MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Bail commercial

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Bail commercial

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Normes et réglementation magasin Posée par Lou, il y a 1 an dans Bail commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lou - 2837 vues Je vais bientôt louer un local pour faire de la location et vente de robes de soirées. superficie 44m2. À la base c'est un box de stockage. il est situé dans une zone industrielle. tout les travaux seront à ma charge (isolation... Consulter la réponse de BELIGHA

Liquidation judiciaire chômage Posée par PH11, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BRANJONNEAU - 2835 vues Il parait qu on peut prétendre au chômage pendant 6 mois, après une liquidation judiciaire ? je suis un travailleuse indépendante : ce qui veut dire que je ne suis pas salariée ! cette info est elle sûre pour cette année 2020 ??... Participer

Inaccessibilités a mes compteurs d’eau et d’es Posée par Faiza, il y a 2 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2835 vues Mon propriétaire (bail commercial) a t’il le droit de m’interdire l’accès à mes compteurs d’eau et d’électricité ? ils sont situés dans une cave en dessous de mon local ; la porte est cadenassée depuis peu sous... Participer

Changement de statut mais sans bail Posée par suzanne, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2832 vues J aimerai passer de nom propre à société puis je le faire meme si mon bail 3/6/9 est terminé depuis plusieurs mois merci suzanne... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Interruption du delai de prescription Posée par midomi, il y a 6 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 ans - 2832 vues Mon artisan est parti avec la caisse et les materiaux sans finir le chantier j ai déposé plainte .je n ai obtenu la réponse que 4 ans après et celle ci est classée sans suite . si mes renseignements sont bons pour une telle... Consulter la réponse de Maître Maury

Supression de la tva Posée par joel, il y a 4 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 ans - 2828 vues Mon locataire a vendue son fond de commerce et le bail qui va avec (fin de bail 9ans) je désir etre en franchise de tva mais le service des impots de nimes me répond que c'est impossible dans sortir. ps... Consulter la réponse de Maître Guillot

Renseignement bail professionnel Posée par Anis, il y a 3 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître LE GRAND - 2823 vues J'ai besoin de votre aide svp concernant mon bail professionnel. j'ai signé un bail professionnel de 6 ans qui court jusqu'en 2024 avec un collègue co-titulaire du bail. ce collègue rachète seul les murs du local... Participer

Suite liquidation judiciaire Posée par HASS, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2821 vues La liquidation judiciaire a etait prononcer et le bailleur a reçu l autorisation de relouer le local que doit il faire pour me faire sortir des locaux... Compléter

Intemnité Posée par nuage, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2820 vues Est ce que j'ai le droit de réclamer sur cette somme? merci cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail dérogatoire et maintien dans les lieux Posée par Elodie, il y a 2 ans dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2819 vues Mon conjoint a signé un bail dérogatoire de 6 mois dont l"échéance se terminait le 30 novembre 2023. il s'est maintenu dans les lieux depuis cette date tout en continuant à régler le loyer (décembre et janvier). sachant que... Compléter

Non exigence d eloyer Posée par GERANTENDIFFICULTE, il y a 4 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par GERANTENDIFFICULTE - 2818 vues Mon bailleur ne donne plus de ses nouvelles depuis 02 ans et je n'ai reçu aucune relance pour le paiement des loyers. en conséquence j'ai accumulé 30 mois de loyers impayés. je souhaite le contacter... Participer

Changement de locataire Posée par Leogar, il y a 2 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENHAGOUGA - 2817 vues Sur un local commercial, j’ai un locataire qui souhaite reprendre le bail avec une autre de ses sociétés. faut-il rédiger un nouveau bail ou un simple avenant suffit ? la société avec laquelle il souhaite reprendre le bail n’a pas... Consulter la réponse de BELIGHA

Frais d'animations et de charges Posée par virg.d, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître CAYETTE - 2816 vues Je viens vers vous car je suis en centre commercial et je paye des charges et des frais d'animation de galerie au prorata des mes mètres carrés. mais le bailleur (hypermache) a mis des enseignes d'optique et bijouterie... Participer

Notre bail commercial peut-il être annulé et pour quel motif Posée par Anonymouss, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans par VIEUILLE - 2812 vues Nous avons signé un bail commercial, le locataire actuel ne payait plus sont loyer, et nous, nous souhaitions récupérer ce bail, donc en accord entre le bailleur et le locataire, pour une rupture de bail amiable anticipé à été... Participer

Combien de fois le preneur peut-il.demander de renouveler un bail commercial? Posée par Lesley, il y a 2 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LE GRAND - 2811 vues Combien de fois est il.posdible pour le preneur de demandee le renouvellement d'un bail commercial á l'échéance de 9 ans? peut on include un contrat de suspension du bail en cas du décès du proprietaire pour que les héritiers... Participer

Avenant bail précaire Posée par Pierrot59, il y a 6 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2811 vues Actuellement locataire du bail précaire, ma propriétaire m’a informé avoir signé un compromis de vente. nous étions deux locataires et je souhaite reprendre le bail seul (mon associé ne souhaitant plus continuer l’activité). est-il... Participer

