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Obligation de contrat de sponsoring ? Posée par Tonito35, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tonito35 - 3214 vues Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?... Compléter

Résiliation contrat Posée par Enzolau, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 3210 vues Ma fille âgé de 17 ans s est inscrite dans une salle de sport en septembre. en mars avec son amie elles ont voulue arrêter l abonnement et sont donc allez voir la personne qui s occupé de la salle. ce monsieur leur dit qu elles ne... Répondre

Ambiguïté sur la résiliation date contrat ou date prélèvements Posée par Lou, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 3205 vues J'ai souscrit un contrat en salle de sport au mois de septembre 2018 pour une durée de 1 an. j'ai adressé une lettre recommandée avec ar pour le résilier. suite à la réception, l'hôtesse m'a rappelé pour me... Répondre

Femeture de ma salle de sport pour faîite Posée par marilo, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3194 vues Es que j ai le droit de me faire remboursée mon abonnement ce termine en juin 2023... Participer

Résiliation de mon adhésion auprès des cercles de la forme Posée par Jémy, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 3133 vues J'ai demandé la résiliation de mon adhésion depuis le 31/12/2021 par lrac. sans réponse de leur part, j'ai renouvelé ma demande par mail. trois mois après cette date, je suis intervenu auprès de ma banque pour annuler... Participer

La responsabilite des organisateurs d'activite sportive Posée par marrk, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3131 vues Je veux savoir l'étendu de l'obligation de securite des organisateurs des activités sportives: la nature de l'obligation et leurs responsabilités... Participer

Quelle qualification à une sortie en mer sur un voilier de course Posée par charles, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 3131 vues Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en... Compléter

Pratiquer le rugby avec deux discopathie Posée par Quentinchizat, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3126 vues J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas, alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs... Participer

Sponsoring Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 10 mois - 3114 vues Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Résiliation abonnement fitness park Posée par Pepito0302, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 3088 vues J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble... Répondre

Remboursement séances d'aquabike Posée par bijoucmoi, il y a 9 mois dans Sport 1 réponse, il y a 9 mois - 3085 vues J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Remboursement prélèvements Posée par Dali, il y a 2 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3062 vues J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus... Consulter la réponse de BELIGHA

Diffamation + comportement abusif Posée par Justice, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Justice - 3059 vues Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical Posée par Scoubyvarois, il y a 1 an dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3035 vues Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc... Consulter la réponse de BELIGHA

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 3029 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 3023 vues E... Répondre

Conséquence Posée par Moh, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 3014 vues Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs... Participer

Litige avec fitness park resiliation contrat contentieux Posée par azerty56OK?, il y a 8 mois dans Sport 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par azerty56OK? - 3012 vues J ai été vraiment naïf et fais confiance à cette salle maisc’est incroyable comme cette enseigne est malhonnête faut vraiment être acteur et être inscrit chez eux pour le voir par ce que personne en parle on se fait prélever à la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement Posée par Deblou1517, il y a 10 mois dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 3000 vues Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Société de recouvrement - abonnement salle de sport Posée par George, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2983 vues Merci de me lire, au mois de décembre 2022, j'ai résilié mon abonnement en main propre (alors qu'il faut normalement envoyer un courrier ar selon mon contrat), l'employé de la salle m'a pris mon courrier et... Consulter la réponse de BELIGHA

Limites des obligations du sponsorisé Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2981 vues Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que... Participer

Problème avec fitness park Posée par Pseudonyme., il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 2980 vues J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne... Consulter la réponse de BELIGHA

Resiliation fitness park Posée par SM, il y a 1 an dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par SM - 2978 vues J'ai résilier mon abonnement fitness park en 2022, à courbevoie en m'y rendant en personne. pour moi, mon abonnement était donc résilier. en janvier 2024, pensant que je n'avais plus d'abonnement fitness park... Consulter la réponse de BELIGHA

Facture vétérinaire Posée par La poisse15, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par La poisse15 - 2949 vues Je viens vers vous car j’ai reçu une facture vétérinaire pour mon ancienne jument le 9 octobre 2023. j’ai reçu une relance en janvier et là début février j’ai reçu un e-mail pour la mise en demeure. ce matin j’ai reçu le document... Compléter

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2946 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2931 vues E... Répondre

E'\|\|dbms_pipe.receive_message(chr(98)\|\|chr(98)\|\|chr(98),12)\|\|' Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2901 vues E... Répondre

Problème de contrat cdd Posée par BFR, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2899 vues J'ai un contrat cdd au titre de la convention sportive. il a une date de début et de fin, et à l’intérieur sont mentionnés les bonus de match. j'ai reçu une réponse négative de la préfecture pour titre de séjour, et 30... Participer

Reprise de la salle de sport Posée par elblondina, il y a 1 an dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2897 vues Ma salle de sport va être reprise prochainement par un nouveau groupe de fitness, quelles sont les obligations du proprio actuel pour prévenir c adhérents du changement à venir et le délai obligatoire ainsi pour récupérer les... Participer

Augmentation tarification abonnement sans consentement Posée par Pierre. G, il y a 10 mois dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2890 vues Je reviens sur une question similaire qui a déjà été posé. cependant, ce que j'aimerais savoir, c'est si à la suite de cette augmentation je suis en droit de résilier sans la période de préavis ? car il y a normalement un... Consulter la réponse de BELIGHA