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Recidive cannabis au volant
Posée par MaGiC, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par MaGiC - 4385 vues

Je me suis fait controlé posif au cannabis il y a a peine deux ans et mardi soir dernier rebelotte, le lendemain les forces de l ordre sont venus perquisitionner chez moi par la meme ocasion ce que je trouve un peu tiré par les...

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Test salivaire positif
Posée par Louanne, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Louanne - 4384 vues

Ma fille vient d'avoir son permis de conduire. au retour le matin d'une soirée, contrôlée par test salivaire positif. son permis est pour le moment levé à 3 jours en attente du retour des résultats de laboratoire fait sur...

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Maître SEBAN
 
Les teste seront toujours valide après le confinement ?
Posée par Berhault, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Berhault - 4384 vues

M'a question concerne les teste effectués avant le confinement pour la visite médicale qui était le 31 mars, seront t'il toujours valide ou pas après le confinement si la date et dépasser ou devrais je repasser les teste...

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Maître Rigoulot
 
Jugement annule
Posée par Teddy, il y a 5 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4384 vues

Je voulais savoir, au bout de combien de temps doit on passer au tribunal, je me suis fait arrêter le 10 aout 2019, pour conduite 1,27 g et sous stupéfiant, le procureur m a déclaré récidiviste pour l alcoolémie alors que je m...

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Maître SABILELLAH
 
Refus dobtenperé
Posée par sam, il y a 6 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sam - 4384 vues

Jai eu le permis le 17.09.2017 et la jai reçu une covoncation pour refus d'obtenperé le souci ces que c'etait pas moi qui conduisait peur de dire qui ces... je suis convoqué demain...

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Casier judiciaire n°2 permis
Posée par DEBAUSSARD, il y a 5 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DEBAUSSARD - 4384 vues

J'ai été contrôlé à 0,43 par litre expiré en avril 2008 au mois d' avril. suite à cela j'ai été sanctionné d'une suspension de mon permis pour 3mois , une amande et 6points de moins. actuellement je suis...

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Maître Maury
 
Ordonnance pénale pour infraction feu rouge
Posée par Mikee, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mikee - 4383 vues

Suite à ma contestation, je viens de recevoir un courrier de l'omp indiquant me poursuivre selon la procédure simplifiée de l'ordonnance pénale en tant que titulaire du certificat d'immatriculation. il est précisé...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Invalidation de permis probatoire suite à contrôle d'alcoolémie
Posée par jask13, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jask13 - 4383 vues

Je suis jeune conducteur depuis septembre 2018. ce week-end, je fus contrôlé à 0.24mg/l et risque donc une perte de 6 pts soit une invalidation de mon permis de conduire. je devrais recevoir la lettre constatant le retrait de...

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Pv pour non a l’arrêt absolu au stop reçu en courrier
Posée par david, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par david - 4382 vues

Je viens de recevoir un pv pour non arrêt a l'absolu a un stop.cela date déjà de 2 semaine je reçois le courrier qu'aujourd'hui , je me souviens pas de cette infraction.je trouve cela abusé.comment puisse contesté...

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Permis probatoire perdu cause alcool
Posée par Valentin, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4381 vues

Je suis un permis probatoire ( 4 mois que j'ai le permis ) j'ai eu un accident sur la route n'impliquant personne aucun blesser, mais j'étais alcoolisé à 0.41g à l'éthylotest, les policier mon enlever mon...

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Maître Rigoulot
 
Pv suisse
Posée par camion10, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DENECKER - 4381 vues

J'ai reçu un pv venant de suisse, pas en recommandé, quels risques j'encoure si je ne paye pas ce pv, il me demande de faire un virement code iban ?...

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Peut on me demander mes papiers sans raison valable et mon numéro de téléphone m
Posée par Medhi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4381 vues

Arreter devant chez un ami la police ma demander de partir et au moment de partir il m on bloquer la route il m ont demandé mes papiers jai refuser car je sais qu il ne sont pas habilités à demander les papiers à part la police...

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Maître DAHAN
 
Convocation pour alcolémie un an et demi après
Posée par Francky, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Francky - 4381 vues

J'ai été interpellé le 28 janvier 2018 pour alcoolémie délictuelle. arrivé au commissariat j'ai appelé un amis officier de police exerçant dans le commissariat .j'ai soufflé une fois je pense (souviens pus), signé...

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Suspension judiciaire (6 mois) teminée
Posée par Caggi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Caggi - 4380 vues

J'ai commis une erreur en 20.08.17 (consommation alcool et conduite), mon permis a ainsi été suspendu 6 mois. je dois faire ma demande de permis sur le site de l'ants demain, lorsque ma suspension ne sera plus effective...

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Déclassement terrain constructible
Posée par Lugou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 4379 vues

Je souhaite avoir un conseil ... je possède une parcelle classée zone agricole de 1800 m2 ce zonage est limitrophes avec une zonage ucb ( c'est à dire que 2 mètres en dessous mon terrain le zonage est ucb avec quelques...

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Maître STUART
 
Retention du permis de conduire
Posée par Chocowallace, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Chocowallace - 4378 vues

J'ai été contrôlé positif a l'alcoolémie. je dois passer une visite medicale avec prise de sang. ma question est la suivante : dois-je egalement faire une prise de sang pour le canabis ? (thc dans le sang) ou uniquement...

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Flash avec poid lourd
Posée par Kssim, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ben - 4378 vues

Je me suis fait flasher en camion,avec donc le véhicule d’entreprise , en dessous de 10km/h, je sais que je peux dénoncer quelqu’un d’autre a ma place, après que le patron m’est dénoncer, mais si je dénonce quelqu’un qui n’a pas le...

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Ma voiture en fourriere sans aucun justificatif !!!
Posée par jack, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jack - 4378 vues

J'ai prêté ma voiture à un ami qui à commis un excès de grande vitesse le 22/06/2020 (153 retenu pour 80km/h: précision pas de récidive). suite à son interpellation, ma voiture à été immobilisé et placée en fourrière avec la...

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Refus de priorite par conducteur de vehicule abordant un carrefour a sens girato
Posée par olivier 25, il y a 4 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hana - 4378 vues

Je suis routier et pendant le confinement, je me suis fait arrêter pour un refus de priorité à un carrefour à sens giratoire. il était en moto, dès que je l'ai vu je me suis arrêté, j'étais déjà un peu engagé. le premier...

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Permis retenu vehicule immobilise
Posée par Krys, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4377 vues

Le samedi 11 avril je me suis fait arretee pres de chez moi en train de chercher une place pour me garer car la ou j'etais garee on m'est rentre dedans et mon retro foutu. j'etais chez moi et avait bu 3 verres de vin...

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Maître Rigoulot
 
Photo de garde vue sur snap
Posée par laurwil, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Sans papier tunisien - 4377 vues

J'ai été en garde à vue le 13/05/19 pour un refus d'obtempérér. des photos ont été prises à é reprises. une premiere serie de facon legale et la seconde serie a été prise par un gendarme seul avec son telephone personnel. quelques...

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Suspension de permis
Posée par Nico03360, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4377 vues

Je me suis fait contrôler avec un taux de 0,98g mon permis est suspendu 6 mois et j'attends la convocation du tribunal mais mon permis été anti daté depuis 7 mois le gendarme ne la pas vue yat til un vice de procédure merci de...

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Maître SEBAN
 
Suspension d'un an de mon permis, le délai arrive, comment le récupérer?
Posée par Fanny, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fanny - 4377 vues

J'ai eu une suspension de permis b de 6 mois pour conduite sous alcool. il y a un an la visite médicale m'a donné un permis temporaire d'un an à récupérer sous couvert de validation d'une nouvelle visite...

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Vice de procedure ou pas
Posée par python, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par python - 4377 vues

18h00 alcooltest positif a l alcool donc retention jusque la je suis daccord ;mais de 18h00 a 18h30 fumer cigarettes sur cigarettes devantt gendarmes ,????? pas d interdiction de fumer normalement??? 18h40 ethylometre 0,76 /retenu...

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Maître SEBAN
 
Justice
Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kevin - 4377 vues

Suite a un accident de trajet en allant travailler etant positif a la prise de sang au thc ayant blesser que moi meme apres m avoir notifiez et demander si je voulais faire appel pour le test sanguin dans un delai de 5...

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Maître SEBAN
 
Délivrance document de réf 7 suite à une suspension de permis
Posée par Tintin27, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 4377 vues

Je fais l'objet d'une suspension de permis suite à une consommation de stupéfiant. je suis allé en composition pénale et j'ai donc eu une réduction de peine ce qui me permet de récupérer mon permis de conduire une...

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Maître Rigoulot
 
Plus de points sur mon permis
Posée par Val, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Val - 4376 vues

Je me suis fait arrêter par les gendarmes car j'avais mon téléphone sur mon par brise et j'ai appuyé sur le téléphone pour écouter la musique ils m'ont mis une amende de 90€ et 3 points mais en contrôlant mon permis...

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Vise de procedure d'une decision judicaire relative au permis de conduire ref 7
Posée par jerome, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jerome - 4376 vues

J'ai perdu mon permis en23 mars 2019 suite a une conduite sous stupéfiants ai donc eu une suspension de permis suite a mon interpellation par la gendarmerie autoroutière. suite au jugement au tribunal de grande instance qui a...

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Retrait de permis - vice de procédure
Posée par Joyoyo971, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Joyoyo971 - 4376 vues

Sur mon avis de rétention, la vitesse retenue n'est pas indiquée. donc, puis-je contester ma rétention ? le matériel utilisé non plus n'est pas indiqué. merci d'avance, bien...

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Suspension provisoire du à l’alcool
Posée par Giac1704, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître ATTAL - 4376 vues

Je me suis fais suspendre mon permis provisoirement pour une durée de 6mois(alcool). le temps d’etre jugé, j’ai reçu les papiers pour passer devant la commission médicales et faire des tests psychotechniques. le soucis...

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