Retard de loyer cause santé Posée par Marie, il y a 2 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Marie - 2811 vues Durant 2 ans j'étais malade hospitalisé 1200€ de loyer en retard ,mon bailleur ne veut pas de plan d'apurement la totalité,il m'a donné rdv et ma agressé a l'arme blanche sans dégâts,plainte en cours ,il a mis... Consulter la réponse de Maître COTTO

Quelle est la date d'anniversaire Posée par cascade, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2810 vues Je souhaiterais savoir quelle est la date d'anniversaire merci votre réponse. cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail commercial / charges bailleur/locataire Posée par Fanny75, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fanny75 - 2806 vues La toiture de l'immeuble est en réfection. le montant des travaux est à la charge bailleur. mais, le bailleur me demande de régler des charges intitulées : charges pour travaux et opérations exceptionnelles. etude architecte... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail commercial Posée par Keizoo, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Keizoo - 2804 vues Mon locataire a t’il le droit de louer ou de signer un bail commercial avec un autre client à lui sur mon bien auquel, j’ai signé un bail commercial avec lui... Consulter la réponse de Maître Bourreille

Bail commercial non sig Posée par samisame, il y a 4 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ATTALI - 2803 vues J'ai ouvert une autoentreprise dans la restauration j'ai aménagé le local etc je suis en activité depuis un an. suite à des problemes de santé je souhaite vendre mon magasin materiel compris à des personnes intéressé. le... Participer

Loyer et indexation Posée par rehad, il y a 6 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 ans - 2801 vues Je loue un local commercial et le bail de 9 ans est arrivé à son terme, avec un huissier nous avons procédé à la poursuite du bail mais il a changé le moyen d'indexation du loyer qui était indice à la construction et il... Consulter la réponse de Maître GUISO

Bail précaire Posée par H, il y a 4 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 ans - 2800 vues Pour un bailleur est il plus avantageux de faire un bail précaire à un locataire ou un bail conventionnel 3,6,9. dans un bail précaire peut on mettre une clause indiquant que les travaux seront pris en charge... Consulter la réponse de Maître COTTO

Bail civil, ou commercial pour la location d'un parking sur terrain nu Posée par Frédéric, il y a 2 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 2800 vues Je suis propriétaire d'un terrain nu, un cinéma à proximité souhaite louer mon terrain pour en faire un parking ainsi que poser deux containers pour stocker leurs matériels. quel type de bail dois-je transmettre ? et quels... Consulter la réponse de BELIGHA

Clause suspensive dans proposition d’achat Posée par Louise, il y a 1 an dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2800 vues Je souhaite acquérir un fond commercial sous enseigne. sur la proposition d’achat faite au vendeur j’ai inséré -une clause de non-concurrence (secteur d’activité concurrent) de 10ans dans le département. -une clause suspensive en... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Jugement condamnant Posée par lampe, il y a 3 ans dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par lampe - 2799 vues Je souhaiterais savoir que veut dire " obtention d'un jugement condamnant aux sommes dues"... Consulter la réponse de Maître COTTO

Appel ordonnance de référé Posée par Meldi, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Javel - 2799 vues Suite à un litige avec mon bailleur, nous somme passer en référé celui-ci me réclamer 8000€ de charges. je me suis défendu en soulevant une contestation serieuse à savoir l'état insalubre du bâtiments où je loue mon local... Participer

Loyer pendant la période covid Posée par Gentleman, il y a 2 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par hzabbdzkbdh - 2797 vues Monsieur madame j'ai une question. sas fiatmen a pris à bail un hangar sis à aubervilliers de 3000 m2, moyennant un loyer annuel ht de 400.000 €. la sas fiatmen n’a pas réglé ses loyers des 1er, 2ème et 3ème trimestre 2020... Consulter la réponse de Maître Beaumont

Peut-on faire consigner ses loyers sans passer devant un juge ? Posée par Marie, il y a 4 ans dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marie - 2793 vues Cela fait 1 mois que je n'ai plus de chauffage chez moi. j'ai une pompe à chaleur qui chaque année en décembre se met en sécurité du fait du vent et du froid. la première année où je suis entrée dans le logement... Participer

Postulant et plaidant, quelle fonction, Posée par loly, il y a 3 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jo - 2792 vues Dans certains cas on recourt à un avocat postulant, chargé d'accomplir certains actes, pour raison géographique. je voudrais savoir si ce postulant doit obligatoirement plaider à l'audience, ou si l'avocat plaidant... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

8 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

4

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Mon bailleur peut-il résilier mon bail sous pretexte que j'ai effectué des travaux sans son autorisation ?

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Que faire face à une escroquerie à la caution de bien immobilier ?

L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment interpréter la loi Pinel dans un bail commercial ?

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...

Résolue par Maître MARLOW

Quel recours contre les dégradations des parties communes de notre copropriété par les pensionnaires d'un vétérinaire ?

Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...

Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : qui paie quoi ? découvrez les principales règles sur les travaux

Conclure ou gérer un bail commercial implique bien plus que signer un contrat : la bonne répartition des travaux entre

Par Maître Leclerc

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsBail commercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer