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Fosse septique Posée par ghis, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ghis - 2331 vues J'ai un terrain agricole sans eau ni électrcité un voisin me fourni gracieusement j'i un bumgalow dessus il y a une ancienne fosse septique peu-t-on m'oblige de la mettre aux normes... Participer

Demande de photos suite déclaration d’achèvement de travaux Posée par Mnemesis, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2331 vues J’ai déposé ma déclaration d’achévement de travaux à la mairie le 6 février. la mairie me demande de lui adresser des photos. suis je dans l’obligation de lui fournir ? peut - elle faire un courrier de non validité du permis sans... Consulter la réponse de Maître STUART

Recours sur dp Posée par Jp74, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2331 vues Une dp déposée par notre voisin une sci pour la construction d'une piscine , à obtenu un certificat de non opposition de la mairie.avec cette "autorisation" il est joint un plan qui mentionne l'évacuation des eaux usées de la dite... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Terrain zone rouge Posée par Marioisa, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 2331 vues Je suis propriétaire d'un terrain situé en zone rouge, nature , inondable, risque incendie... une maisonnette en pierre est présente et cadastrée sur ce terrain, suite à une demande de travaux préalable en mairie, la toiture à... Participer

Autorisation de travaux avec des réserves Posée par Benoitvn, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître MAZARIN - 2331 vues Dans une copropriété de petites maisons de vacances mitoyennes, j'ai le projet de réaliser le rehaussement de ma terrasse qui se trouvera après travaux à la même hauteur que celle de mon voisin (qui à récemment acheter la... Participer

Modification permis de construire de la part de constructeur Posée par duRêveauCauchemar, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Roulette - 2331 vues S,nous avons fait construire notre maison individuelle, nous sommes en phase de l'élévation des murs, ccmi avec fourniture de plan. avant de signer le contrat, notre constructeur connait déjà le dimensionnement pour... Participer

Daact Posée par Niko, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2331 vues Suite à la vente de ma maison je me suis rendu compte que je n avais pas fait la demande de daact la fin était en 2012 qu est ce que je risque en cas de non conformité... Consulter la réponse de Maître STUART

Modification terrain naturel construction d un mur de 4m Posée par tao, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2330 vues A côté de chez moi, le terrain naturel était en forte pente. mon voisin direct à construit un mur de 4 m pour rehausser son terrain puis un autre de env 2m de haut ( 3 m plus loin) afin de transformer ce terrain en pente en terrain... Participer

Démolition d'une maison Posée par Edma, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2329 vues J'envisage l'achat d'une maison limitrophe à la mienne les deux étant sur des terrains indépendants. la dite maison est en très mauvaise état, j'envisage de procéder à sa destruction pour intégrer les surfaces et le jardin pour... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Stationnement génant Posée par fronzy, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2328 vues Il y a 2 ans j'ai été verbalisé pour stationnement très gênant que j'ai contesté car je ne gênais personne. j'avais rdv à l'hôpital et tous les parkings étaient complets. je me suis mis sur une sorte de trottoir... Répondre

Pas de reponse? Posée par PETITLOUIS, il y a 10 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KAYEMBE - 2328 vues ... Participer

Pour savoir Posée par Bah, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MEURDRA - 2328 vues Est ce que on peut faire ses activités avant de trouver l'autorisation... Participer

Déplacement d’un container Posée par Bea, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2327 vues J’ai posé 2 containers sur mon terrain sans autorisation. j’ai reçu un courrier avec ar du maire de mon village me disant qu’ils étaient en place depuis plus de 3 mois et qu’il fallait que je les déplace sinon ils n’étaient plus... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Historique parcelle ? Posée par Looping, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS - 2326 vues Comment connaître l historique d une parcelle ?... Participer

Fausses informations dans la déclaration préalable de travaux Posée par Jpb89340, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître D'Andrea - 2326 vues Dans la dp du voisin, j’ai vu des erreurs. il indique extension alors que c’est une nouvelle construction, il minore la superficie de plancher 92 m2 au lieu de 132 , après travaux 172 m2, pour ne pas avoir la surveillance des... Participer

Taxe sur la cession à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles Posée par MathieuV, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par MathieuV - 2325 vues Je possède un ensemble immobilier comprenant deux parcelles sur lesquelles ils existent mon habitation principale, un garage non accolé (construit en 2004) et un système d'assainissement. j'ai pour projet de diviser ma... Compléter

Achat d’un bien avec une extension non déclaré il y a plus de 20 ans Posée par Orso2031, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2324 vues Ma compagne et moi avons achetés il y a trois mois une maison dans laquelle nous souhaitons réaliser des travaux de rénovation. problème en allant a la mairie le maitre d’oeuvre a découvert qu’une extension de 20 m2 que nous... Consulter la réponse de Maître BÉCUE

Délais permis construire Posée par cvm, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Josh Randall - 2324 vues Un permis de construire pour2 commerces déposés premiere semaine d aout 2020 , le 1 09 2020 demande pieces complémentaires le 20 01 2021 encore pieces complementaires le 21 012021 encore un complément et le 25... Participer

Déclarer une clôture alors qu'elle se situe intégralement chez le voisin Posée par Adri, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 2323 vues Cher(e) maître, je me permets de solliciter votre aide concernant une demande de déclaration de travaux pour une clôture en parpaing (moins de 2m). nous avons érigé une clôture tout autour de notre maison par une clôture de 1m95 en parpaing... Participer

Refus de permis de travaux Posée par Gregory h, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par ROCHER-THOMAS - 2323 vues Je souhaiterai avoir dés conseils sur une opposition à une déclaration préalable de travaux consernent un bardage isolé pour économie d énergie sur une façade à rue . en effet la mairie me refuse pour la deuxième fois mon permis car... Participer

Droit de passage et entretien d'un chemin Posée par Joaquim, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2322 vues Nous avons un chemin en copropriété à trois. deux autres propriétaires ont un droit de passage. ce chemin partiellement est soutenu par un mur en pierre de 1m60, ce mur s'est en partie écroulé et nécessite des travaux. les... Consulter la réponse de Maître COTTO

Pose d une cloture occultante en front a rue Posée par locomotive, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 2321 vues Je voudrais installer une cloture occultante en limite de proprete seulement la mairie obligige par plu d avoir des clotures ayant au moins 50% de vide ceci permettrais de voir dans les chambres et aussi mon intimite et inciter au... Participer

Mise en péril et exécution travaux Posée par will, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par ROCHER-THOMAS - 2320 vues Il y a moins d'un mois,une partie de la terre de notre terrain s'est décroché en faisant ce que l'on appelle une lentille(rien n'est tombé mais menace) nous sommes en flan de colline,la maison au plus bas et le... Participer

Décision contradictoire Posée par gupsy, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par gupsy - 2319 vues Le maire vient de nous refuser la construction d'un mur de soutènement alors qu'il l'a acceptée à nos voisins sous prétexte que notre mur à nous donne sur la rue et doit donc être considéré comme... Consulter la réponse de Maître MEURDRA

Déclaration préalable de travaux et déclaration calomnieuse mairie Posée par Barsac, il y a 10 mois dans Urbanisme 12 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2319 vues Je réside dans un lieu touristique. au décès du propriétaire voisin, la propriété est divisée, leur maison existante vendue, et leur jardin 400 m2 vendu pour batir. lors des visites, je vois: - l’agent immobilier affirmer à... Consulter la réponse de Eurydice

Travaux non conforme a al déclaration Posée par jojo33, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Djebi - 2318 vues Mon voisin fait un mur sur sa déclaration le mur doit faire 1.80 mettre du sol conforme au p l u qui est de 2 mètres mais en réalités il a fait rehaussé un partie de son terrain de 80 cm et de la il monte un mur de 1.80 m qui me... Consulter la réponse de Roulette

Rehaussement mur mitoyen avec construction dalle et debordement sur mon cote mur Posée par FLOAM, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2317 vues Le voisin a construit en catimini , sur deux mêtres de longueur un réhaussement de mur en ciment sur un mur de pierre ( mitoyen entre nos deux propriétés ) . une dalle avec coffrage de 44 cm d'épaisseur , alors que le mur fait 30 cm... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Recours gracieux maire permis modificatif Posée par cretal, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2317 vues L'article r600-1 code urbanisme m'oblige a notifier par lrar mon recours gracieux au beneficiaire dudit permis. dois je lui dans cette notification l'avertir simplement qu'un recours gracieux contre son permis... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Règlement zppaup vs règlement plu Posée par cobj, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2316 vues Nous avons un projet de construction dans une zone soumise à un plu et à une zppaup. pour mémoire, la zppaup est le règlement mis en place par l'architecte des bâtiments de france abf. il est clairement inscrit dans le plu... Participer

Mur Posée par Françoise, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2316 vues Ma voisine a démonté une partie d'un mur nous appartenant pour créer un accès sur sa parcelle enclavée. qui doit remettre en etat la partie restante du mur... Consulter la réponse de Maître Diallo-Le Camus

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