MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Tour d'échelle Posée par sandrine, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2236 vues Notre voisin nous demande un tour d'échelle pour réaliser le ravalement du mur de son futur garage. nous savons bien entendu que nous n'avons aucun droit de nous y opposer. par contre, avons nous des garanties sur les... Répondre

Arrêté d'opposition Posée par Cynt11, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2234 vues Suite à la dépose en mairie d une déclaration préalable de travaux nous nous sommes vu signifier un arrêté d'opposition. dans un premier temps nous avons reçu une réponse pour dossier incomplet, où il nous était demandé de... Consulter la réponse de Maître Palombelli

Clôture existante Posée par Seb, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2234 vues Je souhaite remplacer ma clôture en grillage sur un mur en pierre par une en panneau celle ci existe depuis 70 ans mais la mairie m en envoyer un plan cadastral sur lequel 10 m de ce mur ne m appartient pas on t il le droit ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

2 numéros d adresse Posée par Syl, il y a 10 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DIARRA - 2234 vues J'ai reçu un courrier me disant que ? avais deux numéros d adresse sur une seule parcelle est-ce normal merci... Participer

Qui peut lire le contenu d un recours gracieux, la mairie , et qui ? Posée par christiane ORLIAC, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître STUART - 2234 vues Qui peut lire le contenu d un recours gracieux , la mairie et qui... Participer

Règles en limite de propriété Posée par Coco, il y a 1 an dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Coco - 2233 vues Est-il possible de construire une lucarne sur une maison mitoyenne (des 2 côtés) ? ma maison fait 7 mètres de large. y a-t-il des règles de distance à respecter par rapport aux maisons voisines mitoyennes ? aucune vue droite ou... Consulter la réponse de BELIGHA

Cloture et limite de bornage Posée par Yam, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2232 vues Conflit de voisinage : une cloture a été montée il y a une dizaine d'année entre 2 terrains sans que ça pose problème. l'ancien propriétaire de l'une de deux parcelles est décédé. aujourd'hui, le propriétaire de... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Recours gracieux sur dp Posée par FINIDORI, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Carré - 2231 vues La préfecture a engagé un recours gracieux de la décision de non opposition a dp que j'ai déposée. la mairie m'informe qu'elle répondra en toute fin du délai de 2 mois (puisque les points évoqués dans le recours gracieux sont contestables)... Participer

Mon terrain est il constructible ? Posée par toscane, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par toscane - 2230 vues Je suis propriétaire d'un terrain dans un village ou y a des constructions tout autour de ce terrain, mais le maire me dit que ce terrain n'ai pas constructible. j'ai donc fait une demande de certificat... Participer

Vue bouchée Posée par Chipie, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Bertrand - 2230 vues Un permis de construire vient de s implanter dans un terrain tout près de notre maison ayant vu les plans je suis outrée cet immeuble me bouchera la vue.. m enlèvera le soleil c est la fenêtre qui m offre la plus belle vue... Participer

Modification plan d'alignement Posée par Iochka, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2230 vues Madame, monsieur, j'ai demandé une autorisation, pour remonter un muret éboulé entre mon terrain et le chemin blanc qui longeait la propriété, en 1997, le maire de l'époque est venu avec un membre de la dde, un pictage a été... Répondre

Achat d'une maison avec permis sans conformité sur terrain non constructible Posée par Sp, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2229 vues Je suis sur le point d'acheter une maison habitée qui était une ruine restauré en conformité d'un permis de construire accepté par la mairie il y a plus de 20 ans. les propriétaires ont oubliés de faire la déclaration de... Participer

Pollution visuelles orange câbles fibre Posée par S69, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2229 vues Des câbles pour la fibre sont installés et passent devant chez nous et nos voisins dans un domaine privé ce qui gâche la vue "magistrale" que l'on a sur la méditerranée c'est une nuisance visuelle très importante... Répondre

Délai conformité après dact Posée par Marc, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2228 vues J'ai transmis par mail la dact à la mairie j'ai lu que le délai est de 3 mois porté à 5 mois dans une zone où il y a des risques... comme dans beaucoup de communes c'est une zone sismique... j'ai lu également... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Banderole revendicative Posée par Marsacq, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2228 vues Où peut on installer des banderoles d'opinions... Répondre

Comment arriver à présenter ses observations orales devant la cour de cassation. Posée par Reunion, il y a 10 mois dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2228 vues Je suis un simple justiciable. je souhaite pouvoir présenter mes observations orales lors de l'audience de plaidoirie qui se tiendra ce mercredi 15 octobre devant la cour de cassation. mon avocat va certes plaider mais il... Consulter la réponse de Maître BODIN

Problème marge de recul Posée par mike, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 2228 vues Le plu de notre commune prévoit une distance de 5m entre notre maison et les limites séparative (dans notre cas côté rue) l'extension que nous venons de réaliser a un mur en diagonal qui démarre a 4m de la limite séparative et... Participer

Abuse le terrain d agricole par les voisins Posée par Chane, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2227 vues Monsieur,madame, je vous dis merci pour cette repose gratuite, je soussigne monsieur chane bien avait une terrain d agricole. mais mes voisin comme moi abuse avec son terrain d agricole amenager comme parking voiture (sans accord a... Répondre

Terrain enclavé Posée par jojo, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2226 vues Combien peut coûter l'indemnité pour avoir un droit de passage sur un autre terrain lorsqu'on a un terrain enclavé... Participer

Maison écroulée lors de travaux de démolition Posée par Nadir, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2225 vues Madame, monsieur , je suis actuellement dans une situation complexe. en effet dans le cadre de mon permis, j'ai commencé à procéder à la destruction de la toiture et de l'étage de ma villa à l'aide d'une pelle mécanique. puis le... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Terrains constructibles déclassés - dédommagement Posée par Moi, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2225 vues Quand le plan d'urbanisme d'une commune est modifié et que des terrains constructibles sont déclassés, ça entraîne un préjudice qui peut être énorme pour les propriétaires. ces propriétaires ont-ils droit à un... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mr guy souteirat Posée par Guy Souteirat, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2224 vues J'ai un mobile home prescrit des 10 ans, à vias hérault en côte ouest, avec une terrasse couverte et fermée gauche et droite. j'ai fermé la façade par des baies vitrées et volets roulants. on me dit que je n'avais pas le droit de le faire... Répondre

Hauteur de construction Posée par Tib30, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2224 vues Je souhaite faire un agrandissement de la villa. il me faut pour ça construire en limite de propriété. je suis en zone résiduelle et donc on m'impose un vide sanitaire de 60cm. mais on m'impose aussi au rnu selon la... Répondre

Construction de terrasse en bois Posée par VT, il y a 1 an dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par VT - 2224 vues Je viens de construire une maison individuelle et dans mon permis je n'ai pas mis de terrasse. j'ai l'intention de faire une terrasse d'environ 47 m² en bois sur plots et je voudrais savoir si je dois faire une... Consulter la réponse de BELIGHA

Piste cyclable en zone ub Posée par ELENAH, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par FALKO2018 - 2224 vues Un propriétaire d'une habitation privée nouvellement construite en zone ub peut il traverser journellement la piste cyclable se situant en limite de son terrain pour accéder à la voie publique, ceci avec les véhicules de... Participer

Démolition mur mitoyen hors règlement de lotissement Posée par jenseb-lc, il y a 4 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître MEURDRA - 2224 vues Merci d'avance de vos réponses. je suis en lotissement communal sous règlement (carte communale). celui ci stipule que "les clôtures doivent être légeres, formées d'un grillage n'excédant pas 1,80m". il y a plus... Participer

Taxe fonciére taxe habitation Posée par GT, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2222 vues En 1978 j'ai déposé un permis de construire pour un agrandissement de ma résidence principale, qui m'a été accordé.j'ai effectué les travaux moi-même durant plusieurs années. a ce jour il manque... Répondre

Risques d'une gaine électrique sous tension abandonnée chez moi par mon voisin Posée par Bouchoups, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2221 vues Mon voisin a construit un mur de séparation en abandonnant une bande de5 cms chez moi ,sur laquelle il a abandonné une gaine électrique sous tension qui traverse mon terrain estimant qu'elle était sur sa... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Construction voisine future de mon terrain en cours d'aquisition Posée par jorys, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2221 vues Et . je suis sur le point d'acheter un terrain, et devrais signer la promesse de vente dimanche prochain, soit, dans 3 jours. les actuels propriétaire ont vendu un premier terrain ( promesse de vente... Répondre

Maison en construction, fenêtres donnant sur la terrasse. Posée par Justinev, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2220 vues Nous avons acheté une maison dont le terrain a été divisé en 3. notre parcelle avec la maison (que nous avons acheté) et deux parcelles qui étaient l’ancien jardin d’environ 500m2 (qui ont été vendus par l’ancien propriétaire et... Consulter la réponse de Maître Cottet-Emard

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

12 problèmes résolus*

2

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

4 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Qu'est-ce qu'un projet d'intérêt national majeur (pinm) ?

La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte a introduit la notion de projet d'intérêt

Maître Giudicelli

Par Maître Giudicelli

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer