Resiliation 12 mois
Je suis actuellement inscrite dans une salle de sport avec engagement les 12 premiers mois. il est bien stipulé dans le contrat que c'est un engagement les 12 premiers mois avec tacite reconduction par mois : durée : le club…
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Nous avons reçu l'offre d'un club d'élite belge dans lequel existe une partie sur les droits d'images. le club demande au parents à voir le droit de mandater un tiers pour les droits d'images et d accepter que le joueur cède les droits au…
Je reviens sur une question similaire qui a déjà été posé. cependant, ce que j'aimerais savoir, c'est si à la suite de cette augmentation je suis en droit de résilier sans la période de préavis ? car il y a normalement un…
Je suis un athlète de crossfit , qui part faire des compétitions à l’international. on me propose du mécénat mais le problème c’est que je ne représente aucun association, comment faire pour toucher du mécénat entreprise du coup ?…
J'ai inscrit mes 2 filles dans une école de danse mais la plus jeune ne veut plus continuer. j'ai donc demandé à la professeur de bien vouloir annuler les mandats de mensualités mais celle-ci m'a répondu que sur le…
Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une…
Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée…
J'ai pris un abonnement dans uns salle de sport avec un engagement minimum de 12 mois le 19/03/2022.les paiements de19.99€ se font par prélèvement sepa le 05 de chaque mois, comme précisé sur le contrat. le 15/01/25, ma salle…
J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne…
Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de…
J’ai effectué une demande de résiliation de mon abonnement et le contrat prévoit 2 mois de préavis or cet établissement ne m’a pas envoyé de notification de reconduction. puis-je demander une résiliation sans préavis ou dois-je…
Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré…
J'ai souscrit un abonnement avec engagement d'un an dans une salle de sport quelques jours avant les mesures gouvernementales et le 2ème confinement. l'établissement a suspendu mes prélèvements spontanément pour…
En 2016, j'ai souscrit à un abonnement de 12 mois auprès de fitness park. À cette époque, ils m'avaient demandé un chèque de dépôt sans date. j'ai peut-être mis les pieds dans cette salle qu'une dizaine de fois…
J'aimerais savoir si je le droits de faire une demande pour les jours d'entraînement et matchs officiel car j suis un joueur de basquet j fait parti de la ligue basket de ma région j presque 3 mois avec le bracelet…
J'ai été verbalisée de 135 euros ce matin pendant mon jogging à paris. j'avais mon attestation mais j'étais à 1,9km de mon appartement. le policier m'a dit que c'était trop loin de mon domicile. j'ai…
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S, j'ai un exposé dont le theme est :l'obligation de sécurité des organisateurs d'activité sportive. je voudrais avoir votre avis sur ce theme. comment pourrais je l' aborder ?…
Je représente une société qui fabrique des citystades. nous allons organiser un tournoi sportif avec une quarantaine de personnes majeures. comment faire pour que notre responsabilité ne soit pas engagée en cas de dommages corporels par…
Je me suis inscrite dans une salle de sport , j’ai deménagé à 24km . j’ai envoyé un recommandé avec accusé de réception, il ve veule pas accepter ma demande de résiliation car je n’ai pas 30km . je voulais savoir si c’est vraiment…
J'ai envoyé une lettre ar à la salle de sport, afin qu'il me donne une copie de mon contrat d'inscription. je n'ai pas eu de retour de leur part. que puis-je faire par la suite ?…
J'ai pris un abonnement d'un an depuis le 22 fevrier 2020 dans une salle de fitness.. je suis au courant pour mes 2 mois de préavis hors après la visite du nouveau logement le 23 décembre 2020 j'ai aménagé le 26…
J’ai convenu d’un contrat de 4 mois avec une salle de sport à partir du 1er septembre jusqu'à fin décembre 2020, n’étant présente dans cette région seulement pour ce délais. suite à l’acceptation de la gérante, j’ai payé au…
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Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me…
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Je me suis inscrite à un club aquagym aquabecool près de chez moi pour l'année en août 2020 a août 2021 donc j j'ai voulu arrêter selon l engagement d une année pour moii j étais plus engagée mais la direction m as dit…
étudiant en management du sport, je me suis posé la question suivante: comment définir un sport au niveau du droit et quels sont les points clefs juridiques nous permettant d'affirmer que certaines activités physiques méritent…
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J'ai signé un contrat d'adhésion avec une salle de sports en mai 2017. sa durée prévue au contrat est de 12 mois et passe ensuite en tacite reconduction mensuelle illimitée sans engagement. est-ce que la loi châtel…