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Permis suspendu ou annulé ?
Posée par StevenVLA, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par StevenVLA - 2605 vues

Suite à excès que j'ai commis, étant un jeune conducteur (passage du permis de conduire le 19 juillet 2021) j'ai commis un excès de plus de 50km/h sur une route limitée à 80km/h ( 130km au lieu de 80km). je suis passé...

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Toiture terrasse végétalisée refusée
Posée par Gaelle, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par SLM - 3370 vues

Nous souhaitons construire des habitations avec des toitures terrasses végétalisées mais l'abf nous indique que nous n'avons pas le droit, le plu le remporte sur la grenelle 2 de l'environnement. dans le plu il est...

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Permis de conduire test salivaire positif
Posée par Ballesto, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ballesto - 2584 vues

Je me suis fait contrôler par la gendarmerie le 30 novembre à une sortie de péage. les gendarmes m'ont fait un premier test salivaire qui c'est avéré positif, ils m'ont ensuite fait un deuxième test avec un "coton...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Puis-je conduire hors de france avec une 'attestation de dépôt de permis de cond
Posée par Misagh, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2083 vues

J'ai demandé un échange de permis de conduire. j'ai reçu un message m'indiquant que j'ai le droit de conduire avec une "attestation de dépôt de permis de conduire" et une copie de mon permis de conduire original...

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la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Convocation pour usage de stupéfiant
Posée par dominick974@, il y a 12 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par dominick974@ - 446 vues

Il y a quelque jour je me suis fait contrôlé sur un parking par la police mon véhicule étant stationner et moi étant un peu plus loin à coter il mon demander à qui appartenait le véhicule en l’occurrence moi , et mon dit qu’il...

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Visite médical
Posée par Momo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Momo - 3784 vues

Alors je vien vers vous pour vous posez une question , j?ai était condamner à 6 mois de suspension 2 jours de stage de sensibilisation et à 700 euro d?amende . mes en aucun cas on m?a parler de la visite médical ou même mentionner...

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Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ?
Posée par Mr Solution, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mr Solution - 2027 vues

Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai...

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Je jamais reçu la lettre 48si
Posée par Reiva, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par VOLANT - 5303 vues

Je jamais reçu la lettre 48si ,et sans sète lettre je peux rien faire, pour récupérer mon permis. je essaie a la préfecture de bordeaux, sur internet sur le site ants sans se numéro je peux lancer aucun procédure. quoi et comment...

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Convocation gendarmerie permis de conduire
Posée par Ced, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ced - 2764 vues

J’ai reçu une convocation à la gendarmerie dans ma boîte au lettre je l’es et donc appeler pour plus de renseignements et il m’on dit que cetter pour une notification de permis de conduire je me suis fait...

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Quels sont réellement mes droit suite rétention permis suite testé salive
Posée par mala latete, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mala latete - 3597 vues

Suite à un contrôle , un gendarme m'a fait teste salivaire , révélé positif , mon permis est en rétention , depuis le 19/02/2020 , n'ayant pas eu de retour de la part des gendarmes , je les ai contacter , ils me disent...

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Suspension judiciaire et interdiction de conduire ?
Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brayhart - 2057 vues

Je voulais savoir si il y avait une différence entre une suspension judiciaire du permis de conduire et une interdiction de conduire un véhicule ? est ce que dans le jugement que rend un tribunal ou une cour d’appel le terme...

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Récidive alcool au volant
Posée par Mayo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mayo - 1615 vues

Je me suis fait retirer mon permis il y a 2 ans pour alcool au volant j'ai eu 6 mois de retrait, et je viens de me refaire retirer le permis pour alcool au volant une deuxième fois. question cela fait 1 mois toujours pas de...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Information document retention permis
Posée par Vincen12, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Vincen12 - 2750 vues

Je me suis fait controlé a 150 kmh au lieu de 80. mon premier retrait de permis en 18 ans et perte de points .apres avoir remplis tout les papiers avec les gendarmes en toute courtoisie j'asssume mon erreur il m'ont posé...

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Maître Rigoulot
 
Retrait de permis pour le thc
Posée par Pb, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pb - 2458 vues

S ma femme vient de se faire retirer le permis pour le thc sauf que le policier a mal écrit sont prénom ma femme s'appelle marie lou et il a mis juste marie donc ma question est il possible de faire un vise de forme merci...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Je pense que le pere de mon enfant roule sans permis lors de ses dvh
Posée par Cris64, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Cris - 5661 vues

Je suis séparée du pere de mon enfant et quand il vient le chercher sur ses dvh je lui demande si il a toujours sont permis de çonduire il devient rouge, bafouille rit nerveusement et ceci á plusieurs reprises mais en aucun cas il...

