se révélaient positifs ils m'ont retiré mon permis. ont-ils le droit, beaucoup de personnes me...

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Préserver le permis
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1793 vues

Actuellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de...

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Retrait de permis alors que je n'est pas commis l'infraction
Posée par Sam, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1527 vues

On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils...

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Ai je le droit de conduire une moissoneuse batteuse !
Posée par CODI, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Minier - 2565 vues

J'ai une suspension de permis de conduire pour 8 mois est ce que j'ai le droit de conduire mes tracteurs ,moissoneuse batteuse etant agriculteur, etant a la msa...

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Ead préfectoral 12 mois decision pénal 6mois
Posée par Pierre, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois par BELIGHA - 1210 vues

Suite à un contrôle de police je me suis fait suspendre le permis (0,8 g) donc obligation de passer au pénal entre temps la préfecture me propose l alternative de l ead très coûteux mais pas le choix pour pouvoir travailler sachant...

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Points permis
Posée par Habib, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Rigoulot - 1861 vues

Savoir si je vais perdre des points...

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Detail
Posée par B2ii, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2159 vues

Je me suis fait arrêter par les forces de l'ordres en janvier simple contrôle banal pendant que je travailler j'suis livreur sur paris donc du coup contrôle ou j'ai coopéré contrôle thc le premier est pas passer le...

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2 ème visite médicale
Posée par Pedro70, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Thomas592 - 1604 vues

J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors...

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Permis de conduire
Posée par Lili, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 1906 vues

S comment savoir si un permis de conduire et vrai...

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Comment récupérer mon permis après une suspension administrative
Posée par thomasjo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Benzarti - 2202 vues

Je suis résidant luxembourgeois de nationalité française et luxembourgeoise on m'a retiré mon permis français le 17 février 2021suite à un excès de vitesse supérieur à 40 km/h en moselle. j'ai reçu un retrait de 4 mois...

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Fin de suspension
Posée par Alex, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Cécile - 4760 vues

Je me suis fais suspendre mon permis le 26 août 2017 pour une durée de 6 mois (délai de suspension confirmé au tribunal). par contre, ni sur l'ordonnance pénale délictuelle ni sur l'avis medical (favorable) il n'y a...

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1er excès de vitesse +50km/h
Posée par Nico 7470, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par PERET - 5012 vues

Je me suis fait contrôler a 157km/h au lieu de 90 ce weekend en moto en haute savoie, c'est la première fois, aucuns antécédents. le gendarme m'a dit que je risquais 3 a 4 mois de suspension et 300 a 400 euros...

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Refus d'obtemperer involotaire
Posée par Niki, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2149 vues

Je roule un soir vers 22h sur une departementale sur la voie publique personne ni a droite ni a gauche j'arrive sur un rond point dans un village personne sur ma voie donc je continue .je traverse l'intersection a 45km heure et soudain des...

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Erreur sur le lieu de l'infraction
Posée par JPF 70, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2144 vues

J'ai été verbalisé pour un refus de priorité mais j'ai constaté dans l'avis d'infraction une erreur sur le lieu de cette infraction. j'ai saisis l'omp qui a transmis mon recours au tribunal de police...

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En attente de suspension judiciaire
Posée par Florent17, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1699 vues

J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension...

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Fin de suspension
Posée par Olivier, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître MONESTIER - 1567 vues

Après 3 mois de suspension qui s'est terminé le 05/05/23,puis je conduire des aujourd'hui avec mon papier d'avis médical apte ,et ma.preuve de demande de permis en cours du 18/04/23. cdt...

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Suspension permis 6 mois
Posée par chaussette, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 3778 vues

J'ai été arrêté le 1801/2018 à cause d'un phare qui ne fonctionnait pas. lors du contrôle les agents sont tombés sur un gramme de cocaïne qui était placé vers le tableau de bord de mon véhicule. résultat, ils m'ont...

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Accident parking
Posée par jlrp, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par AMANOU - 2214 vues

J ai percuter un véhicule venant de ma droite sur un parking de grande surface quelle sont mes tors. merci cordialement...

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Suspension de permis recours
Posée par Aurorounette, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2648 vues

Mon mari a commis un excès de vitesse de 41km/h. son permis a été suspendu pour une durée de 4 mois. il travaille à 52 km de notre domicile. je dois l'emmener chaque jour à la gare à 30 min de chez nous en plus de mon travail...

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Refus du préfet après classement sans suite
Posée par Fred, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois par BELIGHA - 1266 vues

J ai etais contrôler pour conduit sous stupéfiant le procureur a classé sans suite mai le préfet veux pas me rendre le permis que peut ton faire?...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Rémi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par SEBAN - 2759 vues

Je me suis fais controler avec un joint au volant pas d'analyse sanguine que jai refuser pck sa ne servais a rien mais sur mon retrais de permis jai le permis depuis 2005 hors j'avais 5ans😁 en cresant un peut plus...

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Arrestation sans infraction , test alcoolémie et stup
Posée par Brn29, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par SEBAN - 7085 vues

La semaine derniere je me suis fait arrêter lors d’un controle a un rond point. je n’avais commis aucune infraction, le gendarme m’a demandé de me ranger sur le côté et de sortir de mon’ véhicule. il a donc procédé a un test...

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Téléphone portable
Posée par Diane, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3259 vues

Suite à une interpellation pour confusion entre une vaporette tenue en main, une fraction de seconde car déposée sur le conteur du véhicule. constater par la police à une trentaine de mètre pensant que c’etait mon téléphone...

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Contrôlé sans permis
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 1685 vues

Je me suis fait arrêter sans permis de conduire, sans assurance et sans contrôle technique. mon véhicule a été immobilisé et j'ai du me rendre au commissariat. c'est la deuxième fois que je me fais arrêter sans permis. le pv est...

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Permis de conduire
Posée par Immmm78, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par SEBAN - 3388 vues

Je vien de recevoir une lettre me notifiant la perte de mon permi de conduire suite au solde de point , où il m’a était demander de restituer mon permi de conduire , cette lettre était enfaite une lettre de relance car une prière...

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Accrochage
Posée par Jean, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2181 vues

Il y a deux semaine dans un drive d’un fast-food food j’ai reculé dans une voiture, l’automobiliste est de suite descendu très énervé j’ai essayé de calmer le jeu en regardant les dégâts, leur deux voitures...

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