Une question en droit du dommage corporel ?

Peut-on récupérer itt après eu violence n'importe quel moment ou il y a des durée a respecter ? il s'agit par le cause de violence et déposé main au courant...

Voila.presque un mois que la carpa a mon cheque pourquoi ces si long mon avocat attend quel ma dit... la carpa travail avec nos sous ? je comprend pas merci...

Est ce obligatoire de signer le devis avant une opération chirurigcal à visée esthétique ? la non signature engage la responsabilité du chirurgien ?...

Je viens vers vous car voila apres mon accident de la route compter comme un accident de travail trajet qui s'est produit le 4 aout 217, le medecin expert a conclut a gtp classe 2 du 4/08/2017 au 21/08/2014 gtp classe 1 du...

Quelle démarche doit entamer un défenseur pour convoquer le médecin ayant examiné les blessures d'un plaignant à son procès ?...

J'ai été victime d'une faute médicale par une neurochirurgienne au chu de strasbourg. une électrode intracrânienne à été mal placée provoquant une hémorragie, une aphasie sur plusieurs mois, un arrêt médical sur environ 2 ans, une...

Et merci d'avance de vos réponses, je voudrais savoir combien de temps prends une procédure devant le ta - juge de fond - dite " de plein contentieux", et quelles sont ses étapes (avec audience physique ou non ? rédaction de...

Mon fils est tomber dans un trou de plus d'un mettre cause barrière qui c'est détacher dans un hôpital ouvert sur un centimètre 3 points de fil au visage...

S je suis convoquer à une audition libre suite à un accident de la route la personne a une incapasiter inférieur à 3 mois je c'est pas de combien de temp exactement est ce que je risque une garde à vue ? ou bien après avoir...

Ça fais 3 mois que je suis en arrêt maladies du à de forts douleurs en bas du dos et bassin. je me suis fait opérer la semaine dernière double hernie discale lombaire situé l4/l5 et je ne peux plus bouger pendant encore 2 semaines...

J'ai vu un médecin conseil qui m'a mit 8% d'incapacité permanente du bras gauche ( je suis droitière) séquelles légers je ne peux pas porter plus de 2 kg si mon bras est tendu je suis cuisinière besoin de mes deux bras que puis je faire ?...

Suite à un accident (fracture du tibia), mon assurance m'a envoyé en octobre un protocole d'indemnisation que je pouvais dénoncer dans les 15 jours. je l'ai signé et ai reçu la somme sur mon compte. 3 mois plus tard...

Je me permets de vous solliciter concernant l’indemnisation de mon accident survenu lors d’une compétition sportive. mon contrat d’assurance prévoit une indemnisation à partir de 6 % d’ipp et ne couvre que les dommages corporels...

Cela fait 5 ans que j'ai eu un accident ,entre temps j'ai été convoqué par l'umj une plainte à été déposée contre tiers une déclaration à été signalé à la sécurité sociale ,un versement de la cramif m'est...

Mon ex-conjoint prends du stupéfiants mon ex- conjont me frappe mon ex-conjoint me viol mon ex-conjoint fait peur aux enfants avec des faits inresponsables dit des enafnts ce qui à conduit ma personne à l'hopital de lisbonne (...

J'ai été victime d'un accident de moto (50/50) le 05/12/2016. suite à cet accident mon auriculaire droit est paralysé au niveau de la 3 ème phalange. une sérieuse négligence de ma part ne m'a pas permis de...

J’ai porté plainte le 20 décembre pour violences conjugales avec menace avec un couteau, j’ai vu le umj et tout et m’a plainte a été prise étant donné qu’il y a eu des témoins ils ont auditionné eux aussi sauf que entre temps un...

Je besoin de aide pour la complémentaire de ressources...