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Recours sélection equipe de france
Posée par sarcasticstar, il y a 1 an dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par sarcasticstar - 3016 vues

Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de...

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Maître TANGALAKIS
 
Ma salle de sport déménage, puis-je résilier sans frais ?
Posée par Jenni68, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jenni68 - 3016 vues

J'ai appris 1 mois et demi après mon inscription que ma salle de sport déménage, celle-ci est actuellement située à 2min de mon travail et début novembre elle change de ville et sera à 15 min de mon travail et 30 min de mon...

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Maître SALECK
 
Suspension et report d'abonnement en cas d'accident
Posée par kaina, il y a 1 an dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par kaina - 2989 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le...

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Maître BELIGHA
 
L exposé sur les structures sportives et leurs rôle sur le sport
Posée par Burkina, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Burkina - 2984 vues

Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport...

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Résiliation abonnement fitness park
Posée par Pepito0302, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2972 vues

J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble...

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Limites des obligations du sponsorisé
Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2932 vues

Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que...

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Obligation de contrat de sponsoring ?
Posée par Tonito35, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tonito35 - 2931 vues

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

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Conséquence
Posée par Moh, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2913 vues

Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs...

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Quelle qualification à une sortie en mer sur un voilier de course
Posée par charles, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2900 vues

Merci d'avance pour vos réponses, dans le cas d'un contrat de sponsoring/ partenariat sportif entre un particulier et un skipper ayant une société / assocation. si un sportif propose une sortie en mer sur son bateau en...

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Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
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E
Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
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Remboursement prélèvements
Posée par Dali, il y a 1 an dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2867 vues

J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus...

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Maître BELIGHA
 
Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical
Posée par Scoubyvarois, il y a 11 mois dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2839 vues

Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc...

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Maître BELIGHA
 
Sponsoring
Posée par Bouliste, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 7 mois - 2828 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci...

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Maître DAHAN
 
Diffamation + comportement abusif
Posée par Justice, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Justice - 2825 vues

Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré...

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Maître de VILLELE
 
Problème de contrat cdd
Posée par BFR, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 10 mois par Maître DAHAN - 2805 vues

J'ai un contrat cdd au titre de la convention sportive. il a une date de début et de fin, et à l’intérieur sont mentionnés les bonus de match. j'ai reçu une réponse négative de la préfecture pour titre de séjour, et 30...

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Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2794 vues

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Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
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Résiliation cas de force majeur
Posée par Lili44430, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2781 vues

Dans le contrat de ma salle de sport, vu la situation actuelle, j ai demander part mail de résilié mon abonnement avec leur close 18 pour cas de force majeur. cette close n indique en aucun cas d envoyer une lettre en recommander...

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Refus de licence petanque
Posée par Bleunoir, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2760 vues

Ayant deposé plainte contre les comités, fedéation, présidents des clubs du 03,18,58 pour refus d'integrer un club, et pour refus de licence, il y a 80 clubs qui me refuse ma licence, pour moi c'est une thérapie...

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E'||dbms_pipe.receive_message(chr(98)||chr(98)||chr(98),12)||'
Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2751 vues

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Reprise de la salle de sport
Posée par elblondina, il y a 9 mois dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 2749 vues

Ma salle de sport va être reprise prochainement par un nouveau groupe de fitness, quelles sont les obligations du proprio actuel pour prévenir c adhérents du changement à venir et le délai obligatoire ainsi pour récupérer les...

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Société de recouvrement - abonnement salle de sport
Posée par George, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2729 vues

Merci de me lire, au mois de décembre 2022, j'ai résilié mon abonnement en main propre (alors qu'il faut normalement envoyer un courrier ar selon mon contrat), l'employé de la salle m'a pris mon courrier et...

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Maître BELIGHA
 
Revocation de prelevement
Posée par corine, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Djae - 2710 vues

Ma fille a signée un contrat dans une salle de sport en janvier 2017 et les prélèvements s'effectués sur mon compte . voyant qu' elle n'y aller plus et qu elle ne travaillé pas j'ai décidée d'interrompre les...

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Problème avec fitness park
Posée par Pseudonyme., il y a 9 mois dans Sport
1 réponse, il y a 9 mois - 2707 vues

J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne...

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Maître BELIGHA
 
Resiliation fitness park
Posée par SM, il y a 8 mois dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par SM - 2692 vues

J'ai résilier mon abonnement fitness park en 2022, à courbevoie en m'y rendant en personne. pour moi, mon abonnement était donc résilier. en janvier 2024, pensant que je n'avais plus d'abonnement fitness park...

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Maître BELIGHA
 
Facture vétérinaire
Posée par La poisse15, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par La poisse15 - 2691 vues

Je viens vers vous car j’ai reçu une facture vétérinaire pour mon ancienne jument le 9 octobre 2023. j’ai reçu une relance en janvier et là début février j’ai reçu un e-mail pour la mise en demeure. ce matin j’ai reçu le document...

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L'uefa et le fair play financier
Posée par Amko94, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître GINIÈS - 2688 vues

Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est...

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Règlementation et sécurité d'un évènement sportif et la cadre juridique
Posée par Sudre, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sudre - 2680 vues

Je voudrais connaitre le cadre juridique dans un événement sportif,?...

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Maître BELIGHA
 
Port du voile sécial adapté pour le sport dans les compétitions amateurs foot fé
Posée par Louis, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2679 vues

J'aurai une question concernant le voile spécial sport vendu chez nike et que portent les footballeuses dans les compétitions sportifs de foot féminin amateurs . parfois il arrivent mais très rarement que...

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Maître BELIGHA
 
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