MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Délai obtention d'un pc pour la construction d'un centre médical Posée par azemchris, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 2055 vues J'ai déposé un demande de permis de construire le 2 juillet depuis cette date la mairie demande sans cesse des pièces complémentaires au dossier comme si quelqu'un voulez ralentir ce dossier... quels sont les obligations des... Participer

Maintenance eau et assainisment Posée par Dani-90, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2054 vues Le service de traitement des eaux usées du grand belfort (communauté de communes 90) a vérifié les installations d'assainissement de la maison occupée par ma mère âgée de 87 ans. ces installations ont été déclarées... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Sous sol semi enterré Posée par Jonathan.Manon, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2053 vues Dans mon projet de construction de maison individuelle j'ai sur plan une maison composée d'un sous sol enterré sur deux face un rez de chaussé et un étage. le sous sol est un garage de 35m2 (surface non habitable). nous... Participer

Déclaration préalable Posée par gilsarthe, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2052 vues J'ai fait une déclaration préalable pour un chalet de loisir qui a été acceptée (certificat de non opposition), lors de notre déclaration , nous avons compter en surface plancher 20m2 de trop car inférieur à 1,80 m sous... Consulter la réponse de Josh randall

Permis de construire accordé par la dttm Posée par Mino, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Bertrand - 2052 vues Ma grange possède trois ouvertures de plus de 70 ans face à mon voisin qui réhabilité une grange avec une extension comprenant verrière et porte fenêtre à hauteur de 2m50 ce qui va impacter une partie de mes ouvertures puisqu'il construit à... Participer

Insalubrite Posée par Momo 66, il y a 2 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2051 vues Je subit a mon âge 74 , un harcèlement en abus de faiblesse , suite à un contrat de location d'un logement insalubre , mensonge dont j'ai la preuve etc... Consulter la réponse de Maître COTTO

Hauteur de construction Posée par Tib30, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2051 vues Je souhaite faire un agrandissement de la villa. il me faut pour ça construire en limite de propriété. je suis en zone résiduelle et donc on m'impose un vide sanitaire de 60cm. mais on m'impose aussi au rnu selon la... Répondre

Pvr sur terrain viabilisé Posée par nat, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 2051 vues Je viens de signer un compromis de vente, le terrain est viabilisé (fait par le propriétaire), la route est neuve. dois-je payer la pvr ?... Participer

Permis de construire avec prescriptions motivée Posée par Anne, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2051 vues Suite à une régularisation de travaux j’ai déposé un permis de construire. l’architecte des bâtiments de france a émis un avis favorable avec prescriptions motivées puis je contestée certaines prescriptions qui ne ressortent... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Qui juge un recours contre un permis de construire ? Posée par Lisa, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2050 vues La voisine de mon fils a déposé une plainte à la gendarmerie contre mon fils concernant son permis de construire. il a été convoqué plusieurs fois et il a fournit tous les documents demandes il y a un an. en... Consulter la réponse de Maître STUART

Abus d’autorite du maire et de la prefecture Posée par Cooki1995, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2050 vues Je suis en litige avec mon bailleur social(oph aubervilliers présidé par la maire de la commune),j’ voulu faire intervenir le schs d’aubéraillures qui refuse d’intervenir en prétextant que le bailleur règle les litiges en... Répondre

Opposition de déclaration préalable recommandé ar déposé sans signature Posée par Estelle81, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2049 vues J'ai déposé une dp le 17 août pour la création d'une petite fenêtre. le 16 septembre, j'ai trouvé une enveloppe dans ma boite aux lettres contenant le pli d'opposition à la dp. le recommandé n'a donc été... Consulter la réponse de Maître STUART

Procédure contradictoire retrait permis tacite Posée par Nicolas, il y a 3 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nicolas - 2047 vues Contexte: nous avons obtenu un permis de construire tacite le 08/10/22 portant sur une extension de maison existante des années 70. nous avons fait une demande de certificat de non-opposition au permis le 12/10/22 par lrar :... Participer

Transformation d'emplacement de stationnement Posée par Paulvigilant, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2047 vues Une commune fait l'acquisition d'une maison d'habitation dans le bourg à laquelle sont attachées trois places de stationnement sous forme de garages. la commune destine les locaux à une utilisation de "tiers lieu" et supprime les aires de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Rt2012 à partir de quelle date et respect Posée par Rt2012, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2047 vues J'aimerai savoir à partir de quelle date de dépot de permis de cobstruire la rt2012 est valable ? est-ce que la rt2012 est applicable pour la construction d'un étage d'appartement sur déjà 3 étages existants. si oui... Répondre

Renonciation partielle à une servitude Posée par alex32, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2047 vues Nous avons acquis un bien immobilier sur lequel passe une servitude de passage(à pied) dont l'ayant droit(unique) est notre voisin. cette servitude traverse plusieurs propriétés et donne accès à diverses parcelles. notre... Répondre

Question plu et respect d'une zone cssp Posée par PLU, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2046 vues La partie du jardin où nous aimerions implanter un abri en dur est dans une zone cssp (sous conditions spéciales pour le fonctionnement des services publics) selon le plu ; en effet, un aqueduc est présent non loin. un passage dit... Répondre

Vis à vis fenêtre de mon voisin Posée par Mélime, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2046 vues La fenêtre de mon voisin donne directement sur ma terrasse, le carreau est classique (c'est-a-dire qu'il voit très bien à travers) il n'est pas trouble. il semblerait que ce soit une cave derrière mais je n'en... Participer

Pas de declaration de fin de travaux Posée par Béa13, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2046 vues En mai 2012, nous avons agrandit la maison de 27 m2, un permis de construire nous a été délivré, nous avons omis de renvoyer la déclaration de fin de travaux. nous avons honoré une taxe d'urbanisme pour cette agrandissement... Consulter la réponse de Maître STUART

Recours gracieux Posée par le grenoblois, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2045 vues Nous avons reçu une copie d'un courrier d'un avocat qui l'a adressé a la mairie: recours gracieux contre le permis de construire n° ....... est-ce que je doit répondre ou est-ce la mairie qui doit répondre et en combien de temps. merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Construction d'une citerne hors sol de 10000litres Posée par jp, il y a 1 an dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par JEAN - 2044 vues Je suis en sci est je voudrai construire une citerne de 10 000litres, soit 3m de long, 2.40m de large et 2.50m de haut, je voudrai savoir: 1) si une étude pour cette construction est nécessaire 2) si une simple demande de travaux... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mitoyenneté Posée par Corinne, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2044 vues Mon pavillon est mitoyen du chantier du grand paris. pour les besoins des travaux, ils veulent démolir le mur mitoyen, pour le reconstruire ensuite, une fois les travaux faits. cela impliquera des dégâts dans... Consulter la réponse de Audrey ARIOLA-LEHENAFF

Pouvez vous me répondre à cette question Posée par Nina, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2044 vues Un constructeur a t il le droit de prendre la propriété d un terrain de particuliers, sans leur accord, pour en faire un découpage parcellaire, dans le but de vendre un lotissement chez le notaire, sans le... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Attente de mon autorisation prealable de travaux Posée par Sand cris, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 2044 vues J'ai déposé une dp de travaux pour une piscine et suite au confinement toujours pas d'autorisation ( urgence sanitaire) pendant cette attente nous avons réfléchis et voulons augmenter la taille de la piscine d'un... Participer

Daact d'une construction et des autres équipements - prescriptions - Posée par Loulou, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2044 vues J'ai eu un permis de construire fin 2001, puis un permis de construire modificatif mi 2004 durant le délai d'un an de prorogation (motif du pc modificatif : en ouvrant les fondations sur l'emplacement initial de la... Répondre

Servitude de passage Posée par Cathy, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2044 vues J'ai acheté une maison enclavé avec juste un accès par un escalier raide faisant 140 de large le voisin m'empêche de passer en ayant mis une chaîne et cadenas. que dis la loi? on a juste une servitude pour... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Convocation audition gendarmerie Posée par Cedric, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Merci infiniment pour vos réponses, / suite a un contrôle routier positif au thc le samedi 18/03 la gendarmerie ma appeler le 23/03 en me laissant un message vocal pour me dire je cite " gendarme maxime r*** a l'appareil... Répondre

Rocher retrecissent le passage d'une entrée de parking Posée par seblor, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2043 vues Je me suis récemment rendu dans un parc, il y avait un parking pour se garer, l'entrée du parking est un portique en ferraille, mais la mairie a fait poser des rochers pour les gens du voyage, qui rétrécissent le passage... Répondre

Achèvement des travaux Posée par Alex, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2042 vues Je n'ai plus de nouvelle de mon maître d’oeuvre, suite à un soucis avec une entreprise qui a intervenu dans ma maison, et depuis que nous lui avons envoyer un recommandé demandant de faire reprendre certains travaux mal fait... Participer

Dois-je déclarer à la mairie une déclaration de travaux pour une piscine de 10 m Posée par Izia, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 2042 vues Nous avons fait construire une piscine de 10m2(2,50/4m),le pisciniste nous a dit qu’il n’était pas nécessaire de demander un permis de construire,mais il parait qu’il fallait faire une déclaration de travaux à... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Tommy KITENGE

Maître Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

2

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

5 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

5 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

2 problèmes résolus*

5

Maître Romain JESTIN

Maître Romain JESTIN

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer