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Suspension de permis
Posée par Jojo01, il y a 7 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6569 vues

Maître se jeudi 6 septembre en rentrant du boulot les gendarmes m ont fait un contrôle et mon pas demandé mes papiers directement ils m ont fait les test d alcool et un test salivaire qui c est révélé positifs puis m ont emmener à...

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Maître DA LUZ SOUSA
 
Help !! refus d'obtempérer
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 6568 vues

Je suis convoqué à la gendarmerie pour refus d'obtempérer, la plaque de mon véhicule étant relever. le soucis cest que j'ai vendu ma voiture il y a 5 mois mais je n'ai plus le certificat de cession de mon véhicule...

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Il dise que je suis residiviste pour stup alors que sa fait plus de 5ans jeune
Posée par mickael, il y a 7 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mickael - 6557 vues

Je voudrais savoir je me suis fait arrete le 30janvier 2019 pour cannabis je doit aller chercher ma convocation du prefet lundi dans 2 joursj ai prit 3mois de suspension je suis en train les faire le gendarme ma dit au telephone que...

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Maëlle
 
Restitution de permis
Posée par bourdon, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par pseudo - 6556 vues

J ai eu une suspension de permis pour une duree de 3 mois de sanction administrative que couvre le tribunal je suis passe devant le delegue du procoreur je suis inscrit a un stage sensibilisation ma suspension est terminee depuis...

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la réponse de
SEBAN
 
Feu rouge
Posée par Sam, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 6555 vues

Un homme m'a arrêté le soir en rentrant du travail il était dans sa voiture moi dans mon véhicule il ma dit je vais vous faire retiré le permis il ma montre un badge dans sont portefeuille je n'est pas très bien vue ce que c'était il me dit...

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"conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circ." - contester?
Posée par frankk, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par frankk - 6554 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" sur paris mais seul le nom de la rue est indiqué. puis-je contester car il n'y a pas...

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la réponse de
Maître LELLOUCHE
 
Stup - prélèvement sanguin sous le seuil
Posée par Celine2016, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Celine2016 - 6553 vues

Contrôlé pour conduite sous emprise de stupéfiant, le taux du prélèvement sanguin est inférieur aux seuils définis dans un arrêté de 2001... si j'ai bien compris, cet arrêté de 2001 n'est plus en vigueur et...

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Effet de la suspension ?
Posée par Seb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Seb - 6552 vues

Suite à un accident que j’ai subi, le conducteur responsable est passé au tribunal et a eu une suspension de permis. j’aimerais savoir à qui ou dans quel organisme je peux savoir si la suspension est bien effectif ou quand elle le...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Invalidation permis de conduire
Posée par Merco38, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Merco38 - 6551 vues

Je viens de recevoir le courrier 48si m'informant d'une invalidation de mon permis de conduire pour perte de tous mes points. je suis jeune conducteur et lors d'une arrestation récente le gendarme m'a informé...

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SEBAN
 
Convocation suite à décision judiciaire
Posée par Jeremih, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par maxence - 6551 vues

Je viens de recevoir une convoc au comissariat suite a une décision judiciaire. je m’inquiète car : j’ai eu un permis annulé pour points nuls. j’ai rendu mon permis et j’ai attendu 6 mois, j’ai repassé le code et depuis j’ai mon...

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Contestation verbalisation stop
Posée par ManonJmn, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bruno - 6546 vues

J’ai reçu ce jour un avis de contravention pour « inobservation, par conducteur, de l’arret absolu imposé par le panneau « stop » a une intersection de routes » or, le lieu indiqué sur la contravention est « rond point de sermenaz...

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Amande
Posée par Kitty, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Kitty - 6546 vues

J ai eu un problème avec ma voiture j ai dû m'arrêter en urgence sur une rue à deux voies avec une ligne blanche continue au milieu j ai mis mais feu de détresse et je suis allée demander de l aide mon conjoint et...

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Accident routier
Posée par R.Kala, il y a 10 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par R.Kala - 6543 vues

Je rentre dans un parking, une voiture se garant en marche avant recule pour effectuer bien sa manoeuvre. ne me voit pas et me rentre dans. ma porte arrière droite est totalement enfoncée. le constat est fait. mais ma crainte est:...

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Eduardo de Almeida Costa
 
Condamné sans résultats de test thc
Posée par Dams65, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 6542 vues

Je voudrai avoir les lumières d'experts concernant mon problème que je vais essayer de résumer. le 15/09/2017 je suis interpellé pour exces de vitesse de + de 40 km/h. lors du controle je suis soumis à un test d'alcool et...

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Annulation judiciaire permis
Posée par lucie, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6541 vues

Le 4 octobre 2016, mon conjoint a ete jugé pour un délit, de ce fait son permis a été annulé avec interdiction de le repasser pendant 1an. or, a ce jour, personne ne lui a retiré son permis en main propre, ni remis le formulaire 7...

