Règlementation et sécurité d'un évènement sportif et la cadre juridique
Je voudrais connaitre le cadre juridique dans un événement sportif,?…
Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :
Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.
Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.
Liste des traceurs fonctionnels utilisés :
Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)
Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.
Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.
Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid
Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Période de stockage : Maximum 12 mois
Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Nom : _fbp* | _fbc*
Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.
Période de stockage : Maximum 3 mois
Aucun domaine ne correspond à votre recherche.
Je voudrais connaitre le cadre juridique dans un événement sportif,?…
Es que j ai le droit de me faire remboursée mon abonnement ce termine en juin 2023…
Ayant deposé plainte contre les comités, fedéation, présidents des clubs du 03,18,58 pour refus d'integrer un club, et pour refus de licence, il y a 80 clubs qui me refuse ma licence, pour moi c'est une thérapie…
J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble…
L'année dernière, 2022, j'ai payé une licence pour jouer au volleyball en niveau régionale car le coach m'a assuré qu'il fallait que je paie la licence pour jouer, cependant trois mois après il m'écarte de…
J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas, alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs…
E…
E…
Le 18 janvier 2023 j'ai souscrit à une offre découverte "1 mois" sans engagement dans une salle de sport. cependant, aucun contrat ou autre n'a été signé. on m'a demandé de payer 20€ de caution pour le badge, le…
E…
E…
Le quel est il le plus rentable pour l entreprise…
Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que…
J’ai souscrit il y a une semaine un abonnement à une salle de sport ( j’ai payé les frais d’entrée de 180€) mais je n’ai jamais reçus ni facture à ce jour ni contrat. je souhaiterais savoir s’il est possible de de me rétracter de…
Mes enfants sont inscrits dans un centre d'activité qui nous permet de rattraper leurs absences. je n'arrive pas à les rattraper car ils ont une autre activité. je voudrais que le centre me rembourse les sommes des…
Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement…
Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup merci de vos…
Le club a été vendu le 01/09/2024 avec changement de franchise . mon contrat annuel payé par prélèvement mensuel courre jusqu'en 05/2025. contractuellement je peux dénoncer mon contrat en cours avec 2 mois de préavis…
J'ai un contrat cdd au titre de la convention sportive. il a une date de début et de fin, et à l’intérieur sont mentionnés les bonus de match. j'ai reçu une réponse négative de la préfecture pour titre de séjour, et 30…
Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs…
J'ai réalisé une inscription à une salle de musculation en présentiel hors il ne m'ont fait signé aucun contrat ni règlement lors de cette inscription. néanmoins, ils m'ont fait payé 125€ de frais d'inscription…
La salle de sport à laquelle je suis inscrit (abonnement mensuel) me demande des frais d'impayé pour rejet de prélèvement. est ce que cette pratique est légale ? bien cordialement…
Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila…
Dans le contrat de ma salle de sport, vu la situation actuelle, j ai demander part mail de résilié mon abonnement avec leur close 18 pour cas de force majeur. cette close n indique en aucun cas d envoyer une lettre en recommander…
Mon conjoint souhaiterais être sponsorisés par une entreprise qui lui verserais de l'argent pour prendre en charge ses déplacements en compétition. ( sportif) que doit il faire? crée une association ou faire seulement un…
Je viens de me rendre compte que mon club de sport a augmenté mon abonnement mensuel de 10 euros depuis 2 ans sans me prevenir. est ce que j ai le droit de demander un remboursement ou c est trop tard…
Je vais bénéficier d'une somme d'argent dans le cadre d'un sponsoring sportif. un contrat est rédigé entre les deux parties. y a t il un document de type cerfa à remettre à l'entreprise qui me sponsorise? en tant que particulier…
Je suis coach sportif diplômé, j’ai trouvé un petit local pour créer un studio de coaching privée, accueil de 2 personnes maximum à la fois en coaching. pouvez-vous m’indiquez les obligations à avoir ? assurance ? déclaration ?…
Un cabinet de recrouvement m'a transmis un courrier afin de régler la somme de 584,04 euros que je conteste. en effet, j'avais sourcrit à un abonnement d'une salle de sport et respecté les cgv conncernant la…
Je suis inscrit dans la salle de sport (privée) de mon quartier depuis plusieurs années et je m'y suis toujours rendu en tenue de sport (tenu pour les sports de montagne) ces derniers jours, les employés de la salle de sport…