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Resilliation

Posée par Ayme, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury 2808 vues

Voila sa fait 3 mois que je me suis inscrit a une salle se sport, je leurs est demander d'arrêter le contrat et il m'ont dit non car j'etait engager 1an j'ai vu sur les lois que il on pas le droit de prélever si…

Résolu

Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?

Posée par Anita, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2806 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Organiser un evenement lucratif

Posée par Paul, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2798 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO

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Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2798 vues

E…

Résolu

Cgv

Posée par Lolotte 62, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2792 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Réglement cours de gymnastique adaptée

Posée par CHIPIE, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2786 vues

Je vais m'inscrire à des cours de gymnastique fait par un professeur à la résidence sénioriale ou j'habite et la société qui organise ces cours de payer l'année à l'inscription , si je tombe malade ai-je droit…

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la réponse de BELIGHA

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Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2784 vues

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Arret abonnement salle de sport

Posée par caro, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2781 vues

Nous avons pris 3 abonnements avec engagement d'un an depuis septembre 2020. suite a la fermeture des salles nous n'avons pas pu en bénéficier. la salle me reporte chaque mois le prélèvement. puis je…

Résiliation abonnement de sport d'une durée de 2 ans

Posée par Loïc, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître MFOUMOUANGANA 2769 vues

Je me suis inscrit pour deux ans dans une salle de sport avec paiement au comptant de la première année, puis paiement de la deuxième année lors de la date anniversaire annuelle. je souhaite résilier ce contrat pour passer à un…

Résolu

Litige avec ma salle de sport

Posée par Augé, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2766 vues

J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec…

Consulter
la réponse de BELIGHA

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2756 vues

E…

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2754 vues

E…

Résiliation adhésion école de danse

Posée par Noemiep77, il y a 10 mois dans Sport
1 réponse, il y a 10 mois par INESSE 2742 vues

Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon…

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Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2740 vues

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Demande de résiliation en salle de sport

Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury 2730 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport et cela fait à peine deux mois et je voudrai résilier alors que mon engagement est sur un an ? que puis-je faire ?…

Résolu

Résiliation d’abonnement en salle de sport non conforme aux ccag

Posée par Dimitry, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois 2726 vues

J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso

Propriete

Posée par Gérard, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN 2719 vues

Lorsque qu'un batiment (foyer, local...) est construit par des benevoles d'un club (materiaux financés par le club lui meme) , au sein d'installations sportives communales, a qui "appartient"-il?…

Comment demander un remboursement de mon abonnement d’un an?

Posée par Crocodile, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par CATANA ANTUNES 2717 vues

Ma salle de sport vient de fermer et j’ai fait une demande par e-mail de remboursement car j’ai payé un an. il s’agit d’une salle qui fait partie d’une chaîne mais les autres salles sont trop loins donc je ne compte pas y aller…

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2715 vues

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2700 vues

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Résolu

Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?

Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2696 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…

Consulter Maître BOUDY
la réponse de Maître BOUDY

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2690 vues

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2682 vues

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Posée par 252', il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 2680 vues

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