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Organisation manifestation sportive

Posée par aurel67, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître MFOUMOUANGANA 2953 vues

Quelles sont les différentes responsabilités et obligations pour les organisateurs d'une manifestation sportive ? de façon détaillée et qu'en est-il pour l'accueil des mineurs non accompagnés ? quelle assurance pour les…

Inactivité salle de sport

Posée par Anonyme38800, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO 2951 vues

Je suis inscrit dans une salle de sport (prélèvement automatique tous les mois) depuis avant la période de covid et que mon abonnement a été suspendu pendant le pass sanitaire car je n’étais pas vacciné. sauf que je viens de me…

Pratique sport et aide

Posée par lulu, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 2946 vues

Pratiquant l'equitation à titre de loisirs, puis je financer mes concours par des aides (sponsor, mecenat, etc..)? je vous remercie de vos conseils…

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Abonnement sans prévenir

Posée par sarahlakli, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2944 vues

Je me permets de vous solliciter car je m'étais inscrite dans une salle de sport il y a quatre ans. j'ai déménagé entre temps et oublier de résilier. l'abonnement était donc toujours prélevé. entre temps la salle de…

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Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2944 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

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Résolu

Refus de résiliation

Posée par Mae6938, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2943 vues

J ai souscris à un abonnement dans une salle de sport (sans engagement il y a un an). ayant déménagé en janvier, j ai envoyé ma lettre de résiliation, qui a été refusé suite à un mois que je n'aurais soit disant pas payé. j ai…

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Règle dette huissier

Posée par Johana, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2937 vues

J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement…

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Résolu

Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe

Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2928 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…

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Frais sport

Posée par Lili79, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2918 vues

Mon ex et moi sommes séparés depuis presque 3 ans en garde alternée et ma dern des filles fait su sport je part tt seule o déplacements et frais de licence kan elle est chez son père je dois la gérer car il s'en occupe jamais…

Carte sejour

Posée par diadie, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par diadie 2913 vues

Je vais rdv a la prefectur bobigne je essaye pluseur fois je pa arrive…

Résolu

Un contrat sporif et oqtf

Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2913 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…

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Résolu

Recours avocat

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 2907 vues

Je me permets de relancer la question concernant la mauvaise prise en charge de notre avocat pour savoir quels sont nos droits de recours. en effet, nous l'avons contacté pour chercher réparation, suite à l'éviction sans…

Consulter Maître SALECK
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663'

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2899 vues

E…

Délai pour l'envoie de la liste d'engagés pour un événement sportif

Posée par nit, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN 2888 vues

Une manifestation sportive a lieu le 31/08/ 24. combien de jours avant celle-ci dois-je faire parvenir ma liste d'engagée en préfecture ? peut-on utiliser des bottes de paille pour la sécurisation de virages ? merci…

Résolu

Quel avocat spécialiste ?

Posée par Verone, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2886 vues

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un…

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2884 vues

-1' or 2+523-523-1=0+0+0+1 --…

Résiliation salle de sport

Posée par LB25, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy 2875 vues

Etant abonné dans une salle de sport depuis 01/17 jusqu'à 03/19, j'ai informé le gérant que je ne souhaitait plus renouvelé mon contrat après la fin de celui ci en mars 2019, car je ne fréquentait plus la salle depuis…

Chèque abonnement salle de sport

Posée par Fleur, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 2867 vues

J ai donner au responsable de la salle de muscu, un chèque d un montant de 100e correspondant a l abonnement d un mois:après ma première séance , je ne suis pas satisfaite des prestations de la salle. je me suis trompé et, je n ais…

Salle de sport et heures d’ouverture

Posée par 0perette, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Cassé 2859 vues

Voici mon soucis, je suis inscrite à une salle de sport très connue et engagée pour 12 mois, seulement en l’espace de 3 mois, elle n’a pas respectée ses horaires d’ouvertures une bonne vingtaine de fois. parfois elle n’a jamais…

Résolu

Erreur de nom dans la décision

Posée par Cri, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2847 vues

Je suis passé en conseil de discipline de la fédération française de pétanque et de jeu provençal le 5 mai 2023. j'ai reçu le 19 mai la décision de la commission avec une erreur dans le nom dans le paragraphe de la…

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Résolu

Résiliation d’un abonnement en salle par mail et non par recommandé

Posée par Dimitry, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois 2823 vues

J'ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l'étincelle. suite à la réussite d'un concours, j'ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail…

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Résolu

Photos lors des compétitions d'enfants mineurs

Posée par Louise, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2821 vues

Ma fille de 10 ans fait de la gymnastique rythmique et participe à des compétitions avec son club. lors des compétitions, un photographe accrédité prend des photos. aurait-il besoin de notre autorisation pour prendre des photos ou…

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Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?

Posée par Shadox, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 2813 vues

Je suis dans une écurie depuis 1 an mais je n’ai pas signé de contrat. j’ai dit oralement le préavis le 24 décembre et le compagnon du propriétaire a répondu qu’on pouvait donné un préavis jusqu’au 24 janvier (ce qui fait 1 mois)…

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Modification du contrat

Posée par Besoin de renseignements, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2811 vues

Je suis abonnée à une salle de sport depuis plusieurs années avec un dernier renouvellement réalisé le 13/06/2023 pour une fin de contrat prévue au 01/07/2024. mon contrat inclus un accès illimitÉ à tous les cours collectifs…

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