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Accident de la route alcoolémie positif
Posée par Gérald, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gérald - 2057 vues

J'ai eu un accident de voiture le 9 septembre il n'y a pas eu de blessé les gendarmes mon fait souffler mais ils n'ont pas le taux d'alcoolémie juste positif et j'étais pris en charge par les pompiers...

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Maître DE CAUNES
 
Accident de la route alcoolémie positif
Posée par Gérald, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2114 vues

J'ai eu un accident de voiture le 9 septembre il n'y a pas eu de blessé les gendarmes mon fait souffler mais ils n'ont pas le taux d'alcoolémie juste positif et j'étais pris en charge par les pompiers...

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Maître DE CAUNES
 
Perte de point
Posée par FANON, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1699 vues

En octobre 2018 j'ai été contrôler positif a l'alcool en voulant rendre service à une personne pour la ramener! j'ai eu 3 mois de suspension et 6 point enlever, j'ai fait attention pour pouvoir récupérer mes 6...

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Maître DE CAUNES
 
Amende pour excès de vitesse
Posée par Speedy29, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2136 vues

Je viens de recevoir un avis de contravention pour un excès de vitesse de 10 km/h : je roulais à 60 km/h au lieu de 50 km/h. j'ai vu qu'une tolérance existait et que l'infraction était caractérisée à 61 km/h. puis-je...

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Maître DE CAUNES
 
Ccomblage illégal
Posée par VV, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1847 vues

Comment faire cesser le comblage illégal d'un terrain?...

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Maître DAHAN
 
Examen
Posée par Martin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2336 vues

J’ai passé mon examen de aujourd’hui, les seuls remarques qui m’ont été faites était d’aller au maximum de la vitesse autorisée. en revenant sur le centre d’examen, l’inspectrice m’a dit « attention à ce que vous faites monsieur »...

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Maître DE CAUNES
 
Recuperation du permis
Posée par Samsam, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1837 vues

Suite à une sortie de route survenu en fin janvier 2022 les pompiers et gendarmerie intervienne prise de sang à l hôpital car j avait consommer de l alcool du coup les gendarmes sont venu récupérer mon permis...

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Maître Djae
 
Visite medical avant et apres jugement ?
Posée par Anthow, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Aimeryc77 - 6907 vues

Je soihaiterai avoir des informations concernant ma suspension dr permis, j’ai rendez-vous le 13 mai 2019 au tribunal concernant une suspension de permis provisoir pour conduite sous stuppefiant, on m’indique sur les papiers qu’une...

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Maître SEBAN
 
Suspension permis
Posée par Mahe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1685 vues

Suite à suspension de 5 mois du permis pour alcoolémie mon compagnon a passé la visite médicale qui est ok pour la conduite il a reçu le formulaire 61 du préfet prorogation avec une contre visite médicale dans 1 an peut il conduire...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Contrôle routier
Posée par Tomy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1988 vues

Après une discussion avec un ami,j’aimerais savoir si cela est vrai,lors d’un contrôle routier banal,si je sors de ma voiture est-ce que je suis en droit de ne pas présenter que j’en est ou non mes papiers de voiture ( carte...

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Maître Cassé
 
Perte permis
Posée par Dav44110, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1869 vues

Je me suis fait retirer mon permis le jeudi 1er septembre 2022 à 15h ! je voulais savoir si le weekend qui arrive fait partie des 72 heures de rétention de permis ? si j'ai des nouvelles que lundi j'ai le droit de...

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LE MAO
 
Peut on contester 2 pv au même endroit en même temps?
Posée par Chriscar, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2682 vues

J ai reçu 2 pv pour infractions commises le même jour à la même heure au même endroit. la première "depassement d usager sans se porter suffisament a gauche pour eviter le risque d accrochage" et la deuxiéme "depassement d un...

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Anastasovski
 
Vice de procédure avis de rétention permis de conduire
Posée par yg2307, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2131 vues

Suite à un contrôle d'alcoolémie positif samedi dernier en fin d'après-midi sur le parking d'un supermarché, le commissariat des sables d'olonne m'a remis un avis de rétention de mon permis de conduire. or...

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Maître DAHAN
 
Conclusion de nullité
Posée par Sprinter, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sprinter - 2506 vues

Je voudrais savoir si un délibéré avec une autre date de jugement est bon signe ? car j'suis passer en jugement mais le juge a prononcé un délibéré avec une autre date pour la desicion du jugement. je tiens à dire que la...

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Maître DE CAUNES
 
Convocation tribunal
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Christophe - 2706 vues

Le préfet m'a donné 4mois de suspension de permis jusqu'au 31 octobre et me demande une visite médicale, mais je suis convoqué le 4 octobre au tribunal...dois-je faire cette visite ou attendre l'audience merci pour...

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Maître Mignon
 
Taux alcoolémie toléré après suspension de permis
Posée par Valentin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Valentin - 2187 vues

J'ai eu une suspension de permis pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. À ce jour j'ai effectué une visite médicale qui me donne le droit à 1 ans de permis provisoire avant de passer la deuxième visite qui par la suite...

