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Pratique sport et aide
Posée par lulu, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2828 vues

Pratiquant l'equitation à titre de loisirs, puis je financer mes concours par des aides (sponsor, mecenat, etc..)? je vous remercie de vos conseils...

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Comme bien sa va me couter un contrat de parrainage avec un club sportif
Posée par Laouari, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître de VILLELE - 2822 vues

Comme bien sa va me couter un contrat de parrainage avec un club sportif...

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Refus résiliation
Posée par so2b, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 2819 vues

Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai...

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Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat
Posée par Anonyme, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 2813 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de...

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BELIGHA
 
Frais d'impayé
Posée par alaing, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par alaing - 2798 vues

La salle de sport à laquelle je suis inscrit (abonnement mensuel) me demande des frais d'impayé pour rejet de prélèvement. est ce que cette pratique est légale ? bien cordialement...

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BELIGHA
 
Sponsoring et association
Posée par Olalé, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2798 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’...

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Frais sport
Posée par Lili79, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2797 vues

Mon ex et moi sommes séparés depuis presque 3 ans en garde alternée et ma dern des filles fait su sport je part tt seule o déplacements et frais de licence kan elle est chez son père je dois la gérer car il s'en occupe jamais...

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Augmentation d un abonnement de sport
Posée par Kenzal, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2796 vues

Je viens de me rendre compte que mon club de sport a augmenté mon abonnement mensuel de 10 euros depuis 2 ans sans me prevenir. est ce que j ai le droit de demander un remboursement ou c est trop tard...

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Maître DIARRA
 
Carte sejour
Posée par diadie, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par diadie - 2792 vues

Je vais rdv a la prefectur bobigne je essaye pluseur fois je pa arrive...

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Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction
Posée par ThomasG, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2790 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat...

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BELIGHA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Camalou, il y a 7 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 2789 vues

J'ai envoyé une lettre recommandée pour mettre fin à mon abonnement à la salle de sport, période minimale d'engagement de 12 mois puis continue jusqu'à résiliation avec un.mois de préavis. je me suis abonnée le 24...

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Resiliation abonnement
Posée par Amé, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lefebvre - 2780 vues

J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai...

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BELIGHA
 
Poursuite contrat en cours /changement de propriétaire et de franchise
Posée par ANNATAN, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2775 vues

Le club a été vendu le 01/09/2024 avec changement de franchise . mon contrat annuel payé par prélèvement mensuel courre jusqu'en 05/2025. contractuellement je peux dénoncer mon contrat en cours avec 2 mois de préavis...

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BELIGHA
 
Plongée sous-marine
Posée par Jean2lube, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 2773 vues

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean...

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BELIGHA
 
Validité d'une commisssion d'appel
Posée par Greg, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2766 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif...

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Sponsoring athlète mineure
Posée par Mapromo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2764 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l...

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Maître DAHAN
 
Résiliation salle de sport
Posée par LB25, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy - 2759 vues

Etant abonné dans une salle de sport depuis 01/17 jusqu'à 03/19, j'ai informé le gérant que je ne souhaitait plus renouvelé mon contrat après la fin de celui ci en mars 2019, car je ne fréquentait plus la salle depuis...

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Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2753 vues

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Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif
Posée par Massimo06, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2751 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

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BELIGHA
 
Inactivité salle de sport
Posée par Anonyme38800, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2751 vues

Je suis inscrit dans une salle de sport (prélèvement automatique tous les mois) depuis avant la période de covid et que mon abonnement a été suspendu pendant le pass sanitaire car je n’étais pas vacciné. sauf que je viens de me...

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Résiliation salle de sport
Posée par Maureenmary, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 2747 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

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BELIGHA
 
Réglementation concernant l'installation d'un filet anti balle de tennis
Posée par Lili, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2733 vues

La mairie a t'elle le droit d'installer un filet anti balle de tennis coller au muret de la maison de mes parents ? sans autorisation. malheureusement leur filet à détériorer par la haie de mes parents il nous demande de...

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Salle de sport changement d'enseigne
Posée par Canwt, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Canwt - 2732 vues

Ma salle de sport vient de quitter l'enseigne sous laquelle mon mari et moi avions souscrit un abonnement pour devenir une salle indépendante. sauriez-vous me dire si nous sommes toujours soumis aux mêmes conditions de...

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Sport extra scolaire
Posée par Mg, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2730 vues

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le...

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Maître DIARRA
 
Préavis de résiliation debutant a la réouverture du club de sport
Posée par Caroline, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2710 vues

J'ai envoyé une lettre de résiliation à ma salle de sport début janvier 2021, il s'agit d'un abonnement sans engagement, avec préavis de 2 mois. la salle de sport m'informe que mon préavis ne debutera qu'a...

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663'
Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2696 vues

E...

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Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2688 vues

E...

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Prélèvements
Posée par Julie 976, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2679 vues

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Responsabilité civil
Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2675 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (...

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Maître BOURGOIN
 
Quel avocat spécialiste ?
Posée par Verone, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 2671 vues

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un...

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Maître COTTO
 
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