Une question en droit des nouvelles technologies ?

Free mobile m'annonce que ma ligne est résilié et sur la même page l'accès à votre espace abonné est restreint. pour récupérer un accès total, veuillez régulariser votre situation j'ai contacter free mobile pour en...

Madame, monsieur, j’ai développé une application mobile, qui propose à titre indicatif des recettes de soins naturels et des conseils généraux. n’étant pas une professionnelle du domaine, j’ai ajouté plusieurs mentions d’alerte...

Maître,je publie sur facebook ma photo de profil mon visage, immédiatement je reçois une notification de meta facebook qui me suspend mon compte.meta m'écrit par mail en me disant que je ne respecte pas les standards de la communauté...

Je suis victime de cyberharcèlement perpétré par un black hat de haut niveau qui pirate mon matériel informatique. que dois-je faire ? je vous remercie pour vos réponses...

Contrat établi avec délai de pose d'un store pour la 1ère quinzaine de juillet 2024. après plusieurs coup de fil à l'entreprise rendez-vous donné le 1er aout 2024. ce jour là, livraison du store mais incapacité de...

Je poste ici car je ne sais pas dans quel domaine se pose ma question. si quelqu'un fait une vidéo dans la rue, que je fais partie des passants dans la rue, que j'apparais donc dans cette vidéo, je suis parfaitement...

Depuis 3 mois ce jour, nous n'avons pas ou alors vraiment par intermittence (les connexions internet + appels téléphoniques), sur notre téléphone portable détenu chez bouygues telecom. nous rencontrons de très importants...

En qualité de locataire d un logement social, j ai un compte client auprès du bailleur, depuis des années il est très difficile d accès. pour la raison x, j ai opté depuis décembre pour le paiement par...

Ayant fait réaliser des travaux de pompes à chaleur, les aides de l'état promises par l'entreprise ne nous ont toujours pas été versés et sans elles, nous serons redevables de la totalité des travaux auprès de...

J'aimerai connaître le délai que la cour d'appel met pour rendre son arrêt apres la plaidoirie...

Dans l’éventualité où je loue un bien immobilier, et le propriétaire ne fais pas d’état des lieux mais qu’il demande tout de même une caution. est-il possible de faire une vidéo ( smartphone personnel ) au cas où le propriétaire se...

Je fait poser des panneaux photovoltaïque par open énergie il me font payer le total de la facture au debut des travaux cela est il normale...

Ayant eu des problèmes avec edf, j'ai résilié tous mes contrats chez eux, cependant je n'arrive pas à supprimer mon compte en ligne , lequel contient des données sensibles comme mes infos bancaires... j'ai appelé...

J'ai un nom de domaine depuis plus de 15 ans chez gandi. chaque année il me contacte a la même adresse mail afin de renouveler mon nom de domaine . je suis praticienne en réflexologie plantaire et shiatsu) constatant l'absence d'appel pour...

Je suis séparé définitivement de ma compagne depuis plus de deux ans. celle-ci n'a jamais digéré cette séparation. depuis elle a entreprit de m'empoisonner la vie par tous les moyens. cette campagne de dénigrement vient...

Dans le cadre d'un réseau social sur lequel un joueur a été banni abusivement par des modérateurs refusant de revenir sur leur décision, au motif que le joueur aurait tenu des "propos sexuels explicites" (il s'agit en...