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Maître TANGALAKIS
 
Contrôle positif alcoolémie après accident
Posée par Nutterlo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nutterlo - 2353 vues

Le 14 juillet 2022, après une soirée je prend ma voiture après avoir un peu bu, j'avais 2km à faire pour rentrer chez mes parents dormir, 200m après être parti mes frein de ma voiture lâche dans le premier virage et ma voiture...

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Maître Mignon
 
Comment aider mon mari
Posée par Josie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Josie - 2225 vues

Mon mari s est fait retirer le permis de conduire suite à une sortie de route. il sortait d un anniversaire chez un ami alcoolisé...il était a 5 km de son domicile.....les gendarmes ont été avertis volontairement par un ami je...

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Maître Cassé
 
Récupérer sont permis définitif
Posée par Thomas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2459 vues

Il a plus de deux ans je me suis fait contrôler positif au canabis j'ai eu une suspension de 8 mois à la fin de cette suspension j'ai effectué un test psychotechnique (favorable) et la visite médicale avec une analyse d urine. sur l...

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Maître LEMERCIER
 
Peut on conduire avec un justificatif de dépôt de demande
Posée par Marité, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 8562 vues

J'ai fait une déclaration de perte de permis de conduire, je n'ai pas encore reçu ni l'attestation, ni le permis. puis-je en attendant conduire avec le justificatif de dépôt de demande qui le numéro de la demande, la...

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Maître LEMERCIER
 
Information sur mon relevé intégral.
Posée par Chris, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chris - 2313 vues

Suite à une suspension de permis de conduire de 6 mois et après en avoir avertir la société dans laquelle je travaille, mon employeur par le biais de son avocat a eu accès aux informations de mon infraction…hors après...

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Maître DAHAN
 
Prorogation permis conduire
Posée par Mahe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1932 vues

Après une suspension de permis de conduire pour 5 mois.j’ai passé la visite médicale le médecin me dit que c’est bon.et puis j’ai reçu un courrier me signifiant une prorogation 1 an avec visite médicale après...

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Maître LEMERCIER
 
Combien de comission medical peut on faire au maximum après un avis favorable te
Posée par Idris 6922p, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1857 vues

J'ai eu une suspension de 4 mois pour alcool et je possède aussi le groupe lourd, aujourd'hui j'ai fait ma commission médicale avec des résultats impeccable néanmoins ils m'ont mis avis favorable temporaire et...

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Maître LEMERCIER
 
Refus echange car contrefacon
Posée par DANIEL, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1894 vues

J'ai fait une demande d'échange de mon permis sur automatique mais par erreur j'ai envoyé une copie mais dans le délai d'un an j'ai obtenu par la suite un échange de permis à létranger contre un manuel, ce...

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Maître DAHAN
 
Délai de 30 minutes non respecté et pas de second souffle réalisé, ni proposé
Posée par Alex, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 4585 vues

Ce 15 août, j'ai été contrôlé par la gendarmerie et mon permis a été retenu sur le champ pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique avec 0,43 mg/l d'air expiré retenu. la gendaremerie n'a pas attendu...

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Maître PEREZ
 
Ethylometre défaillant ?
Posée par LaBoheme, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1971 vues

J'ai fait l'objet d'un contrôle d'alcoolémie par ethylometre à la gendarmerie, 1ere contrôle à 18h45 : 1,35 mg/l taux retenu : 1,24 2eme contrôle à 19h00 : 1,08 mg/l taux retenu : 0,99 la différence entre les...

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Maître PEREZ
 
Oubli de denonciation
Posée par olivier, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par olivier - 2005 vues

Nous avons oublié de "dénoncer" un salarié suite à une infraction (excès de vitesse); alors même que nous le faisons habituellement. nous avons reçu une contravention pour non désignation de conducteur. avons nous une chance d'avoir...

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Maître PESQUET
 
Sans nouvelles d'une rétention après 20 jours
Posée par Anthony, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1797 vues

Suite à un contrôle salivaire qui c'est avéré être positif au cannabis,j'ai eu une rétention de permis de conduire en attendant les résultats du deuxième test partis en laboratoire. hors après 20 jours d'attente et plusieurs appels...

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Maître Cassé
 
Accident sans victime sous l'emprise d'alcool
Posée par Feg, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1645 vues

J’ai percuté un mur de garage.le propriétaire a appelé la gendarmerie et ils m’ont fait souffler.0,81,sachant que c’est la première fois que ça m’arrive.qu’est-ce que j’en court au maximum ? merci...

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Maître DE CAUNES
 
Point permis de conduire
Posée par LeMarseillais, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1584 vues

Mon pc a été annulée, il me manque le code pour le retrouver. mais j'attends un retrait de 7 points, sur mon relevé d'information intégral n'y figure pas. est-ce-qu'ils attendent mon nouveau permis pour...

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Maître DE CAUNES
 
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