Une question en droit de l'environnement ?

Je travail à orléans j'ai l'adresse d orléans c'est possible de faire demande de logement par action logement patronal à il de france car ma femme ne vos plaît rester à orléans par contre j'ai pas hlm à orléans...

Suite à un démarchage à domicile, nous avons signé le jour même un bon de commande et un crédit affecté de 29000 euros pour l' achat de panneaux photovoltaïques fin avril 2017. il nous informe que le dossier doit d' abord...

J ai un studio de 25m2 avec une seul fenêtre en bas à 1m80 de ma fenêtre y'a la poussier la chaleur le broui d moteur je peu même pas ouvrière m'a fenêtre a sui je m adresse...

Je suis locataire d'un appartement auprès d'un bailleur social . depuis mon entrée dans le logement en novembre 2014, sur ma quittance de loyer figure une ligne intitulé " réseau câble " pour 8,31 euros facturé. je...

Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré...

Nous vons reçu une amande pour dépot de dechets car ils ont trouvé un cartion à mon nom et me demandent de payer une amande pour tout les objets déposés devant hors que je n'ai jamais déposé ses objets, donc un carton à mon...

J'ai était operateur de desamiantage ss3 mon employeur pour validé les chantier teste et pour les mesures d’empoussièrements il fait appel à l'entreprise de ça conjoint qui est gérante d'un orga8de contrôle et...

Je suis dans une position je pense pas banal. mon ex habite dans une résidence, en fin de notre relation ma voiture fuyait de l'huile, ce qui a provoqué des traces devant chez lui. je me suis séparé en décembre, depuis il me...

Je me trouve confronter a une situation de l'environnement depuis trés longtemps et j"ai decouvert par des geobiologue qu"une cave soutairrene avait une faille de cour d'eau négatives et tullurique nocive relier a deux...

Cela fait 21 ans que je suis harcelÉ, torturÉ, par des personnes faisant une expÉrience avec des ondes eeg , electromagnetique , 21 annÉe que ces personnes me balances des dialogues (avec des mots) , mais le plus royale en 21 annÉes, c est...

Depuis un moment je suis envahi de puces chez moi. j'ai un chien et un chat que je traite chaque printemps, été. mais cette année j'ai un gros problème avec mes deux voisins (un de chaque côté de chez moi) qui possèdent...

Mon voisin a modifié le moteur de sa voiture, en effet quand il rentre dans la résidence, tout tremble et j'ai des problèmes de santé depuis que cela a commencé. volontairement, il appuie plusieurs fois sur l’accélérateur...

Depuis mon arrive dans la maison familiale avec l'autorisation de mes 7 frères et soeurs résident en metopo'e. mon seul frère en guadeloupe prend un p'aisir à nuir à ma vie et.ma santé. don't a. cause de ma venu...

J ai une parcelle avec e grands cerisiers les oiseaux en mangeant ont crache des noyaux ce qui a entraine des jeunes pousses de cerisier ma voisine veut que je les coupe y a t il une distance...

Suite à une amende pour dépôt sauvage devant mon immeuble, j'ai souhaité porter réclamation car j'étais alors persuadé de ne jamais avoir fait cela. hors il s'est avéré, photo à l'appuie qu'il y avait bien...

Mon fils est propriétaire d'un appartement auquel est lié une place de parking. la résidence est privée mais non fermée. plusieurs voitures extérieures à la résidence viennent s'y garer pour faire leurs courses ou autre...

Le dispositif d'aide gouvernemental "ma prime renov'" géré par l'anah (opérateur de l'état) me parait discriminant, puisqu'aucune procédure ne permet un dépot et une gestion du dossier par voie papier...

Quels sont les devoirs d un propriétaire d une parcelle nue dont des sociétés de bâtiments et des particuliers y ont déversé divers déchets et dont la mairie lui avait demandé d y mettre une clôture. le vendeur avait t il l...

Nous avons reçu un appel téléphonique et un mail d'une association pour nous signaler une doléance d'une riverain indiquant la présence d’une ânesse bien portante avec les sabots en babouches et un non parage des sabots...

Mes voisins de pallier font du bruit à toute heures claquement de porte provocation verbales insultes la regis est au courant rien n est fair j ai peur pour mes enfants que puis je faire...

Cela fait 10 ans que j'habite dans une maison à la campagne avec une piscine creusée et une superbe vue . il y a 2 an le propriétaire de la parcelle voisine (un prè qui entoure ma maison et ma piscine) a...

‌ , ‌j'ai acheté un lot constructible à la commune, ce lot comporte des arbres. malheureusement le constructeur n'en a pas fait état dans le pc déclarant que la parcelle "ne comportait aucune végétation de hautes...

Est ce que les maires sont dans l'obligation de faire un arrêté municipal pour l'installation d'un pigeonnier sur un terrain privé ? je suppose que le propriétaire du terrain doit faire une attestation autorisant la...

J'ai fait faire des travaux d'isolations en juillet 2016 ou je devais retouché des primes ,j'ai retouché deux primes sur trois ,i l me manque la primes environnementale que la société devais me remboursée ,au débuts...

Mon ex beau père a fait envoyer une lettre par son avocate sur mon lieu de travail. a t -il le droit de faire envoyer une lettre en a/r sur mon lieu de travail connaissant pas mon adresse personnel et sans m avertir ? ( lettre...

Mon voisin allume son barbecue tout les soirs sur la voie publique. est-ce autorisé? cordialement...

Je me trouve actuellement en hlm, la plupart des voisins de notre bloc d'entrée ont des chiens, qui d'ailleurs, urine sur les murs de notre terrasse, ont as essayer de mettre du répulsif... mais rien y fait, même...

Je viens d'acquérir une maison située en zone naturelle. je me pose la question puis je cloturer autour de ma maison bien que situé en zone naturelle. car je possède 2 chiens de grande race et je ne peux me permettre de...

Je suis étudiante en master, première année en france. je suis actuellement fiancé à un étranger. une fois je termine mon master je vise chercher un travail et puis faire un regroupement familial (je suis de nationalité libanaise)...

Je suis riverain de la cuisine d'un restaurant qui se trouve dans une ruelle de 3,50 mètres de large. l'évacuation des déchets volatiles de cuisson se fait par une système d'extraction situé à...