Suspension de permis Posée par Jojo01, il y a 7 ans dans Permis de conduire 11 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6569 vues Maître se jeudi 6 septembre en rentrant du boulot les gendarmes m ont fait un contrôle et mon pas demandé mes papiers directement ils m ont fait les test d alcool et un test salivaire qui c est révélé positifs puis m ont emmener à... Consulter la réponse de Maître DA LUZ SOUSA |
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Help !! refus d'obtempérer Posée par Nono, il y a 6 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 6568 vues Je suis convoqué à la gendarmerie pour refus d'obtempérer, la plaque de mon véhicule étant relever. le soucis cest que j'ai vendu ma voiture il y a 5 mois mais je n'ai plus le certificat de cession de mon véhicule... |
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Je voudrais savoir je me suis fait arrete le 30janvier 2019 pour cannabis je doit aller chercher ma convocation du prefet lundi dans 2 joursj ai prit 3mois de suspension je suis en train les faire le gendarme ma dit au telephone que... Consulter la réponse de Maëlle |
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Restitution de permis Posée par bourdon, il y a 8 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par pseudo - 6556 vues J ai eu une suspension de permis pour une duree de 3 mois de sanction administrative que couvre le tribunal je suis passe devant le delegue du procoreur je suis inscrit a un stage sensibilisation ma suspension est terminee depuis... Consulter la réponse de SEBAN |
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Feu rouge Posée par Sam, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 6555 vues Un homme m'a arrêté le soir en rentrant du travail il était dans sa voiture moi dans mon véhicule il ma dit je vais vous faire retiré le permis il ma montre un badge dans sont portefeuille je n'est pas très bien vue ce que c'était il me dit... |
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J'ai reçu un avis de contravention pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" sur paris mais seul le nom de la rue est indiqué. puis-je contester car il n'y a pas... Consulter la réponse de Maître LELLOUCHE |
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Contrôlé pour conduite sous emprise de stupéfiant, le taux du prélèvement sanguin est inférieur aux seuils définis dans un arrêté de 2001... si j'ai bien compris, cet arrêté de 2001 n'est plus en vigueur et... |
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Effet de la suspension ? Posée par Seb, il y a 7 ans dans Permis de conduire 9 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Seb - 6552 vues Suite à un accident que j’ai subi, le conducteur responsable est passé au tribunal et a eu une suspension de permis. j’aimerais savoir à qui ou dans quel organisme je peux savoir si la suspension est bien effectif ou quand elle le... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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Je viens de recevoir le courrier 48si m'informant d'une invalidation de mon permis de conduire pour perte de tous mes points. je suis jeune conducteur et lors d'une arrestation récente le gendarme m'a informé... Consulter la réponse de SEBAN |
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Je viens de recevoir une convoc au comissariat suite a une décision judiciaire. je m’inquiète car : j’ai eu un permis annulé pour points nuls. j’ai rendu mon permis et j’ai attendu 6 mois, j’ai repassé le code et depuis j’ai mon... |
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J’ai reçu ce jour un avis de contravention pour « inobservation, par conducteur, de l’arret absolu imposé par le panneau « stop » a une intersection de routes » or, le lieu indiqué sur la contravention est « rond point de sermenaz... |
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Amande Posée par Kitty, il y a 9 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Kitty - 6546 vues J ai eu un problème avec ma voiture j ai dû m'arrêter en urgence sur une rue à deux voies avec une ligne blanche continue au milieu j ai mis mais feu de détresse et je suis allée demander de l aide mon conjoint et... |
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Accident routier Posée par R.Kala, il y a 10 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par R.Kala - 6543 vues Je rentre dans un parking, une voiture se garant en marche avant recule pour effectuer bien sa manoeuvre. ne me voit pas et me rentre dans. ma porte arrière droite est totalement enfoncée. le constat est fait. mais ma crainte est:... Consulter la réponse de Eduardo de Almeida Costa |
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Je voudrai avoir les lumières d'experts concernant mon problème que je vais essayer de résumer. le 15/09/2017 je suis interpellé pour exces de vitesse de + de 40 km/h. lors du controle je suis soumis à un test d'alcool et... |
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Le 4 octobre 2016, mon conjoint a ete jugé pour un délit, de ce fait son permis a été annulé avec interdiction de le repasser pendant 1an. or, a ce jour, personne ne lui a retiré son permis en main propre, ni remis le formulaire 7... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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1 an annulation permis b,c,ec Posée par pijeon, il y a 8 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par susu - 6540 vues Est ce que les permis poids lourds sont perdu avec 1 an annulation... |
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J'ai été arrêté le 13 mai dernier pour excès de vitesse (entre 40 et 50km/h) et contrôlé positif au cannabis après analyses urines et sanguines.permis retiré sur le champ et véhicule immobilisé(moto).rdv au tribunal hier le 3... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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Suspension de permis Posée par Salim, il y a 8 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Salim - 6536 vues J’ai été condamné à trois mois de suspension de permis pour un défaut d’assurance défaut de carte grise c’est une suspension judiciaire je voulais savoir au bout des trois mois est-ce qu’il y a une visite médicale à faire ou pas ou... Consulter la réponse de SEBAN |
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Avis de contravention - sans interception - r121-6 code de la route , les contraventions sans interception (vidéo verbalisation ou bien constatation d'un policier), semblent faire l'objet de textes particulièrement... |
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J ai pris une suspension administrative de 6 mois il y a 3 semaine pour un delit (alcool)1,74g ,je voulais savoir combien de temps plus ou moins la justice mettait pour donner son verdict?... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat |
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Peine encourue Posée par Elodie84200, il y a 10 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Elodie84200 - 6532 vues Voilà mon mari passe au tribunal le 24/11 ... pour récidive de conduite sans permis , non attestation d'assurance d'un véhicule a moteur et accident (auquel il ne s'est pas arrêter ) qui n'a pas causé de blessé... Consulter la réponse de de Almeida Costa |
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Mardi 6 février a104 lagny limité à 90km/h, pris en chasse interpellation et notification verbale excès de vitesse sans indication précise vitesse retenue en dehors du fait qu’il m’ont indiqué avoir rouler à 135 pour me rattraper... |
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Je me suis fait prendre par les gendarmes il y a 6 mois pour conduite en état d ivresse en vtt. je me suis retrouvé à 1g d alcool. pas de suite ni de cellule de dégrisement, j étais sans emploi chez mes parent en deuil de mon... Consulter la réponse de SEBAN |
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Hier j'ai malencontreusement fait un refus de priorité à une voiture venant de ma droite mais qui arrivait relativement vite sans intention de s'arrêter pour vérifier si il y avait quelqu'un. j'ai dû dévier ma... |
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Je me suis fait arrêter en délit d'alcoolémie le 16 juillet 2017. deux jours plus tard,j'ai reçu la lettre avec accusé de réception émanant de la préfecture (réf 3f ), me signifiant une suspension du permis de conduire (... Consulter la réponse de SEBAN |
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Je me suis fe controle avec 0.82 gramme d'alcool, je voudrais savoir le peine en courue svp... |
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Je part définitivement au portugal (je suis francaise et mon epoux portuguais _ dois-je changer mon permis vl ainssi que mon epoux , qu'elle démarches doit-on faire ? merci... Consulter la réponse de CANEPA SAUER |
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Mon fils s'est fait contrôler positif au test salivaire pour prise d'un joint de cannabis la veille donc 10h après on lui a refait un test salivaire et on attend les résultats, le gendarme lui a dit de revenir chercher... |
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Je sais que je n'ai plus de points parce que j'ai de ma propre initiative demandé un relevé à la préfecture, sur lequel il est indiqué "état du dossier: suspendu" et que j'ai eu 13 points retirés pour 13 excès de... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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Mon permis viens d être annulé pour solde nul de point suite à de nombreuse infraction lié à la vitesse , jamais de produit stupéfiants ni alcool . je dois repasser mon code ainsi qu'une visite médical et un teste... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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