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Maître DENECKER
 
1 an annulation permis b,c,ec
Posée par pijeon, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par susu - 6540 vues

Est ce que les permis poids lourds sont perdu avec 1 an annulation...

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Permis annulé solde de point nul suite excès vitesse+stupéfiants
Posée par clem, il y a 10 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par clem - 6537 vues

J'ai été arrêté le 13 mai dernier pour excès de vitesse (entre 40 et 50km/h) et contrôlé positif au cannabis après analyses urines et sanguines.permis retiré sur le champ et véhicule immobilisé(moto).rdv au tribunal hier le 3...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Suspension de permis
Posée par Salim, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Salim - 6536 vues

J’ai été condamné à trois mois de suspension de permis pour un défaut d’assurance défaut de carte grise c’est une suspension judiciaire je voulais savoir au bout des trois mois est-ce qu’il y a une visite médicale à faire ou pas ou...

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la réponse de
SEBAN
 
Avis de contravention - sans interception - r121-6 code de la route
Posée par hermes6236, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par hermes6236 - 6535 vues

Avis de contravention - sans interception - r121-6 code de la route , les contraventions sans interception (vidéo verbalisation ou bien constatation d'un policier), semblent faire l'objet de textes particulièrement...

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Attente de decision de la justice pour alcoolemie au volant
Posée par rems, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6533 vues

J ai pris une suspension administrative de 6 mois il y a 3 semaine pour un delit (alcool)1,74g ,je voulais savoir combien de temps plus ou moins la justice mettait pour donner son verdict?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Peine encourue
Posée par Elodie84200, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Elodie84200 - 6532 vues

Voilà mon mari passe au tribunal le 24/11 ... pour récidive de conduite sans permis , non attestation d'assurance d'un véhicule a moteur et accident (auquel il ne s'est pas arrêter ) qui n'a pas causé de blessé...

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la réponse de
de Almeida Costa
 
Excès de vitesse avec interpellation mais sans rétention immédiate
Posée par PCR, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par PCR - 6532 vues

Mardi 6 février a104 lagny limité à 90km/h, pris en chasse interpellation et notification verbale excès de vitesse sans indication précise vitesse retenue en dehors du fait qu’il m’ont indiqué avoir rouler à 135 pour me rattraper...

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Impossible de se rendre au tri pour ordonnance de composition penale
Posée par al3x, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6532 vues

Je me suis fait prendre par les gendarmes il y a 6 mois pour conduite en état d ivresse en vtt. je me suis retrouvé à 1g d alcool. pas de suite ni de cellule de dégrisement, j étais sans emploi chez mes parent en deuil de mon...

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la réponse de
SEBAN
 
Vidéo verbalisation et refus de priorité à droite
Posée par Claude, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Claude - 6531 vues

Hier j'ai malencontreusement fait un refus de priorité à une voiture venant de ma droite mais qui arrivait relativement vite sans intention de s'arrêter pour vérifier si il y avait quelqu'un. j'ai dû dévier ma...

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Erreur sur avis de rétention du permis de conduire
Posée par jmf 71, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans - 6526 vues

Je me suis fait arrêter en délit d'alcoolémie le 16 juillet 2017. deux jours plus tard,j'ai reçu la lettre avec accusé de réception émanant de la préfecture (réf 3f ), me signifiant une suspension du permis de conduire (...

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la réponse de
SEBAN
 
Alcool au volant 0.82 gramme la peine en courue
Posée par Fredo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Fredo - 6524 vues

Je me suis fe controle avec 0.82 gramme d'alcool, je voudrais savoir le peine en courue svp...

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Dois-je changer mon permis vl , car je part habiter au portugal
Posée par scarlett, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6522 vues

Je part définitivement au portugal (je suis francaise et mon epoux portuguais _ dois-je changer mon permis vl ainssi que mon epoux , qu'elle démarches doit-on faire ? merci...

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CANEPA SAUER
 
Positif test salivaire cannabis
Posée par dédel, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN - 6520 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif au test salivaire pour prise d'un joint de cannabis la veille donc 10h après on lui a refait un test salivaire et on attend les résultats, le gendarme lui a dit de revenir chercher...

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Jamais reçu d'avis de retrait de permis ni d'information sur mon solde de points
Posée par Isam, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Isam - 6518 vues

Je sais que je n'ai plus de points parce que j'ai de ma propre initiative demandé un relevé à la préfecture, sur lequel il est indiqué "état du dossier: suspendu" et que j'ai eu 13 points retirés pour 13 excès de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Puis je récupèrer mon permis avant la date fixée qui est de six mois?
Posée par Quentin, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Quentin1988 - 6518 vues

Mon permis viens d être annulé pour solde nul de point suite à de nombreuse infraction lié à la vitesse , jamais de produit stupéfiants ni alcool . je dois repasser mon code ainsi qu'une visite médical et un teste...

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Maître DENECKER
 
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