MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Entreprises en difficulté

Une question en droit des entreprises en difficulté ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Entreprises en difficulté

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
President d'une sem Posée par santiago, il y a 5 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par santiago - 5077 vues Si le président, d'une ,sem cherche volontairement, pour des raisons obscures , la liquidation judiciaire, que peut-on faire sachant que le projet est très viable? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Cotiser a qu'elle caisse en temps que associé salarieé majoritaire de s a r l.po Posée par margi, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par margi - 4639 vues ... Compléter

Sarl maroc Posée par biodis, il y a 11 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 7752 vues Je réside en france et j'ai crée une sarl associé unique au maroc pour commercialiser des produits en france.est ce que j'ai le droit d'exerer avec mon entreprise marocaine sur le territoir francais?merci merci de vos... Consulter la réponse de Maître branthomme

Problème de siren Posée par Monia, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2704 vues J’ai récemment créé mon auto entreprise mais j’ai omis de dire que j’avais un ancien numéro de siren qui m’avait été attribué il y’a des années à la suite d’une création de la part d’une école sans mon accord total. l’inse a donc... Consulter la réponse de Maître Assesso

Vais-je devoir payer le rsi si je dépose un bilan ? Posée par Jean, il y a 9 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de BADTS de CUGNAC - 11979 vues Je suis auto-entrepreneur et cela fait 2 ans que je n'est rien déclaré au rsi car beaucoup de problèmes de gestion . j'aimerais déposer un bilan et savoir si je vais devoir payé ce que je dois sachant que je n'ai... Consulter la réponse de Maître Adwokat

Redressement judiciaire entreprise Posée par Collectif salariés, il y a 6 mois dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1691 vues Notre employeur va être mis en redressement judiciaire en tant qu’élus de cse nous avons besoin de conseils et d’accompagnement sur la procédure... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Validité plan de redressement Posée par vince41, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2583 vues Un administrateur peut-il rejeter un plan de redressement crédible, validé par un expert comptable, fourni par 2 associés minoritaires à 40% des parts en commun au seul motif qu'ils n'ont pas la majorité (dans un cadre où... Consulter la réponse de BELIGHA

Comment dénoncer un ccmi d’une société en faillite Posée par Laura 06, il y a 4 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Vin100 - 4740 vues Nous avons signé un ccmi dans une société de construction en avril 2021, nous avons appris récemment que l’entreprise coule. nous n’avons jamais obtenu de garantie de remboursement depuis le versement de notre chèque d’acompte le... Participer

Achat de concession Posée par NA, il y a 5 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par NA - 5395 vues Victime d'une escroquerie au sujet d'un achat d'une concession de vente de maison en kit , s'averant que ladite marque n'existe pas; une plainte à ete deposee (classée sans suite) ma... Compléter

Vente residence principale pendant une lj pour gerant majoritaire sarl Posée par sergio, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sergio - 4876 vues Mon entreprise est en lj depuis juillet 2018 apres conciliation, prepack cession et rj j'ai mis ma residence principale en vente il y a 3 mois pour demenager, la veille de la signature du compromis de vente, les notaires m... Compléter

Rachat de brevet Posée par Paule, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3181 vues Mon compagnon et moi-même étions associés dans une sarl. mon compagnon est décédé. la société, qui possède un brevet, est en liquidation judiciaire. est-il possible pour l'associé restant de racheter le brevet avant... Consulter la réponse de BELIGHA

Salarié en detresse Posée par Annie.b, il y a 4 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Annie.b - 4601 vues L'entreprise de mon patron est en procédure judiciaire et je suis en préavis de démission, que dois-je faire s'il vous plaît ?... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Droitd'exploiter Posée par isa, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3559 vues Je reviens vers vous on me dit que je ne peux pas reprendre en location gérance puisque je n'ai pas le permis d'exploitation.dites moi est que des modalités existent puis que le gérant est incarcéré et que je travaillais... Participer

Radiation d’office par le tribunal , peut-on utiliser ses fonctions de gérant? Posée par Sandra, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sandra - 1925 vues Maître , mon entreprise a été radiée d'office par le tribunal de commerce pour cause de retard de mes déclarations administratives. conformément à la loi, la procédure de radiation d’office peut être contestée dans un délai de 6... Consulter la réponse de BELIGHA

Liquidation judiciaire de l'entreprise lors d'un congé maternité Posée par Marin, il y a 4 mois dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître MATCHINDA - 983 vues Mon entreprise est entrée en liquidation judiciaire alors que je suis en congé maternité. mes indemnités journalières ont été versées par la sécurité sociale avant le jugement de liquidation judiciaire, selon le mécanisme de... Participer

Client malhonnêtes ! Posée par magmag, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1551 vues Je me permet de vous sollicitez, car j'effectue des travaux de menuiserie chez un client et celui-ci se la joue mauvaise fois. je m'explique : j'effectue des remplacements de fenêtres dans son domicile en dépose... Participer

Vente de matériel avant cessation d'activité Posée par Andresine, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3325 vues Je suis en auto-entreprise et je veux arrêter mon activité. je sais que je ne peux pas vendre mon fond de commerce, mais j'aimerai pouvoir vendre le matériel de ma société. comment dois je procéder? faut il que je vende au nom... Consulter la réponse de YAZDI

Oqtf recours cours d'appels ou autre ? Posée par elyayzs, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par elyayzs - 2003 vues J'avais ma carte de séjour le préfecture a refuse le renouvellement de mon titre. j'ai eu une oqtf, le tribunal a rejeté ma requête car hors délai, sauf que dans mon pays d'origine actuellement il y'a la guerre... Participer

Que se passe-t-il lorsque l'une de mes deux sociétés est en liquidation judiciaire ? Posée par JFA, il y a 10 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par JFA - 16626 vues Je suis en procédure de liquidation judiciaire en activité agricole en nom propre et depuis 2014 je suis gérant minoritaire d'une sarl est ce que la liquidation personnelle sur l'activité agricole peut empêcher le... Consulter la réponse de VIEUILLE

Refus par le greffier du tj de produire l'entier jugement de mise en liquidation Posée par FALKO2018, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1636 vues Comment avoir accès à l'entier jugement de mise en redressement judiciaire ainsi que de mise en liquidation judiciaire d'une sci ? - et ce, lorsque le greffier du tj émet un refus, se limitant à transmettre uniquement une... Participer

Insaisissabilite de ma maison Posée par Christine, il y a 8 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Christine - 7900 vues Je vais devoir me mettre en cessation de paiement a boulangerie est dans ma maison .es ce que ma maison est insaissisable merci... Consulter la réponse de Maître LUCCISANO

Liquidation judiciaire Posée par Virginie, il y a 4 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Virginie - 3016 vues Je suis passée devant le tribunal du commerce vendredi dernier pour une liquidation judiciaire parce que la banque de france ne voulait pas s'occuper de mon dossier puisque j’étais auto entrepreneur. je ne peux plus exercer... Participer

Contrat non honoré suite liquidation dans la foulée Posée par CBekime, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par CBekime - 4569 vues Je suis la client de la société en liquidation judiciaire.... contexte client : - contrat de permis conduite accompagné signé 19/06/19 (cursus d'1 an à minima). - 3 chèque remis à la signature du contrat (1 chèque à... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Commendement de payer valant saisie immobiliere Posée par Com76, il y a 5 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Com76 - 5452 vues Je suis en liquidation judiciaire depuis juin 2018 le crédit agricole m envoie huissier avec commendement de payer valant saisie immobilière je n est pas le droit de payer et on me demande de payer je ne comprends pas?... Compléter

Aidez moi problème atd sur mon salaire Posée par nathalie2a, il y a 9 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par nathalie2a - 11765 vues Courant nov 2014 j ai eu un controle fiscal, à l'époque j étais en micro entreprise et dépassais largement le cota maximum de ca autorisé par le statut. résultat : 85000€ de tva à reverser. depuis, et ce de mon propre... Participer

Ou trouver la mention du conjoint collaborateur et restrictions Posée par Angra-Mainyu, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2760 vues J'aimerai savoir, en tant que particulier, comment je peux avoir le nom du conjoint collaborateur d'une entreprise ( qui a été liquidée ). de plus, dans le cadre de la liquidation, le conjoint collaborateur ( s'il en... Consulter la réponse de BELIGHA

Dette rsi reprise par la cgss Posée par Patrick, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Patrick - 4347 vues La cgss m'a signifié par huissier de justice une injonction sur des cotisation dues au rsi datant de 2011. l'entreprise à été liquidée pour insuffisance d'actif en 2011, et depuis 2011 le montant calculé par le rsi... Participer

Cessation d activité Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Sophie - 4880 vues Je possédais une petite boutique de prêt à porter à mon domicile jusqu'à fin août. j ai du cesser mon activité car j avais signé un contrat de 24 mois avec un hébergeur de site internet pour faire accroître mes ventes sur le web... Compléter

Absence de réponse d’un associé Posée par maary.p, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2693 vues Actuellement gérant d’une sarl, je suis parti à la retraite en janvier de cette année. l’entreprise doit être fermée mais mon associé qui a également 50% des parts ne réponds plus ni au comptable ni à moi même. que pouvons nous... Consulter la réponse de BELIGHA

Comment éviter le redressement ou la liquidation judiciaire Posée par Artisan, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3569 vues Artisan ayant travailler pour un gros promoteur immobilier qui n’a pas payer (1/4 du prix ) et nous a sortie du chantier aujourd’hui il réclame plus de la moitié avec sa il a garder le matériel sur place. que faire contre sa ? du... Compléter

Une question en droit des entreprises en difficulté ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Laurent FERRACCI

Maître Laurent FERRACCI

3 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

3

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

2 problèmes résolus*

4

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

2 problèmes résolus*

5

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des entreprises en difficulté ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Cessation de paiments

Je suis infirmière libérale et j'ai déposé un dossier de cessation de paiments au greffe du tribunal le 3 août. j'ai informé tout mes...

Résolue par Maître ROCHER-THOMAS

Comment agir en cas de commerce familiale en danger et détérioration des relations ?

Je vous expose mon problème. mes parents ont repris un bar tabac il y a 5 ans. depuis l'achat de cet entreprise j'y travaille! nous...

Résolue par Maître halimi

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des entreprises en difficulté

Banqueroute et cessions organisées : quand la survie bascule en fraude

Il n'est pas rare qu'à l'approche ou immédiatement après l'aveu de cessation des paiements, une

Maître POILBOUT

Par Maître POILBOUT

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsEntreprises en difficultéDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer