MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Transports

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Conseil apres tomber dans un bus Posée par Vertige, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1921 vues J ai tomber dans le bus brusquement du au freinage de conducteur brutale. j ai pas fait pleint mais peut etre je devrais? je me suis rendu au urgences mais 5 jours apres parce que j etait en choque chez moi. un medecin demande une... Répondre

Délit de fuite et responsabilité en cas de tort Posée par JV, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans - 1918 vues Je roulais en trottinette électrique au sein du carrefour de l'horloge à tassin la demi-lune quand j'ai été accroché par une voiture. sur le coup, je manque de me faire renverser à quelques dixièmes de secondes. au final... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Devis auto Posée par Dolphins03, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1915 vues Il y a une semaine j'ai fait faire un devis chez norauto pour le frein à main , après avoir payé un diagnostic à 30 eur où l'on me dit que l'étrier est usé , on me fait un devis de 260 euros pour changer cela..et me... Répondre

Conteneurs maritimes abandonnes Posée par RUDENKO, il y a 10 mois dans Transports 1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 1914 vues Et merci pour votre temps. nous sommes (transitaires) actuellement les compagnies maritimes nous facturent car les clients ont laissé les conteneurs abandonnés et cela crée de nombreux coûts et ils veulent que nous les assumions et... Compléter

Loi encadrant le pliage de trottinette dans le bus Posée par Stephanemtvls, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stephanemtvls - 1913 vues Je souhaiterais savoir quelle branche du droit encadre les comportements dans un bus, et notamment si un chauffeur de bus est à-même de refuser un passager de monter pour motif "pliez votre trottinette" ? en creusant la raison... Participer

La procédure à suivre par le destinataire lorsque sa marchandise est défectueuse Posée par Mavie241, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1912 vues Pour ouvrir son atelier cybert, monsieur ngekagui commande du matériel informatique en france le 20 janvier 2024. le 10 février du mois suivant, ce dernier est appelé pour récupérer sa marchandise mais arrivé au port d'owendo, il constate... Répondre

Problème vendeur acheteur Posée par vera, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 1910 vues Je suis un particulier et j'ai vendu mon véhicule au mois de juillet et après un mois le'acheteur me dit que la voiture fais un bruit et qu'il faut changer les injecteurs. après renseignement auprès de garage ils me... Participer

Le statut d'un voyageur Posée par Odon, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 1910 vues Droit de transport... Participer

Reception de plusieurs amendes majorées en même temps Posée par abusoufiane47, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1909 vues Je sollicite vos services par rapport à un souci avec la réception de plusieurs amendes majorées en même temps. le problème est de mon ressort car je n'ai pas fais de changement d'adresse sur la carte grise suite à un... Répondre

Compagnie volotea veut pas me rembourser Posée par E.action, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1908 vues Je vous écris car au mois de novembre la compagnie aérienne volotea me devait un remboursement de 265€ (suite à un vol annulé) il m’avait précisé que la demande pouvait prendre jusqu’à 10 semaines. a l’heure actuelle je n’ai... Consulter la réponse de Maître NICOLAS

Délai de prévenance pour les plannings Posée par Rémi25, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1907 vues Je suis salarié dans une entreprise de transport de voyageurs (autocars) et je reçois mes plannings la veille (vers 19h) pour le lendemain. j'aimerais connaître le délai légal de prévenance dans ce secteur d'activité, je... Répondre

Problème achat voiture Posée par LB, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans - 1905 vues J’ai vendu un véhicule, celui ci c’est soudainement mis à dysfonctionner. l’acheteur sollicite m’a mise devant le tribunal pour une expertise judiciaire. ce n’est pas de ma faute est ce que je peux m’opposer à l’expertise ?... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Achat d'un billet d'avion flexible et avec assistance premium Posée par Tess, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1898 vues J'ai acheté un billet d'avion sur my trip. le billet est annoncé comme flexible. j'ai payé 178,55 eur en plus pour avoir cette flexibilité. or aujourd'hui je souhaite le changer et on m'annonce un coût... Répondre

Amende et retrait de point stationner en double file. Posée par Driss, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1898 vues Hier malheureusement jetait garée en double file sur une route avec warning. la police passe à ce moment et m’interpelle en me disant de bouger le véhicule ce que je fait immédiatement.. et me dit que je recevrai une contravention... Répondre

Suspension de permis de conduire - ref 7 Posée par Nyan, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1894 vues J'ai été suspendu pour une durée de 4 mois le 28/04/23 jusqu'au 28/08/23. ma demande de permis suite au passage devant la commission médicale a été effective le 07/09/2023. depuis lors, on me fait tourner la tête car la... Répondre

A qui appartient la voiture Posée par Voiture concubin, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1893 vues Si séparation concubinage, comment savoir à qui appartient la voiture et si on peut conserver le véhicule ou revendre et diviser le montant de la vente en deux? mon cas: je suis titulaire sur carte crise et il est cotitulaire, pour... Répondre

Question concernant une amende ratp reçue ( chien ) Posée par Valentinevall21, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1892 vues Je me permets de vous écrire pour vous poser une question concernant une amende que j'ai récemment reçue par la ratp. j'ai été sanctionné de 50€ car je n'avais pas mon chien dans un sac, cependant, j'étais... Participer