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Demande de renseignements
Posée par Yvanhoé, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 804 vues

Mon permis a été suspendu cause de stupéfiants je devais passé devant un juge finalement pas de rendez vous au tribunal le gendarme qui m'a pris mon permis ma dit que le juge avait statué une amande je lui est demander...

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Depistage thc positif, consommé cbd 1 jour avant, casier judiciaire à l'étranger
Posée par loic, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par loic - 7712 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc suite à un dépistage des drogues lors d'un contrôle routier la nuit du nouvel an. j'ai aussi fait un test salivaire qui sera envoyé dans leurs labo. la nuit précédente j'ai...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Père de mes enfants roule sans permis!!!
Posée par Kessy586, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par fanou586 - 10594 vues

Je m en remet à vous car après multiples avertissements auprès de trois gendarmerie je ne trouve plus la solution. en effet mon ex compagnon père de mes 3 premiers enfants roule sans permis depuis cette été.(information donné par...

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la réponse de
de Almeida Costa
 
Exces de vitesse superieur a 70km/h
Posée par Toock, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Toock - 11124 vues

Hier je me suis fais flashé par la gendarmerie a168km/h au lieu de 90. j'ai eu une rétention immédiate du permis. les test alcool et stup sont négatifs et l'audition c'est passé car j'ai reconnu les faits. ils...

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la réponse de
SEBAN
 
Convocation suite a une contestation
Posée par loic, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par loic - 7559 vues

J'ai contester deux amande la première pour un feu rouge a l'adresse xxxx a 15h et une seconde a l'adresse zzzzzz a 15h pour sans interdit j'ai contester immédiatement les infractions quelque long mois plus-tard...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Où est mon permis ?!
Posée par Nocturnal59, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nocturnal59 - 2458 vues

C'est un peu désespérée que je m'adresse à vous. j'ai été arrêtée par la police suite à une conduite en état d'ivresse le 28 juin 2019 (0.8mg) en tournant dans un virage, j'ai perdu le contrôle et ai...

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Vice de procédure ou pas ?
Posée par Stef, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Stef - 4970 vues

J ai eût un accident de voiture où j ai fait des tonneaux et je suis parti a pieds, quelques heures plus tard la gendarmerie ma arrêté sur le bord de la route suite a un appel téléphonique de la personne qui c était arrêté car je...

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Invalidité permis
Posée par Soso, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Soso - 1425 vues

Jai fait un stage de recuperation de points le 10 et 11 mais 2023. mon permis est invalide que dois je faire...

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Contester un dépistage stupéfiants
Posée par Mickaël, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mickaël - 2086 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie car j avais le téléphone dans la main suite à cela il m on fait un dépistage au stupéfiants qui s'est avéré positif ,le fait est qu'il mon fait le test salivaire uniquement ,ils...

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Permis de conduire étranger titre de séjour.
Posée par Skan, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1567 vues

Je suis tunisien, titulaire d'un permis tunisien. je suis étudiant en france depuis 2017 et je conduis avec mon permis avec mon titre de séjour étudiant depuis. cependant, cette année j'ai effectué une demande de titre de...

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Audition suite à rétention de permis
Posée par Windbrain, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Windbrain - 2617 vues

Suite à une rétention de permis avec un test salivaire positif, je viens d’avoir les résultats qui eux sont négatifs, la gendarmerie me demande de venir chercher mon permis et de passer une audition afin de justifier le premier...

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Résultat test alcool positif
Posée par Tommy, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tommy - 4508 vues

Jai eu une suspension de permis 6 mois pour le stupéfiant et jai eu met résultat du laboratoire où j'étais négatif au cannabis met un peu ai dessus de la moyen d'alcool et je voulais savoir si je vais devoir repasser des test car jai la...

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la réponse de
Maître Paris
 
Petit accrochage, délit de fuite "?" puis main courante
Posée par Jos2903, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par - 8024 vues

Sur un parking, j'ai touché très légerement et à très faible allure une voiture en stationnement. je me suis garé en face, dégageant la voie de circulation, je suis descendu de mon véhicule, et je me suis approché de...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Refus renouvellement carte professionnelle arp
Posée par détective, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par détective - 3311 vues

Le cnaps m'a notifié un refus de renouvellement de ma carte professionnelle dans le cadre de mon activité de détective privé en raison d'une suspension de permis suite à une conduite en état d'ivresse en taux...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Accrochage voiture
Posée par Dalin788, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rah788 - 3289 vues

Je souhaiterais savoir lors d'une livraison avec mon camion car je travaille pour une société en sortant d'une place c'est-à-dire de l'endroit où est situé la société une voiture était garée sur un stationnement...

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