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Besoin de conseils
Posée par Devdev, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître CADET - 1447 vues

Je me suis fait arrêter en décembre avec alcool au volant par la police national, on m’a emmener au poste, de la les procédure ce sont faite, et il m’ont dit que d’ici 2h je pourrais reprendre mon véhicule, je précise je n’avais ps...

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Recuperation du permu
Posée par titi, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BENEZRA - 2960 vues

J voudrai savoir si un permis et nul donc plus de poind peut le récupérait comme même...

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Permis non remis aux forces de l'ordre
Posée par Gaetan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Gaetan - 3209 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension de permis pour conduite en état d'ivresse. lors du contrôle de gendarmerie je n'avais pas mon permis sur moi. jai reçu le formulaire 3f stipulant "permis non remis"...

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Maître Rigoulot
 
Recidive permis
Posée par alexis2308, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alexis68 - 2294 vues

Après une suspension de permis pour alcool, je viens de récupérer mon permis mais je viens de me faire arrêté par la police pour shit, il me restait 2 points pouvez-vous me dire ce que je risque d'avoir comme sanction ? merci...

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Retrait pour exces de vitesse
Posée par MARAL, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maral - 4742 vues

Je me suis fait prendre a 93 km/h en ville (c'était la nuit dans une grande rue dégagée) je n'avais pas mon permis sur moi, j'ai reçu la feuille verte de retrait de permis de 4 mois, mais comme j'ai toujours mon...

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Maître SEBAN
 
Changement permis tunisien contre français
Posée par Imén, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Imén - 8886 vues

S'il vous plaît je voudrais juste savoir j'ai un permis tunisien et j'ai la carte de séjour est-ce que je peux le changer en permis français j'ai pris le permis après ma carte de séjour deux 10 ans ?! je vivre À...

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Maître TANGALAKIS
 
Délais d'effacement du casier judiciaire b2 et suspension de permis
Posée par Grincoire, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Grincoire - 3428 vues

Pour une suspension de deux mois de permis deconduire pour alcoolémie, combien de temps sans autre infraction faut-il attendre pour l'effacement automatique sur le b2 du casier judiciaire? 3 ans, 5 ans ou 10 ans? merci de vos...

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Permis b non prorogé
Posée par Med, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Med - 3711 vues

Suite à une tentative d’inscription au permis a2, il m’a été indiqué que mon permis b était "non prorogé" très certainement des suites d’une infraction à la législation sur les stupéfiants ayant entraînée sa suspension il y a...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Travail sur chantier sans permis de construire
Posée par Se@wolf5, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Se@wolf5 - 2665 vues

Je suis actuellement salarié dans un entreprise qui construit actuellement sur un chantier sans permis de construire. qu'est ce que je risque ?...

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Maître Balme
 
Ordonnance pénale défaut d’assurance
Posée par Seb75013, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Seb75013 - 3211 vues

J’ai eu un défaut d’assurance il y a un mois et j’ai etais au commissariat l’agent m’a remis une convocation en vue d’une notification d’une ordonnance pénale, j’ai un permis probatoire et j’aimerais donc savoir que va t’il se...

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Maître MALARET
 
Permis provisoire
Posée par scoil, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par scoil - 781 vues

Mon permis provisoire a pour date de fin de validité le 18 février or je ne sais pas su avoir de rdv avant le 25 .que dois je faire ? ma visite médicale doit dans ce cas être faite avant le 18 ou je peux la réaliser entre le 18 et...

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Maître BALONGA
 
Préparer son passage au tribunal pour suspension de permis
Posée par pseudo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par pseudo - 2163 vues

J'ai été testé positif au thc lors d'un controle routier. suspension de permis déclarée par la 3f. j'ai été auditionné en gendarmerie et j'ai reconnu l'infraction. j'ai une convocation au tribunal...

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Suspension permis de conduire
Posée par mika, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mika - 2128 vues

J ai reçu un papier de communication d'une decision judiciaire relative au permis de conduire ref 7 pour une suspension de 6 mois j'ai était a la gendarmeries rendre mon permis et je me suis aperçu il on fait erreur sur...

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Permis invalide malgré un solde de 3 points
Posée par Filou 33, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Filou33 - 1516 vues

Le 03/04/2022 j'ai commis une infraction au code de la route-alcool au volant- il me restait 1 point sur mon permis donc j'ai passé un stage de récupération de points le 07/05/2021 et j'ai récupéré 4 points ce qui me...

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Stup - prélèvement sanguin sous le seuil
Posée par Celine2016, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Celine2016 - 6428 vues

Contrôlé pour conduite sous emprise de stupéfiant, le taux du prélèvement sanguin est inférieur aux seuils définis dans un arrêté de 2001... si j'ai bien compris, cet arrêté de 2001 n'est plus en vigueur et...

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Suspension
Posée par Edd, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2125 vues

J'ai eu une suspension de permis pour test stup positif suite à une consommation de cbd est il possible de faire appel du fait que le cbd est légal...

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Maître DE CAUNES
 
Convocation tribunal
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Christophe - 2879 vues

Le préfet m'a donné 4mois de suspension de permis jusqu'au 31 octobre et me demande une visite médicale, mais je suis convoqué le 4 octobre au tribunal...dois-je faire cette visite ou attendre l'audience merci pour...

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Maître Mignon
 
Suspension de permis et solde de point normalement nul...
Posée par Jaminajam, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître FARRAJ - 1345 vues

J ai perdu mon permis le 30 septembre 2022 pour un taux d alcool supérieur à 0.8, mon permis à donc été suspendu pour une durée de 6 mois, ayant été absent de mon domicile les 4 semaines suivantes je n ai pas pu aller chercher le...

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3 mois de suspension complémentaire a partir de quand ?
Posée par Adiii2009, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Adiii2009 - 1923 vues

J'ai écopé de 5 mois de suspension de permis administrative. j'ai été convoqué pour une audition libre et le gendarme m'a indiqué que la magistrate avait décidé de 8 mois de suspension donc 3 a faire en plus. mon...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Sans permis e me suis pas arrete alors quon me le demander
Posée par desespere, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par desespere - 8813 vues

Je rouler sans permis et j'ai continuer à rouler alors que des agents de police me demander de m'arrête hors il y avais plusieurs voiture à coter de moi je ne penser pas que cetais pour moi . qu'est ce que je risque...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Fdboul, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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J ai été controlé il y a deux semaines positif au cannabis, effectivement j avais fumé quelques heures auparavant, pas de surprise. apres deux test salivaires aux resultats directs, il y en a eu un troisième qui a éte envoyé en...

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la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Alcool au volant
Posée par Mathias, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mathias - 1683 vues

Je me suis fait prendre aujourd'hui avec 0,42 mg/l d'air expiré avec retenue effectuer au deuxième souffle de l'ethylometre et je me suis aussi fait prendre aussi le 25/09/2022 avec un taux de 0,73mg/l d'air...

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Fendt512
 
Recuperation de permis aprés cannabis positif
Posée par marinou160804, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par marinou160804 - 9277 vues

Mon compagnon c'est fait retirer le permis de conduire après avoir était contrôler positif au cannabis. le juge lui a annulée sa suspension mais sous certaine condition visite médicale favorable prise de sang négative au...

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Maître de Almeida Costa
 
Restriction administrative puis suspension judiciaire
Posée par Cdwt1998, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Cdwt1998 - 804 vues

Mon conjoint c’est fait contrôler le 05/10/24 positif à l’alcool d’un taux de 0,78 il a eux une rétention immédiate du permis de conduire. nous avons reçu une lettre recommandé stipulant une restriction de conduire uniquement avec...

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Maître BELIGHA
 
Stationnement gênant
Posée par Mumu, il y a 4 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 669 vues

J'ai un soucis avec mes voisins qui se gare dans mon lotissement ouvert à la circulation dans un virage avec gènede la visibilité, en bas d'une côte et devant leur entrée carrossable. il se garait sur le trottoir et près...

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Maître PETSOKO
 
Permis probatoire
Posée par Popo1974, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Popo - 2255 vues

Voila mon fils cest fait arrêter par les gendarmes il a eu un control saliver qui etait positif on lui a,retirer son permis et je voudrais,savoir si il a perdu son permis définitivement et que va t'il avoir?sachant quil aura 1...

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Renouvellement de suspension de 3 mois suite à une suspension de 6 mois
Posée par Fa, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fa - 2194 vues

J'ai été pris en grand excès de vitesse 140 au lieu de 80km/h, le 18 avril. j'ai reçu un courrier avec une suspension d'administrative de 6 mois. 6 mois plus tard quelques jours avant la date anniv, j'ai mis...

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Maître Rigoulot
 
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Posée par Sososo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sososo - 5650 vues

J'ai passé mon permis et l'auto école m'a dit que je ne l'avais pas. À cause d'un bug informatique toutes les données de cette journée ont été perdues. je n'ai donc aucun document informatique ou...

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Suspension de permis
Posée par C’estmoi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par moiaussi - 3356 vues

Il a 5 jours je me suis fait suspendre mon permis pour excès de vitesse, (vitesse retenue 95 km/h au lieu de 50 km/h). comment je fait pour savoir combien de temps mon permis sera suspendu ? mais mon permis je l’ai encore car...

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Posée par Lolo922, il y a 4 ans dans Permis de conduire
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J'aurai une question je dois de repassé une seconde visite médicale pour permis de conduire suite a une suspension de 6 mois pour conduite sous stupéfiants et possession de quelques grammes. j' aurai voulu savoir, si je...

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