Facturation convoyage de vehicule Posée par Yo, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1892 vues Je suis tout juste installé en tant que convoyeur de véhicule et je vais avoir ma première mission la semaine prochaine. j'ai mis un tarif de 1€ du km, c'est ce que j'avais vu sur internet mais pour la facture je ne... Répondre

Remboursement et indemnité vol annulé Posée par JCD, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans - 1890 vues Mes vols aller et retour viennent d'être annulés. nous avons demandé leurs remboursements. cela est il cumulable avec l'indemnité d'annulation du vol ? en effet nous avons du prendre d'autres vols et... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Réclamation d'un décision de mon assureur Posée par btv, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1888 vues Je suis gérant d'un petit entreprise de transport, suite a deus sinistre corporel survenus en 2022 et 2023 mon assureur viens de m'envoie un courrier pour résiliation de mon contrat a la fin de l'année. sinistre 2022... Répondre

Trouble à la tranquillité publique Posée par Tiki, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1887 vues Je voudrais savoir comment se retourner contre une mairie, car elle a fait de notre rue , un parking, une autoroute en changeant le sens de la circulation à la sortie d'un parc naturel, où il n'y a même pas un panneau de... Répondre

Accident de la route : démarches et obligations pour un constat à distance' Posée par Nicolas, il y a 11 mois dans Transports 1 réponse, il y a 11 mois - 1884 vues Je suis étudiant et j'ai été percuté le 09/12/2024 sur un passage piéton. les pompiers m'ont transporté aux urgences, et je souffre d'une douleur au genou gauche et d'une lésion de 3 cm. le conducteur propose de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Conduire un véhicule sans assurance Posée par JV, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans - 1879 vues Si je conduis un véhicule appartenant à autrui qui est sans assurance, que je me fais contrôler par les forces de l'ordre, qui est sanctionné ? le propriétaire ou le conducteur ? le conducteur qui n'est pas propriétaire... Consulter la réponse de BELIGHA

인천오피 ⊕pssΦ7쩜콤 『오피쓰&... Posée par cocolangot, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1879 vues 인천오피 ⊕pssΦ7쩜콤 『오피쓰』인천op❇인천마사지... Répondre

Amende payée partiellement Posée par Villégiature de retraite, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1876 vues Maitre le 23/04/23, je découvre une amende de stationnement gênant aux beau de provence. je le conteste pour manque de panneaux de signalisation et pour constat exesif puisque je ne genait aucunement la circulation. la contestation... Répondre

↬오피쓰 ≋대구오피 ⊕pssΦ7쩜... Posée par cocolangot, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1876 vues ↬오피쓰 ≋대구오피 ⊕pssΦ7쩜콤 대구안마✦대구키스방... Répondre

부천오피 ØƤŞŞo7⚫𝐜𝐨𝐦 〈2... Posée par cocolangot, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1872 vues 부천오피 ØƤŞŞo7⚫𝐜𝐨𝐦 ︶〈오피쓰 〉⍟부천스파☋부천휴게텔... Répondre

Carte gris non rayée Posée par Ponpon, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1872 vues J'ai vendu un scooter 50 cm3 immatriculé, j'ai oublié de rayer la carte grise (vendu avec la date), est-ce un problème ? j'ai tout les autres papiers et ma déclaration en préfecture a été faite en ligne... Répondre

Perte matériel appartenant à auto école Posée par Julien, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans - 1868 vues Lors de ma séance de circulation à la moto-école, j’ai perdu le talkie-walkie car j’ai oublié de fermer ma veste. l’ auto-école me demande de rembourser, cela est normal?... Consulter la réponse de Maître COTTO

Voyage Posée par lydia, il y a 1 an dans Transports 1 réponse, il y a 1 an - 1866 vues Je shouaiterai savoir si je suis signaler dans les agences de voyages si j ai une itf... Consulter la réponse de Maître GONGANG NGUENTCHO

Une question en droit des transports ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

7 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

3 problèmes résolus*

3

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

2 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des transports ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Que faire lorsque la voiture achetée d'occasion se révèle en très mauvais état ?

Mon amie de 19 ans a eu un accident de voiture récemment la voiture est inutilisable,sa mère a acheté une clio de 1999 150000 km dans un garage...

Résolue par Maître Muslin

L'employeur est-il tenu de payer les frais de déplacement important ?

Mon entreprise ai base a lyon et moi je sui de st etienne.y mon toujours paye mes decouches escqui y on le droi de plus vouloir me les payer mon...

Résolue par Maître Peschaud

Quels recours contre le constructeur Peugeot après un défaut dans le moteur ?

J’ai un 5008 de janvier 2010 moteur 2,0 hdi 150 ch avec 84 000 km, nous habitons dans la région ile de france et sommes partis en vacances à...

Résolue par Maître DAHAN

Existe-t-il une obligation de dénonciation en cas d'infraction commise par une autre personne avec un bien nous appartenant ?

Ayant été " pris " a 111 au lieu de 110 sur autoroute j' écope d'un point et 45 euros.... Étant avec la voiture de ma mere est elle...

Résolue par Maître FITAS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des transports

L'application du règlement 261/2004 portant indemnisation des passagers aériens

Le règlement (ce) n° 261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004 a établi des règles communes en

Par Maître NASSOUR

Vos droits en tant ques passager d'un vol annulé ou retardé ....

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportAssociations et fondationsTransportsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer