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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Visite médicale avec taux ctd positif

Posée par R.Jaylila, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par R.Jaylila 2620 vues

Suite à une suspension de 3 mois, je dois passer la visite médicale. mon taux de ctd est de 1,9%, il était à 1,8% il y a un mois alors que je n'ai pas bu depuis. les médecins peuvent-ils donner un permis probatoire avec un…

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Résolu

Comment puis-je faire sans avocat en crpc

Posée par Jérémie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 2056 vues

Je passe au tribunal le 7 de ce mois ci et je n’ai pas le droit à l’aide juridictionnelle alors que je pensais.comment cela se passe il s’il vous plaît ?cela se calcul sur l’année en cour,l’année précédente?depuis janvier 2023 je…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
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Résolu

Convocation grand excès de vitesse radar fixe

Posée par Romain, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment 3814 vues

Je me suis fait flashé de face par les derniers radars fixes à 150km/h au lieu de 90km/h sur autoroute en décembre 2022. les gendarmes cherchent à me convoqué pour cet excès de vitesse. je voulais savoir les délais de prescription…

Résolu

Point de permis en négatif

Posée par Eva, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Eva 2302 vues

Suite à un contrôle routier j’étais informé que je n’ai plus de point le policier m’a laissé circulé et il m’a informé que je vais recevoir un courrier . j’ai donc demandé mon rii c’est indiqué que je n’ai plus de points depuis…

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Résolu

Excès de vitesse de 1 km/h

Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 6251 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour un excès de vitesse le 03-11-2023, la vitesse limite était de 80 kms/h, ma voiture a été contrôlée à 86 kms/h et la vitesse retenue est de 81 kms/h soit un dépassement de 1 km/h. dans…

Consulter Maître PROVOST
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Demande permis ants encours d'instruction depuis plus d'un mois

Posée par nat, il y a 3 ans dans Permis de conduire
32 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lilirose 32950 vues

J'ai eu une suspension permis 6 mois (suspension administrative), je suis passé au tribunal ,j ai payé amende fait visite médicale positive et test psychotechnique j'ai fait la demande de permis sur ants depuis plus…

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Résolu

Erreur de date de naissance sur l’audition de ma suspension de permis

Posée par Ttrt, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 2904 vues

J’ai perdu le permis pour conduite sous stupéfiant, il y a plusieurs erreur: la première est sur la date de restitution qui est de 2023 au lieux de 2024. la deuxième, je l’ai constater aujourd’hui tout le long de l’audition ma date…

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Convocation ordonnance pénale

Posée par Momo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1715 vues

J reçu une convocation à l audience pour ordonnance pénale par courrier à mon domicile mais ce jour là j était absent.après le courrier a était renvoyé au tribunal.comment j vais faire pour récupérer ce courrier?j risque quoi si j…

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Accident avec alcool

Posée par vivi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par vivi 3744 vues

J'espère que vous allez bien? je viens vers vous car j'ai un gros souci j'ai eu un refus d'obtempérer ainsi qu'une alcoolémie en recidive et il y a environ deux mois et demi le seul bémol c'est que jai…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
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Résolu

Retrait de permis

Posée par Plombier, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Plombier 1785 vues

J'ai été contrôlé positif à l'alcool le 08 février 2023 ce qui à donné suite au retrait de mon permis de conduire ( que je ne contest pas ) . le 10 février 2023 j'ai reçu un arrêté du préfet notifiant pouvoir…

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Suspension permis de conduire usage de stupéfiants

Posée par Gaël, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1820 vues

Au mois de juin j ai été contrôlé positif au cannabis.les gendarmes ne m ont pas montrer le test positif.j ai fait une audition à la gendarmerie.1 mois plus tard j ai été reconvoquer et ils m ont rendu le permis puis plus de…

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Suspension permis de conduire 6 mois cause thc

Posée par sorg07, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1893 vues

J'ai eu une suspension de mon permis le 19/05/2023 pour usage de stupéfiant (thc), je n'ai reçu aucun courrier et nous sommes le 21/11/2023, ma peine est faites. je ne parvient pas a avoir un rendez vous préfecture avec…

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Information sur le permis apres suspension

Posée par Laetitia, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1770 vues

Quelles sont les informations notées sur le permis apres 1 suspension?? merci…

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Retrait suite accident avec alcool 0,50

Posée par Dany, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1479 vues

Jai eu un accident avec alcoolémie le 9 novembre convoqué à la gendarmerie aujourd'hui ils m'ont rendu mon permis pas le temps de s'occuper de moi , retrait revu plus tard…

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Test salivaire positif

Posée par Isa, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1527 vues

Permis obtenu en septembre 2021. arrêté en novembre 2022 pour alcoolemie positive = 4 mois de suspension et 6 points en moins. recuperation permis en fevrier 2023 avec 3 points. stage de sensibilisation en juin 2023 = recuperation…

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Accident de la route

Posée par Lola56, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1780 vues

Il y a 3 semaines, j'ai eu un accrochage, voiture avec un vélo . j'étais sur une déviation qui nous obligeait à circuler sur une voie de bus . passage au vert , un bus était à l'arrêt sur la voie, je les doublais ( en doublant la…

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Suspension permis, réf 1f

Posée par Edmon, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Edmon 3784 vues

J'ai commis le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique au mois de décembre 2022. j'ai reçu par la suite une lettre (réf 1f) de la préfecture de police de paris qui me notifiait que mon permis serait…

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Validité

Posée par Moi moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1488 vues

Voilà j’avais une petite question, ça fait maintenant un mois que je subis une suspension de permis pour une durée de six mois. j’ai rendu mon permis il y a maintenant plus de 30 jours et quand je regarde sur le site de télé point…

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Delai pour recevoir ma lettre de suspension

Posée par Yusei Fudo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1536 vues

J'ai été flashé le 04 septembre dernier sur l'autoroute le gendarme m'a retiré mon permis et m'a dit que je recevrai une lettre pour m'informer de la durée de la suspension. jusqu'à ce jour je ne…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Suspension de permis - pas de sanction juridique pour le moment - aucun contact

Posée par SC, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Simon 3301 vues

Mon mari a été arrêté par les motards le 26.08.23 pour excès de vitesse. suspension de permis immédiat et 45 km au-dessus de la limitation de vitesse retenus. courrier reçu avec suspension administrative de 2 mois. depuis plus rien…

Consulter Maître Bailly
la réponse de Maître Bailly
Résolu

Convocation jendarm

Posée par Aminesla, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans 1476 vues

Je me permets de vous adresser ma question je travaille à l'aéroport je suis en train de passer mon permis de conduire hier j'ai pris la voiture de travail à l'aéroport j'ai passé devant les gendarmes ils…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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J’ai été positif au test salivaire

Posée par Andy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1606 vues

J’ai été testé positif au test salivaire hier matin , j’ai lu que les délais de suspension sont de 6 mois est ce qu’il y a parfois des suspension de 3 mois par exemple svp ? car je commence un nouveau travail en temps que…

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la réponse de John66
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Pv vidéo verbalisation

Posée par Fatah, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 2202 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour le franchissement d'un stop sans jamais avoir été arrêté par les forces de l'ordre. si je paye l'amende je risque la perte de points. or le pv est obscur car il ne mentionne pas le contexte…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Information rdv délégué du procureur

Posée par KLO22, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1631 vues

J'ai rdv avec le délégué du procureur pour récupérer mon permis de conduire mais je ne sais pas à quelle heure est mon rdv et l'endroit. comment procéder ?…

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la réponse de TANGALAKIS
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Suspension

Posée par Flo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment 2255 vues

Ma fille a eu une suspension administrative de permis de 6 mois le 10 mars 2023 suite à un accident de la route, seule, avec canabis et alcoolémie légère. le 19 septembre 2023 elle a passé la commission médicale, plus tous les…

Résolu

Excès de haute vitesse

Posée par Ethan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1547 vues

J'ai commis une infraction de vitesse en excès (171 km/h retenu sur une limite de 110 km/h, mais 100 km/h pour moi en tant que jeune conducteur avec 9 points). je ne suis pas fier de mes actes, mais ils sont faits. comment…

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Contrôle positif au thc

Posée par fifi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par fifi 2821 vues

J ai été contrôlé positif au thc j’ai eu une suspension de permis de six mois et je passe au tribunal. suis-je obligé de prendre un avocat? merci…

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la réponse de RGPD
Résolu

3 mois de suspension complémentaire a partir de quand ?

Posée par Adiii2009, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Adiii2009 2486 vues

J'ai écopé de 5 mois de suspension de permis administrative. j'ai été convoqué pour une audition libre et le gendarme m'a indiqué que la magistrate avait décidé de 8 mois de suspension donc 3 a faire en plus. mon…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Tombé en panne et les gendarmes me font un contrôle stupéfiant hors de mon véhic

Posée par Joris, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Joris 2177 vues

Je suis tombé en panne d'essence, suite à cela je suis partie avec des bidons chercher de l'essence. quand je suis revenu une voiture de gendarme m'attendais et avant même que je reprenne le volant ils mon fait un…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
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